Marchants Ambulants Dauphinois

Bien mieux en effet

ça me va

Puisqu'il n'y a pas l'air d'y avoir d'objection majeure, peut-être pourrions nous voter ?

En effet

En quoi ça pose un problème ? Il y a toujours une date et un rappel des sanctions au cas ou. Tu cherches la petite bête là, non ?

Dans ce cas il suffit de retirer un peu moins du texte précédent, de la manière suivante :

Citation :

Des Marchands Ambulants Dauphinois

Article.1 - Statuts, organisation et fonctionnement
Est considéré comme Marchand Ambulant Dauphinois (MAD) toute personne mandaté par le Conseil Ducal afin d'assurer le transport de marchandises pour le compte du Duché son compte, selon un calendrier fixé par le Commissaire au Commerce, qu'ils se doivent de respecter. Dans ce cadre, elle doit respecter les trajets, calendriers et échanges fixés par le Commissaire au Commerce lors de l'établissement de leur mission.

Les MAD forment une institution ducale à part entière et sont donc considérés comme des fonctionnaires ducaux. Ils sont dirigés par le Commissaire au commerce. Ils sont nommés et révoqués après validation du Duc par le Commissaire au Commerce.

Article.2 - Rémunérations et protection
Le mode et le montant du règlement sera défini par le Commissaire au Commerce, préalablement à la mission que celui-ci orchestrera, en jugeant du nombre de personnes nécessaires pour le bon déroulement de celle-ci.

Article.3 - Loyauté et de manquement au devoir
Pour tout manquement à son devoir, un Marchant Ambulant Dauphinois pourra être poursuivi en vertu des dispositions prévues au Livre IV du Coutumier.

Faut demander à celles qui la voit... ou pas...

A côté où ..?