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Citation :

De Bounette Date d'envoi Le 05 Juin 1463 à 23h16
Objet Dépot de plainte
Expire le 21 Juin 2015
Bonsoir

J'ai été victime d'une agression entre Lyon et Vienne  et en voici la preuve

05/06/1463 04:09 : un malfaiteur nommé Krattos (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

J'ai entendu en taverne à Lyon  qu i n'en ai pas a son coup d'essai .

Cordialement

Barone de Marcieu

Loi :

Citation :

IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.  

Acte d'accusation. Il est a peaufiner, j'ai certaines choses en tête, il faut que j'y réfléchisse.

Citation :

En ce jour du 06 juin 1463,

Moi, Titi [IG= Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Narcimore à l’encontre de Messire Krattos.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant aux avocats.

* Titi s'approcha de l'accusé et lui remit la carte. Il retourna ensuite à sa place. *

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Je rappelle que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Je n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir agressé dans la nuit du 4 au 5 juin 1463 Dame Bounette de Marcieu entre Lyon et Vienne. Les descriptions faites par la victime vous désignent directement et deux témoins peuvent le prouver .


Vu l'article IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.


Vu l'article VI.2.d : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.2.d.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

En vertu de ces textes, je vous demandons donc de rendre compte devant la Cour des actes pour lesquels je vous accuse.

Avant de laisser la parole à la défense, j'invite la victime à témoigner et à nous confirmer que l'homme ici présent est bien celui qui l'a attaquée. J'invite également XX afin qu'il confirme, quant à lui, que Sir Krattos était bel et bien présent sur les routes entre Vienne et Lyon la nuit de l'agression.

* Titi s'installa pour écouter les témoignages et la défense. *

Courrier envoyé à Trinita_.

Citation :

Bonsoir,

Je suis Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné. J'ai cru comprendre que vous avez rencontré quelqu'un qui brigande entre Vienne et Lyon. Vous l'auriez envoyé dans les roses. Après enquête il s'agirait d'un certain Krattos. Si vous pensez pouvoir l'identifier accepteriez-vous de témoigner lors d'un procès ?

Je vous remercie par avance,Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.
Faict à Die, le 06/06/1463

Procès lancé.

Citation :

En ce jour du 06 juin 1463,

Moi, Titi [IG= Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Narcimore à l’encontre de Messire Krattos.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant aux avocats.

* Titi s'approcha de l'accusé et lui remit la carte. Il retourna ensuite à sa place. *

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Je rappelle que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Je n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir agressé dans la nuit du 4 au 5 juin 1463 Dame Bounette de Marcieu entre Lyon et Vienne. Les descriptions faites par la victime vous désignent directement.

Vu l'article IV.4.a : Violence que je vous lis

"Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public."

En vertu de ce texte, je vous demande donc de rendre compte devant la Cour des actes pour lesquels je vous accuse.

Avant de laisser la parole à la défense, j'invite la victime à témoigner et à nous confirmer que l'homme ici présent est bien celui qui l'a attaquée. Dame Bounette de Marcieu, vous êtes noble, j'aimerai savoir si votre agresseur portait les armes montrant un quelconque titre de noblesse.

* Titi s'installa pour écouter les témoignages et la défense. *

Citation :

De Trinita_ , Cavaliere Nero Date d'envoi Le 06 Juin 1463 à 22h31
Objet Re: Témoignage
Expire le 28 Juin 2015
Messire Titi bonsoir,


Je ne sais pas comment vous l'avez pu comprendre mais oui, j'ai bien rencontré cet individu sur ma route. Je me doute qu'on a du vous le répéter.
Oui, il a vaguement voulu me racketter, et je l'ai laissé derrière moi, un peu sonné.
Qu'a-t-il fait ? Volé ? Tué ?
Il a moins l'air d'un bandit de grand chemin que d'un pauvre homme à la dérive.
Mais soit, pour le bien des prochains qui passeront par là, je viendrais l'identifier dans votre tribunal.
Pour son nom je ne sais pas, mais il avait une dinde à coté de lui, et une lanterne dans la main !
Respectueusement.

Ma réponse.

Citation :

Bonsoir,

Je vous remercie pour votre réponse. L'accusé s'est fait reppousser comme par vous mais une plainte a été déposée et j'ai choisi de l'instruire car un jour où l'autre et à force d'entrainement il risque de réellement blesser quelqu'un et de lui porter préjudice. Je vais donc vous appeler à la barre. La "victime" étant noble si l'accusé est roturier il s'agira là d'une circonstance aggravante. Si vous avez vu qu'il portait des armes ou blasons indiquant une certaine noblesse je vous invite à l'indiquer devant la cour.

Bien cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.
Faict à Die, le 06/06/1463.

L'accusation a appelé Bounette à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Vous êtes vous fait agressé au détour d'un chemin en pleine nuit procureur ?

J'en doute , la première réaction c'est de se défendre et non pas de se préoccuper si ce malfrat avait un titre de noblesse ou pas.

La seule arme que j'ai vu au dessus de ma teste c'était une lanterne que j'ai esquivé à temps .

Je précise , procureur que ce sieur agit avec la complicité de sa dinde pour faire diversion lors du passage d'un voyageur .

Cette dernière aurait bien fait mon repas si elle n'avait pas fuit devançant son maistre

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Krattos s'avança à la barre lorsqu'on lui fit signe. Il avait une sale mine après avoir passé quelques jours sans manger et en se prenant des coups..*

Votre honneur,

ayant bien ouï les faits qui me sont reprochés et mes droits, je me suis permis de contacter un avocat comme vous me l'avez permis. J'ai donc fait appel à Messire Demons de Salerans qui m'a fait l'honneur de bien vouloir me défendre lors de cet énorme mal entendu.

Comme la victime ci-présente l'a bien décrit, elle n'eut vu aucune arme. En effet, je n'en porte pas, et ce pour la simple et bonne raison que je ne suis pas en voyage pour me battre ou attaquer quiconque.

J'ai eu la grande chance.. de croiser deux bandits de grand chemin qui m'ont dérobé tous mes biens ce soir-là. Nourriture, argent de voyage et quelques objets de valeur..

Comme vous avez sûrement pu le constater lorsque les gardes m'ont attrapé à l'entrée de la ville pour me mener ici au tribunal, je n'avais rien sur moi.. pas un rond, pas de quoi me nourrir et quelques contusions.

Pour faire simple, j'ai tenté de résister à mes agresseurs dont je ne connais pas le nom, mais l'un est habillé en moine, quoiqu'il ne doit sûrement pas en être un, et l'autre portait une peau d'ours sur la tête.. Dans la bagarre et la confusion, j'ai peut-être du tomber nez à nez avec la Dame ci-présente, que je ne connaissais pas et dont l'idée de l'attaquer ne me serait jamais venue à l'esprit. Quoiqu'il en soit, je me suis pris des coups des eux côtés et suis resté dans les prunes un moment au bord du chemin avant de pouvoir repartir en direction de la ville..

*S'adressant à la plaignante*
Je tiens à vous présenter, Dame, mes excuses les plus sincères si mon comportement désorientés a pu vous paraître comme étant une attaque à votre personne. Là n'en était pas mon intention.

Je reste à votre disposition votre honneur pour toute information complémentaire.

Citation :

À Trinita_ Date d'envoi Le 24 Juin 1463 à 21h55
Objet Re: Re: Témoignage
Expire le 26 Juillet 2015
Bonsoir,

Je me permets de vous relancer afin d'avoir votre témoignage.

Merci d'avance,
Titi, Procurueur du Lyonnais-Dauphiné,
Faict à Die, le 24/06/1463.

La défense a appelé Demons à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Cela faisait longtemps que Demons n'avait pas plaidé en tant qu'avocat, cependant il avait gardé ses vieilles habitudes et rentra discrètement dans le tribunal.
Lorsque Demons aperçut la victime il fut étonné, on ne lui avait pas dit que c'était Bounette, malheureusement il avait déjà accepté l'affaire et il était temps de faire son devoir. Prenant la parole après le procureur Demons dit :*

Monsieur le procureur, ne sommes nous pas en train de nous tromper de procès ? Ce que je vois aujourd’hui à la barre des accusés c’est un pauvre être qui vient d’être battu et sans le sous. Dame Bounette vient d’ailleurs de souligner qu’elle a esquivé une lanterne, ….. une lanterne ! Mais qui attaque donc avec une lanterne ? Non je pense qu’il y a une profonde méprise des intentions de l’homme que l’on essaye d’accuser.

Lorsque la nuit vient à tomber, il devient difficile de reconnaitre les gens bien intentionnés des autres. Finalement il n’a été qu’un dommage collatéral entre des personnes de bonnes intentions et de vulgaires brigands.

C’est pourquoi, monsieur le procureur, je pense que ce procès n’a pas lieu d’être.

Voici mon brouillon, j'ai dit à l'accusé que je le déposai aujourd'hui. Il souhaite quitter le Duché. Maximus un avis sur l'affaire ? Des questions ?

Citation :

*Voilà que Demons reprenait du service ! Titi lui adressa un sourire quand il croisa son regard. Quand fût venu son tour il se leva.*

Messires Demons, Sir Krattos, il s'avère que d'autres personnes ont eu à faire face à la même situation comme Sir Trinita qui n'a pas pu se déplacer pour témoigner car il semble être chez les moines. Je vais donc vous lire nos échanges en commençant par ma lettre.

* Bah oui faut bien commencer par le début. *

"Bonsoir,

Je suis Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné. J'ai cru comprendre que vous avez rencontré quelqu'un qui brigande entre Vienne et Lyon. Vous l'auriez envoyé dans les roses. Après enquête il s'agirait d'un certain Krattos. Si vous pensez pouvoir l'identifier accepteriez-vous de témoigner lors d'un procès ?

Je vous remercie par avance,Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.
Faict à Die, le 06/06/1463"

Et voici sa réponse.

"De Trinita_ , Cavaliere Nero Date d'envoi Le 06 Juin 1463 à 22h31
Objet Re: Témoignage
Expire le 28 Juin 2015
Messire Titi bonsoir,


Je ne sais pas comment vous l'avez pu comprendre mais oui, j'ai bien rencontré cet individu sur ma route. Je me doute qu'on a du vous le répéter.
Oui, il a vaguement voulu me racketter, et je l'ai laissé derrière moi, un peu sonné.
Qu'a-t-il fait ? Volé ? Tué ?
Il a moins l'air d'un bandit de grand chemin que d'un pauvre homme à la dérive.
Mais soit, pour le bien des prochains qui passeront par là, je viendrais l'identifier dans votre tribunal.
Pour son nom je ne sais pas, mais il avait une dinde à coté de lui, et une lanterne dans la main !
Respectueusement."

Aucun doute à avoir, une dinde, une lanterne entre Lyon et Vienne avec cette une tentative de brigandage. C'est bien de Sir Krattos dont il est question.

* Regardant Krattos *

Et puis si vous vous êtes fait attaqué pourquoi ne pas avoir averti les autorités et moi-même pour que l'on essaie d'appréhender vos agresseurs. Vous avez, à ma connaissance, tenter à deux reprises de détrousser des personnes. Et vous avez échoué, tant mieux. Cependant il faut que vous compreniez que ce n'est pas une attitude à avoir. Je vous prie de bien vouloir reconnaitre les faits, ça ne fera que jouer entre votre faveur.

Considérant le témoignage de Dame Bounette et les lettres échangées avec Sir Trinita,

Vu l'article VI.2.d.i relatif aux circonstances atténuantes et aggravantes je retiens l'agression envers un Noble, à savoir Dame Bounette, par un roturier puisque Sir Krattos ne porte aucun signe indiquant qu'il est lui même Noble comme circonstance aggravante,

Considérant que j'ai toujours voulu faire preuve de pédagogie surtout lorsque cela concerne une première infraction,

Je vous demande Dame Temperance de faire preuve de pédagogie et vous demande de le condamner à une peine symbolique à hauteur de 1 écus d'amende et d'une journée de travaux d'intérêt générale dans la mine de son choix. Si Sir Krattos s'excuse auprès de Dame Bounette cette fois en reconnaissant les faits l'écu symbolique me conviendra tout à fait.

Que Justice soit rendue !

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Cette salle rose, et tout ce beau monde, et un avocat à la barre, c’était trop beau. Tempérance y entra de bonne humeur, s’éclaircit la voix et commença :*

En ce dixième jour de juillet de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Krattos au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Krattos, levez-vous.

Vous êtes accusé de trouble à l’ordre public. Il vous est reproché des faits de violence sur une dame de la noblesse du Duché, allant doublement à l’encontre de la loi sur la violence, IV.4.a, stipulant que « Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public ».
Nous pouvons rappeler également le codex héraldique du Royaume de France :
« Le noble a droit à la reconnaissance
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable ou que celui-ci précise l'appellation correspondance de prime abord). Cela vaut aussi pour tout roturier qui manquerait sciemment de déférence et respect à un noble et serait passible de sanction. »

Vous reconnaissez certains faits, à savoir vous être trouvé sur les lieux dits, avoir effectivement rencontré la baronne Bounette de Marcieu, mais divergez dans votre récit sur les faits eux-mêmes. Vous arguez que vous veniez vous-mêmes de subir une agression et vous trouviez déboussolé ; la baronne aurait alors pris pour une attaque votre simple trouble au sortir de la première malencontre. Vous indiquez que vous ne connaissiez pas votre victime au moment des faits, et confirmez ici qu’il s’agit bien de la baronne présente à la barre de l’accusation.
Vous présentez vos excuses pour ce comportement.

Le témoignage de la baronne ne correspond pas au vôtre. Elle précise que vous avez fait acte de violence sur elle à l’aide d’une lanterne, confirmant au moins ce sur quoi tout le monde s’accorde, à savoir que vous n’étiez pas armé. Elle ne précise pas vous avoir indiqué son identité, ce qui conduit à rejeter les circonstances aggravantes de manque de déférence à l’égard de la noblesse, puisque cette noblesse n’était pas connue de vous.

Un autre témoignage, fourni au parquet, souligne que vous sembliez en des circonstances similaires « un homme à la dérive », jugé peu dangereux. Néanmoins il confirme que dans votre trouble, vous êtes une violence pour autrui, et nous vous conseillons de prendre du repos.

*Voilà où ça mène, le surmenage.*

Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vu l'article IV.4.a de notre Coutumier relatif à la violence,
Vu l'article VI.2.d du coutumier relatif aux Circonstances particulières modulant la peine,

Considérant la défense de l’accusé,
Considérant les témoignages à charge,
Considérant le préjudice exclusivement moral,
Considérant le réquisitoire de l’accusation, requérant l’indulgence,

Attendu que l'accusé a effectivement enfreint les lois dauphinoises,
Attendu qu’on ne peut prouver les circonstances aggravant son cas,

Déclare Krattos coupable des faits de violence qui lui sont reprochés ;
Le condamne à 1 écu d’amende et à présenter des excuses publiques à la baronne de Marcieu, en gargote (ou, à défaut, en chapelle des hérauts d’armes de France).

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de quatorze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.