Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

 

 De l'animation...et de la loi sur les tavernes

Aller en bas 
+14
Eleane
helsinki
samthebeast
anastasie91
Arwel
Yrh
Maximusdefrance
Bebert
Elkar
Titi04
dastan69
Temperance
Eléanna
Celestin Finamor
18 participants
Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4  Suivant

Pour ou contre la réécriture de l'article V.3.a : Des tavernes
Pour
De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Vote_lcap91%De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Vote_rcap
 91% [ 10 ]
Contre
De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Vote_lcap0%De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Sans avis
De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Vote_lcap9%De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Vote_rcap
 9% [ 1 ]
Total des votes : 11
 
Sondage clos

AuteurMessage
Celestin Finamor

Celestin Finamor


Nombre de messages : 1824
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 26/10/2014

De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 19:41

Bon ben, moi je propose :

V.3.a.ii : Des conditions d'ouverture :

Les Lyonnais-Dauphinois résidents, ou possesseurs d'un appartement ou d'un hôtel, sont autorisés à ouvrir une taverne dans le Duché.
Les autres étrangers seront autorisés à construire une taverne dès acceptation de leur candidature par le Conseil Ducal qui leur aura été transmise par le maire de la ville qui se portera garant de ladite candidature. Si une réponse ne parvenait pas dans les 5 jours suivant le dépot de candidature, l'accord serait tacite.
Revenir en haut Aller en bas
Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 20:10

Dans ta proposition le maire sert simplement de relais et je ne vois pas l'intérêt du garrant dand se genre de cas. Du coup je ne vois pas l'intérêt d'avoir cet intermédiaire.
Garant mais que risque-t-il si le propriétaire fait de sa taverne un repère à brigand ?
Revenir en haut Aller en bas
Elkar

Elkar


Nombre de messages : 2141
Localisation IG : Briancon
Date d'inscription : 06/10/2014

De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 20:16

Un dossier, c'est... pourquoi une auberge, pourquoi dans cette ville, la motivation, ...
Ce qui permet d'avoir une idée quoi.

Et donc, un dossier probant, c'est un dossier ou il y a un projet derrière, pas "je veux me faire du fric".
Revenir en haut Aller en bas
Celestin Finamor

Celestin Finamor


Nombre de messages : 1824
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 26/10/2014

De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 20:20

Celestin regarde Titi..

Vous n'avez pas l'impression, Messire le Procureur, de chercher toujours la petite bête ? ou alors prenez vous un malin plaisir à faire de ce qui ne devait être qu'une formalité, un cauchemar ?
Faites ce que bon vous semble, vous m'avez fatigué !


Sort, las..
Revenir en haut Aller en bas
Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 20:32

Pourquoi demanderait-on plus à quelqu'un d'étranger de motiver sa demande ? Simplement car il est étranger ? C'est moyen non ? Déjà le fait qu'il doivent demander une autorisation est une limitation pourquoi en ajouter une autre ?

Puis s'adressant à Celestin avant qu'il ne parte.

Celestin je t'ai déjà demandé de ne pas me vouvoyez alors merci de ne pas continuer. Ce n'est pas moi qui cherche à compliquer les choses, je cherche à avoir une loi la plus juste et la plus simple possible. C'est toi qui complique avec ton histoite de garant. Je te demande l'intérêt d'une telle chose et tu préfère partir. Ca c'est constructif.
Revenir en haut Aller en bas
Elkar

Elkar


Nombre de messages : 2141
Localisation IG : Briancon
Date d'inscription : 06/10/2014

De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 20:35

Bien, bah on va faire au plus simple et au plus juste, tout ceux qui veulent ouvrent une taverne.
Revenir en haut Aller en bas
Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 20:44

C'est facile de réagir comme ça Elk, je pose des questions pour comprendre le pourquoi du comment. Forcément si tu t'attends à avoir le super texte du premier coup et qu'on te dise c'est parfait rien à redire que tu risques d'être déçu.
Revenir en haut Aller en bas
Elkar

Elkar


Nombre de messages : 2141
Localisation IG : Briancon
Date d'inscription : 06/10/2014

De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 20:50

C'est tout aussi facile de tout critiquer sans rien proposer réellement.
Revenir en haut Aller en bas
Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 21:01

J'ai déjà proposé un texte. Tu ne veux toujours pas répondre à mes interrogations ?
Revenir en haut Aller en bas
Elkar

Elkar


Nombre de messages : 2141
Localisation IG : Briancon
Date d'inscription : 06/10/2014

De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 21:02

allez, j'y réponds
oui, parce que c'est un étranger
Revenir en haut Aller en bas
Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 21:58

Citation :

V.3.a.ii : Des conditions d'ouverture :

Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement.
Toute autre personne se doit de demander un accord préalable par missive auprès du Procureur du Lyonnais-Dauphiné. Ce dernier sera chargé de transmettre la demande du candidat au Conseil Ducal, mais également de recueillir l'avis du bourgmestre de la ville concernée avant la prise de décision qui se devra d'intervenir dans un délai maximum de 7 jours après la dite lettre. Passé ce délai, une non réponse vaut accord.



Voilà ma proposition.
Parce que je ne suis pas d'accord qu'un "étranger" qui achète un hôtel à Lyon s'accord ainsi le droit d'ouvrir une taverne comme bon lui semble en LD.

Et sinon, merci au Procureur pourrait arrêter de faire son TitiShow en cherchant la petite bête, et à pinailler pour chaque proposition. Une attitude constructive serait de faire soi même une contre-proposition de ce qui vient d'être proposé, et non de questionner en boucle sur des points de détail qui ne font que polluer le débat.

On se recentre sur le texte, merci.
Revenir en haut Aller en bas
Titi04

Titi04


Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 22:07

Je fais mon show ? Tu te moques de moi j'espère ? Je me répète j'ai déjà fait une proposition. Ca ne vous va pas que je questionne et bien aller vous faire voir j'en ai ma claque. Je mets en ordre les dernières affaires et je vais prendre du bon temps.

Déjà qu'il était écœuré là c'était la goute d'eau de trop. S'en va dans son bureau travailler sur les procès.
Revenir en haut Aller en bas
Eléanna

Eléanna


Nombre de messages : 12833
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 24/08/2012

De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 22:10

Parfait. La bonne soirée.

Pas le bon soir, elle est passablement agacée la Duchesse.
Revenir en haut Aller en bas
Temperance

Temperance


Nombre de messages : 2590
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 07/03/2012

De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Icon_minitimeJeu 2 Juil 2015 - 0:27

Se demande ce que c'est un "show" (un "chaud" ? Il est chaud bouillant le Titi ?), hésite à poser la question, tourne la langue dans sa bouche et se dit que... c'est sans doute pas le bon moment.

Pourquoi pas oui. C'est bien que c'est un membre du pôle justice qu'al gère, comme ça al peut vérifier au passage les casiers judiciaires.
Revenir en haut Aller en bas
Yrh
Archevêque
Yrh


Nombre de messages : 5738
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 29/04/2014

De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Icon_minitimeJeu 2 Juil 2015 - 1:22

Met son grain de sel, à son tour...

A titre personnel, je suis pour une libéralisation totale des ouvertures de tavernes. De manière plus pratique, je pense qu'il faut avoir un moyen de recours si la devanture va à l'encontre des intérêts du LD.

Je m'explique : des groupes de brigands se servent parfois de tavernes comme "panneaux publicitaires" pour leurs groupes.

Donc... je serais d'avis de permettre une ouverture libre, pour tous. Mais de donner les moyens au Duché de poursuivre les propriétaires et exiger la fermeture des tavernes faisant du prosélytisme pour des groupes contre les intérêts du LD.


Sur la libéralisation totale, mon argument est simple. Une taverne coûte au propriétaire plus qu'elle ne lui rapporte. Elle rapporte au Duché par contre... la taverne municipale, elle ne coute rien à la mairie depuis notre décision d'exonérer les taxes.
Revenir en haut Aller en bas
Temperance

Temperance


Nombre de messages : 2590
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 07/03/2012

De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Icon_minitimeJeu 2 Juil 2015 - 9:59

On renverse la vapeur, et en fait, ça ressemble bien plus à quelque chose de joli. Mais Tempérance essaye de... tempérer.

C'est une bonne idée dans mon esprit. Interdire les devantures suspectes... Ma aut' question du coup : comment qu'on mesure l'attractivité d'une ville ? Au nombre de gens qu'al vont en taverne un jour donné, ou au nombre de gens rassemblés dans la même taverne un jour donné ? Ou dans le genre ? J'a veux dire, plus on multiplie les tavernes, peut-être que ça peut jouer en bien ou mal sur le facteur...

[Je sais pas comment formuler la question ; c'est par rapport à l'indicateur d'attractivité d'une ville, qui sert à déterminer les lieux où les nouveaux personnages apparaissent : les tavernes jouent un rôle majeur, non ? Quel est le critère qui compte ? le taux de remplissage des tavernes (moins y'a de tavernes, plus le taux s'élève vite !), le nombre de tavernes actives un jour donné, ou le nombre total de personnes qui ont été dans une taverne, un jour donné – ou un mélange de ces indicateurs ?]
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Icon_minitimeMar 27 Oct 2015 - 2:37

J'ai relu tout cela et je suis du même avis que Yrh... Libéralisation totale mais avec interdiction d'en faire un lieu de prosélytisme contre les intérêts du LD et obligation de fermeture si les taxes ne sont pas réglées.

Si quelqu'un se sent l'âme à l'écriture...
Revenir en haut Aller en bas
Temperance

Temperance


Nombre de messages : 2590
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 07/03/2012

De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Icon_minitimeMar 27 Oct 2015 - 10:42

Version actuelle

Citation :
V.3.a : Des tavernes

o V.3.a.i : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine. Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

o V.3.a.ii : Des conditions d'ouverture :

Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement. Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après obtention de l'accord du Conseil Ducal.

Proposition

Citation :
V.3.a : Des tavernes

o V.3.a.i : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine. Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

o V.3.a.ii : Des conditions d'ouverture :

Toute personne est autorisée à ouvrir une taverne en Lyonnais-Dauphiné.

o V.3.a.iii : Des conditions de fermeture :

Le Conseil ducal peut exiger la fermeture d'une taverne qui :
-persisterait à ne pas s'acquitter de la taxe.
-diffuserait, sur ses murs, des propos allant à l'encontre de la sécurité du duché (recrutement mercenaire, incitation à la désobéissance, etc.).

Tout contrevenant pourra alors être poursuivi pour Trahison.
Revenir en haut Aller en bas
anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Icon_minitimeMar 27 Oct 2015 - 10:49

çà me va
Revenir en haut Aller en bas
Temperance

Temperance


Nombre de messages : 2590
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 07/03/2012

De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Icon_minitimeMar 27 Oct 2015 - 11:19

Version actuelle

Citation :
V.3.a : Des tavernes

o V.3.a.i : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine. Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

o V.3.a.ii : Des conditions d'ouverture :

Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement. Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après obtention de l'accord du Conseil Ducal.

Proposition (j'ai reformulé un tout petit peu pour éviter que certains malins considèrent les critères de fermeture comment devant être remplis tous les deux simultanément)

Citation :
V.3.a : Des tavernes

o V.3.a.i : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine. Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

o V.3.a.ii : Des conditions d'ouverture :

Toute personne est autorisée à ouvrir une taverne en Lyonnais-Dauphiné.

o V.3.a.iii : Des conditions de fermeture :

Le Conseil ducal peut exiger la fermeture d'une taverne pour l'une des raisons suivantes :
-le propriétaire persiste à ne pas s'acquitter de la taxe.
-le propriétaire diffuse, sur ses murs, des propos allant à l'encontre de la sécurité du duché (recrutement mercenaire, incitation à la désobéissance, etc.).

Tout contrevenant pourra alors être poursuivi pour Trahison.
Revenir en haut Aller en bas
Bebert

Bebert


Nombre de messages : 842
Age : 22
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 14/05/2014

De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Icon_minitimeMar 27 Oct 2015 - 15:17

Moi je trouve ça bien aussi. Par contre, dans les conditions de fermeture il est dit que tout contrevenant pourra alors être poursuivi pour Trahison. Mais vu qu'il y a deux conditions, on est poursuivi pour trahison, même si on paye pas les taxes?

Et puis pour la raison:-le propriétaire persiste à ne pas s'acquitter de la taxe. Est ce qu'il faut pas préciser à partir de combien de taxes non payées on peut exiger sa fermeture?



Citation :
V.3.a : Des tavernes

o V.3.a.i : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine. Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

o V.3.a.ii : Des conditions d'ouverture :

Toute personne est autorisée à ouvrir une taverne en Lyonnais-Dauphiné.

o V.3.a.iii : Des conditions de fermeture :

Le Conseil ducal peut exiger la fermeture d'une taverne pour l'une des raisons suivantes :

-Le propriétaire se retrouve avec x taxes impayées.
-Le propriétaire diffuse, sur ses murs, des propos allant à l'encontre de la sécurité du duché (recrutement mercenaire, incitation à la désobéissance, etc.), tout contrevenant pourra alors également être poursuivi pour Trahison.
Revenir en haut Aller en bas
Temperance

Temperance


Nombre de messages : 2590
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 07/03/2012

De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Icon_minitimeMar 27 Oct 2015 - 15:38

Non, faut pas commencer à dire le nombre de taxes impayées, ça va faire des querelles d'apothicaires et des comptes et ça va entrer en concurrence aque le droit pénal et les délais de prescription...
Pour moi "persiste" signifie qu'il y a déjà eu une procédure à l'encontre du propriétaire (l'escroquerie du V.3.a.i). Et puis votre reformulation indique que le procès pour Trahison ne serait que dans le second cas... Alors que le refus de fermeture, quel que soit le motif invoqué pour la fermeture, doit être traité en justice d'égale façon.

Bref. Reformulation :



Version actuelle

Citation :
V.3.a : Des tavernes

o V.3.a.i : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine. Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

o V.3.a.ii : Des conditions d'ouverture :

Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement. Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après obtention de l'accord du Conseil Ducal.

Proposition (j'ai reformulé un tout petit peu pour éviter que certains malins considèrent les critères de fermeture comment devant être remplis tous les deux simultanément)

Citation :
V.3.a : Des tavernes

o V.3.a.i : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine. Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

o V.3.a.ii : Des conditions d'ouverture :

Toute personne est autorisée à ouvrir une taverne en Lyonnais-Dauphiné.

o V.3.a.iii : Des conditions de fermeture :

Le Conseil ducal peut exiger la fermeture d'une taverne pour l'une des raisons suivantes :
-le propriétaire persiste à ne pas s'acquitter de la taxe, les recours prévus au V.3.a.i ayant été épuisés en vain.
-le propriétaire diffuse, sur ses murs, des propos allant à l'encontre de la sécurité du duché (recrutement mercenaire, incitation à la désobéissance, etc.).

Tout contrevenant pourra alors être poursuivi pour Trahison.
Revenir en haut Aller en bas
anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Icon_minitimeJeu 29 Oct 2015 - 11:26

çà me va toujours
Revenir en haut Aller en bas
Bebert

Bebert


Nombre de messages : 842
Age : 22
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 14/05/2014

De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Icon_minitimeJeu 29 Oct 2015 - 11:38

Ah d'accord, la trahison, si c'est pour refus de fermer! Pardon j'avais pas compris ça comme ça, je croyais que c'était pour avoir mis des annonces qui vont à l'encontre de la sécurité du LD!

Pour le nombre de taxes impayées, moi je pensais que justement ça éviterait que les gens contredisent la décision d'exiger la fermeture. Au moins c'est marqué et pas de contestation possible. J'ai mis "X" parce qu'il fallait le remplacer par un chiffre qui conviendrait à tout le monde et qui serait dans le texte final hein!J'aurais dû le préciser. Et ce chiffre peut être déterminé afin qu'il n'entre pas en concurrence avec le droit pénal et les délais de prescription, enfin si c'est possible bien sûr! :)
Revenir en haut Aller en bas
Temperance

Temperance


Nombre de messages : 2590
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 07/03/2012

De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Icon_minitimeJeu 29 Oct 2015 - 14:19

J'a pense que l'exercice de la justice en bon père de famille peut nous affranchir de marquer un nombre de taxes impayées. C'est comme pour la déstabilisation économique, c'est à l'appréciation des circonstances par le juge, et c'est mieux ainsi j'a me pense.

Là, ce que j'a propose et qu'al me semble équilibré... La trahison pour refus de fermeture de taverne après non paiement de taxe interviendra après une condamnation en première instance pour escroquerie, c'est-à-dire après une décision de justice qui établit que le non-paiement des taxes est caractérisé et non excusable — un juge peut être sensible à des arguments du genre "je suis en voyage et je me suis fait brigander plusieurs fois en deux mois, j'ai pas les moyens, laissez-moi un délai", un peu moins à du "je suis en voyage à Alexandrie, allez vous faire voir avec vos taxes" (en substance ce que nous répond en ce moment Pegasus à propos de ses impôts).

Bref, faut laisser sa souplesse à la justice.


[HRP]
Spoiler:
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Empty
MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  - Page 3 Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
De l'animation...et de la loi sur les tavernes
Revenir en haut 
Page 3 sur 4Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4  Suivant
 Sujets similaires
-
» [HRP] Tavernes
» Tavernes
» Des taxes tavernes
» Loi sur l' ouverture de tavernes
» [Taxe des tavernes]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 8 - Château de Pierre-Scize - Conseil Ducal :: Office de la Justice-
Sauter vers: