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 Annonces ducales

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sixtinee

sixtinee


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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 10 Icon_minitimeJeu 1 Sep 2016 - 9:00

Code:
[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]



[i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais - Dauphinois,[/i]



Qu'il soit su que la révolte contre la mairie de la ville de Valence ayant eu lieu la nuit du 30 au 31 août 1464 et ayant conduit à la reprise de la mairie par Dameisabeau, a été autorisée par le Conseil Ducal.

Cette reprise a été nécessaire afin d'assurer la continuité de la gestion de la ville suite à l'absence du maire précédent. 

Que soient remerciés tous ceux ayant participé à cette révolte ainsi que Dameisabeau pour avoir accepté la charge de Maire.

Fait au Castel de Pierre Scize le 31 août 1464
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze Duchesse du Lyonnais-Dauphiné
[img]http://i68.servimg.com/u/f68/13/76/91/47/signat10.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
[/quote]
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sixtinee

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 10 Icon_minitimeLun 12 Sep 2016 - 20:43

Code:
[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]
[b]
[size=24][u]Suppression de la chambre des tribuns[/u][/size][/b][/center]



A la population Lyonnaise
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

En accord avec son souhait de poursuivre l'épuration et la réforme du coutumier ; et de faire le tri dans les institutions, afin de relancer celles qui peuvent l'être et supprimer celles qui ne peuvent l'être, le conseil ducal a décidé de la suppression de l'Assemblée des Tribuns.

Afin de la remplacer, et de permettre la discussion et l'échange de conseils concernant la rétention de la population naissante, une salle à disposition des maires sera ouverte.

Huit conseillers ont participé au vote, tous se sont exprimés en faveur de la suppression.

Faict au Castel de Pierre-Scize le douze septembre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

[img]http://i68.servimg.com/u/f68/13/76/91/47/signat10.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img][/quote]
[/quote]

Code:
[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]
[b]
[size=24][u]Suppression des arriérés d'impôts de Valence[/u][/size][/b][/center]


A la population Lyonnaise
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Sur demande du commissaire au commerce dame Rosemary Wolback-Carrann ;
Conformément à l'article II.2.f du code fiscal ;

Le conseil ducal a voté, à neuf voix pour sur neuf exprimée, l'exonération d'impôts à Valence.
Cinq voix ont été pour l'exonération totale, quatre pour l'exonération partielle ;

La ville de Valence se voit donc exonéré totalement du résidu d'impôts datant du mandat inachevé du sire Nicolas de Cues.

Faict au Castel de Pierre-Scize le douze septembre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

[img]http://i68.servimg.com/u/f68/13/76/91/47/signat10.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img][/quote]


Code:
[quote="Madeleine_df"][quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]
[b]
[size=24][u]Du chef de port de Valence[/u][/size][/b][/center]


[i]A la population Lyonnaise
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,[/i]

Suite à l'absence du sire Nicolas de Cues, précédent chef de port ;

Le conseil ducal a décidé de la nomination de Sa Grâce Madeleine de Firenze au titre de chef de port intérimaire.

Par la présence, le conseil ducal et la ville de Valence recherchent donc un chef de port pour la bonne ville de Valence.
Les candidats s'engagent à assurer une présence quotidienne à leur office.

Les candidatures sont à envoyer à Madeleine de Firenze, duchesse du Lyonnais-Dauphiné. [IG : Madeleine_df ]

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le douze septembre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://i68.servimg.com/u/f68/13/76/91/47/signat10.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img][/quote]
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Walan

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 10 Icon_minitimeVen 23 Sep 2016 - 17:40

Code:
[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]

[i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

Qu'il soit su que le nouveau Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné Son Altesse [b]Madeleine de Firenze[/b] [size=10][Madeleine_df][/size] comme [b][color=darkred]Régente du Lyonnais-Dauphiné[/color][/b].

La cérémonie d'allégeance du nouveau conseil ducal et des vassaux du Lyonnais Dauphiné aura lieu au plus vite après la réponse de Sa Majesté Lafa à la nouvelle allégeance de Son Altesse Madeleine.

Par ailleurs, qu'il soit su que la [b]répartition des postes[/b] au sein du Conseil Ducal sera la suivante pour débuter :
[list]
[*][b]Pôle économique :
[/b]Tristan Macdonald [size=10][Lightwarrior][/size] dict l'[i]Exalté[/i], vicomte de Saillans et seigneur de Montchenu, exercera comme [b][color=darkred]Bailli[/color][/b][color=#ff0000][b].
[/b][/color]
Rosemary Wolback-Carrann [size=10][Rosemary.][/size] continuera comme [b][color=darkred]Commissaire au Commerce.[/color][/b]

Atlas Lablanche d'Abancourt [size=10][Atlas][/size], seigneur de Boursault et de Lignorelles, aura la charge de [b][color=darkred]Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.[/color][/b]
[/list]

[list]
[*][b]Pôle sécurité :
[/b]Walan de Meyrieux [size=10][Walan][/size] dict [i]Sans Repos[/i], prince d'Igny, duc d'Ancelle, vicomte de Charpey et d'Arnac-Pompadour, baron d'Eymoutiers, seigneur de Meyrieu et de Maugasteau, Pair de France, chevalier de l'Ordre de la Licorne, restera au poste de [b][color=darkred]Prévôt des maréchaux et premier conseiller.
[/color][/b]
Tenebreux [size=10][Tenebreux][/size] conservera le siège de [b][color=darkred]Capitaine.[/color][/b]

Flavie [size=10][Flavie][/size] demeurera chargée des fonctions de [b][color=darkred]Connétable[/color][/b].

[*][b]Pôle justice :
[/b]Constance Élyse Del Casalièr [size=10][Constance_elyse][/size], dame de Ginclà, aura la charge de [b][color=darkred]Juge.[/color][/b]

Clarisse [size=10][Lady_clarisse][/size] exercera comme [b][color=darkred]Procureur.[/color][/b]

[*][b]Postes transversaux :[/b]
Klouska de Hauterroche [size=10][Klouska][/size], dame de Champigneulles, exercera comme [b][color=darkred]Porte-Parole.[/color][/b]

Alexa [size=10][Alexa][/size] siégera [b][color=darkred]sans portefeuille.[/color][/b]

Tombetouts[b][color=darkred] [/color][/b][size=10][Tombetouts][/size] sera également [b][color=darkred]sans portefeuille.[/color][/b]

[/list]

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-deuxième jour de septembre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.

[img]http://i68.servimg.com/u/f68/13/76/91/47/signat10.png[/img]
[/quote]
[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]

[i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

Le cumul des charges de maire et conseiller ducal est soumis à l'article du coutumier suivant :

[quote][color=darkblue][b][size=18]Article III.12 : Du cumul des charges[/size][/b][/color]

La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, Connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.[/quote]

Conformément à celui-ci, le Conseil Ducal a voté avec 10 voix pour et 2 absentions excusées (Dame Klouska étant souffrante et messire Tombetouts n'ayant pas pris par au vote le concernant) l'autorisation de [b]Tombetouts[/b] à cumuler le poste de maire et de Conseiller sans portefeuille.
 

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le 20 ème jour de septembre mil quatre cent soixante et quatre.
Signé par Son Altesse Royale Madeleine de Firenze, Régente du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://i68.servimg.com/u/f68/13/76/91/47/signat10.png[/img]

[/quote]
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 10 Icon_minitimeSam 24 Sep 2016 - 16:21

Code:
[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]

[i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

Le cumul des charges de maire et conseiller ducal est soumis à l'article du coutumier suivant :

[quote][color=darkblue][b][size=18]Article III.12 : Du cumul des charges[/size][/b][/color]

La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, Connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.[/quote]

Conformément à celui-ci, le Conseil Ducal a voté avec 10 voix pour, et deux abstentions l'autorisation de Damoiselle [b]Flavie[/b] à cumuler le poste de maire et de Connétable.
 

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le 23ème jour de septembre mil quatre cent soixante et quatre.
Signé par Son Altesse Royale Madeleine de Firenze, Régente du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://i68.servimg.com/u/f68/13/76/91/47/signat10.png[/img]

[/quote]
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Walan

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 10 Icon_minitimeSam 1 Oct 2016 - 9:29

Spoiler:


Dernière édition par Walan le Sam 1 Oct 2016 - 20:38, édité 1 fois
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Flavie

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 10 Icon_minitimeSam 1 Oct 2016 - 9:31

Bonjour,
On ne peut pas mettre révolte ? plutot que Revole ?
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Walan

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 10 Icon_minitimeSam 1 Oct 2016 - 20:38

Si, vous pouvez.

(Corrigé sur l'annonce à copier ...)
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 10 Icon_minitimeLun 3 Oct 2016 - 0:02

Code:
[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]
[b]
[size=24][u]Impôts[/u][/size][/b][/center]

Aux bourgmestres,
A population Lyonnaise-Dauphinoise,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


[i]Comme à chaque mandat, le budget a été établi et le calcul des impôts effectué. La majorité des conseillers ducaux a accepté ceux-ci. Voici le détail. [/i]

[b]Budget pour le mandat de Septembre-Octobre :[/b]
[quote][b]Charges [/b]*
- Achat de céréales pour les animaux : [b]14539, 5 écus[/b]
- Budget du Guet et des armées : [b]13219, 975 écus[/b]
- Coût du Prestige : [b]9000 écus[/b]
- Salaire des Fonctionnaires : [b]1890 écus[/b]
- Salaire du RMI : [b]239, 85 écus[/b]
- Travaux : [b]1500 écus[/b]

[b]TOTAL : 40 389, 325 écus[/b]

[b]Produits [/b]**
- Revenu minier : [b]10 467, 1525 écus[/b]
- Vente d'animaux : [b]18228, 75  écus[/b]
- Taxes sur les tavernes et les ports : [b] 4348, 1025 écus[/b]
- Frais électoraux (ducaux et municipaux) : [b] 2025  écus[/b]
- Commerce : [b]1500 écus[/b]

[b]TOTAL : 36569, 005  écus [/b]
[/quote]

[i]Soit une différence de [/i][b]3820, 32 [/b][i]écus.[/i]

[i]Les possessions recensées par villes sont :[/i]
[quote]Briançon : 73 possessions
Dié : 76 possessions
Embrun : 48 possessions
Lyon : 49 possessions
Montélimar : 39 possessions
Valence : 49 possessions
Vienne : 69 possessions[/quote]

[i]Soit un total de[/i][b] 403  possessions[/b][i],d'où un montant de [/i][b]9, 45 écus [/b][i]par possession. [/i]
[i]Et donc une imposition réelle totale de [/i]:[b] 3808, 35 écus.[/b]

[i]La somme sera versée par les sept villes de la manière suivante :
[/i]
[quote]Briançon : [b]689, 85[/b] écus
Dié : [b]718, 2 [/b]écus
Embrun : [b]453, 6 [/b]écus
Lyon : [b]463, 05[/b] écus
Montélimar : [b]368, 55[/b] écus
Valence : [b]463, 05[/b] écus
Vienne : [b]652, 05[/b] écus[/quote]

[i]La totalité de la somme demandée devra être versée d'ici le[/i] [b]16 Novembre 1464[/b].
[i]Les modalités de versement seront discutées avec le bailli, qui assurera le suivi de ceux-ci.
[/i]

[i]Fait au Castel de Pierre-Scize le 2 Octobre 1464
Signé et scellé par Madeleine de Firenze Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://i68.servimg.com/u/f68/13/76/91/47/signat10.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]

[size=10][i]* Moyenne des 3 derniers budgets et des chiffres du dernier mandat, à l'exception des budgets pour le prestige, et les travaux.
** Moyenne des 3 derniers budgets et des chiffres du dernier mandat pour l'ensemble des recettes, à l'exception du budget pour le commerce.
[/i][/size]
[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 10 Icon_minitimeLun 3 Oct 2016 - 20:13


Code:
[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]
[b]
[size=24][u]Révolte à Montélimar[/u][/size][/b][/center]


[i]A la population Montilienne
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,[/i]

Nul n'a ignoré la prise de la mairie de Montélimar, tombée aux mains d'une bande de routiers malfaisants se revendiquant d'une prétendue liberté pour imposer leur joug par la force des armes et piller l'argent des honnêtes habitants de notre bonne ville.

Par chance, ces derniers ont abandonné la ville après s'être emparé de leur picorée, et dame Alexa, membre du conseil ducal,  a pu reprendre la mairie et s'attelle à réparer les dommages causés par ce gibier de potence.

Cette révolte a été autorisée et légitimée par le conseil ducal, par neuf voix pour, un "sans opinion" et deux abstentions. 

Que le Très-Haut garde Montélimar et ses habitants.

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le troisième jour d'octobre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://i68.servimg.com/u/f68/13/76/91/47/signat10.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 10 Icon_minitimeMar 4 Oct 2016 - 19:24

Code:
[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]
[b]
[size=24][u]Révolte à Briançon[/u][/size][/b][/center]


[i]A la population de Briançon
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,[/i]

Nul n'a ignoré la prise de la mairie de Briançon, tombée aux mains d'une bande de routiers malfaisants venus piller l'argent des honnêtes habitants de notre bonne ville.

Par chance, ces derniers ont abandonné la ville après s'être emparé de leur picorée, et dame Flavie, membre du conseil ducal et maire déposée par les armes,  a pu reprendre la mairie et s'attelle à réparer les dommages causés par ce gibier de potence.

Cette révolte a été autorisée et légitimée par le conseil ducal, par huit voix pour et quatre abstentions. 

Que le Très-Haut garde Briançon et ses habitants.

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le quatrième jour d'octobre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://i68.servimg.com/u/f68/13/76/91/47/signat10.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 10 Icon_minitimeJeu 6 Oct 2016 - 20:09

Code:
[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]
    [b]
    [size=24][u]Du chef de port de Valence[/u][/size][/b][/center]


[i]Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,[/i]

Suite à la nomination provisoire, de Sa Grâce Madeleine de Firenze, en tant que chef de port ;

Le Conseil Ducal a finalement décidé de la nomination d'Isabeau de l'Isle, actuelle bourgmestre de la ville de Valence, au titre de chef de port. [size=10][IG: Dameisabeau][/size]

Nous lui souhaitons bon courage dans l’exercice de sa fonction.

 
    [i]Faict au Castel de Pierre-Scize le cinq Octobre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
    Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://i68.servimg.com/u/f68/13/76/91/47/signat10.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 10 Icon_minitimeJeu 6 Oct 2016 - 20:11

Code:
[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]
    [b]
    [size=24][u]D'un décret municipal[/u][/size][/b][/center]


[i]Aux habitants de Valence,
Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,[/i]

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité l'amendement du décret qui suit.

[quote]Décret municipal réglementant l'achat et la vente de poisson sur le marché de Valence :

Les poissons mis en vente au prix unitaire de 17,50 écus et moins sur le marché de Valence sont strictement réservés à la mairie.

Le prix maximal de vente du poisson sera dorénavant fixé à 18,50 écus.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence, le 5 Octobre 1464 par Isabeau de Hauterives
[img]http://i46.servimg.com/u/f46/11/66/85/99/munici53.gif[/img]

[/quote]

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le cinq Octobre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://i68.servimg.com/u/f68/13/76/91/47/signat10.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 10 Icon_minitimeVen 7 Oct 2016 - 16:14

Code:
[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]
    [b]
    [size=24][u]Ratification d'un traité d'amitié avec le Béarn[/u][/size][/b][/center]


[i]Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,[/i]

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté à la majorité le traité qui suit, ratifié par la suite par les parties signataires.

[spoiler]
[quote][list]
TRAITÉ D’ENTENTE ET D’AMITIÉ ENTRE LE COMTÉ DU BÉARN ET LE DUCHÉ DU LYONNAIS-DAUPHINÉ Préambule [list]
 A l'occasion de l'heureux auspice de leurs épousailles, Son Altesse Royale Madeleine de Firenze Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et Sa Grandeur Dédain Deswaard de Noldor Comte du Béarn souhaitent, avec l'accord de leurs Conseils respectifs, rapprocher les populations des provinces sur lesquelles leurs règnes s'étendent dans une amitié renforcée afin que celle-ci perdure pour les générations à venir.[/list]
Dispositions générales [list]
 Les Provinces signataires reconnaissent l'Amitié entre le Comté de Béarn et le Duché de Lyonnais Dauphiné. Ceci tant et aussi longtemps que les deux Provinces concernées respecteront leur allégeance à la Couronne de France. Ils s'engagent donc à tout faire pour la faire perdurer en tout sincérité et en toute circonstance, tant qu'une des deux parties n'a pas trahi les engagements contractés auprès du cosignataire. [/list]
Des relations diplomatiques et judiciaires  [list]
 Article I.1.  Afin de concrétiser cette amitié, le Comté du Béarn et le Duché de Lyonnais-Dauphiné  réaffirment et renouvellent les engagements pris l'un envers l'autre lors de la signature du Traité de Coopération Judiciaire signé et scellé le 6 juin de l'An 1456  entre Son Altesse Juliano di Juliani, Comte du Béarn et Sa Grâce Argael de Saint-Giraud et de Montgenèvre, Gouverneur du Lyonnais-Dauphiné.Article I.2. Pour que l'Amitié entre le Comté du Béarn et le Duché de Lyonnais Dauphiné ne reste pas que des mots sur du vélin, les cosignataires déclarent que chaque année auront lieu des festivités pour la célébrer. A tour de rôle, chacune des Chancelleries organisera l'événement qui permettra aux deux populations de se rencontrer, de se connaître. Le choix de l'événement est laissé à la discrétion des organisateurs. Il aura lieu chaque année à la date anniversaire de la signature du présent traité, soit le 28 septembre.Article I.3. Le Comté du Béarn et le Duché de Lyonnais-Dauphiné réaffirment et renouvellent les engagements pris l'un envers l'autre lors de la signature du Traité Diplomatique signé et scellé à Pau, le 17 mai 1459 entre  Sa Grandeur Yolaine de Nay, Comtesse du Béarn  et  Sa Grâce Raithuge Authieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné. [/list]
Du Pacte de Non-Agression  [list]
 Le Comté du Béarn et le Duché de Lyonnais Dauphiné signent en cet heureux jour d'accordailles, un pacte de non-agression dans le but de privilégier la Paix et l'Amitié. Article II.1. Le Comté du Béarn et le Duché de Lyonnais Dauphiné, ainsi que les membres de leurs conseils respectifs, s'engagent à ne point faire pénétrer de troupes sur leurs territoires respectifs sans autorisation expresse et s'engagent à respecter la souveraineté pleine et entière de chacune des deux provinces contractantes.Article II.2. Le Comté du Béarn et le Duché de Lyonnais Dauphiné, ainsi que les membres de leurs conseils respectifs, s'engagent à ne pas créer ou soutenir de troubles portant atteinte à l'autorité, à la sureté ou à la souveraineté de la province cosignataire par quelque moyen que se soit.Article II.3. Cette entente ne crée aucune obligation de défense mutuelle ou d'assistance en cas de conflit eu égard la distance séparant les provinces signataires. [/list]
Des Dispositions d'Application et d'Annulation  [list]
 Article III.1. Le présent Traité entrera en vigueur le jour des épousailles entre Son Altesse Royale Madeleine de Firenze Duchesse du Lyonnais Dauphiné et Sa Grandeur Dédain Deswaard de Noldor Comte du Béarn.Article III.2. Le présent Traité est bilatéral et n’est point ouvert à l’adhésion de provinces tierces, sauf acceptation des deux Parties Contractantes après validation des Autorités Compétentes de chacune des Provinces contractantes. Article III.3. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel et validation des autorités compétentes de chacune des Provinces contractantes. Article III.4. Le non-respect d'une clause de ce traité libère l'autre partie de toute obligation, jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvé. Article III.5. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante : une missive du Duc/Comte sera adressée à l'autre Duc/Comte. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades. Cette procédure a lieu quinze jours avant l'annulation effective du Traité. Article III.6. Une annulation unilatérale en temps de guerre est considérée alors comme crime de Trahison et libère la partie lésée de toute responsabilité dans des actions de représailles éventuelles.[/list]
[/list]


Fait le 28 septembre de l'an de Grâce 1464
en la Cathédrale Notre-Dame de Paris, 

[u]Pour le Comté de Béarn[/u] :
Sa Grandeur [b]Dédain Deswaard de Noldor[/b] Comte du Béarn

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/979598DDdeN2.png[/img]
[img]http://image.noelshack.com/fichiers/2016/19/1462875681-bearnvert.png[/img]

[u]Pour le Duché de Lyonnais Dauphiné[/u] :
Son Altesse Royale [b]Madeleine de Firenze[/b] Duchesse du Lyonnais Dauphiné

[img]http://i68.servimg.com/u/f68/13/76/91/47/signat10.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld3.png[/img]

[u]en la présence de[/u] :
Son Excellence [b]Melian de Ventoux[/b], Chancelière du Béarn,
[img]http://i87.servimg.com/u/f87/12/57/63/06/fond_t10.png[/img]
[img]http://i39.servimg.com/u/f39/11/33/45/65/scel_m12.png[/img]


Son Excellence [b]LedZeppelin de Castilla Villareal[/b], Chancelière du Lyonnais Dauphiné
[img]http://img15.hostingpics.net/pics/351018Led.png[/img]
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/942943Led33.png[/img]
[/quote][/spoiler]


[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le sept Octobre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://i68.servimg.com/u/f68/13/76/91/47/signat10.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 10 Icon_minitimeDim 16 Oct 2016 - 1:32

Bonjour à tous, en espérant qu'il y a du monde pour travailler avec moi. Je suis donc Pépée de remplacement à la place de Dame Klouska.

Donc en cas de besoin ou si vous avez des questions, des suggestions ou envie de bavarder : c'est içi ! bounce

En attendant, si vous pouviez me poster l'annonce ci-dessous, partout, partout, je vous en saurais gré.


Code:
[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]
[b]
[size=24][u]Nomination[/u][/size][/b][/center]



[i]A la population du Duché du Lyonnais Dauphiné,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,[/i]

Faisons savoir que nous nommons en notre Conseil, Damoiselle Alexa au poste de Porte Parole du Duché du Lyonnais Dauphiné, en remplacement de Dame Klouska d'Hauterroche, Dame de Champigneulles, absente pour une durée indéterminée.

[i]
Faict au Castel de Pierre-Scize le XVème jour d'octobre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]


[img]http://i68.servimg.com/u/f68/13/76/91/47/signat10.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 10 Icon_minitimeMer 19 Oct 2016 - 19:15

S'il vous plaît.

Code:
[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]
    [b]
    [size=24][u]Du Conseil des COLD[/u][/size][/b][/center]


[i]Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,[/i]

Le Conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais Dauphiné (COLD) a décidé de se doter d'un nouveau Conseiller Militaire;

Le Conseil des COLD a décidé de la nomination de Sa Grâce Thiberian Baccard, pour l'aider de ses conseils à la protection du Duché . [size=10][IG: Thiberian][/size]

Nous lui souhaitons bon courage dans l’exercice de sa fonction.

 
    [i]Faict au Castel de Pierre-Scize le 18 Octobre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
    Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://i68.servimg.com/u/f68/13/76/91/47/signat10.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 10 Icon_minitimeMer 26 Oct 2016 - 14:30

Code:
[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]

[center][b][color=darkblue][size=24]Postes à pourvoir en Lyonnais-Dauphiné[/size][/color][/b][/center]

[i]Aux Lyonnais-Dauphinois,

Par la présente, le Conseil Ducal rappelle aux personnes désireuses de participer à la vie du Duché, les postes vacants, et les institutions qui recrutent. [/i]


[size=16][b] ✽ Major des Compagnies Nobiliaires
[/b][/size]

[b]Description du poste & Prérequis : [/b][i]Cette personne aura la charge de veiller au bon fonctionnement des Compagnies Nobiliaires, notamment en faisant la liaison entre les différentes troupes des Compagnies Nobiliaires et le Conseil des Compagnies d'Ordonnances, et en s'assurant de la disponibilité des troupes sous sa charge. Au sein du Guet, le Major des Compagnies Nobiliaires se verra attribuer les mêmes droits que les conseillers militaires.
[/i]
[b]Écrire à : [/b][i]Madeleine_df[/i]

[size=16][b]✽ Amiral du Lyonnais-Dauphiné [/b][/size]

[b]Description du poste & Prérequis : [/b][i]L'Amiral du Lyonnais-Dauphiné dirige l'Amirauté. Il est sous autorité du Duc et devra prêter serment de fidélité et de loyauté à ce dernier. En outre, il devra assurer pour le compte du Duché les relations avec l'Amirauté royale. [...] Il se doit de posséder des connaissances en navigation, combat naval, voyages, construction de bateaux et gestion des ports.  Pour chaque voyage effectué par un navire battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné, il doit aider le capitaine concerné à établir des feuilles de route. Il a sous sa responsabilité l'Académie du Sextant, lieu d'échange de savoirs sur la navigation et sise au Castel de Lyon. [...][/i]

[b]Écrire à : [/b][i]Madeleine_df[/i]

[size=16][b]✽ Membres du Guet [/b][/size]

[b]Description du poste & Prérequis : [/b][i]Le membre du Guet maintient l'ordre public et assure la défense des villes et du Duché. Par conséquent, il doit pouvoir être mobile et présent quotidiennement, afin de pouvoir assurer son devoir de protection. Salaires attractifs, et belles expériences à la clef ![/i]

[b]Écrire à : [/b][i]Tenebreux ou Flavie[/i]

[size=16][b]✽ Ambassadeurs [/b][/size]

[b]Description du poste & Prérequis : [/b][i]L'ambassadeur est un représentant officiel nommé par le Chancelier, en cela il se doit de faire honneur, avec respect et dignité, à son Duché, son peuple et aux institutions politiques. Il se devra  notamment de communiquer les informations politiques, économiques, militaires de la province qui lui sera affecté, présenter les hommages de son Duché, faire un rapport [...]

Le respect, le sens de compréhension, d'élocution, de qualités de lecture, et ainsi que rédactionnelles sont les principales qualités recherchées. Le plus important étant d'être intéressé par la diplomatie, et faire preuve de curiosité, les débutants sont acceptés. [/i]

[b]Écrire à : [/b][i]LedZeppelin[/i]

Vous ne vous retrouvez dans aucun des postes décrits, mais vous avez quand même envie de vous investir ? Ce n'est pas un problème. Chacun trouvera sa place dans cette grande machine qu'est le duché. Si vous êtes en ce cas, écrivez à la duchesse Madeleine_df .

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-et-unième jour d'octobre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://i68.servimg.com/u/f68/13/76/91/47/signat10.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 10 Icon_minitimeSam 12 Nov 2016 - 14:01

Citation :
Citation :
Annonces ducales - Page 10 Armes_11

Du Conseil des COLD


Aux Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Le Conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais Dauphiné (COLD) a décidé de se doter d'un nouveau Conseiller Militaire ;

Le Conseil des COLD a décidé de la nomination du seigneur Jackouille de Chuzelles, pour l'aider de ses conseils à la protection du Duché . [IG: Jackouille]

Nous lui souhaitons bon courage dans l’exercice de sa fonction.


Faict au Castel de Pierre-Scize le 12 novembre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine Deswaard de Noldor-Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.


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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 10 Icon_minitimeMer 16 Nov 2016 - 0:43

Code:
[quote][center][img]https://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]
[b]
[size=24][u]Lyon - Des suites de l'enquête[/u][/size][/b][/center]


[i]A la population Lyonnaise
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,[/i]

Ainsi que nous l'avions promis, annonce suit concernant l'enquête menée par Sa Seigneurie Argael Devirieux à la mairie de Lyon.

Après examen minutieux des ordres qui furent passés à la milice en la nuit du 13 au 14 novembre de cette année, nous avons pu en conclure que messire Flotte, maire de Lyon déposé par la force des armes, n'était en rien un traitre, mais n'avait été la victime que d'un malentendu au moment de la transmission des ordres.

Aussi, au nom de l'ensemble du conseil ducal, je lui présente par cette même annonce nos excuses, en espérant qu'il sache nous pardonner et comprenne que notre geste était motivé par la volonté de ne courir aucun risque supplémentaire pour la sécurité du duché déjà bien menacée par la présence des coupe-jarrets qui rodent au bas de nos murailles.

Que le Très-Haut garde Lyon et ses habitants.

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le quinzième jour de novembre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine Deswaard de Noldor-Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]https://i68.servimg.com/u/f68/13/76/91/47/signat10.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 10 Icon_minitimeMer 16 Nov 2016 - 0:43

Code:
[quote][center][img]https://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]
[b]
[size=24][u]Refonte du Livre VI du Coutumier[/u][/size][/b][/center]


[i]A la population Lyonnaise et Dauphinoise
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,[/i]

Ce jour, le conseil ducal a voté à 7 voix pour, et 5 absentions, la modification suivante du Livre VI du Coutumier.

[quote][size=18][color=darkblue][b]Article VI.1 : Du respect des lois[/b][/color][/size]

Toute personne en Lyonnais-Dauphiné est soumise à la Coutume ducale et aux arrêtés municipaux de la ville où elle se trouve, qu'elle habite cette ville ou non.

 Tout fait contraire à la loi commis sur le sol Lyonnais-Dauphinois sera jugé.

[size=18][color=darkblue][b]Article VI.2 : De l'unicité du jugement[/b][/color][/size]

Une personne ne peut être jugée deux fois pour les mêmes faits devant le même niveau de juridiction.

[color=darkblue][size=18][b]Article VI.3 : De l'indépendance des magistrats[/b][/size][/color]

Seul le Procureur, sauf texte spécial et dérogatoire, peut juger si les pièces apportées sont suffisantes pour donner lieu à un procès et peut valider une mise en accusation.

Seul le Juge, sauf texte spécial et dérogatoire, peut rendre un jugement.

[color=darkblue][size=18][b]Article VI.4 : De l'assistance d'un avocat[/b][/size][/color]

Toute personne mise en accusation peut bénéficier de l'aide d'un avocat du barreau du Lyonnais-Dauphiné ou de tout ordre d'avocats reconnu par la Couronne de France. La démarche à suivre lui est expliquée dans l'acte d'accusation rédigé par le procureur.

[color=darkblue][size=18][b]Article VI.5 : De la recevabilité des documents et témoignages[/b][/size][/color]

Toute intervention au sein du tribunal se fera sous le regard du Très-Haut.

Toute falsification ou dissimulation d'informations sera retenue à charge contre l'accusé.

Toute personne qui porte plainte et dont l’affaire est traduite en justice, se voit dans l’obligation de venir témoigner à la barre ou de faire parvenir son témoignage au procureur. Faute de quoi, la victime ne pourra se prévaloir d'un éventuel dédommagement par l'accusé.

[color=darkblue][size=18][b]Article VI.6 : [/b][/size][/color][color=darkblue][size=18][b]Des accords entre la procure et la partie défenderesse[/b][/size][/color]

Avant son réquisitoire, le Procureur peut proposer un accord à l'accusé qui découlera, s'il est respecté, sur une demande de peine plus légère. L'arrangement devra être présenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte dans son jugement à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi".

Toute médiation est proscrite dans le cas de récidives.

Parmi les accords particuliers figurent :
- la médiation en vue d'indemniser les victimes de brigandages sur les terres lyonnais-dauphinoises.
- le règlement de l'affaire par duel judiciaire, soumis à autorisation du Régnant, dont l'issue déterminera le verdict du procès.

[color=darkblue][size=18][b]Article VI.6 : Des circonstances particulières[/b][/size][/color]

Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Les infractions suivantes sont considérées comme graves et peuvent faire l'objet de peines particulières :
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste.

[size=18][color=darkblue][b]Article VI.7 : De la récidive[/b][/color][/size]

Une infraction peut être considérée comme récidive à partir du moment où un verdict de culpabilité concernant des infractions de même natures a été prononcé à l'encontre l'accusé.

[size=18][color=darkblue][b][color=darkblue][size=18][b]Article VI.8 : Des peines[/b][/size][/color]

[/b][/color][/size]Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public.

Pour les infractions graves tels que définis à l'article VI.6, peuvent être requis selon la gravité du cas un maximum de 10 jours de prison et/ou une amende laissée à l'appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge (pilori, torture, peine de mort).

Pour les infractions communes, peuvent être requis selon la gravité du cas un maximum de 3 jours de prison et/ou une amende laissée à l’appréciation du juge et/ou toute autre peine laissée à l’appréciation du juge (peine d’intérêt général , excuses publiques, sévices corporels infligés par un bourrel, etc…)

Le juge peut alléger son verdict en commuant des amendes en travaux d’intérêt général. En cas de non application de la peine dans les délais prescrits, la sentence pourra faire l’objet d’une révision correspondant à une amende de 20 écus par jour de travaux non effectués.

[size=18][color=darkblue][b]Article VI.9 : Du casier judiciaire[/b][/color][/size]

Le Casier Judiciaire d'un individu regroupe l'ensemble des condamnations de celui-ci en Lyonnais-Dauphiné. Il est confidentiel mais peut-être produit à la demande motivée d'un tiers ou de la personne concernée auprès du pôle judiciaire.

[color=darkblue][size=18][b]Article VI.10 : De la prescription[/b][/size][/color]

Afin de garantir aux Lyonnais-Dauphinois une Justice rapide et efficace, les actions introduites ne peuvent excéder une durée de trois mois. Tout procès en cours dont la durée excède ce délai est fermé et l'accusé relaxé, l’action du ministère public s’éteignant de plein droit.

Tout dossier pénal demeuré non instruit et dont la procédure n'aura pu être lancée par le procureur dans un délai de six mois après le déroulement des faits incriminés sera classé comme affaire sans suite.

[size=18][color=darkblue][b]Article VI.11 : Du droit à l'oubli et du droit de grâce[/b][/color][/size]

Passé un délai, certaines condamnations portées au casier judiciaire n'influencent plus la qualification de récidive. Les délais d'oubli sont définis comme suit :
- Haute-Trahison : illimité
- Trahison et brigandages : 1 an
- Autres types d'infraction : 6 mois

Conformément au Droit royal, chacun peut solliciter la Grâce du Duc du Lyonnais-Dauphiné pour effacer les effets d'un verdict de culpabilité -mais pas le verdict lui-même- prononcé par la Justice du Lyonnais-Dauphiné.[/quote]

Que le Très-Haut garde notre duché et ses habitants.

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le quinzième jour de novembre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine Deswaard de Noldor-Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]https://i68.servimg.com/u/f68/13/76/91/47/signat10.png[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 10 Icon_minitimeLun 21 Nov 2016 - 19:30

Bonjour à tous!!!! C'est moi que revoilà!! Voici la petite annonce de la composition du conseil!!

Code:
[quote]
[center][size=20][b][color=indigo]** [u]Nouveau Conseil Ducal[/u] **[/color][/b][/size][/center]


[size=24][b][color=indigo]D[/color][/b][/size]e Nous, Jackouille Cypher, Régent du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouďront,

Salutations et Paix,

Dans le cadre des [b][color=indigo]élections Ducales[/color][/b], les Lyonnais-Dauphinois ont été amenés à [b][color=indigo]exprimer leur choix[/color][/b].

[b]Les résultats officiels sont les suivants:[/b]

[quote]Répartition des suffrages exprimés:

1. "Pas Après Pas Avançons" (PAPA) : 100%

La répartition des postes du conseil :

1 : Jackouille (PAPA)
2 : Samthebeast (PAPA)
3 : Arwel (PAPA)
4 : Dameisabeau (PAPA)
5 : Sixtinee (PAPA)
6 : Helsinki (PAPA)
7 : Bebert (PAPA)
8 : Axel_baccard (PAPA)
9 : Anjhely (PAPA)
10 : Glacesang (PAPA)
11 : Tombetouts (PAPA)
12 : Anastasie91 (PAPA)[/quote]


Pour travailler le plus efficacement possible, à l'issu d'un vote des conseillers ducaux :

[b][color=indigo]Messire Jackouille Cypher, Seigneur de Chuzelles[/color][/b] a été nommé à la grande majorité des conseillers légitimes à la tête du Duché du Lyonnais-Dauphiné. [i](Jackouille)[/i]

De ce fait, le Conseil légitimement élu par les Lyonnais-Dauphinois se compose comme suit :

[quote][b]Duc:[/b] Messire Jackouille [Jackouille] , Seigneur de Chuzelles


[b]Premier conseiller :[/b]

[size=12][b][color=darkblue][u]Pôle justice[/u][/color][/b][/size]

[b]Juge: [/b]Sa Grâce Axel Baccard [Axel_baccard], Duchesse de la Val d’Oze, Vicomtesse de Guillestre, Baronne de Voiron & d’Aix en Diois, Dame d’Alix & du Bois d’Oingt
[b]Procureur: [/b]Damoiselle Sixtine Cypher [Sixtinee]


[size=12][b][color=darkblue][u]Pôle économie[/u][/color][/b][/size]

[b]Commissaire aux Mines: [/b]Sire Glacesang [Glacesang]
[b]Bailli: [/b] :Sa Grâce Samuel Rossal [Samthebeast], dict l'Impartial, Duc de Sassenage et Baron de Poligny sur Drac
[b]Commissaire au Commerce: [/b]Sa Grâce Arwel Chanvigny-Dagincourt [Arwel], dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Vicomtesse de Lentilly, Baronne de Mézieu et de Brignais, Dame de Brunsel

[size=12][b][color=darkblue][u]Pôle sécurité:[/u][/color][/b][/size]

[b]Connétable: [/b]Demoiselle Anjhely [Anjhely]
[b]Capitaine: [/b] Sa grâce Helsinki [Helsinki] , Baron de Bressieux ,Seigneur de Saint Eusebe 
[b]Prévôt: [/b]Sire Tombetouts [Tombetouts]


[size=12][b][color=darkblue][u]Communication:[/u][/color][/b][/size]

[b]Porte-parole:[/b] Messire Bébert [Bebert]


[b]Conseiller sans Portefeuille: [/b] Dame Anastasie de Clairesses [Anastasie91], Dame de Montgenèvre
                                                Dame Isabeau[Dameisabeau] , Baronne de Hauterives [/quote]



[i]Rédigé à Lyon, le 20ème jour du mois de Novembre de l'An de Grâce 1464, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Jackouille Cypher, Régent du Lyonnais-Dauphiné.

[url=http://www.casimages.com/i/161119080550721263.png.html][img]http://nsa37.casimages.com/img/2016/11/19/161119080550721263.png[/img][/url]


[/i][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 10 Icon_minitimeMar 22 Nov 2016 - 22:05

Bonsoir , decret ducal concernant Lyon



Code:
[quote][center][img]https://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]
[b]
[size=24][u]Décret ducal [/u][/size][/b][/center]


[i]A la population Lyonnaise
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,[/i]

Qu ' il soit su qu ' en date du 23 Novembre 1464 au petit matin et jusqu ' à décision de notre part , les demandes d ' embauche dans les champs et élevages de Lyon seront interdites , la fin de la trêve prenant effet à cette date nous invitons tous les résidants de Lyon à prendre les armes et à rejoindre les remparts dés ce même jour à la tombée de la nuit

Que le Très-Haut garde Lyon et ses habitants.

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt deuxième jour de novembre de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Jackouille Cypher ,régent du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[url=http://www.casimages.com/i/161119080550721263.png.html][img]http://nsa37.casimages.com/img/2016/11/19/161119080550721263.png[/img][/url]
[/quote]
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Bebert

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 10 Icon_minitimeMer 23 Nov 2016 - 22:16

Bonsoir!! Voici les bilans

Code:
 [quote]

[center][size=20][b][color=indigo]** [u]Bilans de fin de mandat[/u] **[/color][/b][/size][/center]



[i][b][size=24][color=indigo]D[/color][/size][/b]e Nous, Jackouille Cypher, Régent du Lyonnais-Dauphiné,
    A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,

    Salutations et Paix,[/i]

Comme à chaque [b][color=indigo]fin de mandat[/color][/b], un petit mot d'[b][color=indigo]au revoir[/color][/b] de la part de ceux qui vous ont [b][color=indigo]servis[/color][/b] pendant les [b][color=indigo]deux derniers mois[/color][/b].

[u]Bilan de la Duchesse, [b][color=indigo]Madeleine de Firenze[/color][/b]:[/u]

[quote]Au bon peuple du Lyonnais et du Dauphiné,

Salut et dilection.

Après ce soir où je vous écris, une page se tournera en mon existence, et par la force des choses aussi pour le Lyonnais-Dauphiné. Je sais que mon nom ne sera bientôt plus qu'une ligne de plus sur une liste perdue aux Collections Ducales, et peut-être ne se rappellera-t-on plus du règne de "la duch'altesse", comme dirait le duc de Sassenage, mais enfin avant cela je prends la plume afin de dresser le bilan de ce mandat, courtement hélas car on m'attend sur les remparts !

Je voudrais commencer par remercier les trois personnes qui ont été les piliers de ce mandat : Mon Premier Conseiller et prévôt, Son Altesse Walan de Meyrieux, qui fut toujours disponible et s'est encore une fois investi de tout son être pour assurer la défense du duché, sans pour autant oublier de participer aux débats. La seconde de ces personnes est ma chère tante, Rosemary, discrète mais capable d'abattre une somme de travail assez considérable, passant du four au moulin, de Commissaire au Commerce en Bailli, tout en étant je crois toujours présente pour les maires et attentive à leurs besoins. La troisième, toute aussi discrète, et dame Clarisse, qui elle aussi a toujours répondu présent à mes appels, prenant au pied levé de lourds remplacements sans connaître aucunement notre mode de fonctionnement, et s'en tirant avec maestria.

Un merci plus particulier également à deux autres conseillers, messires Tombetouts et Atlas, qui eux aussi se sont révélé être des conseillers modèles, et toujours présents pour participer aux débats, tout en endossant leurs responsabilités respectives avec brio, malgré la nouveauté que cela pouvait représenter.

Plus effacés, mais non moins oubliés, je mercie également le reste des conseillers, moins deux car il faut bien aussi distribuer les mauvais points, qui iront à nos évaporées, Klouska et Constance Elyse, qui ne nous ont fait l'honneur de leur présence que quelques semaines tout au plus, avant de disparaitre pour ne plus revenir. Ma déception est grande.

S'agissant de mes agissements en temps qu duchesse, je dois dire que ce mandat fut nettement plus chaotique que le précédent. Il y eut d'abord les attaques contre Montélimar et Briançon, perpétrées par la même chienlit qui prolifère actuellement sous les remparts de Lyon, qu'ils soient maudits.

Une fois ces vauriens partis nous avons pu nous remettre doucement de nos émotions en nous concentrant essentiellement sur la gestion courante. Je n'ai pas l'âme d'une grande réformatrice, et j'espère que les infimes modifications qui furent apportées à la structure de certaines institutions auront permis à ces dernières se se montrer plus efficaces.

Un fait marquant, néanmoins, et sans doute pas pour les meilleures raisons, fut la signature du traité d'amitié liant notre beau duché et le Béarn à l'occasion de mes épousailles, grâce à laquelle j'ai bien du réussir à me mettre la moitié de la noblesse à dos en lui faisant obligation de présence à Paris. Si des excuses sont jugées nécessaires, les voici, sans doute était-ce malvenu de ma part de présumer que mes vassaux ne se seraient pas pressé aux portes de Notre Dame sans cette injonction.

Heureusement, quelque soit les sentiments qui peuvent animer la noblesse à l'égard du régnant, il est un fait qui ne peut être occulté, c'est le dévouement de cette dernière pour la sauvegarde de nos terres. Malgré les disputes, malgré les reproches, il est infiniment réjouissant de voir les vassaux du duché se presser en nombre vers la capitale menacée. Et je profite de cette tribune qui m'est offerte pour remercier tous ceux qui, de près ou de loin, ont pris les armes, ont fait des rondes ou ont fourni des armes ou de la nourriture pour permettre la sauvegarde du duché.

Ensemble, continuons à oeuvrer main dans la main pour débarrasser notre beau pays de la truandaille. Qu'ils retournent de leur côté des Alpes, celui des crétins.

Donné à Lyon le 15 novembre l'an 1464.

Madeleine Deswaard de Noldor-Firenze. [/quote]

[u]Du Bailli [b][color=indigo]Tristan MacDonald, Vicomte de Saillans[/color][/b]:[/u]

[Non communiqué]

[u]Du Commissaire aux Commerces [b][color=indigo]Rosemary Wolback-Carrann[/color][/b]:[/u]

[Non communiqué]

[u]Du Commissaire aux Mines [b][color=indigo]Atlas Lablanche d'Abancourt, seigneur de Boursault et de Lignorelles[/color][/b]:[/u]

[quote]    Aux Lyonnais et Dauphinois,

Voilà 2 mois vite passés, j'ai eu le privilège sur ce mandat d'avoir le poste CAM. Bien que petit nouveau en Lyonnais-Dauphiné j'ai vite pris mes marques aux mines puisse que je suis j'ai par le passé occupé ce poste dans une autre province. Après quelques bon conseil de Markram, ancien CAM, je me suis mis à l'étude du parc minier pour en apprendre les facettes et rouages. J'ai été étonné de voir au combien la disposition géographique des mines favorisait l'autonomie du parc minier. Je me suis donc penché sur la rentabilité? quelle minerais devrait-on produire pour faire un maximum de profit? devons nous utiliser nos minerais pour produire des écus à grande échelle? quelle configuration rapporte le plus?

2 mois c'est bien peu pour bien comprendre un parc minier , je n'ai donc pas pu répondre à toutes mes interrogations. Cependant j'ai pu remarquer que généralement en configuration fer, et pierre nous pouvions dégagé des profits quotidiens avoisinant les 150 écus. et en argile on pouvait atteindre une rentabilité de 500 écus par jours. Nous devons rester dans une optique de producteur minier et vendre à nos voisins nos surplus pour aller chercher un surplus commercial à la production, c'est une façon d'optimisé la rentabilité du parc.

Pour l'amirauté nous n'avons pas réussi à trouvé un Amiral pour gère les ports. Nous avons eu 8 demandes d'accostages dans ce mandat, 2 demandes de pavillons encore à l'étude et aucune demande de construction de navire. Dame Isabeau à aussi rejoint l'équipe des chef de port. J'aurais aimé revoir la charte de port et améliorer le fonctionnement des accostage pour les rendre plus rapide mais j'ai malheureusement manqué de temps.

Je tiens à remercier notre Duchesse de m'avoir donner l'opportunité de travaux pour ce grand duché. À son Altesse Walan avec qui la coopération fut indispensable pour les demandes d'accostages. Un merci à Rosemary avec qui se fut un plaisir de travailler, un professionnalisme que je n'ai pas vu souvent pour un CAC/Baill/Juge.    


 Fait le onzième de novembre mil quatre cent soixante et quatre,
  

Atlas Lablanche d'Abancourt
Seigneur de Boursault et de Lignorelles[/quote]

[u]Du prévôt des maréchaux [b][color=indigo]Walan de Meyrieux, Duc d'Ancelle[/color][/b][/u]

[quote]Aux Lyonnais et Dauphinois,

Ce mandat encore, j'ai exercé au poste de prévôt.
Je tiens tout d'abord à remercier toutes celles et ceux qui s'investissent quotidiennement pour la défense de leur ville et du Duché. Devoir être de garde, parfois quotidiennement et pendant des semaines, fait peser sur soi de nombreuses contraintes et peut vite devenir usant. Puissent tous ceux qui acceptent et endurent être honorés et respectés. N'oubliez pas que chacun peut participer à la défense, et que plus il y a de personnes prêtes à prendre des gardes, moins celles-ci ont à être effectuées régulièrement.

Le mandat n'a pas très bien commencé avec la chute des mairies de Montélimar et Briançon début octobre, pour des raisons différentes qu'il a fallu analyser et tenter de remédier.
Cette analyse, associée à un état des lieux du Guet et des Compagnies d'Ordonnances que j'avais réalité quelque temps auparavant, m'a conduit à identifier certains problèmes et proposer des pistes de solutions. Certaines ont été appliquées durant ce mandat, par exemple avec l'aménagement d'une salle dédiée à l'organisation des rotations de gardes ouvertes à tous les participants de la défense et plus uniquement au Guet, le déplacement de la salle des rapports pour la rendre plus accessible, ainsi que quelques modifications dans l'analyse de ces rapports.
D'autres solutions relèvent davantage des mentalités et ne peuvent malheureusement pas être aussi facilement appliquées ...

Indépendamment de ceci, j'ai tâché d'exercer les fonctions normales -et prenantes- de prévôt le plus assidument, constamment et régulièrement possible. Il y a bien eut quelques ratés ponctuels, mais globalement les offres quotidiennes, rapports et ordres étaient faits dans les temps.

Enfin, en tant que conseiller ducal, j'ai tâché d'apporter mes connaissances et avis aux diverses discussions du Conseil Ducal. Ce qui m'a également conduit à proposer différentes modifications du livre VI du Coutumier, dans la poursuite des remises à jour et simplifications des derniers mois.

Ce mandat clôt pour moi dix mois de présence au Conseil Ducal. Il est plus que temps pour moi de reprendre un peu de recul, ce qui ne manque jamais d'être salutaire. Je ne peux que remercier et inciter à continuer les plus "jeunes" conseillers -de ce mandat ou de précédents-, en espérant avoir été pour eux une ressource et une aide utile plutôt qu'un frein. La bonne collaboration entre "jeunes" et "anciens" demeure, j'en suis convaincu, la recette pour une réussite durable.

Fait le onzième de novembre mil quatre cent soixante et quatre,
Puisse le Très Haut veiller sur vous,
Saint-George et Dalphiné !
Walan de Meyrieux, dit "Sans Repos",  prévôt, pair de France, chevalier de l'ordre de la Licorne, prince d'Igny, etc.
[/quote]

[u]Du Capitaine [b][color=indigo]Ténébreux[/color][/b]:[/u]

[quote]Aux Lyonnais et Dauphinois,

Au poste de capitaine du guet, ce mandat:

[list]
[*]j'ai débuté une campagne de recrutement au début de ce mandat par l'envoie de courrier. Je n'ai reçu a ce jours aucune réponse négative ou positive
[*]Avec le conseiller Walan, nous avons discuter pour mettre en place un allégement des salles aux guets pour moins se perdre et supprimé ce qui n'était plus d'une grande nécessité dans une optique de simplification. A ce jours, le conseiller Walan, à mis en place l'allégement des salles
[*]Par grand manque de temps, je n'ai pus organisé l'entrainement que je souhaiter depuis mon premier mandat de capitaine.
[*]En ce moment, j'organise la défense du duché et de Lyon contre l'envahisseur sur Lyon


Fait 15 novembre 1464
Saint-George et Dalphiné !
Ténébreux

[/list]
[/quote]

[u]Du connétable [b][color=indigo]Flavie[/color][/b]:[/u]

[quote][color=#000066]Connétable ces deux derniers mandats, j'ai apprécié de travailler en bonne entente avec des personnes impliquées et de bon conseil.
J'ai mis un point d'honneur à ne jamais oublier de verser l'argent nécessaire à la solde quotidienne des membres du guet que je remercie vivement pour leur aide précieuse et sans faille. Je ne peux que vous inciter à rejoindre ces équipes dynamiques pour enrichir la vie de notre duché. Une belle expérience très enrichissante.[/color][/quote]

[u]Du Juge[b][color=indigo] Constance Élyse Del Casalièr[/color][/b]:[/u]

[Non communiqué]

[u]Du procureur [b][color=indigo]Clarisse[/color][/b][/u]

[quote]    Aux Lyonnais et Dauphinois,

Bonjour à tous,

Peu me connaissaient avant que je débute ce mandat et ce fut un plaisir de travailler pour vous.

Concernant la Justice, je me permets de faire un bilan global puisque la Juge était absente une bonne partie du mandat. J'ai été amenée à lancer de nombreux procès et la plupart d'entre eux sont encore en attente de verdict.

- Pour une affaire de brigandage sur nos routes, trois procès ont été lancés au Lyonnais Dauphiné et deux en Savoie par traité de coopération judiciaire. Les verdicts sont en attente.
- Pour la révolte à l'encontre de Montélimar, j'ai pu lancer quatre procès et le dernier a été lancé par mon homologue languedocienne en coopération judiciaire. Là encore les verdicts sont en attente. Cependant, deux des révoltés se sont avérés être des sorciers et la Justice divine a pris dans sanctions à leur encontre avant nous.
- Un procès a été lancé à l'encontre d'une femme qui semble profiter des disparitions de capitaine de navire pour prendre possession de navires et les revendre. Le verdict est en attente.
- Un procès a été également lancé pour escroquerie à la demande d'un des maires du Duché.
- Un procès a été lancé à l'encontre d'une femme pour une tentative de révolte contre une de nos municipalités.
- Enfin, concernant la seconde révolte qui avait abouti, nous n'avons pas pu attraper les insurgés ni au Lyonnais Dauphiné, ni par coopération judiciaire.

Si je devais résumer ce mandat, je dirai que l'absence de Juge a été fort préjudiciable.

Par ailleurs, toujours concernant la Justice, de nombreuses discussions ont eu lieu autour de la refonte du Coutumier. Je dois admettre ne pas avoir été d'un grand secours sur ces débats car, connaissant encore trop peu le fonctionnement de notre Duché, j'ai parfois préféré laissé les experts s'exprimer.

Enfin, je tiens à remercier la Grande Chancellerie de France qui a su m'apporter les conseil nécessaires lorsque j'avais un doute sur des questions de loi. Je tiens aussi à remercier les certains de mes collègues du Conseil Ducal qui ont su m'aider à me repérer dans les nombreuses salles du château, qui m'ont aidé au quotidien tels que Flavie, Alexa, Rosemary, Son Altesse Walan de Mérieux et Son Altesse Royale Madeleine de Firenze. Si d'autres ne sont pas cités c'est uniquement parce que je ne les ai pas sollicité sur ces questions mais je tiens à saluer leur travail dans d'autres domaines.

Clarisse [/quote]

[u]Des Conseillers sans portefeuille, [b][color=indigo]Alexa[/color][/b] et [b][color=indigo]Tombetouts[/color][/b]:[/u]

[quote]
Aux Lyonnais et Dauphinois,

C'était pour moi le premier mandat ducal qui a commencer sans portefeuille dans la première moitié du mandat pour terminer par le poste de commissaire au commerce dans la deuxième moitié  

Le grenier ducal était bien garnie jusqu'au dernier évènement qui se déroule actuellement encore nous verrons bien dans quel état nous allons le récupérer et des négociations pour le commerce a l'exportation on était menée en grande parti par dame Rosemary qui était commissaire au commerce en première parti du mandat et messire Atlas commissaire au mine

En tant que conseiller ducal j'espère avoir aidé et servi notre duché

Cela a était pour moi une excellente et enrichissant expérience je me suis employer au poste qui ma été confier du mieux possible et j'espère que mon manque d'expérience n'a pas était un frein pour pour notre duchesse et les conseillers que je remercie pour leur patience et leurs conseils

Fait le 15 novembre 1464

Tombetouts
[/quote]

[quote][b]

Mandat tristounet pour moi. Peu ou pas de discussions j'ai fait de mon mieux pour être présente là ou je pouvais servir.
Après avoir servi à l'animation je me suis trouvée porte-parole. Je reste avec un gros regret. Mais j'ai pu apprécier mes collègues avec lesquels ce fut plaisir à cotoyer.
Mais la fin du mandat avec l'arrivée des brigands fut une succession d'incompréhensions qi me laisse un goût amer dans la bouche.

Je termine mon bilan de Porte Parole en criant : [size=24]MORT AUX HELVETES ![/size] [/b][/quote]

[u]Et du porte parole [b][color=indigo]Klouska de Hauterroche[/color][/b]:[/u]

 [Non communiqué]


[i]Rédigé à Lyon, le 20 ème jour du mois de Novembre de l'An de Grâce 1464, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Jackouille Cypher, Régent du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[url=http://www.casimages.com/i/161119080550721263.png.html][img]http://nsa37.casimages.com/img/2016/11/19/161119080550721263.png[/img][/url]

[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 10 Icon_minitimeDim 27 Nov 2016 - 0:33

Bonsoir, une annonce pour un nouveau chef de port pour Lyon!

Code:
[quote]
[center][size=20][b][color=indigo]** [u]Lyon flottant a besoin d'un chef[/u] **[/color][/b][/size][/center]


[size=24][b][color=indigo]D[/color][/b][/size]e Nous, Jackouille Cypher, Régent du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,

Suite à la demande de Messire [b][color=indigo]Atlas Lablanche d'Abancourt[/color][/b], seigneur de Boursault et de Lignorelles d'être libéré de son poste de [b][color=indigo]chef de port provisoire[/color][/b] de Lyon, une [b][color=indigo]ouverture[/color][/b] aux [b][color=indigo]candidatures[/color][/b] est lancée!

Vous aimez la [b][color=indigo]logistique[/color][/b]? Les [b][color=indigo]bateaux[/color][/b]? Ou tout simplement vous voulez vous [b][color=indigo]investir[/color][/b] dans la vie de votre belle [b][color=indigo]Capitale[/color][/b], voire de votre [b][color=indigo]Duché[/color][/b]? Alors n'hésitez pas!

Les [b][color=indigo]candidatures[/color][/b] sont à envoyer à notre [b][color=indigo]conseiller sans poste[/color][/b], Dame [b][color=indigo]Isabeau[/color][/b][ig Dameisabeau], qui les étudiera avec le plus [b][color=indigo]grand soin[/color][/b] et [b][color=indigo]objectivité[/color][/b].

Pour rappel:

[quote="Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné"]2.b : Des chefs de port

Les Chefs de Port sont sous les ordres du Commissaire aux Mines et aux Grands travaux. Ils sont nommés et révoqués par celui-ci, avec l'accord du Duc.

Les Chefs de Port sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un Chef de Port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé.

En cas de manquement de l'un de leurs devoirs ou tout abus de pouvoir durant l'exercice de leur charge, les Chefs de Port pourront être poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier[/quote]



[i]Rédigé à Lyon, le 24ème jour du mois de Novembre de l'An de Grâce 1464, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par sa grâce Jackouille Cypher , Duc du Lyonnais-Dauphiné.

[url=http://www.casimages.com/i/161119080550721263.png.html][img]http://nsa37.casimages.com/img/2016/11/19/161119080550721263.png[/img][/url]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]

[/i][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 10 Icon_minitimeSam 3 Déc 2016 - 18:12

Bonjour, une nouvelle annonce à publier. Merci!

Code:
 [quote][center][img]https://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

[size=24][b][color=indigo]** [u]La promesse de la neige[/u] **[/color][/b][/size]
[/center]




[i][b][size=24][color=indigo]D[/color][/size][/b]e Nous, Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné,
    A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,

    Salutations et Paix,

En ce 2ème jour du mois de Décembre, un [color=indigo][b]blanc manteau[/b][/color] a recouvert notre duché. Bientôt, [color=indigo][b]bonhommes[/b][/color] et [color=indigo][b]boules[/b][/color] de neige vont faire leur [color=indigo][b]apparition[/b][/color] dans les diverses places et venelles de nos villes.

Aussi, comme [color=indigo][b]promis[/b][/color] lors de la campagne ducale, notre Duc [color=indigo][b]s'engage[/b][/color] personnellement à [color=indigo][b]réduire d'un écu[/b][/color] les [color=indigo][b]impôts[/b][/color] de l'ensemble des villes du Duché [color=indigo][b]par boule de neige reçue[/b][/color] (Dans la limite de [color=indigo][b]2100[/b][/color] boules de neige), comblant le manque avec ses [color=indigo][b]économies personnelles[/b][/color].

La réduction d'impôts se fera de manière [color=indigo][b]équitable[/b][/color], et si l'objectif est [color=indigo][b]atteint[/b][/color] chaque ville de ce duché verra ses impôts réduits de [color=indigo][b]300 écus!![/b][/color]

Alors à vos boules..........prêts.............visez !!!


Rédigé à Lyon, le 2ème jour du mois de Décembre de l'An de Grâce 1464, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Sa Grâce Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné.[/i]


[url=http://www.casimages.com/i/161119080550721263.png.html][img]http://nsa37.casimages.com/img/2016/11/19/161119080550721263.png[/img][/url]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 10 Icon_minitimeDim 11 Déc 2016 - 14:08

Code:

[quote]
[center][img]https://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

[size=24][b][color=indigo]** [u]Changement de postes![/u] **[/color][/b][/size]
[/center]




[i][b][size=24][color=indigo]D[/color][/size][/b]e Nous, Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné,
    A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,

    Salutations et Paix,

Suite à plusieurs [b][color=indigo]événements[/color][/b], un [b][color=indigo]remaniement[/color][/b] du Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a été [b][color=indigo]nécessaire[/color][/b] et a vu Damoiselle [b][color=indigo]Sixtine Cypher[/color][/b] [Sixtinee] prendre désormais le poste de [b][color=indigo]Commissaire aux Commerces[/color][/b] et se chargera donc [b][color=indigo]d'assurer[/color][/b] les bons [b][color=indigo]échanges[/color][/b] commerciaux entre nos chères [b][color=indigo]villes[/color][/b].

[b][color=indigo]Dame Isabeau[/color][/b] [Dameisabeau] , Baronne de Hauterives, quant à elle, [b][color=indigo]occupera[/color][/b] désormais le poste de [b][color=indigo]Procureur[/color][/b] et se chargera de [b][color=indigo]traquer[/color][/b] et de [b][color=indigo]poursuivre[/color][/b] en [b][color=indigo]justice[/color][/b] ceux qui ne suivent pas les [b][color=indigo]lois[/color][/b] du Lyonnais Dauphiné.


Rédigé à Lyon, le 8ème jour du mois de Décembre de l'An de Grâce 1464, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Sa Grâce Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[url=http://www.casimages.com/i/161119080550721263.png.html][img]http://nsa37.casimages.com/img/2016/11/19/161119080550721263.png[/img][/url]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]



[/quote]


Code:

[quote]
[center][img]https://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

[size=24][b][color=indigo]** [u]Amiral du Lyonnais Dauphiné.[/u] **[/color][/b][/size]
[/center]




[i][b][size=24][color=indigo]D[/color][/size][/b]e Nous, Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné,
    A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,

    Salutations et Paix,

 Le [b][color=indigo]Duché du Lyonnais Dauphiné[/color][/b] recherche un nouveau [b][color=indigo]Amiral[/color][/b] pour l'[b][color=indigo]Amirauté[/color][/b] du Lyonnais Dauphiné afin de préserver le bon [b][color=indigo]fonctionnement[/color][/b] de celui-ci.

Pour rappel:

[/i]
[quote="Extrait de la Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné"][u]2.a : De l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné et de ses adjoints[/u]

Le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux dirige l'Amirauté. Il collabore avec les autres membres du pôles financiers du Conseil Ducal pour les aspects commerciaux et avec les officiers généraux des Compagnies d'Ordonnances pour les aspects de défense.

Un Amiral du Lyonnais-Dauphiné peut-être nommé et révoqué par le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, avec l'accord du Duc, pour l'assister dans la direction de l'Amirauté et lui déléguer une partie de ses tâches. L'Amiral est sous l'autorité du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, dont il tient ses pouvoirs et qui dispose d'un veto sur toutes ses décisions. Il se doit de posséder des connaissances en navigation, combat naval, voyages, construction de bateaux et gestion des ports. [/quote]
[i]

Si vous pensez être fait pour tenir ce [b][color=indigo]rôle[/color][/b], si vous sentez que vous avez les épaules pour endosser les [b][color=indigo]responsabilités[/color][/b] et la charge de [b][color=indigo]travail[/color][/b] que cela implique, envoyez votre [b][color=indigo]candidature[/color][/b] auprès de Sa Grâce [b][color=indigo]Jackouille Cypher[/color][/b], Duc du Lyonnais-Dauphiné, qui les [b][color=indigo]étudiera[/color][/b] avec le plus grand [b][color=indigo]soin[/color][/b].


Rédigé à Lyon, le 8ème jour du mois de Décembre de l'An de Grâce 1464, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Sa Grâce Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[url=http://www.casimages.com/i/161119080550721263.png.html][img]http://nsa37.casimages.com/img/2016/11/19/161119080550721263.png[/img][/url]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]



[/quote]


Code:
[quote]
[center][img]https://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

[size=24][b][color=indigo]** [u]Major des Compagnies Nobliaires[/u] **[/color][/b][/size]
[/center]




[i][b][size=24][color=indigo]D[/color][/size][/b]e Nous, Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné,
    A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,

    Salutations et Paix,

 Le [b][color=indigo]Duché du Lyonnais Dauphiné[/color][/b] recherche un nouveau [b][color=indigo]Major[/color][/b] pour les [b][color=indigo]Compagnies Nobiliaires[/color][/b] du Lyonnais Dauphiné afin de préserver le bon [b][color=indigo]fonctionnement[/color][/b] de celles-ci.

Pour rappel:

[/i]
[quote="Extrait de l'Ordonnance des Compagnies Nobiliaires"]Le Duc, après concertation et consultation des membres de l’assemblée Nobiliaire et du conseil des Compagnies d'Ordonnances, décidera de la nomination du nouveau Major des Compagnies Nobiliaires. Cette personne aura la charge de veiller au bon fonctionnement des Compagnies Nobiliaires, notamment en faisant la liaison entre les différentes troupes des Compagnies Nobiliaires et le Conseil des Compagnies d'Ordonnances, et en s'assurant de la disponibilité des troupes sous sa charge. Au sein du Guet, le Major des Compagnies Nobiliaires se verra attribuer les mêmes droits que les conseillers militaires.[/quote]
[i]

Si vous pensez être fait pour tenir ce [b][color=indigo]rôle[/color][/b], si vous sentez que vous avez les épaules pour endosser les [b][color=indigo]responsabilités[/color][/b] et la charge de [b][color=indigo]travail[/color][/b] que cela implique, envoyez votre [b][color=indigo]candidature[/color][/b] auprès de Sa Grâce [b][color=indigo]Jackouille Cypher[/color][/b], Duc du Lyonnais-Dauphiné, qui les [b][color=indigo]étudiera[/color][/b] avec le plus grand [b][color=indigo]soin[/color][/b].


Rédigé à Lyon, le 8ème jour du mois de Décembre de l'An de Grâce 1464, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Sa Grâce Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[url=http://www.casimages.com/i/161119080550721263.png.html][img]http://nsa37.casimages.com/img/2016/11/19/161119080550721263.png[/img][/url]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]



[/quote]

Code:
[quote]
[center][img]https://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

[size=24][b][color=indigo]** [u]Agréments de Hauts fonctionnaires[/u] **[/color][/b][/size]
[/center]




[i][b][size=24][color=indigo]D[/color][/size][/b]e Nous, Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné,
    A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,

    Salutations et Paix,

Nous avons la [b][color=indigo]joie[/color][/b] de vous annoncer que les [b][color=indigo]Hauts Fonctionnaires[/color][/b] du [b][color=indigo]Lyonnais Dauphiné[/color][/b] comptent dans leurs rangs de [b][color=indigo]nouveaux membres[/color][/b], tout nouvellement [b][color=indigo]agréés[/color][/b].

Nous tenions donc à féliciter:  

[/i]
[list]
* Dame Nefertianne, Dame de Claix (Douaire),Dame de La Terrasse, Dame de Rives* Messire Markram, Seigneur d'Eygaliers* Messire Madpompon, Seigneur d'Audeghem* Messire Adelgoder de La Vallée Blanche* Mesire Toto d'Angely (toto.dangely)* Sire Roudan [/list]
[i]

Pour les nouveaux [b][color=indigo]services[/color][/b] qu'ils apporteront à notre [b][color=indigo]Duché[/color][/b] dans les divers [b][color=indigo]domaines[/color][/b] que ce soit.


Rédigé à Lyon, le 8ème jour du mois de Décembre de l'An de Grâce 1464, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Sa Grâce Jackouille Cypher, Duc du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[url=http://www.casimages.com/i/161119080550721263.png.html][img]http://nsa37.casimages.com/img/2016/11/19/161119080550721263.png[/img][/url]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]


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