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 VA // TAOP - Nath

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2 participants
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Titi04

Titi04


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MessageSujet: VA // TAOP - Nath   VA // TAOP - Nath Icon_minitimeLun 6 Juil 2015 - 19:37

Citation :
En ce jour du 6 juillet 1463,

Moi, Titi [IG= Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance à l’encontre de Sir Nath.

Avant de commencer, je vous informe que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.

Vous avez également la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan pour vous y rendre.

* Titi s'approcha de l'accusé et lui remit la carte. Il retourna ensuite à sa place. *

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Je n'en fais pas la demande.

Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté l’État de Siège en ne vous êtes pas dirigé vers la frontière la plus proche à savoir Montélimar. Vous étiez à Valence et vous l'êtes encore.

En vertu de l'annonce ducale daté du 5 juillet formulant un décret exceptionnel nommé "Décret exceptionnel ~ Etat de siège" vous êtes en infraction. Je vous demande donc de répondre de celle-ci devant la cour en vous poursuivant pour Trouble à l'Ordre Public. Voici l'annonce en question.

* Il alla donner un exemplaire au Juge et un autre à l'accusé (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=88682313#88682313) *

La parole est à la défense et à Dame Isabeau qui pourra confirmer avoir vu l'accusé à Valence.
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Titi04

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Nath   VA // TAOP - Nath Icon_minitimeVen 10 Juil 2015 - 17:53

[HRP : j'ai oublié le point dans le pseudo j'avais pas vu et du coup le procès n'a pas été lancé.]
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Temperance

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Nath   VA // TAOP - Nath Icon_minitimeSam 11 Juil 2015 - 0:56

[Et tu peux plus le lancer désormais ?]
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Titi04

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Nath   VA // TAOP - Nath Icon_minitimeSam 11 Juil 2015 - 9:50

[On sait pas où ils sont. Enfin si je lance et que ça marche c'est qu'il est sur un noeud mais vu que l'armée va tenter de les dégommer Titi évite de lancer des nouveaux procès.]
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Temperance

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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Nath   VA // TAOP - Nath Icon_minitimeLun 20 Juil 2015 - 22:58

L'état de siège est fini, on archive ?
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MessageSujet: Re: VA // TAOP - Nath   VA // TAOP - Nath Icon_minitime

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