VA // TAOP (Brigandage) - Celine. // Coupable

Acte d'accusation :

Citation :

* Deuxième salle, deuxième procès et ce n'était pas fini. *

En ce jour du 08 juin 1463,

Moi, Titi [IG= Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de Duchesse * aussi folle que le Procureur * et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Narcimore à l’encontre de Dame Celine. .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant aux avocats.

* Titi s'approcha de l'accusée et lui remit la carte. Il retourna ensuite à sa place. *

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Je rappelle que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Je n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir agressée dans la nuit du 6 au 7 juin 1463, 3 personnes qui voyageaient ensemble entre Montélimar et Valence. Les descriptions faites par les victimes vous désignent directement ainsi que Celine., Marguerite_ et de Ghino_di_tacco qui sont également en procès pour les mêmes faits.

Vu l'article IV.3.a Brigandage classique que je vous lis

"Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation."

Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine que je vous cite également

"Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné."

Je vous demande donc de rendre compte devant la Cour des actes de brigandage dont je vous accuse. Comme l'attesteront les différents témoins vous avez détroussé en groupe - ce que je retiens comme circonstance aggravante- plusieurs personnes à savoir Terrance d'Acoma, Leg et une enfant de 10 ans prénommée Sophia !
Déjà qu'il n'est pas très glorieux de s'attaquer à quelqu'un alors à une enfant je n'en parle pas. C'est une honte et vous vous exposez à de très lourdes sanctions. C'est pourquoi, je vous propose pour le bien des victimes de leur rendre ce que vous leur avez pris, à savoir et il s'agit là d'une liste non-exhaustive de :

700 écus et une pelle pour Terrance d'Acoma,
100 écus pour Leg,
550 écus, une paire de chausse, un baquet, une cheminée, un parquet, 1 pierre de taille ainsi que des provisions tel que 5 bouteilles de lait, viande, maïs et pain pour Sophia.

Ceci représente plus de 1500 écus ! Je me moque de qui a pris à quoi dans votre groupe de brigands l'important étant que les victimes récupèrent ce qui leur appartient. Voyez l'opportunité d'une peine plutôt symbolique comme une chance. Rendez les biens et vous aurez une issue plus clémente. Je serai tenir compte de votre bonne volonté et je demanderai au Juge d'en faire autant.

Avant de laisser la parole à la défense, j'invite donc deux des victimes à témoigner et à nous confirmer que l'accusée fait bien parti des agresseurs et à nous donner leur ressenti et à nous parler de leurs maux éventuels. J'appelle donc Sophia et Leg.

* Titi s'installa pour écouter les témoignages et la défense. *

L'accusation a appelé Sophianette à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

C'était la première fois que Sophianette se retrouvait en pareil endroit.
Mais des brigands de grand chemin lui avaient tout pris, alors elle avait raconté son histoire à un homme de la justice. Et on l'avait appelé à raconter au tribunal ce qui lui était arrivé avec ses amis.
Elle s'avance, impressionnée.

** Bonzour! Ze suis sophia et z'ai 10 ans.
Avec mes amis, on était sur le chemin entre montélimar et Valence quand un groupe de grandes personne avec un drôle d'accent nous a menacé et pris tout ce qu'on avait.
On s'est pas bagaré, et moi z'ai eu bien trop peur**

Elle se tourne alors vers la personne accusée et hoche la tête.

** Vi, z'le reconnais bien....cette personne faisait parti des voleurs, z'en suis certaine!**

Alors, elle ne sait plus trop quoi dire, regarde le procureur et le juge et demande...

**Ze sais pas trop quoi dire de plus. C'est sur que s'il me rendait ce qu'ils m'ont pris, ze leur en voudrais plus trop...mais z'me demande bien s'il comprenne notre parlé.

voilà, m'sieu l'juge....z'ai tout dit!

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Celine kiyim bezatilgan ko'p joni bilan yashab, deb xonasiga kirib ketdi.
Palm o'z qo'llari palma mahkam quchoqlagancha, va bir oz egdi.

"Mening ismim Celine va men savdogar Omar Matouey sodiq xizmatkori, deb ayt.
Biz bir necha kun davomida sayohat va biz sizning mamlakatlarda savdo faqat keldi. Ushbu kichik qiz biz qilmadim narsa uchun bizni ayblab bo'ladi. U bizni ko'rib, u erda ehtimol bizning kiyim ranglar bilan jalb xalq yig'ilishi hisoblanadi, va bizning oyoq dan ko'chirmoq kelib istamadi.
Keyin u xaltani ochib va unda bo'lgan barcha atrofida tashlab, biz uchun tushunish qiyin tilda baqirib boshladi.
Keyin men burilib, biz uchrashdi nuqtada uning barcha narsalar bilan bolani qoldirib, mening o'rtoqlari bilan mening safarini davom etdi. "

************Traduction française*************

Céline est allé dans cette chambre annoncée par beaucoup de cloches qui ornaient la robe.
Joignit les mains paume contre paume, et légèrement inclinés.

"Mon nom est Celine et je suis un fidèle serviteur du marchand Omar Matouey.
Nous voyageons pendant plusieurs jours et nous avons seulement les échanges de vos terres. Cette petite fille est nous blâmer pour quelque chose que nous ne l'avons pas. Dès qu'il nous a vus il ya réunion de course, peut-être attirés par les couleurs de nos vêtements, et ne voulait pas se décoller de nos jambes.
Puis elle se mit à crier dans une langue difficile à comprendre pour nous, l'ouverture du sac et jeter autour de tout ce qui était en elle.
Puis je me suis retourné et continuai ma route avec mes camarades, laissant l'enfant à toutes ses choses au point où nous avions rencontré ".

L'accusation a appelé Leg à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Arrivant au tribunal comme il lui avait été demandé, Leg se présenta devant la cour, reconnaissant tout de suite son agresseur.*

Bonjour, noble cour ! Je suis Leg, un simple voyageur qui commence à trouver que les routes ne sont plus ce quelles étaient. Il a quelques jours je me faisais dévaliser toutes mes possessions en passant par Uzes. Aujourd'hui cette fois c'est le peu que j'ai pu amasser qui m'a été dérobé. Ca commence à bien faire ! Voyager en groupe ne suffit même plus à être protégé...

Je suppose que je ne récupérerai pas mes pertes mais que cette dame et son groupe soit puni comme il convient, car c'est bien elle, je la reconnais.

Réquisitoire. Temp, si tu le souhaites tu peux me donner ton avis. Avec Yrh on fonctionnait comme ça. Bien entendu, nous restions chacun maîtres de nos choix. J'attends un peu pour voir si tu me donnes ton avis et je décline le réquisitoire pour les amis de l'accusée.

Citation :

* Le moment du réquisitoire était venu, durant le procès Titi avait échangé quelques missives, il se leva avec l'une d'elle dans la main. *

Avant d'en arriver à mes conclusions et à la peine que je vais requérir je tiens à vous à lire un témoignage supplémentaire. Il s'agit de Dame Anastasie, Maistre Douanière.

* Le Procureur s’éclaircit la gorge et lu la missive. *

Bien le bonjour

Je suis Anastasie de Clairesses, Dame de Montgenèvre, Maître Douanière du Lyonnais Dauphiné.

Si je suis devant vous ce jour c'est pour apporter des précisions sur cette affaire de brigandage. Après avoir regarder les rapports douane à plusieurs reprises, je peux affirmer ce jour, que le groupe Lance de Celine., Cartomante, Alebrto., Marguerite_, Ghino_di_tacco a été vu le 01, le 02 et le 03 juin 1463 dans la belle ville de Vienne. Et qu'ensuite ils ont disparus des rapports douanes.
Toutefois le 10/06/1463 la lance s'est déplacée, ne se trouvant plus entre Montélimar et Valence, mais sur les routes entre Valence et Vienne ou Valence et Vienne, selon les dires du Prévôt, Messire Célestin.
Je rajouterai que depuis le 11/06/1463 la lance se trouve dans la ville de Montélimar et ne semble plus bouger pour le moment.

Le seul autre grand groupe que j'ai pu voir le 06/06 à Montélimar est celui du Corps d'armes de Terrance, Kwale, Sophianette, Tezca_law, Leg, et le 07/06 à Valence celui du Corps d'armes de Terrance, Sophianette, Tezca_law, Leg.

Donc pour faire court, le seul groupe de brigands se trouvant sur les routes en LD est celui de la Lance de Celine., Cartomante, Alebrto., Marguerite_, Ghino_di_tacco

J'espère que ces petites précisions vous serons utiles pour rendre justice.

Merci de m'avoir écouté.

* Il déposa la lettre devant lui et leva la tête. *

Considérant que cette lettre confirme donc qu'aucune erreur n'est possible quant au groupe ayant brigandé puisque aucun autre n'a été vu,
Considérant que les victimes qui ont témoigné ici confirment reconnaitre l'accusée,
Considérant que la défense n'a trouvé que pour seule * suspens * défense d'accuser la jeune Sophia ce qui n'est pas crédible, comment douter devant l’innocence et la pureté d'un enfant ? La défense ignorant complètement  les autres victimes, je retiens ceci comme un aveu de culpabilité,
Considérant que l'accusée n'a pas répondu à la médiation proposée,

Vu l'article IV.3.a Brigandage classique,
Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine et considérant que l'accusée a brigandé en groupe, je retiens ceci comme circonstance aggravante,

Je vous demande Dame Temperance de faire preuve d'une grande sévérité. J'ai tenté et souhaité passer par un arrangement assortie d'une peine plutôt symbolique mais les faits sont là et sont graves. Le Lyonnas-Dauphiné n'a jamais toléré le brigandage et ce n'est pas maintenant que cela va commencer. Ainsi je requiert une peine maximale, à savoir 10 jours de prison et 300 écus d'amende. Excepté si l'accusé souhaite se repentir, rendre ses biens aux victimes - ma proposition initiale tient toujours - et présenter ses excuses. Auquel cas je demande une peine d'emprisonnement d'une journée assortie de 50 écus d'amende.

Que Justice soit rendue !

* Et il se rassit, attrapant un nougat dans sa besace et le mangea discrètement. Il était gourmand le Procureur et s'il avait pu il se serait bien avalé une part de tarte aux pommes avec une petite infusion. *

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Celine.
Niveau V (max 10 jours)
bourse : 90 écus

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Si la juge avait chaque jour des procès de ce genre, elle s’amuserait bien plus, car cette troupe de brigands, c’était un fait, égayait le tribunal.*

En ce premier jour de juillet de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Celine. au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Celine., levez-vous.

Vous êtes accusée de trouble à l’ordre public. Il vous est reproché d’avoir brigandé en groupe trois voyageurs, allant à l’encontre de la loi sur le brigandage classique, IV.3.a, stipulant que « Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. ».

Vous avez commis vos actions en groupe et deux victimes en témoignent. Vous vous en défendez en prétendant que l’enfant affabule et se comportait en jetant ses possessions autour d’elle. Mais ce récit ne tient pas :
-d’abord, parce que l’enfant était accompagnée d’adultes, qui pouvaient la contrôler
-ensuite, parce que des gens décents auraient ramassé les biens et les aurait rendu à la fillette ou à ses tuteurs adultes, au lieu de les emporter avec eux.
Mais vous n’êtes pas des gens décents, et vous nous servez des salades.

*Elle lui sourit, quand même. Elle n’y pouvait rien, les clochettes, sur la robe, c’était quand même diablement attirant ! Peut-être qu’en effet la fillette avait été amusée de ce spectacle. Mais le reste du récit ne pouvait décemment s’être déroulé ainsi.*

Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vu l'article IV.3.a de notre Coutumier relatif au brigandage classique,
Vu l'article VI.2.d du coutumier relatif aux Circonstances particulières modulant la peine,

Considérant la plaidoirie de la défense, niant les faits pour les remplacer par d’autres, douteux par leur fantaisie,
Considérant les témoignages à charge, confirmant les faits, reconnaissant l’accusée,
Considérant les informations recueillies auprès des douanes, corroborant à tout le moins votre présence sur les lieux des faits – choses que d’ailleurs vous ne niez pas,
Considérant que le préjudice pécuniaire total est estimé à environ 1350 écus,
Considérant que vous étiez quatre attaquants,
Considérant le réquisitoire de l’accusation, requérant la plus grande sévérité,

Attendu que l'accusée a effectivement enfreint les lois dauphinoises, en des circonstances qui aggravent son cas,
Attendu que l’accusée a été fouillée à son entrée en cette cour et porte sur elle 90 écus de bel aloi, sans préjuger des autres biens et sommes qu’elle aurait pu laisser en d’autres lieux,

Déclare Celine. coupable des faits de brigandage qui lui sont reprochés ;
La condamne à quatre jours de prison ferme et 85 écus d’amende.

Au sens de l'article III.1.a.i du Coutumier, ce verdict implique l'inéligibilité de la condamnée sur le territoire dauphinois pour une durée de trois mois à compter de ce jour.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de quatorze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et ?une amende de 85 écus.