Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le deal à ne pas rater :
PC portable MEDION AKOYA E15423 15,6″ FHD ( i3-1115G4 – RAM 8 Go ...
249.99 €
Voir le deal

 

 Marchants Ambulants Dauphinois

Aller en bas 
+13
Axel_Baccard
anastasie91
Arwel
Temperance
Bebert
Svetlna
Titi04
dastan69
Elkar
Arta
Yrh
Celestin Finamor
Eléanna
17 participants
Aller à la page : 1, 2  Suivant

Etes-vous d'accord pour adopter la modification proposée du texte traitant des Marchands Ambulants Dauphinois ?
Oui
Marchants Ambulants Dauphinois Vote_lcap100%Marchants Ambulants Dauphinois Vote_rcap
 100% [ 10 ]
Non
Marchants Ambulants Dauphinois Vote_lcap0%Marchants Ambulants Dauphinois Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Les quoi ?
Marchants Ambulants Dauphinois Vote_lcap0%Marchants Ambulants Dauphinois Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Total des votes : 10
 
Sondage clos

AuteurMessage
Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

Marchants Ambulants Dauphinois Empty
MessageSujet: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois Icon_minitimeVen 19 Juin 2015 - 22:03

Citation :
Des Marchands Ambulants Dauphinois


Article.1 - Statuts, organisation et fonctionnement

Est considéré comme Marchand Ambulant Dauphinois (MAD) toute personne mandaté par le Conseil Ducal, afin d'assurer le transport de marchandises pour son compte, selon un calendrier fixé par le Commissaire au Commerce, qu'ils se doivent de respecter.

Les MAD forment une institution ducale à part entière et sont donc considérés comme des fonctionnaires ducaux. Ils sont dirigés par le Commissaire au commerce. Ils sont nommés et révoqués après validation du Duc par le Commissaire au Commerce.


Article.2 - Rémunérations et protection

Le mode et le montant du règlement sera défini par le Commissaire au Commerce, préalablement à la mission que celui-ci orchestrera, en jugeant du nombre de personnes nécessaires pour le bon déroulement de celle-ci.


Article.3 - Loyauté et de manquement au devoir

Pour tout manquement à son devoir, un Marchant Ambulant Dauphinois pourra être poursuivi en vertu des dispositions prévues au Livre IV du Coutumier.

Revenir en haut Aller en bas
Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

Marchants Ambulants Dauphinois Empty
MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois Icon_minitimeVen 19 Juin 2015 - 22:04

Preum's !
Revenir en haut Aller en bas
Celestin Finamor

Celestin Finamor


Nombre de messages : 1824
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 26/10/2014

Marchants Ambulants Dauphinois Empty
MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois Icon_minitimeVen 19 Juin 2015 - 23:33

a voté
Revenir en haut Aller en bas
Yrh
Archevêque
Yrh


Nombre de messages : 5738
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 29/04/2014

Marchants Ambulants Dauphinois Empty
MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois Icon_minitimeVen 19 Juin 2015 - 23:36

A voté
Revenir en haut Aller en bas
Arta

Arta


Nombre de messages : 582
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 31/01/2014

Marchants Ambulants Dauphinois Empty
MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois Icon_minitimeVen 19 Juin 2015 - 23:39

voté
Revenir en haut Aller en bas
Elkar

Elkar


Nombre de messages : 2141
Localisation IG : Briancon
Date d'inscription : 06/10/2014

Marchants Ambulants Dauphinois Empty
MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois Icon_minitimeVen 19 Juin 2015 - 23:40

A voté
Revenir en haut Aller en bas
dastan69

dastan69


Nombre de messages : 2634
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 02/11/2011

Marchants Ambulants Dauphinois Empty
MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois Icon_minitimeVen 19 Juin 2015 - 23:53

A voté
Revenir en haut Aller en bas
Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

Marchants Ambulants Dauphinois Empty
MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois Icon_minitimeSam 20 Juin 2015 - 0:42

Suis la seule femme ! Ne changez rien. J'ai une belle place ! queen
Revenir en haut Aller en bas
Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

Marchants Ambulants Dauphinois Empty
MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois Icon_minitimeSam 20 Juin 2015 - 8:49

A voté !
Revenir en haut Aller en bas
Svetlna

Svetlna


Nombre de messages : 15427
Age : 32
Localisation IG : Au Paradis, pardi !
Date d'inscription : 09/07/2010

Marchants Ambulants Dauphinois Empty
MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois Icon_minitimeSam 20 Juin 2015 - 10:58

A voté mais du coup j'avais compris comme Yrh.
Revenir en haut Aller en bas
Bebert

Bebert


Nombre de messages : 842
Age : 22
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 14/05/2014

Marchants Ambulants Dauphinois Empty
MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois Icon_minitimeSam 20 Juin 2015 - 12:17

A voté!
Revenir en haut Aller en bas
Temperance

Temperance


Nombre de messages : 2590
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 07/03/2012

Marchants Ambulants Dauphinois Empty
MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois Icon_minitimeLun 22 Juin 2015 - 16:45

A voté !

[hrp] Par contre, question de forme et non de fond, il faudra écrire : "Le mode et le montant du règlement seront définis"[/hrp]
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

Marchants Ambulants Dauphinois Empty
MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois Icon_minitimeDim 27 Déc 2015 - 16:19

Je viens de relire cela... Pour ma part, j'aimerais savoir comment on peut condamner une personne pour non respect de devoirs qui ne sont pas répertoriés... A mon sens à trop vouloir simplifier, là, c'en est devenu ridicule...
Revenir en haut Aller en bas
anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

Marchants Ambulants Dauphinois Empty
MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois Icon_minitimeDim 27 Déc 2015 - 16:38

je suis tout à fait d'accord
Revenir en haut Aller en bas
Axel_Baccard

Axel_Baccard


Nombre de messages : 7668
Localisation IG : dié
Date d'inscription : 13/04/2007

Marchants Ambulants Dauphinois Empty
MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois Icon_minitimeLun 28 Déc 2015 - 22:24

euh à part aller chercher ou aller vendre des marchandises et donc ramener soit des marchandises soit des écus , ils ne doivent pas avoir trop de devoirs les MA non?
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

Marchants Ambulants Dauphinois Empty
MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois Icon_minitimeMar 29 Déc 2015 - 13:33

ça, je veux bien, mais à partir du moment où ces devoirs ne sont pas clairement indiqués comme tels, n'importe quel CAC débile pourrait accuser ses MA de ne pas avoir fait ses devoirs sous n'importe quel prétexte...
Revenir en haut Aller en bas
Axel_Baccard

Axel_Baccard


Nombre de messages : 7668
Localisation IG : dié
Date d'inscription : 13/04/2007

Marchants Ambulants Dauphinois Empty
MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois Icon_minitimeMar 29 Déc 2015 - 13:42

c'est parce que je pars du principe qu'il n'y aura jamais de duc assez bête pour nommer un cac débile en fait... *petit sourire* mais je comprends ce que tu veux dire on peut repréciser les devoirs de base du MA, ou ajouter que le contrat devra comporter les attentes du cac à l'encontre du MA

(édit pour cause de trop grande précision ...3 répétitions du mot préciser en une demi-ligne...)
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

Marchants Ambulants Dauphinois Empty
MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois Icon_minitimeMar 29 Déc 2015 - 13:46

Avec tout ce que j'ai pu voir, moi je pars toujours du principe que c'est possible justement...
Revenir en haut Aller en bas
Walan

Walan


Nombre de messages : 13395
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

Marchants Ambulants Dauphinois Empty
MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois Icon_minitimeJeu 28 Jan 2016 - 13:40

Ça n'est pas explicite, mais les devoirs sont indiqués dans la première phrase :
"Est considéré comme Marchand Ambulant Dauphinois (MAD) toute personne mandaté par le Conseil Ducal, afin d'assurer le transport de marchandises pour son compte, selon un calendrier fixé par le Commissaire au Commerce, qu'ils se doivent de respecter."

En lisant ça, j'en identifie deux :
- ils doivent transporter des marchandises pour le compte du Conseil Ducal
- ils doivent respecter le calendrier fixé

Il n'y a sans doute pas besoin de beaucoup de changements pour que ce soit plus clair.
Par exemple :
"Est considéré comme Marchand Ambulant Dauphinois (MAD) toute personne mandaté par le Conseil Ducal, afin d'assurer le transport de marchandises pour son compte. Dans ce cadre, elle doit respecter les trajets, calendriers et échanges fixés par le Commissaire au Commerce lors de l'établissement de leur mission."


Dernière édition par Walan le Jeu 28 Jan 2016 - 20:19, édité 1 fois (Raison : Orthographe)
Revenir en haut Aller en bas
samthebeast

samthebeast


Nombre de messages : 26330
Age : 71
Localisation IG : Vienne La Belle
Date d'inscription : 17/03/2009

Marchants Ambulants Dauphinois Empty
MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois Icon_minitimeJeu 28 Jan 2016 - 18:22

Oui mais dis de cette façon au moins personne n'ira jouer sur les mots et j'approuve cette tournure pour ma part.
Revenir en haut Aller en bas
Axel_Baccard

Axel_Baccard


Nombre de messages : 7668
Localisation IG : dié
Date d'inscription : 13/04/2007

Marchants Ambulants Dauphinois Empty
MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois Icon_minitimeJeu 28 Jan 2016 - 18:56

Votre altesse vous parlez comme un livre , bon d'accord ce n'est pas une nouveauté mais c'est toujours agréable de voir que vous n'avez rien perdu de votre capacité à être concis * j'ai mis concis et walan dans la même phrase inimaginable!*et à user du terme juste
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

Marchants Ambulants Dauphinois Empty
MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois Icon_minitimeVen 29 Jan 2016 - 1:10

Sourit à la Précieuse...

Tu veux que j'aille expliquer à un certain blond comment tu frétilles comme un gardon dès que son Altesse Seigneuriale Porte-Parole ouvre la bouche ?

Sinon, je crois que ça me convient également...
Revenir en haut Aller en bas
Axel_Baccard

Axel_Baccard


Nombre de messages : 7668
Localisation IG : dié
Date d'inscription : 13/04/2007

Marchants Ambulants Dauphinois Empty
MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois Icon_minitimeVen 29 Jan 2016 - 8:08

N'hésite pas si ça peut lui faire quitter son office de sigillant pour me donner la fessée , ce sera toujours ça de gagné!
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

Marchants Ambulants Dauphinois Empty
MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois Icon_minitimeSam 30 Jan 2016 - 4:18

Se demande ce qu'ils ont tous avec leurs fessées en ce moment...
Revenir en haut Aller en bas
Walan

Walan


Nombre de messages : 13395
Localisation IG : Vienne
Date d'inscription : 11/06/2006

Marchants Ambulants Dauphinois Empty
MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois Icon_minitimeVen 5 Fév 2016 - 13:33

Est-ce que la modification convient, auquel cas elle pourrait être mise au vote (sur un autre sujet) ?

Citation :
Des Marchands Ambulants Dauphinois

Article.1 - Statuts, organisation et fonctionnement
Est considéré comme Marchand Ambulant Dauphinois (MAD) toute personne mandaté par le Conseil Ducal, afin d'assurer le transport de marchandises pour son compte, selon un calendrier fixé par le Commissaire au Commerce, qu'ils se doivent de respecter. Dans ce cadre, elle doit respecter les trajets, calendriers et échanges fixés par le Commissaire au Commerce lors de l'établissement de leur mission.

Les MAD forment une institution ducale à part entière et sont donc considérés comme des fonctionnaires ducaux. Ils sont dirigés par le Commissaire au commerce. Ils sont nommés et révoqués après validation du Duc par le Commissaire au Commerce.

Article.2 - Rémunérations et protection
Le mode et le montant du règlement sera défini par le Commissaire au Commerce, préalablement à la mission que celui-ci orchestrera, en jugeant du nombre de personnes nécessaires pour le bon déroulement de celle-ci.

Article.3 - Loyauté et de manquement au devoir
Pour tout manquement à son devoir, un Marchant Ambulant Dauphinois pourra être poursuivi en vertu des dispositions prévues au Livre IV du Coutumier.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Marchants Ambulants Dauphinois Empty
MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Marchants Ambulants Dauphinois
Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant
 Sujets similaires
-
» Charte des Marchands Ambulants Dauphinois
» Charte des Marchands Ambulants Dauphinois
» Marchand ambulants
» Les Marchands Ambulants
» Bureau des Marchands Ambulants

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 8 - Château de Pierre-Scize - Conseil Ducal :: Office de la Justice-
Sauter vers: