Marchants Ambulants Dauphinois

Citation :

Des Marchands Ambulants Dauphinois


Article.1 - Statuts, organisation et fonctionnement

Est considéré comme Marchand Ambulant Dauphinois (MAD) toute personne mandaté par le Conseil Ducal, afin d'assurer le transport de marchandises pour son compte, selon un calendrier fixé par le Commissaire au Commerce, qu'ils se doivent de respecter.

Les MAD forment une institution ducale à part entière et sont donc considérés comme des fonctionnaires ducaux. Ils sont dirigés par le Commissaire au commerce. Ils sont nommés et révoqués après validation du Duc par le Commissaire au Commerce.


Article.2 - Rémunérations et protection

Le mode et le montant du règlement sera défini par le Commissaire au Commerce, préalablement à la mission que celui-ci orchestrera, en jugeant du nombre de personnes nécessaires pour le bon déroulement de celle-ci.


Article.3 - Loyauté et de manquement au devoir

Pour tout manquement à son devoir, un Marchant Ambulant Dauphinois pourra être poursuivi en vertu des dispositions prévues au Livre IV du Coutumier.

voté

Suis la seule femme ! Ne changez rien. J'ai une belle place !

A voté mais du coup j'avais compris comme Yrh.

A voté !

[hrp] Par contre, question de forme et non de fond, il faudra écrire : "Le mode et le montant du règlement seront définis"[/hrp]

euh à part aller chercher ou aller vendre des marchandises et donc ramener soit des marchandises soit des écus , ils ne doivent pas avoir trop de devoirs les MA non?

c'est parce que je pars du principe qu'il n'y aura jamais de duc assez bête pour nommer un cac débile en fait... *petit sourire* mais je comprends ce que tu veux dire on peut repréciser les devoirs de base du MA, ou ajouter que le contrat devra comporter les attentes du cac à l'encontre du MA

(édit pour cause de trop grande précision ...3 répétitions du mot préciser en une demi-ligne...)

Ça n'est pas explicite, mais les devoirs sont indiqués dans la première phrase :
"Est considéré comme Marchand Ambulant Dauphinois (MAD) toute personne mandaté par le Conseil Ducal, afin d'assurer le transport de marchandises pour son compte, selon un calendrier fixé par le Commissaire au Commerce, qu'ils se doivent de respecter."

En lisant ça, j'en identifie deux :
- ils doivent transporter des marchandises pour le compte du Conseil Ducal
- ils doivent respecter le calendrier fixé

Il n'y a sans doute pas besoin de beaucoup de changements pour que ce soit plus clair.
Par exemple :
"Est considéré comme Marchand Ambulant Dauphinois (MAD) toute personne mandaté par le Conseil Ducal, afin d'assurer le transport de marchandises pour son compte. Dans ce cadre, elle doit respecter les trajets, calendriers et échanges fixés par le Commissaire au Commerce lors de l'établissement de leur mission."

Oui mais dis de cette façon au moins personne n'ira jouer sur les mots et j'approuve cette tournure pour ma part.

Votre altesse vous parlez comme un livre , bon d'accord ce n'est pas une nouveauté mais c'est toujours agréable de voir que vous n'avez rien perdu de votre capacité à être concis * j'ai mis concis et walan dans la même phrase inimaginable!*et à user du terme juste

N'hésite pas si ça peut lui faire quitter son office de sigillant pour me donner la fessée , ce sera toujours ça de gagné!

Est-ce que la modification convient, auquel cas elle pourrait être mise au vote (sur un autre sujet) ?

Citation :

Des Marchands Ambulants Dauphinois

Article.1 - Statuts, organisation et fonctionnement
Est considéré comme Marchand Ambulant Dauphinois (MAD) toute personne mandaté par le Conseil Ducal, afin d'assurer le transport de marchandises pour son compte, selon un calendrier fixé par le Commissaire au Commerce, qu'ils se doivent de respecter. Dans ce cadre, elle doit respecter les trajets, calendriers et échanges fixés par le Commissaire au Commerce lors de l'établissement de leur mission.

Les MAD forment une institution ducale à part entière et sont donc considérés comme des fonctionnaires ducaux. Ils sont dirigés par le Commissaire au commerce. Ils sont nommés et révoqués après validation du Duc par le Commissaire au Commerce.

Article.2 - Rémunérations et protection
Le mode et le montant du règlement sera défini par le Commissaire au Commerce, préalablement à la mission que celui-ci orchestrera, en jugeant du nombre de personnes nécessaires pour le bon déroulement de celle-ci.

Article.3 - Loyauté et de manquement au devoir
Pour tout manquement à son devoir, un Marchant Ambulant Dauphinois pourra être poursuivi en vertu des dispositions prévues au Livre IV du Coutumier.