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Dernière édition par Titi04 le Dim 6 Sep 2015 - 11:56, édité 2 fois

Citation :: En ce jour du 6 juillet 1463,

Moi, Titi [IG= Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance à l’encontre de Sir Sextant.

Avant de commencer, je vous informe que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.

Vous avez également la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan pour vous y rendre.

* Titi s'approcha de l'accusé et lui remit la carte. Il retourna ensuite à sa place. *

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Je n'en fais pas la demande.

Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté l’État de Siège en ne vous êtes pas dirigé vers la frontière la plus proche à savoir Montélimar. Vous étiez à Valence et vous l'êtes encore.

En vertu de l'annonce ducale daté du 5 juillet formulant un décret exceptionnel nommé "Décret exceptionnel ~ Etat de siège" vous êtes en infraction. Je vous demande donc de répondre de celle-ci devant la cour en vous poursuivant pour Trouble à l'Ordre Public. Voici l'annonce en question.

* Il alla donner un exemplaire au Juge et un autre à l'accusé (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=88682313#88682313) *

La parole est à la défense et à Dame Isabeau qui pourra confirmer avoir vu l'accusé à Valence.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Temp tu me permets de témoigner en répondant ceci ?

Citation :: * Titi répondit donc. *

Je n'ai pas le droit de témoigner dans un procès. Je vous invite cependant à regarder vos missives. Je me permets de lire une copie de ce que je vous ai envoyé.

"Bonsoir,

J'ai par erreur lancé un procès contre vous puisque étant en prison hier vous ne pouviez prendre la route je vous prie de bien vouloir accepter mes excuses. Toutefois, je vous rappelle que vous devez quitter le territoire et ceci dès ce soir en vous dirigeant vers la frontière la plus proche sans quoi vous serez poursuivis.

Bien cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné,
Faict à Die, le 06/07/1463."

Par contre vous n'auriez pas du prendre d'embauche, vous devez quitter le territoire.

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

J'a dira plutôt en gros :
-produisez une preuve d'embauche pour l'emploi que vous dites avoir pris
-le procès a en effet été lancé par erreur ; mais il aboutira sur une vraie sanction si vous êtes toujours en LD au jour du verdict.

Non ?

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Du coup tu comptes sanctionner dans les mêmes procès pour ceux que j'ai lancé par erreur ? Vu que les faits reprochés ne seront pas tout à fait les mêmes à cause des dates ne nous sommes pas obligé à traiter dans un autre procès ?

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Techniquement, si. Ma c'est l'avantage d'être procureur, t'as droit de dire un peu qu'est-ce que tu veux... En espérant que la menace al suffit à y faire quitter le duché. On y croit.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Je vois ça dans la journée. Je ferai un point en même temps sur ceux que je n'avais pas encore mis en procès.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Bon bah en fait réquisitoire.

Citation :: * Titi passa au réquisitoire. *

Sir Sextant sachez que je n'ai pas le droit de témoigner dans un procès. J'ai reconnu avoir lancé le procès par erreur dans une missive que je vous ai envoyé avant que vous ne me demandiez d'intervenir ici. Je me permets de lire une copie de ce que je vous ai envoyé.

"Bonsoir,

J'ai par erreur lancé un procès contre vous puisque étant en prison hier vous ne pouviez prendre la route je vous prie de bien vouloir accepter mes excuses. Toutefois, je vous rappelle que vous devez quitter le territoire et ceci dès ce soir en vous dirigeant vers la frontière la plus proche sans quoi vous serez poursuivis.

Bien cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné,
Faict à Die, le 06/07/1463."

Je vous rappelle que vous devez quitter le Duché, sous peine d'être poursuivi. En attendant je vous demande dame Temperance de prononcer un non-lieu puisque je n'aurai pas du ouvrir ce procès.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Sautillant de dossier en dossier.

Temp je crois que tu peux sauter le tour et rendre ton verdict.

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Tempé prépare son verdict et note :

Citation :: absent des registres des douanes ce 20 juillet

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :: En ce vingtième jour de juillet de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Sextant au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Il est reproché à l’accusé de s’être trouvé sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné en période d'état de siège exceptionnel ; la loi relative aux états de siège III.3.b.i précise en effet : « obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit (...) Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public. ».

Le procès a été lancé à tort, car l’accusé était dans l’incapacité de se déplacer pendant cet état de siège, étant en date de début de l’état de siège prisonnier dans les geôles du Duché.

Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vus l'article III.3.b.i de notre Coutumier relatif à l'état de siège,

Considérant la condition de l’accusée en date d’ouverture du procès,

Attendu le réquisitoire de la procure,

Prononce l’arrêt incontinent de la procédure, qui n’avait pas lieu d’être à sa date d’ouverture.

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