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 De l'animation...et de la loi sur les tavernes

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Bebert

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 2 Icon_minitimeMar 30 Juin 2015 - 12:49

J'ai pensé à une chose aussi, si au lieu de limiter les tavernes on ajoutait une ligne déclarant que le prix minimum d'une consommation était défini par celui de la taverne municipale. Soit on laisse au maire la liberté de le définir lui même, tant que ça reste raisonnable (ce qui serait mieux je pense), soit c'est le conseil qui le définit. Ou alors le conseil donne une fourchette et les maires choisissent.
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Temperance

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 2 Icon_minitimeMar 30 Juin 2015 - 13:55

Oui, pardon, c'est un extra d'enthousiasme, al est point encore procureur adjoint, mais en formation pour y devenir, si on y perd point en route.

Et puis à Bébert :

C'est un peu compliqué pasque ça veut dire que le maire doit prévenir à chaque fois qu'al change le prix de la bière en taverne municipale, et si par exemple al change juste pour un soir, genre c'est un soir de fête ou de tournoi de lever de coude ou autre, les autres y ont point le temps de s'aligner et sont en infraction sans y vouloir...

Peut-être plutôt donner possibilité au maire de fixer un prix minimum de bière par décret, que la taverne municipale est aussi soumise ?
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Eléanna

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 2 Icon_minitimeMar 30 Juin 2015 - 21:52

J'ai l'impression que d'une idée qui se veut plus libérale on en vient à se faire des noeuds aux cerveaux, non ?
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Celestin Finamor

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 2 Icon_minitimeMar 30 Juin 2015 - 21:58

J'ai la même impression..essayons de procéder par étapes...liberalisons avec la première formule..il sera temps après de voir si ça fonctionne et si nous devons durcir .
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Eléanna

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 2 Icon_minitimeMar 30 Juin 2015 - 22:00

[Euh... Pour mes pauvres petits yeux, pourrais-tu éviter le "ton sur ton" pour l'écriture JD Cel, stp... Sinon je vais finir avec un strabisme par ta faute ! Razz
Merki ! ]
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Titi04

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 2 Icon_minitimeMar 30 Juin 2015 - 23:10

Je pense qu'il faut rester sur le sujet initial qui est : qui a le droit d'ouvrir une taverne en Lyonnais-Dauphiné ? Avançons là dessus et on verra la suite après si suite il y a. Car la proposition de Bebert me semble très compliquée à gérer.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 2 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 0:28

L'idée de base de tous les Lyonnais-Dauphinois et pour les autres, accord préalable du CD, je trouvais ça bien, moi.
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Celestin Finamor

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 2 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 6:15

je plussoie...simple et laissant la porte ouverte pour de futures modifications
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Temperance

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 2 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 9:46

Moi ça m'va !
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Titi04

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 2 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 13:10

Du coup ça donnerai ça ?

Citation :
V.3.a.ii : Des conditions d'ouverture :

Les Lyonnais-Dauphinois résidents, ou possesseurs d'un appartement ou d'un hôtel, sont autorisés à ouvrir une taverne dans le Duché.
Les autres étrangers peuvent être autorisés à construire une taverne après obtention de l'accord du Conseil Ducal qui devra avoir l'aval du maire de la ville concerné. Si après 7 jours pleins le demandeur n'a pas obtenu de réponse il s'agira là d'un d'accord tacite.
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Elkar

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 2 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 13:24

Citation :
Les autres étrangers peuvent être autorisés à construire une taverne après obtention de l'accord du Conseil Ducal qui devra avoir l'aval du maire de la ville concerné.

Il serait peut-être bien de préciser à qui, dans le conseil il doit s'adresser, non ?

Voir même, je ferais dans l'autre sens pour ma part. La demande faite au maire qui filtre et envoie les dossiers qu'il veut faire valider par le conseil.
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Celestin Finamor

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 2 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 13:31

Je suis d'accord avec la dernière idée.

Les autres étrangers peuvent être autorisés à construire une taverne après obtention de l'accord du Maire de la ville concernée, qui pourra demander l'aval du conseil ducal.

On pourrait introduire une notion de recours, aussi, en rajoutant :

En cas de désaccord avec le Maire, il pourra être demandé l'arbitrage du Conseil Ducal.
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Elkar

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 2 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 13:34

Pour moi, il filtre les dossiers, peut en refuser mais DOIT demander l'accord du conseil sur les dossiers qu'il veut accepter, pour éviter le copinage en fait.
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Celestin Finamor

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 2 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 13:39

justement, si on veut éviter le copinage, ce sont les dossiers qu'il rejette que le Conseil Ducal doit étudier, non ?
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Temperance

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 2 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 13:51

Comme ça alors ?

Citation :
V.3.a.ii : Des conditions d'ouverture :

Les Lyonnais-Dauphinois résidents, ou les possesseurs d'un appartement ou d'un hôtel en Lyonnais-Dauphiné, sont autorisés à ouvrir une taverne dans le Duché.
Les autres étrangers peuvent être autorisés à construire une taverne après accord du maire de la ville concernée. Si après 7 jours pleins le demandeur n'a pas obtenu de réponse il s'agira là d'un d'accord tacite.
En cas de refus du maire, le demandeur a le droit de requérir l'arbitrage du conseil ducal (contacter le commissaire au commerce).
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Bebert

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 2 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 13:53

Que ce soit le maire qui décide si oui ou non quelqu'un a le droit de construire une taverne me gêne. La taverne est un fond de commerce, la mairie ayant une taverne municipale profite de ce fond de commerce et ne doit donc pas pouvoir définir qui va partager ce fond de commerce.

Par contre, que le maire a son mot à dire je suis d'accord.

Là le texte dit que le maire peut refuser les ouvertures, et que s'il décide d'accepter une ouverture, le conseil doit valider. Il est préférable que quelqu'un voulant ouvrir une taverne doit demander une autorisation au conseil qui demandera l'avis du maire sans que celui ci puisse émettre un véto.

Le terme étranger me gêne aussi. Je ne considère pas comme étranger un bourguignon. Il est françois, comme nous. Je chipote un peu oui, mais ça fait pas très ouvert aux autres je trouve.
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Titi04

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 2 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 15:45

J ai discuté avec quelqu'un d'ancien qui m'a dit que la loi avait été faite pour éviter par exemple d'avoir une taverne et qu'ils s'en servent pour recruter.
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Temperance

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 2 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 15:59

Humpf... Comme si interdire les tavernes ça empêchait de recruter...

Bébert, la possibilité de présenter un recours au conseil ducal te suffit point ? Ca évite d'avoir à étudier tous les cas au conseil ducal : on n'étudie que les cas conflictuels. Quant à étranger, si, on est "étranger à quelque chose". Par ezemple, chuis étrangère à l'arithmétique, ma je m'en porte pas moins ben. Ils sont étrangers au Yonnais-Dauphiné, même s'al peuvent être tout à fait français.


[Pour raisonner à une autre échelle, l'argument de Bébert ça revient à dire au XXIe siècle "bah non les Grecs c'est pas des étrangers, ils sont européens comme nous !" Wink
Le Lyonnais-Dauphiné n'appartient pas au Royaume de France, il n'est en que vassal : c'est un genre de fédération, si on veut, c'est un lien de subordination, de même que la France IRL est subordonnée à l'UE, lui est fidèle, la conseille, et en échange reçoit justice (cour de justice européenne) et subsistance (genre des subventions agricoles ^^). Y'a que les habitants des provinces du Domaine Royal qui ne peuvent pas se dire étrangers les uns aux autres.]
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Titi04

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 2 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 16:12

Ca n'empêche pas certes mais ca ne facilite pas le travail. Sinon, Je trouve que là vous êtes en train de compliquer la loi pour quelque chose de simple.
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Temperance

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 2 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 17:04

On complique quoi ?
-On augmente le nombre de gens qu'al peuvent ouvrir une taverne sans autorisation
-On ajoute que les autres doivent demander au maire (vs. au conseil ducal dans la version initiale). Le maire connaît souvent mieux sa ville, son animation, ses besoins que le conseil ducal.
-En cas de conflit, on désigne un arbitre.
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Titi04

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 2 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 17:07

Sauf que le maire ne peut être seul décisionnaire car il n'a pas connaissance des listes de brigands. Lui confier complètement la possibilité de décider c'est s'exposer à laisser foisonner les lieux de recrutements.
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Elkar

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 2 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 17:45

C'est bien pour ça que je propose que le maire fasse un premier tri, vu que c'est lui qui connait les gens qui font vivre la ville.

Puis le conseil passe derrière pour vérifier les personnes qui sont concernés
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Temperance

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 2 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 18:32

Bon. Vous y écrivez comment du coup ?
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Elkar

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 2 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 19:07

Citation :
V.3.a.ii : Des conditions d'ouverture :

Les Lyonnais-Dauphinois résidents, ou possesseurs d'un appartement ou d'un hôtel, sont autorisés à ouvrir une taverne dans le Duché.
Les autres étrangers peuvent être autorisés à construire une taverne après présentation d'un dossier auprès du maire de la ville qui transmettra les dossiers probants. Si après 7 jours pleins après la transmission au conseil, le demandeur n'a pas obtenu de réponse il s'agira là d'un d'accord tacite.
[/quote]

Je verrais ça pour ma part.
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Titi04

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 2 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 19:30

C'est quoi un dossier ? Qu'est-ce qu'un dossier probant ? 7 jours après la transmission au Conseil c'est beaucoup trop pour moi.
Ton texte me parait d'un flou.
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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 2 Icon_minitime

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