Nouveau texte pour le bureau des notables

Bonsoir,

Voici le texte voté entre les notables. Je pense qu'il faut que le Conseil ducal valide également par un vote...Le voici donc :

Spoiler:

PROPOSITION

Citation :

I. Définition Le bureau des notables est composé de tous les bourgeois (niv 7) du Lyonnais Dauphiné. Ce bureau a pour but d'organiser au mieux la répartition des marchandises entre les bourgeois, tant au niveau des matériaux de construction qu'au niveau des marchandises de luxe. Il est situé à l’Hôtel de la Bourse non loin de la Légature des bourgmestres.


II. Organisation Les bourgeois éliront un représentant tous les six mois. Celui-ci gèrera le bureau et ses accès. Le Commissaire au Commerce sera le lien direct entre les notables et le Conseil ducal.


III. Fonctions Les bourgeois s'organiseront pour importer et exporter les matières importantes pour leur consommation propre et la construction de leur hôtel. Des "vigies" seront désignées dans chaque ville afin de surveiller les marchés du duché. Les caves ducales pourront stocker ces matières dans la limite du raisonnable et permettre leur redistribution à travers les bourgeois demandeurs du duché.


IV. Modalité d'attribution Les modalités de redistribution des produits de luxe depuis les caves ducales sont les suivantes :
* Chaque produit de luxe se voit attribué un certain nombre de points selon le lieu de production (lointain ou pas), la difficulté d'approvisionnement et le stock disponible.
* Chaque bourgeois est en droit de demander un produit au duché mais se doit de produire la preuve de sa demande.
* Si deux bourgeois, ou plus, souhaitent le même produit et s'il n'y a qu'un seul produit alors c'est celui ayant le moins de points qui se verra attribuer le produit.
* En cas d'égalité complète alors ce sera la première personne a avoir déposer la preuve demandée qui se verra attribuer le produit demandé.
*Après l'attribution d'un produit de luxe à un bourgeois celui-ci voit s'ajouter à son "total point" le nombre de points correspondant au produit demandé.

C'est chagrin, oui. Qu'on y dise à l'oral, ça va, ma que'qu'un qu'al veut comprendre les textes de loi et qu'al cherchera à quoi ce texte fait référence, il y sera encore à la saint Ripolin... C'était le sentiment qu'elle avait eu en arrivant. Un cercle d'initiés.

[Dans ce cas on peut au moins mettre, dessous, un lien vers la salle en question, ou que sais-je. C'est un manque de clarté très préjudiciable aux nouveaux. Je le pensais hier, je le penserai encore demain ]

Du coup faudrait que cet endroit soit mentionné, mais pas forcément dans ce texte là non ? Parce que là c'est juste pour situer

(Je vais bidouiller vite fait )

Citation :

Bureau des notables

I. Définition Le bureau des notables est composé de tous les bourgeois (niv 7) du Lyonnais Dauphiné. Ce bureau a pour but d'organiser au mieux la répartition des marchandises entre les bourgeois, tant au niveau des matériaux de construction qu'au niveau des marchandises de luxe. Il est situé à l'Hôtel de la Bourse. non loin de la Légature des bourgmestres.


II. Organisation Les bourgeois éliront un représentant tous les six mois. Celui-ci gèrera le bureau et ses accès. Le Commissaire au Commerce sera le lien direct entre les notables et le Conseil ducal.


III. Fonctions Les bourgeois s'organiseront pour importer et exporter les matières importantes pour leur consommation propre et la construction de leur hôtel. Des "vigies" seront désignées dans chaque ville afin de surveiller les marchés du duché. Les caves ducales pourront stocker ces matières dans la limite du raisonnable et permettre leur redistribution à travers les bourgeois demandeurs du duché.


IV. Modalité d'attribution Les modalités de redistribution des produits de luxe depuis les caves ducales sont les suivantes :
* Chaque produit de luxe se voit attribué un certain nombre de points selon le lieu de production (lointain ou pas), la difficulté d'approvisionnement et le stock disponible.
* Chaque bourgeois est en droit de demander un produit au duché mais se doit de produire la preuve de sa demande.
* Si deux bourgeois, ou plus, souhaitent le même produit et s'il n'y a qu'un seul produit alors c'est celui ayant le moins de points qui se verra attribuer le produit.
* En cas d'égalité complète alors ce sera la première personne a avoir déposer la preuve demandée qui se verra attribuer le produit demandé.
*Après l'attribution d'un produit de luxe à un bourgeois celui-ci voit s'ajouter à son "total point" le nombre de points correspondant au produit demandé.

Citation :

Bureau des notables

I. Définition Le bureau des notables est composé de tous les bourgeois (niv 7) du Lyonnais Dauphiné. Ce bureau a pour but d'organiser au mieux la répartition des marchandises entre les bourgeois, tant au niveau des matériaux de construction qu'au niveau des marchandises de luxe. Il est situé à l'Hôtel de la Bourse, non loin du bureau d'échanges avec les maires.


II. Organisation Les bourgeois éliront un représentant tous les six mois. Celui-ci gèrera le bureau et ses accès. Le Commissaire au Commerce sera le lien direct entre les notables et le Conseil ducal.


III. Fonctions Les bourgeois s'organiseront pour importer et exporter les matières importantes pour leur consommation propre et la construction de leur hôtel. Des "vigies" seront désignées dans chaque ville afin de surveiller les marchés du duché. Les caves ducales pourront stocker ces matières dans la limite du raisonnable et permettre leur redistribution à travers les bourgeois demandeurs du duché.


IV. Modalité d'attribution Les modalités de redistribution des produits de luxe depuis les caves ducales sont les suivantes :
* Chaque produit de luxe se voit attribué un certain nombre de points selon le lieu de production (lointain ou pas), la difficulté d'approvisionnement et le stock disponible.
* Chaque bourgeois est en droit de demander un produit au duché mais se doit de produire la preuve de sa demande.
* Si deux bourgeois, ou plus, souhaitent le même produit et s'il n'y a qu'un seul produit alors c'est celui ayant le moins de points qui se verra attribuer le produit.
* En cas d'égalité complète alors ce sera la première personne a avoir déposer la preuve demandée qui se verra attribuer le produit demandé.
*Après l'attribution d'un produit de luxe à un bourgeois celui-ci voit s'ajouter à son "total point" le nombre de points correspondant au produit demandé.

Ma petite proposition... A voir si c'est mieux ou pas.