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 Marchants Ambulants Dauphinois

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anastasie91

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MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois - Page 2 Icon_minitimeVen 5 Fév 2016 - 13:56

moi la modif me va
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois - Page 2 Icon_minitimeVen 5 Fév 2016 - 21:38

Bien mieux en effet
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helsinki

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MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois - Page 2 Icon_minitimeVen 5 Fév 2016 - 22:40

ça me va
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Walan

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MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois - Page 2 Icon_minitimeDim 7 Fév 2016 - 10:49

Puisqu'il n'y a pas l'air d'y avoir d'objection majeure, peut-être pourrions nous voter ?
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois - Page 2 Icon_minitimeDim 7 Fév 2016 - 23:26

En effet
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois - Page 2 Icon_minitimeDim 7 Fév 2016 - 23:53

Je vois un problème finalement... Quand on fait les mandats hebdomadaire aux maires, étant donnés que ce sont des personnes mandatées par le Lyonnais-Dauphiné, ils prennent alors le statut de marchand ambulant.
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Fév 2016 - 9:37

En quoi ça pose un problème ? Il y a toujours une date et un rappel des sanctions au cas ou. Tu cherches la petite bête là, non ?
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Walan

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MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Fév 2016 - 10:37

Dans ce cas il suffit de retirer un peu moins du texte précédent, de la manière suivante :
Citation :
Des Marchands Ambulants Dauphinois

Article.1 - Statuts, organisation et fonctionnement
Est considéré comme Marchand Ambulant Dauphinois (MAD) toute personne mandaté par le Conseil Ducal afin d'assurer le transport de marchandises pour le compte du Duché son compte, selon un calendrier fixé par le Commissaire au Commerce, qu'ils se doivent de respecter. Dans ce cadre, elle doit respecter les trajets, calendriers et échanges fixés par le Commissaire au Commerce lors de l'établissement de leur mission.

Les MAD forment une institution ducale à part entière et sont donc considérés comme des fonctionnaires ducaux. Ils sont dirigés par le Commissaire au commerce. Ils sont nommés et révoqués après validation du Duc par le Commissaire au Commerce.

Article.2 - Rémunérations et protection
Le mode et le montant du règlement sera défini par le Commissaire au Commerce, préalablement à la mission que celui-ci orchestrera, en jugeant du nombre de personnes nécessaires pour le bon déroulement de celle-ci.

Article.3 - Loyauté et de manquement au devoir
Pour tout manquement à son devoir, un Marchant Ambulant Dauphinois pourra être poursuivi en vertu des dispositions prévues au Livre IV du Coutumier.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Fév 2016 - 17:19

Moui, ça me va...
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anastasie91

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MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Fév 2016 - 17:34

Idem
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois - Page 2 Icon_minitimeLun 8 Fév 2016 - 19:52

Là c'est parfait selon moi. Oui je voyais la petite bête Sam, mais c'est avec la petite bête qu'on a des failles dans le coutumier.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois - Page 2 Icon_minitimeMar 9 Fév 2016 - 3:53

Et il se passe quoi avec la grosse bête ?
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois - Page 2 Icon_minitimeMar 9 Fév 2016 - 22:57

Faut demander à celles qui la voit... ou pas...
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois - Page 2 Icon_minitimeMer 10 Fév 2016 - 8:17

La grosse bête ? Un grizzli est descendu des montagnes et se balade dans Lyon ?
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Arwel

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MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois - Page 2 Icon_minitimeMer 10 Fév 2016 - 14:37

Hmm notre Bailli et le sens de l'humour arwelien, apparemment, ça fait deux ! Il n'y a que mon filleul qui me comprend !!!

J'ai remis le texte définitif à côté et mis au vote...
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Walan

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MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois - Page 2 Icon_minitimeJeu 11 Fév 2016 - 10:26

A côté où ..?
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Arwel

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MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois - Page 2 Icon_minitimeJeu 11 Fév 2016 - 16:14

J'en sais rien... Je ne retrouve pas... Embarassed
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anastasie91

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MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois - Page 2 Icon_minitimeJeu 11 Fév 2016 - 16:20

Avoue que tu avais bu le jour ou tu as cru le faire Laughing
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Arwel

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MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois - Page 2 Icon_minitimeJeu 11 Fév 2016 - 16:30

Non non... Je devais faire plusieurs choses en même temps, comme souvent...
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anastasie91

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MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois - Page 2 Icon_minitimeJeu 11 Fév 2016 - 16:36

oui je dis souvent çà aussi en ce moment Laughing
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MessageSujet: Re: Marchants Ambulants Dauphinois   Marchants Ambulants Dauphinois - Page 2 Icon_minitime

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