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 Annonces ducales

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Markram

Markram


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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 12 Icon_minitimeMar 11 Avr 2017 - 20:12

Code:
[quote][center]
[img]https://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]
[center][size=24][b][color=indigo]** [u]Nomination d'un Conseiller spécial à l'animation[/u] **[/color][/b][/size][/center]



A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que sa Grasce Axel Baccard d'Irissarri , duchesse du Lyonnais Dauphiné a décidé de nommer [b][color=indigo]messire Jackouille Cypher [/color][/b][[char]Jackouille[/char]], [b][color=indigo]Conseiller spécial à l'animation[/color][/b]. Il aura donc accès à l'office des festivités durant les deux mois à venir afin de pouvoir [b][color=indigo]aider à l'organisation des festivités en LD[/color][/b].


[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le 4ème jour d'Avril de l'an 1465.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Arthurus.
Signé et scellé par Axel Baccard, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/843477signature.png[/img]
[img]https://i37.servimg.com/u/f37/12/97/38/15/sceaul10.png[/img]
[/quote]

Et voilà un message.
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Markram

Markram


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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 12 Icon_minitimeMer 12 Avr 2017 - 20:00

Code:
[quote][center]
[img]https://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]
[center][size=24][b][color=indigo]** [u]Nomination d'un Recteur Intérimaire[/u] **[/color][/b][/size][/center]



A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que sa Grasce Axel Baccard d'Irissarri , duchesse du Lyonnais Dauphiné a décidé de nommer [b][color=indigo]messire Kiriell de la rose noire[/color][/b][[char]Kiriell[/char]], [b][color=indigo]Recteur intérimaire[/color][/b] de l'Université du Duché du Lyonnais-Dauphiné. Il aura donc accès au Couvent des Cordeliers jusqu'à la fin du mandat ducal en cours afin de pouvoir [b][color=indigo]gérer les cours dispensés à l'Université du LD[/color][/b].


[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le 12ème jour d'Avril de l'an 1465.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Markram.
Signé et scellé par Axel Baccard, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/843477signature.png[/img]
[img]https://i37.servimg.com/u/f37/12/97/38/15/sceaul10.png[/img]
[/quote]

Et un autre...
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Arthurus.

Arthurus.


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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 12 Icon_minitimeDim 16 Avr 2017 - 18:34

Code:
[quote][center][img]https://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

[size=24][b][color=indigo]** [u]Modification de la charte de la messagerie ducale[/u] **[/color][/b][/size]
[/center]
[b]




[size=24][color=indigo]D[/color][/size][/b]e Nous, Axel Baccard, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
    A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,

    Salutations et Paix,


Qu ' il soit su qu'après vote majoritaire du conseil et travail commun , la charte de la messagerie ducale est modifiée et sera désormais lue et appliquée comme le texte ci dessous.

[quote][b][size=24][color=darkred]Charte des Annonceurs Ducaux[/color][/size][/b]


[color=darkblue][b][size=18]Introduction[/size][/b][/color]

Dans sa volonté de faciliter la communication au sein du Duché, du Conseil Ducal vers les Lyonnais-Dauphinois, le Porte- Parole fait appel à un groupe de personnes volontaires, nommées les annonceurs ducaux.


[color=darkblue][b][size=18]I - Rôle de l'annonceur ducal[/size][/b][/color]

Les annonceurs ducaux ont pour fonction d'assurer la communication entre le Conseil Ducal et la population. Ils peuvent être affectés à 3 zones distinctes : la zone rhodanienne (Lyon – Vienne -Valence), la zone méridionale (Montélimar – Dié), la zone montagnarde (Briançon-Embrun).
Ils doivent aider le Porte-parole à porter à la connaissance des habitants des zones où ils sont affectés, les annonces ducales et annonces officielles des Institutions lyonnaises-dauphinoises dans un bureau ouvert à cet effet.

L'annonceur ducal n'assure que les transmissions demandées par le Conseil Ducal. Un annonceur ducal peut se voir attribuer la gestion des annonces d'une ou plusieurs halles dans sa zone. Il est celui qui aide le porte-parole à porter la voix du conseil ducal dans les villes. Pour cela, il lui est utile d'avoir des coursiers pour l'aider à afficher (PNJ forum).


[color=darkblue][b][size=18]II - Les devoirs et obligations de l'annonceur ducal[/size][/b][/color]

Les conditions de recrutement d'un annonceur ducal sont :
- Etre Lyonnais-Dauphinois.
- Résider dans une ville appartenant à la zone où il doit annoncer.
(HRP : il doit avoir deux PNJs forum disponibles)
L'annonceur ducal peut se déplacer, y compris en dehors du Duché du Lyonnais-Dauphiné à la condition qu'il s'accorde les moyens de maintenir sa mission.

Toute communication relayée par un annonceur ducal doit l'être dans un délai ne pouvant excéder quarante-huit heures.
En effet, certaines informations nécessitent une transmission urgente, pour une meilleure prise en compte par l'ensemble des Lyonnais-Dauphinois.

L'annonceur ducal se doit de conserver toute neutralité.
Il lui est donc interdit d'apporter commentaires, remarques et critiques quant au contenu des annonces ducales.  

Tout manquement à ces devoirs et toute tentative de falsification d'un message officiel émanant du Conseil Ducal entraînera la destitution de l'annonceur ducal de ses fonctions et celui-ci sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.


[color=darkblue][b][size=18]III - Composition et fonctionnement des annonceurs ducaux[/size][/b][/color]

Un annonceur ducal est nommé par le Porte-Parole, qui demeure le responsable de la charte des annonceurs ducaux et anime son équipe au sein des bureaux consacrés à la communication au Castel de Pierre-Scize. Celui-ci doit veiller à ce que les annonces soient affichées dans toutes les villes du duché.

Toutes les annonces émanant du Conseil Ducal seront déposées par le Porte-Parole au bureau de la Messagerie Ducale, à charge à chaque annonceur ducal d'en recopier le texte et de l'afficher dans les lieux prévus dans sa zone d'affectation.

L'annonceur ducal rend compte de son travail et vient déposer toutes les remarques et suggestions des administrés dans les bureaux de la Messagerie Ducale, afin que le Porte-parole puisse en prendre connaissance, et y apporter réponse si nécessaire.

Dans le cas d'une absence prévisible, l’annonceur ducal doit informer au plus tôt le Porte-Parole, afin que ce dernier puisse prendre les mesures adaptées pour pallier cette absence (nommer une autre personne, ou saisir le bourgmestre des villes de la zone concernée).[/quote]



Ainsi, elle annule et remplace l'ancienne charte dont voici le contenu :


[spoiler]
[quote][b][size=24][color=darkred]Charte des Annonceurs Ducaux[/color][/size][/b]


[color=darkblue][b][size=18]Introduction[/size][/b][/color]

Dans sa volonté de faciliter la communication au sein du Duché, du Conseil Ducal vers les Lyonnais-Dauphinois, le Porte- Parole fait appel à un groupe de personnes volontaires, nommées les annonceurs ducaux.


[color=darkblue][b][size=18]I - Rôle de l'annonceur ducal[/size][/b][/color]

L'annonceur ducal a pour fonction d'assurer la communication entre le Conseil Ducal et la population de sa ville d'affectation.
Il doit ainsi porter à la connaissance des habitants de sa ville toutes les annonces ducales et annonces officielles des Institutions lyonnaises-dauphinoises dans un bureau ouvert à cet effet.

L'annonceur ducal n'assure que les transmissions demandées par le Conseil Ducal, dont il est la voix au sein de sa ville.


[color=darkblue][b][size=18]II - Les devoirs et obligations de l'annonceur ducal[/size][/b][/color]

La seule condition de recrutement d'un annonceur ducal est d'être Lyonnais-Dauphinois.
Sa ville d'affectation ne peut être que la ville où il est domicilié.
L'annonceur ducal peut se déplacer, y compris en dehors du Duché du Lyonnais-Dauphiné à la condition qu'il s'accorde les moyens de maintenir sa mission.

Toute communication relayée par un annonceur ducal doit l'être dans un délai ne pouvant excéder quarante-huit heures.
En effet, certaines informations nécessitent une transmission urgente, pour une meilleure prise en compte par l'ensemble des Lyonnais-Dauphinois.

L'annonceur ducal se doit de conserver toute neutralité.
Il lui est donc interdit d'apporter commentaires, remarques et critiques quant au contenu des annonces ducales.  

Tout manquement à ces devoirs et toute tentative de falsification d'un message officiel émanant du Conseil Ducal entraînera la destitution de l'annonceur ducal de ses fonctions et celui-ci sera poursuivi pour trouble à l'ordre public.


[color=darkblue][b][size=18]III - Composition et fonctionnement des annonceurs ducaux[/size][/b][/color]

Un annonceur ducal est nommé par le Porte-Parole, qui demeure le responsable de la charte des annonceurs ducaux et anime son équipe au sein des bureaux consacrés à la communication au Castel de Pierre-Scize.

Toutes les annonces émanant du Conseil Ducal seront déposées par le Porte-Parole au bureau de la Messagerie Ducale, à charge à chaque annonceur ducal d'en recopier le texte et de l'afficher dans les lieux prévus en sa ville d'affectation.

L'annonceur ducal rend compte de son travail et vient déposer toutes les remarques et suggestions des administrés dans les bureaux de la Messagerie Ducale, afin que le Porte-parole puisse en prendre connaissance, et y apporter réponse si nécessaire.

Dans le cas d'une absence prévisible, l’annonceur ducal doit informer au plus tôt le Porte-Parole, afin que ce dernier puisse prendre les mesures adaptées pour pallier cette absence (nommer une autre personne, ou saisir le bourgmestre de la ville concernée).[/quote]
[/spoiler]

Rédigé à Lyon, le 16 du mois d'Avril de l'An de Grâce 1465, par Arthurus, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Sa Grâce Axel Baccard d'Irissarri, Duchesse du Lyonnais Dauphiné.
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/843477signature.png[/img]
[img]https://i37.servimg.com/u/f37/12/97/38/15/sceaul10.png[/img]
[/quote]

Une annonce qui vous concerne aussi. Lisez bien. Pas de modification majeure mais on va s'organiser en fonction.
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Arthurus.

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 12 Icon_minitimeMar 18 Avr 2017 - 21:13

Code:
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/809878RRaffiche.jpg[/img]

Annonce de fêtes, ça nous fera à tous du bien
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Arthurus.

Arthurus.


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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 12 Icon_minitimeJeu 20 Avr 2017 - 14:30




Code:
[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]


[size=24][b][color=indigo]** [u]D'une inéligibilité à Lyon[/u] **[/color][/b][/size]
[/center]



Qu'il soit su, que selon le coutumier [b][color=indigo]Messire M....l.....[/color][/b][[char]M....l.....[/char]], est déclaré inéligible pour les élections a la mairie de Lyon.

[spoiler="De l'inégibilité"]
[quote]
[color=darkblue][b][size=18]Article III.6 : De l'inéligibilité[/size][/b][/color]

Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois.
- toute personne étant actuellement frappée d'inéligibilité par une décision royale ou un verdict de la Cour de justice du duché.

Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra :

°[u]Pour une mairie:[/u] retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier du bureau de la Procure. Si malgré son retrait, il était néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force.

°[u]Pour une liste ducale:[/u] demander à être retiré de sa liste ou, s'il est tête de liste, faire publiquement part de son inéligibilité. S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections.

Les peines d'inéligibilité peuvent faire l'objet d'une grâce ducale ou royale.
[/quote]
[/spoiler]


[spoiler="Le statut du Lyonnais-Dauphinois"]
[quote]
[size=18][color=darkblue][b]Article I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois[/b][/color][/size]

Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- Être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau I et II].
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- Être noble ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.[/quote]
[/spoiler]



[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le 18ème jour d'Avril de l'an 1465.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Arthurus.
Signé et scellé par Axel Baccard, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]
[img]http://img4.hostingpics.net/pics/843477signature.png[/img]
[img]https://i37.servimg.com/u/f37/12/97/38/15/sceaul10.png[/img]

[/quote]


[quote][center]
[img]https://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su également que sa Grasce a décidé de mettre un terme à la mission de sa Grasce Thibérian Baccard dict l'Impétueux , en tant que Conseiller spécial aux affaires extérieures. La duchesse le remercie d'avoir mené à son terme la mission confiée au mandat précédent par Jackouille Cypher, et lui permet de se retirer à présent que les traités de paix signés par sa Majesté prévoient l'annulation pure et simple des traités de la Savoie avec les immondices du Valais.

Le Lyonnais Dauphiné considère le sujet clos, à charge pour son voisin de lui prouver sa bonne foi et sa capacité à obéir à la lettre de ces Traités . Ces derniers ne remettent toutefois nullement en cause ni les décisions prises à l'encontre de la Savoie par le Conseil du Lyonnais-Dauphiné ni le travail réalisé par sa diplomatie.

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le 18ème jour d'Avril de l'an 1465.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, par Arthurus.
Signé et scellé par Axel Baccard, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://img4.hostingpics.net/pics/843477signature.png[/img]
[img]https://i37.servimg.com/u/f37/12/97/38/15/sceaul10.png[/img]
[/quote]
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 12 Icon_minitimeJeu 20 Avr 2017 - 22:47

Bonjour tout le monde, je me présente à côté
Citation :

Annonces ducales - Page 12 Armes_11

A tous celles et ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Sa Grâce vous annonce qu'elle procède aux remaniements suivants dans son conseil ducal;


  • Le Messer [char]Elzear[/char] Devirieux se voit quitter le poste de Commissaire au commerce pour devenir conseiller sans poste Ducal sans poste.
  • Le Messer [char]Arthurus.[/char] se voit quitter la charge de Porte-parole pour endosser le rôle de Commissaire au commerce.
  • Le Messer [char]Ka_devirieux[/char], premier conseiller, se voit endosser la charge de Porte-parole.


Nous leur souhaitons bonne chance à chacun dans leur nouvelle charge.

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingtième jour d'Avril de l'an 1465.
Signé et scellé par Axel Baccard, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.


Annonces ducales - Page 12 843477signature
Annonces ducales - Page 12 Sceaul10


Code:
[quote][center]
[img]https://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]a

A tous celles et ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Sa Grâce vous annonce qu'elle procède aux remaniements suivants dans son conseil ducal;

[list]
[*]Le Messer [char]Elzear[/char] Devirieux se voit quitter le poste de Commissaire au commerce pour devenir conseiller sans poste Ducal sans poste.
[*]Le Messer [char]Arthurus.[/char] se voit quitter la charge de Porte-parole pour endosser le rôle de Commissaire au commerce.
[*]Le Messer [char]Ka_devirieux[/char], premier conseiller, se voit endosser la charge de Porte-parole.[/list]

Nous leur souhaitons bonne chance à chacun dans leur nouvelle charge.

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le vingtième jour d'Avril de l'an 1465.
Signé et scellé par Axel Baccard, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[img]http://img4.hostingpics.net/pics/843477signature.png[/img]
[img]https://i37.servimg.com/u/f37/12/97/38/15/sceaul10.png[/img]

[/quote]
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Ka Devirieux

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 12 Icon_minitimeDim 23 Avr 2017 - 20:52

Citation :
Annonces ducales - Page 12 Armes_10

Aux habitantes, et habitants de la ville de Montélimar,
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su et entendu que:

La révolte pour la reprise de la Mairie de Montélimar qui  s'est déroulée dans la nuit du  vingtième et unième au vingt-deuxième jour d'avril, ainsi que celle qui a suivi la nuit dernière ont été autorisées par le Conseil Ducal, afin de reprendre la mairie qui avait été assaillie la veille par une quinzaine de sauvages qui l'ont saccagée et pillée et de placer à sa tête une personne volontaire pour diriger la ville quelques temps.

Nous vous sommes reconnaissants habitants de Montélimar de vous être soulevés pour reprendre votre bien. Sachez que le duché ne vous laissera pas dans la misère où les brigands ont tenté de vous plonger et qu'il fera tout pour permettre à Montélimar de se relever au plus vite.

Votre cité est l'une des plus exposées depuis des années aux attaques des malandrins, mais vous avez toujours su vous battre et vous relever. Soyez fiers de vous et votre ville , qu'elle soit à nouveau vite prospère.
.

Fait au Castel de Pierre-Scize, le Vingt deuxième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante-cinq.

Qu'on se le dise !


Annonces ducales - Page 12 843477signature
Annonces ducales - Page 12 Sceaul10


Code:
[quote][center][img]http://i56.servimg.com/u/f56/15/42/82/81/armes_10.png[/img][/center]

Aux habitantes, et habitants de la ville de Montélimar,
A tous les sujets du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

[b]Qu'il soit su et entendu que:

La révolte pour la reprise de la Mairie de Montélimar qui  s'est déroulée dans la nuit du  vingtième et unième au vingt-deuxième jour d'avril, ainsi que celle qui a suivi la nuit dernière ont été autorisées par le Conseil Ducal, afin de reprendre la mairie qui avait été assaillie la veille par une quinzaine de sauvages qui l'ont saccagée et pillée et de placer à sa tête une personne volontaire pour diriger la ville quelques temps.

Nous vous sommes reconnaissants habitants de Montélimar de vous être soulevés pour reprendre votre bien. Sachez que le duché ne vous laissera pas dans la misère où les brigands ont tenté de vous plonger et qu'il fera tout pour permettre à Montélimar de se relever au plus vite.

Votre cité est l'une des plus exposées depuis des années aux attaques des malandrins, mais vous avez toujours su vous battre et vous relever. Soyez fiers de vous et votre ville , qu'elle soit à nouveau vite prospère. [/b] .

Fait au Castel de Pierre-Scize, le Vingt deuxième jour du mois d'avril mil quatre cent soixante-cinq.

Qu'on se le dise !


[img]http://img4.hostingpics.net/pics/843477signature.png[/img]
[img]https://i37.servimg.com/u/f37/12/97/38/15/sceaul10.png[/img]


[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 12 Icon_minitimeJeu 27 Avr 2017 - 23:18

Citation :

Annonces ducales - Page 12 Armes_11

A tous celles et ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Au vu de la démission d'Alix Baccard, le conseil ducal accueille à présent le Vicomte Tristan Mac Donald ( [char]Lightwarrior[/char]) en tant que Conseiller Ducal sans portefeuille.

Nous lui souhaitons bonne chance dans ses nouvelles attributions.


Faict au Castel de Pierre-Scize le vingtième-cinquième jour d'Avril de l'an 1465.

Annonces ducales - Page 12 843477signature
Annonces ducales - Page 12 Sceaul10

Code:
[quote][center]
[img]https://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]

[b]A tous celles et ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Au vu de la démission d'Alix Baccard, le conseil ducal accueille à présent le Vicomte Tristan Mac Donald ( [char]Lightwarrior[/char]) en tant que Conseiller Ducal sans portefeuille.

Nous lui souhaitons bonne chance dans ses nouvelles attributions.[/b]

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le vingtième-cinquième jour d'Avril de l'an 1465.[/i]

[img]http://img4.hostingpics.net/pics/843477signature.png[/img]
[img]https://i37.servimg.com/u/f37/12/97/38/15/sceaul10.png[/img]
[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 12 Icon_minitimeLun 1 Mai 2017 - 20:46

Citation :

Annonces ducales - Page 12 Armes_11
A toutes celles et ceux qui liront ou se feront lire,

Au nom du Conseil Ducal et de Sa Grâce Axel Baccard,

Faisons savoir que les modifications suivantes ont été faites au Coutumier du Lyonnais-Dauphiné concernant l'inégibilité. Au sujet de l'article suivant;

Citation :
Article III.6 : De l'inéligibilité

Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois.
- toute personne étant actuellement frappée d'inéligibilité par une décision royale ou un verdict de la Cour de justice du duché.

Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra :

°Pour une mairie: retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier du bureau de la Procure. Si malgré son retrait, il était néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force.

°Pour une liste ducale: demander à être retiré de sa liste ou, s'il est tête de liste, faire publiquement part de son inéligibilité. S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections.

Les peines d'inéligibilité peuvent faire l'objet d'une grâce ducale ou royale.

Article III.7 : Du maintien d'une candidature inéligible

Toute candidature en violation avec l'article III.6 maintenue après remontrance issue du Duc ou du Juge en fonction sera poursuivie pour haute trahison, dans le cas d'une candidature ducale, ou trahison dans le cas d'une candidature municipale.

Qui disparaît à présent pour faire place au suivant;

Citation :
Article III.6 : De l'inéligibilité

Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :
- tout individu n'étant pas Lyonnais-Dauphinois selon l'article I.4
- toute personne étant actuellement frappée d'inéligibilité par une décision royale ou un verdict de la Cour de justice du duché.
- tout prétendant au trône ducal qui ne satisferait pas les critères du concordat.

Article III.7 : De ses conséquences

Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité sera poursuivi en justice.
-En cas de candidat maire inéligible élu, ordre pourra être donné par le Conseil Ducal de reprendre la mairie par la force. Le maire pourra alors être poursuivi pour Trouble à l'ordre public.
-En cas de conseiller ducal inéligible élu. Celui-ci ne pourra prétendre à aucune fonction au sein du conseil ducal et pourra,sur décision du conseil ducal être poursuivi pour trahison.




Que cela soit acté de tous.



Faict au Castel de Pierre-Scize le vingtième-septième jour d'Avril de l'an 1465.



Annonces ducales - Page 12 843477signature
Annonces ducales - Page 12 Sceaul10
Citation :

Annonces ducales - Page 12 Armes_11
De Sa Grâce Axel Bacccard, Duchesse de Lyonnais-Dauphiné,

A l'attention de toutes celles et ceux qui liront ou ouïront la présente missive;

Suite à la prise de Montélimar par le dénommé Santiagoriccardo, le conseil Ducal a autorisé une révolte par le Messer Arnaudrioult afin de reprendre possession de la mairie.

Il nous a récemment été rapporté que ce dernier a levé un impôt afin de renflouer les caisses de la ville de sa propre initiative.

Néanmoins, et nous profitons de la présente afin de le rappeler à chacun, en vertu du coutumier en vigueur dans notre province seul le conseil ducal a la liberté d'imposer en Lyonnais-Dauphiné et ce sous certaines conditions.

Nous déclarons donc l'impôt de Montélimar illégal. Mais comprenant les circonstances exceptionnelles, plutôt que lancer une procédure judiciaire à l'encontre de Sire Arnaudrioult, nous proposons une médiation en annulant cet impôt par l'effacement des sommes dues ou le remboursement pour les personnes s'en étant déjà acquittées.

Et dans le soucis d'aider Montélimar, le Duché lui-même apportera son soutien financier à la ville.

Si malheureusement cette médiation ne peut voir le jour, nous nous verrons dans l'obligation de faire intervenir nos services de justice.

Nous espérons que cet incident ne sera plus qu'un mauvais souvenir où chacun aura pu trouver une issue favorable.





Faict au Castel de Pierre-Scize le premier jour du mois de mail de l'an 1465.

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Code:
[quote][center]
[img]https://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]
[b]A toutes celles et ceux qui liront ou se feront lire,

Au nom du Conseil Ducal et de Sa Grâce Axel Baccard,

Faisons savoir que les modifications suivantes ont été faites au Coutumier du Lyonnais-Dauphiné concernant l'inégibilité. Au sujet de l'article suivant;
[/b]
[quote]Article III.6 : De l'inéligibilité

Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois.
- toute personne étant actuellement frappée d'inéligibilité par une décision royale ou un verdict de la Cour de justice du duché.

Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra :

°Pour une mairie: retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier du bureau de la Procure. Si malgré son retrait, il était néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force.

°Pour une liste ducale: demander à être retiré de sa liste ou, s'il est tête de liste, faire publiquement part de son inéligibilité. S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections.

Les peines d'inéligibilité peuvent faire l'objet d'une grâce ducale ou royale.

Article III.7 : Du maintien d'une candidature inéligible

Toute candidature en violation avec l'article III.6 maintenue après remontrance issue du Duc ou du Juge en fonction sera poursuivie pour haute trahison, dans le cas d'une candidature ducale, ou trahison dans le cas d'une candidature municipale.[/quote]

[b]Qui disparaît à présent pour faire place au suivant;
[/b]
[quote]    Article III.6 : De l'inéligibilité

    Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :
    - tout individu n'étant pas Lyonnais-Dauphinois selon l'article I.4
    - toute personne étant actuellement frappée d'inéligibilité par une décision royale ou un verdict de la Cour de justice du duché.
    - tout prétendant au trône ducal qui ne satisferait pas les critères du concordat.

    Article III.7 : De ses conséquences

    Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité sera poursuivi en justice.
    -En cas de candidat maire inéligible élu, ordre pourra être donné par le Conseil Ducal de reprendre la mairie par la force. Le maire pourra alors être poursuivi pour Trouble à l'ordre public.
    -En cas de conseiller ducal inéligible élu. Celui-ci ne pourra prétendre à aucune fonction au sein du conseil ducal et pourra,sur décision du conseil ducal être poursuivi pour trahison.


[/quote]

[b]
Que cela soit acté de tous.[/b]


Faict au Castel de Pierre-Scize le vingtième-septième jour d'Avril de l'an 1465.



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[/quote]
[quote][center]
[img]https://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]
[b]De Sa Grâce Axel Bacccard, Duchesse de Lyonnais-Dauphiné,

A l'attention de toutes celles et ceux qui liront ou ouïront la présente missive;

Suite à la prise de Montélimar par le dénommé Santiagoriccardo, le conseil Ducal a autorisé une révolte par le Messer Arnaudrioult afin de reprendre possession de la mairie.

Il nous a récemment été rapporté que ce dernier a levé un impôt afin de renflouer les caisses de la ville de sa propre initiative.

Néanmoins, et nous profitons de la présente afin de le rappeler à chacun, en vertu du coutumier en vigueur dans notre province seul le conseil ducal a la liberté d'imposer en Lyonnais-Dauphiné et ce sous certaines conditions.

Nous déclarons donc l'impôt de Montélimar illégal. Mais comprenant les circonstances exceptionnelles, plutôt que lancer une procédure judiciaire à l'encontre de Sire Arnaudrioult, nous proposons une médiation en annulant cet impôt par l'effacement des sommes dues ou le remboursement pour les personnes s'en étant déjà acquittées.

Et dans le soucis d'aider Montélimar, le Duché lui-même apportera son soutien financier à la ville.

Si malheureusement cette médiation ne peut voir le jour, nous nous verrons dans l'obligation de faire intervenir nos services de justice.

Nous espérons que cet incident ne sera plus qu'un mauvais souvenir où chacun aura pu trouver une issue favorable.[/b]




Faict au Castel de Pierre-Scize le premier jour du mois de mail de l'an 1465.

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[/quote]

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 12 Icon_minitimeLun 8 Mai 2017 - 21:43

Citation :

Annonces ducales - Page 12 Armes_11

A toutes celles et ceux qui liront ou se feront lire,

Au nom du Conseil Ducal et de Sa Grâce Axel Baccard,

Faisons savoir que les modifications suivantes ont été faites au Coutumier du Lyonnais-Dauphiné concernant le cumul des charges. Remplaçant l'article suivant;

Citation :
Article III.12 : Du cumul des charges

La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, Connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Qui disparaît pour faire place au suivant;


Citation :
Article III.12 : Du cumul des charges

Après accord du Duc, la charge de maire et celle de conseiller ducal peuvent être cumulables si la situation l'exige, à l'exception des postes de CAC, Bailli et connétable.
Le Duc pourra néanmoins accorder une dérogation en cas de nécessité et se devra de motiver son choix par une annonce en gargote si cette dérogation dure plus de 24 heures.


Que cela soit acté de tous.



Faict au Castel de Pierre-Scize le vingtième-septième jour d'Avril de l'an 1465.



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Citation :

Annonces ducales - Page 12 Armes_11

A tous celles et ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Que suite au changement de loi concernant inéligibilité, que le Sire Markram se voit décharger du poste de connétable et que le vicomte Tristan Mac Donald reprend cette charge.

Nous lui souhaitons bonne chance dans sa nouvelle attribution.


Faict au Castel de Pierre-Scize le huitième jour de mai de l'an 1465.
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Citation :

Annonces ducales - Page 12 Armes_11

A tous celles et ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Nous tenions par la présente à saluer et surtout remercier l'Amirauté Royale de France! Notamment en la personne du Vicomte Tazspike de Gardenia, pour son action victorieuse visant à détruire le foncet des pilleurs de Montélimar. Ces derniers qui espéraient remonter le Rhône avec leur butin en tout impunité.

En plus d'avoir entravé les plans de ces mécréants, le Vicomte et sa mesnie ont réussi à récupérer une partie du pillage au fond du Rhône. Le Vicomte a d'ores et déjà fait savoir que ces marchandises seront rendues à la ville de Montélimar afin qu'elle puisse se rétablir.

Certains des pillards quant à eux, ont eu la chance de pouvoir fuir, car ils n'étaient pas à bord mais qu'ils sachent également qu'ils seront traqués et que leurs actes ne resteront pas impunis !


Faict au Castel de Pierre-Scize le huitième jour de mai de l'an 1465.
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Code:
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[img]https://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]

[b]A toutes celles et ceux qui liront ou se feront lire,

Au nom du Conseil Ducal et de Sa Grâce Axel Baccard,

Faisons savoir que les modifications suivantes ont été faites au Coutumier du Lyonnais-Dauphiné concernant le cumul des charges. Remplaçant l'article suivant;
[/b]
[quote]Article III.12 : Du cumul des charges

La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, Connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.[/quote]
[b]
Qui disparaît pour faire place au suivant;[/b]

[quote]Article III.12 : Du cumul des charges

    Après accord du Duc, la charge de maire et celle de conseiller ducal peuvent être cumulables si la situation l'exige, à l'exception des postes de CAC, Bailli et connétable.
    Le Duc pourra néanmoins accorder une dérogation en cas de nécessité et se devra de motiver son choix par une annonce en gargote si cette dérogation dure plus de 24 heures.[/quote]

[b]
Que cela soit acté de tous.[/b]


Faict au Castel de Pierre-Scize le vingtième-septième jour d'Avril de l'an 1465.   



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[b]A tous celles et ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,

Que suite au changement de loi concernant inéligibilité, que le Sire Markram se voit décharger du poste de connétable et que le vicomte Tristan Mac Donald reprend cette charge.

Nous lui souhaitons bonne chance dans sa nouvelle attribution.[/b]

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le huitième jour de mai de l'an 1465.[/i]
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[b]A tous celles et ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Nous tenions par la présente à saluer et surtout remercier l'Amirauté Royale de France! Notamment en la personne du Vicomte Tazspike de Gardenia, pour son action victorieuse visant à détruire le foncet des pilleurs de Montélimar. Ces derniers qui espéraient remonter le Rhône avec leur butin en tout impunité.

En plus d'avoir entravé les plans de ces mécréants, le Vicomte et sa mesnie ont réussi à récupérer une partie du pillage au fond du Rhône. Le Vicomte a d'ores et déjà fait savoir que ces marchandises seront rendues à la ville de Montélimar afin qu'elle puisse se rétablir.

Certains des pillards quant à eux, ont eu la chance de pouvoir fuir, car ils n'étaient pas à bord mais qu'ils sachent également qu'ils seront traqués et que leurs actes ne resteront pas impunis ![/b]

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le huitième jour de mai de l'an 1465.[/i]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 12 Icon_minitimeMer 17 Mai 2017 - 19:35

Citation :

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A tous celles et ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
Les dernières heures du mandat ducal ont lieux et il est l'heure des bilans ! Les voici donc;


Argael Devirieux

Citation :
Remerciements appuyés à notre capitaine et aux miliciens dévoués à la défense du duché.

Adrienne Devirieux-Hoegaarden

Citation :
Au peuple du Lyonnais-Dauphiné,


Avoir la responsabilité des finances est une tâche passionnante et exigeante. Voici mon bilan en tant que Bailli du Duché.

Entre les embauches régulières de fonctionnaires, les mandats hebdomadaires attribués aux maires, le payement des soldes dûs aux gardes ou aux Ordres royaux venus renforcer nos défenses, le suivi du payement des taxes portuaires ou des tavernes, le calcul des impôts et des versements reçus, les rapports hebdomadaires financiers, les rapports sur les naissances de notre bétail, le remboursement aux villes forestières pour l'affûtage, ... je n'ai pas eu le temps de m'ennuyer !

En collaboration avec les commissaires au commerce, Elzéar puis Arthurus, nous avons récupéré un maximum de simples, qui ont servi à augmenter de manière considérable notre prestige. Nous avons aussi veillé à diminuer nos réserves, trop importantes. L'exportation de minerai de fer a été une préoccupation constante. Plusieurs contrats ont abouti, avec l'aide précieuse de nos marchands ambulants.

Grâce à notre connétable Markram et aux forgerons du Duché, l'opération "forgeons nos armaillons" a permis de constituer un stock de 24 épées.

En concertation avec Walik, notre commissaire aux mines, les places dans les carrières de fer et de pierres ont été réduites durant une partie du siège à Lyon et Briançon, afin de limiter le versement des salaires, bien trop élevés.

Enfin, j'ai proposé un nouveau calcul des impôts, afin qu'ils soient moins approximatifs et avec l'aide de Ka, estimé la valeur de notre grenier ducal, ce qui va nous permettre de calculer avec exactitude le montant de nos recettes. Une première en ce Duché !

Je tiens aussi à remercier Samuel Rossal pour ses conseils et son aide tout au long de ce mandat.

Ce fut très agréable de travailler dans ce Conseil où la bonne humeur était de mise, avec une Duchesse aussi présente et compétente dans tous les domaines.

Et ce fut comme toujours un honneur d'oeuvrer pour le Lyonnais-Dauphiné.


Annonces ducales - Page 12 Signat10

Arthurus
Citation :
Bonjour aux Dauphinoises et Dauphinois,

D'un point de vue général, j'avais des appréhensions au début de ce mandat au vu du conflit d'interêt politico/familial qui s'y jouait. Je peux dire que ce fut un mandat assez mitigé en terme d'activité. En effet, tout les conseillers ne se sont pas investit de la même manière et certains ont été prépondérants par rapport à d'autres que je n'ai croisé qu'une dizaine de fois dans les salles du conseil. Je déplore le manque d'activité des conseillers en général même si il y a quelques exceptions. Je tiens à remercier le capitaine Alexa pour son activité lors de l'alerte. Je tiens à remercier Adrienne, la bailli avec qui il est trés agréable de travailler. Je remercie notre CAM Walik qui a toujours su avoir une note d'humour pendant les questions sérieuses et qui est assez motivé. Je remercie enfin la duchesse et le premier conseiller qui a eux deux ont su animer les débats malgré l'inactivité patente de certains et se positionner habilement.

Pour ma part, le poste de porte-parole m'a permis d'appréhender le peuple dauphinois de manière plus proche. Une duchesse plutôt disponible m'a fait me permettre de me sentir alèze dans mon rôle. Je suis tout de même un peu déçu du peu de choses que j'ai pu apporter à ce rôle malgré le fait que le projet de base que j'avais initié était novateur. J'ai mis en place un courrier hebdomadaire aux maires qu'ils ont eu du mal à comprendre vu le peu de réponse que j'avais quand je désirais en avoir. J'ai initié une modification de la charte des annonceurs ducaux qui était dépassée. Il manque encore à mon sens au duché de vrais outils de communication sur lesquels il va falloir réfléchir.

J'ai ensuite occupé le poste de CAC, en remplacement, un poste un peu plus à ma pointure étant de formation économique. J'ai pu redonner au duché un souffle financier en relançant les exportations. Je pense que j'ai assumer ma tache de gestion des mandats ducaux avec efficacité. Je pense qu'il y a encore des choses à améliorer d'un point de vue économique, nottament finir le débat initié sur le prix de rachat des ressources naturelles.

D'un point de vue général, il y a un travail important à faire pour la repopulation mais cela passe par un vaste programme qui comprend le fait d'avoir des conseillers actifs et motivés pour le dynamisme du duché.

D'un point de vue des connaissances, je peux dire que ce mandat m'a permis d'apprendre certaines connaissances en terme d'etiquette mais aussi du point de vue de la gestion et de la répartition des postes ducaux. D'un point de vue économique, je pense avoir été utile dans ma capacité à anticiper, mobiliser et à communiquer pour les exportations. J'ai été heureux de me mettre encore une fois au service de mon duché.


Bonne journée à tous,

Arthurus.
Porte-Parole puis CAC au conseil du LD

Walik

Citation :
Bonjour au Lyonnais-Dauphiné et ses habitants,

Le mandat ducal touche à sa fin, et c'est avec un grand plaisir que j'ai pu y assister. Ma fonction de Commissaire aux Mines et Grands Travaux, a été quelque peu floue sur les débuts, mais je pense avoir su l'aborder correctement, mise à part peut-être le côté Port.
La prochaine fois, je m'y pencherai bien plus.

Je remercie Adrienne, l'ancienne CAM, mais aussi le Bailli, de m'avoir soutenu dans cette fonction. Avec elle, nous avons pu décider de restrictions au niveau des mines, pour tenter de relancer les ressources autre.
Je parle d'Adrienne, mais il ne va pas sans dire que le support de mes collègue était très présent, et les décisions se sont prises rapidement et avec réflexion.
J'aimerai tout de même profiter de ce bilan, pour attirer l'attention sur les mines d'or: elle ne produisent que peu, et c'est à vous, peuple du Lyonnais-Dauphiné, de tenter d'y travailler un maximum pour retourner cette tendance. La solution se réfléchit dans nos locaux, mais c'est seulement vous qui en êtes acteurs principaux.

Du côté Légature, et de mon point de vue de maire, je trouve que ce mandat c'est grandement amélioré, la rapidité, la réponse, la communication, le tout était présent pour les maires, qui ont été investi dans l'avancée de ce duché.

Je trouve que ce conseil s'est excellemment bien passé, malgré un début sur une invasion. Beaucoup de choses ont été lancées, certaines ne prendront surement forment qu'au prochain si nos successeurs les poursuivent, mais j'ai en tête notre prestige qui à atteint sa grandeur d'antan.
Nous avons tous su travailler ensemble dans la bonne humeur, avec des idées similaires ou parfois contraires, mais notre duchesse a su faire preuve de justesse et de parcimonie.

Je dois avouer que c'est avec une certaine tristesse que j'aborde la fin de ce conseil, car j'y ai pris du plaisir, et que chacun de mes collègues sont des gens sympathiques, n'ayant pas peur des débats ou des opinions, et cherchant toujours à trouver une solution. Je crois que ce conseil à été comme une famille pour moi-même, et enfin, le Croque-mort est sorti de son isolement pour fusionner avec un groupe unique et efficace.

Je souhaite que nos successeurs continuent dans la lancée, ce Duché mérite de reprendre du galon, et les premier intéressés c'est vous, le peuple du Lyonnais-Dauphiné.

Je vais conclure en remerciant notre Duchesse et les Conseil Ducal, mais aussi les habitants qui ont su s'investir dans nos demandes.

En vous souhaitant une agréable journée.

Annonces ducales - Page 12 Signat10
Commissaire aux Mines et Grands Travaux, bourgmestre d'Embrun.

Annonces ducales - Page 12 Blason10

Axwell
Citation :
A toutes et tous,

Avant toute chose, je tenais à remercier la Duchesse Axel Baccard, pour la confiance qu’elle m'a accordé en décidant de me nommer Procureur du Lyonnais-Dauphiné. Je tenais également à remercier l’ensemble des conseillers pour leur investissement tout au long de ce mandat. Ce ne fut pas tous les jours facile mais c’est avec beaucoup de plaisir que j’ai été amené à exercer mes fonctions durant ces 60 jours.

Concernant mon bilan, j’ai été amené a instruire plus d’une trentaine de procès, notamment lors de l’invasion Renard. Avec l’aide de l’ensemble des conseillers et notamment de notre Procureur Adjointe, Dame Isabeau, Femme d’expérience que j’ai souhaité avoir à nos côtés, nous avons retravaillé et modifié plusieurs points de notre coutumier. Ce travail a permis la rédaction de deux nouveaux textes sur les questions d'inéligibilité et du cumul des charges qui ont été votés par le conseil.

Je souhaite au prochain conseil beaucoup de réussite et reste évidemment disponible en cas de besoin.

Axwell Claes
Procureur du Lyonnais-Dauphiné

Markram
Citation :
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Je termine ce mandat en ayant le sentiment du devoir accompli, même si tout n'a pas été parfait. J'ai essayé d'apporter ma contribution à chaque fois que je le pouvais en prenant part à toutes les discussions. Bien que finissant comme conseiller sans porte-feuille, j'ai passé la majeure partie de ce mandat ducal comme connétable, avec une brève semaine en tant que porte-parole. C'est donc en tant que connétable que je vais dresser un bilan. Dans l'ensemble, les interactions avec les prévôt et capitaine se sont très bien passées et nous avons mené avec le pôle économique une grande action de fabrication d'épées pour le duché. Au total, 10 forgerons ou volontaires se sont manifestés pour nous fournir 24 épées au total pou un coût estimé à 4255 écus. Je souhaite donc remercier, Chantalia, Dameisabeau, Yfc, Loiset, Tazspike, Jashugan, Maxismusdefrance, Petitrusse, Colchique et Vallere pour leurs contributions. Sans aucun doute, cette action devra se poursuivre au prochain mandat avec les boucliers.

Je souhaite enfin remercier mes collègues du conseil ducal pour l'excellente harmonie qui a régné pendant ces deux mois et le travail qui a été accompli. J'ai une pensée très spéciale pour notre duchesse qui s'est révélée être une régente de très grande qualité, réactive et toujours à l'écoute. Grâce à elle, l'ambiance fut studieuse, chaleureuse et respectueuse.

Markram,
Conseiller sans porte-feuille

Ka Devirieux
Citation :

Voilà un bilan de fin de mandat. Qui sera un bilan de reprise également pour moi! Certes depuis l'époque où j'étais autrefois en politique les choses ont bien changés. Mais j'ai été heureux de voir s'allier les bonnes volontés pour tenter de faire au mieux pour notre Duché.

J'ai commencé ce mandat en aidant notre Capitaine Alexa à gérer l'alerte sur le Lyonnais-Dauphiné qu'elle a mené de main de maître durant une longue période. Ce fût une réelle fierté que d'avoir pu l'appuyer durant les événements contre les Renards et les Fatums. Cela m'a également permis de me replonger rapidement dans les affaires actuelles et ce ne fût pas de tout repos. Néanmoins nous étions plus que motivé pour cette mission.

Concernant la défense j'ai également entamé les discussions nécessaires afin de mener la réforme du guet dont nous parlions. J'ai beaucoup été aiguillé par nos conseillers militaires, Sa Seigneurie Walan de Meyrieux et Sa Grâce Thiberian Baccard, ainsi que par l'ex connétable Markram mais nous aurions apprécié plus de collaboration des autres acteurs en place. Néanmoins le travail n'est pas fini et nous relancerons rapidement ces discussions qui se veulent également conséquentes.

Ensuite j'ai également participé au calcul des paiements de l'alerte, travail conséquent étant donné que peu de rapports étaient présents. Finalement nous avons pu tablé sur une estimation. Toujours dans l'économie j'ai créée et fourni un outil à notre bailli et commissaire au commerce lui permettant de calculer les valeurs en écus des marchandises du grenier ducal.

Ensuite j'ai participé activement aux différents débats s'étant tenus; justice, finances, amirauté, etc. Sans oublier les festivités se déroulant en gargote suite à la victoire contre les helvètes dont j'ai été le premier à les proposer au conseil.

Bref un conseil constructif, plein de bonnes volontés malgré quelques cornichons.

Ka Devirieux

Tristan Mac Donald alias Lightwarrior

Citation :
Au peuple Lyonnais-Dauphinois,

Mandat court car je ne suis arrivé qu'à la moitié du mandat. Je n'ai pas fait grand chose. Il faut dire que ce n'était pas mon souhait que d'être élu.
J'ai cependant essayé d'apporter ma participation au maximum dans tous les domaines.
J'ai aussi pris la tête d'une armée qui défendra maintenant les portes de Lyon et pour une durée indéterminée.

Voilà pour mon mandat.

Tristan Macdonald, dict l'Exalté,
Vicomte de Saillans, seigneur de Montchenu
Annonces ducales - Page 12 Lightwarriorjaune_zps0a4fbed8

Alexa Devirieux
Citation :
BILAN DU CAPITAINE

Au Peuple du Lyonnais Dauphiné,

Je termine un second mandat d'affilée comme Capitaine. Je ne vous cacherais pas que ce fut en même temps terrible et grandiose.

Terrible car nous étions en début de mandat en pleine guerre et avions subi, alors que nos soldats étaient encore dans l'est, des attaques sur la capitale. Notre château n'est jamais tombé et il ne fallait pas qu'il tombe. Il ne tomba donc pas ! Grâce aux chevaliers restés à Lyon exprès pour cette éventualité et grâce aux blessés des premiers combats de Briançon qui, acceptant mes ordres qui les harcelaient, sont accourus ventre à terre dans la capitale, permettant de sauver ainsi le château. C'est donc depuis l'intérieur de la ville, à l'abri des remparts si précieux, que nous avons résisté trois jours et 3 nuits de combat fratricides. 2 armées contre 1 et à chaque fois plus de blessés en face dont les 2 chefs d'armée. Les armées Fatums aux mains d'inexpérimentés, s'affaiblissaient. La tornade qui nous est arrivée du nord avec les forces bourguignonnes et celles des chevaliers de l'aube ont fait voltiger nos envahisseurs n'en laissant que des lambeaux. Lyon fut donc désencerclée. C'est vous tous, volontaires, chevaliers, alliés et guetteurs qui avez permis ces victoires à Briançon et à Lyon. Ce sont les vôtres, obtenues au pris du sang et des larmes pour beaucoup. Grâce à la prévoyance des anciens conseils, nous n'avons manqué ni d'armes, ni d'onguents, ni de nourriture. Nous restons toutefois plus vigilants que jamais, sachant bien que rien n'est fini.

La situation en ce début de mandat était compliquée avec la présence de plus de 100 Renards et Fatum blessés et mécontents dans nos villes. Lourde surveillance à assumer et l'énorme quantité de brigands sur nos terre amena la chute de Montélimar face à une quinzaine de brigands. Un vrai crève-coeur ! Je voudrais revenir sur cette affaire en remerciant l'Amirauté Royale et le vice-amiral Tazspike pour avoir coulé le navire d'un des pilleur et permettant ainsi de récupérer une partie du butin, rendu à la ville.

Les remerciements maintenant car on n'y coupe pas.

Remerciements à tous les maires du duché qui se sont tous montrés intéressés à la défense et m'ont aidée de leur mieux lors de l'invasion et après aussi. A la défense c'est avec le Prévôt qui est aussi mon Père que j'ai eu la chance de travailler. Messire Markram formait le troisième membre des officiers généraux. Il fit aussi un très bon travail et un conseiller infatigable. A la défense j'ai encore plein d emonde à remercier : tout d'abord la maître douanière Anjhely qui fait un très gros travail toujours dans l'ombre et qui mérite un peu plus de lumière. Je remercie mes deux conseillers militaires infatigables : Sa seigneurie Walan de Meyrieu et Sa Grâce Thiberian Baccard, ainsi que l'Amiral Samuel Rossal. Celui qui me fut d'une aide énorme pendant la guerre ce fut mon cousin Ka_devirieux qui me permeit de me décharger d'un des deux front en gérant le sud. Merci au Ka-pitaine Ka ! Je termine par mes chefs d'armée à qui je dis merci : Messire Jackouille Cypher, et le nouveaux, Tristan MacDonald qui garde Lyon et moi tant qu'à faire ... je me dis merci aussi.

Trêve de plaisanterie, bravo au pôle Justice qui a eu fort à faire et un bravo tout particulier au pôle économie qui a été performant. Le Bailli en particulier fut infatigable, c'est normal c'est la meilleure. Le Porte Parole puis CAC Arthurus s'est beaucoup investi ce mandat.

Le mot de la fin revient à remercier tout particulièrement notre Duchesse Axel Baccard d'Irissari qui a donné sa confiance à son équipe, gardant un Conseil serein et faisant aussi s'envoler un prestige que tout capitaine a besoin d'avoir pour stopper les menaces qui sont de plus en plus nombreuses. Le Conseil de ce mandat fut, grâce à elle, de loin le plus agréable que j'aie connu. Pas de conflits, ambiance studieuse, invasion matée : que de la joie ! Résultat : je rempile et j'aurais encore le plaisir de travailler pour ce beau Duché.


Annonces ducales - Page 12 714130Alexajeanne

Jenifaël luna
Citation :
Bilan du juge.

Un mandat fort étrange, mais enrichissant.
J'espère pouvoir grandir et un jour, m’investir peut-être de nouveau. La justice est un domaine qui nécessite une certaine organisation.
Je souhaite un bon courage au prochain conseil et vive le Lyonnais-Dauphiné.

Jenifaël Luna de Castelnau-Montmiral

Elzear Devirieux
Citation :
Bilan d'Elzear Devirieux, Commissaire au Commerce puis conseiller sans poste

Voici donc le bilan pour mon tout premier mandat ducal...
Je dois avouer que le poste de commissaire au commerce comme entrée en matière au conseil ducal n'était pas de tout repos.
C'est en effet l'une des fonctions qui demande le plus de disponibilité et de savoir-faire. Disponibilité dont je n'ai malheureusement pas pu faire preuve à chaque instant.
Néanmoins, j'ai été heureux de collaborer avec les différents maires et conseillers ducaux et d'apprendre auprès de personnes de valeur et d'expérience, je n'aurais pu rêver de meilleurs professeurs.

Au final, je dirais que durant ce mandat ducal, chaque conseiller a été un peu commissaire au commerce, qu'il s'agisse de démarcher les autres duchés pour procéder aux exportations, tenir le crachoir dans les différents débats commerciaux à la Pierre Scize ou en légature, contribuer de près ou de loin à la l'approvisionnement des armées et au paiement des soldes ou encore assurer la logistique de nos missions commerciales. En cela je ne saurais que trop être reconnaissant envers mes collègues du conseil, tout particulièrement notre duchesse Axel et notre bailli, Adrienne ainsi que notre premier conseiller Ka et notre connétable Markram.

J'achèverai donc par souhaiter beaucoup de succès à chacun des conseillers du conseil sortant, et tout particulièrement à ceux qui se sont fait réélire une nouvelle fois.

Elzear Devirieux

Et enfin notre Duchesse; Axel Baccard
Citation :

A vous tous Chers habitants du Lyonnais Dauphiné.

Voici mon premier bilan comme duchesse et probablement le plus long que j'ai jamais rédigé.

2 mois ce sont écoulés...2 mois d'une intensité variable, mais dont je sors grandie.

Après toutes ces années, je n'aurais jamais pensé apprécier autant de travailler à la tête d'un conseil pour lequel j'étais persuadée avoir déjà tout donné.
J'ai pris certaines libertés avec la coutume, que l'on m'a reprochées. J'ai nommé des conseillers exceptionnels, j'ai pris des décisions que quelques tatillons ont trouvé litigieuses quant à ma manière de diriger mes conseillers. Et bien sachez que j'assume chaque décision, et que je ne regrette rien au point que si demain je devais être confrontée aux mêmes soucis j'agirai de la même manière.
D'ailleurs je remercie chaleureusement Samuel Rossal et mon époux d'avoir accepté la charge que je leur avais confiée, sans eux nous aurions certainement avancé moins vite et probablement avec moins d'efficience, car cela venait en plus des tâches quotidiennes et de la gestion de l'alerte militaire sans précédent à laquelle nous avions affaire.

Je ne reviendrai pas sur le conflit armé qui a violemment marqué tout le début de ce mandat, je me suis suffisamment exprimée sur ce sujet. Je passerai donc sur ces heures, ces jours, ces semaines d'angoisse en ne prononçant qu'un mot. Merci.
Merci à chacun d'entre vous d'avoir répondu à l'appel de votre duché et d'avoir défendu avec vos tripes et votre âme la moindre once de terre.
Merci à ma fabuleuse Capitaine et à mon non moins fabuleux premier conseiller qui ont partagé durant des jours et des nuits le capitanat. Là encore, la collaboration de mes deux capitaines était un fait inédit. Aux grands maux, les grands remèdes dit-on cela n'a jamais été aussi vrai.
Merci également à mon connétable qui a su prendre toute la mesure de ce poste si souvent dédaigné et dans lequel ses capacités de gestionnaire ont pu s'exprimer admirablement. Merci enfin au Prevot et à ses maréchaux et guetteurs pour leurs renseignements si précieux, aux commandants de chaque armée lyonnaise ou alliée et de chaque section qui ont combattu avec fougue, offrant de leur temps, de leur force et même de leur sang pour notre liberté.

A la suite des victoires sur les deux fronts, nous aurions pu laisser ensuite libre cours à notre liesse et nous en tenir à la gestion quotidienne mais c'était sans compter la présence menaçante pour certains, plus amicale pour une poignée d'autres, de près d'une centaine de nos envahisseurs blessés.
Nous avons donc dû gérer un épineux problème économique dû à la surpopulation passagère. Mais avant cela il m'a fallu régler un petit rien du tout. Certains conseillers s'étant tellement reposés sur les plus exposés par la question militaire, en oubliaient leurs prérogatives, d'autres obnubilés par leur rôle évitaient soigneusement toute discussion s'éloignant de leur rayon d'action. Je me suis donc fendue d'une missive collégiale pour rappeler à chacun leurs droits et devoirs face au duché mais également vis sur vis de leurs collègues, et de moi. Je n'ai jamais plus eu quelques remettre quiconque à sa place, chacun trouvant un espace de liberté et d'expression au sein d'un conseil apaisé et affairé. J'ai la prétention de penser que ce fut l'une des clés de notre collaboration fructueuse.

Apres le pôle défense, cest donc le pôle économie qui s'est illustré. En collaboration étroite avec les maires de nos sept villes et grâce au renfort de Samuel dont les conseils et l'expérience permirent à notre jeune CAC de comprendre les rouages de notre economie. Nous avons su pas à pas régler chaque problème.
Les mines d'abord ; leur taux de remplissage était exceptionnel au point de mettre nos finances en péril. En accord avec notre bailli chérie et notre vaillant commissaire aux mines nous avons fermé certains chantiers, et encouragé nos habitants et les "touristes" à choisir d'autres occupation que le forage. Nous ressentimes rapidement les bien faits de ces choix épineux. Mais, un souci subsidiaire apparaissait : la surproduction de fer et la nécessité de trouver des débouchés.
Notre jeune CAC, malgré une soif d'apprendre et une fidélité à son duché inébranlable, avait trop peu de temps à consacrer au commerce extérieur, alors chacun y a contribué, nous nous sommes partagés le travail, Ka, Adrienne et moi-même et, nous avons pris contact avec chacun de nos voisins et alliés, nos pierres et notre argile furent exportés en Languedoc, en Bourgogne et certainement bien audela car nous avons egalement fait affaire avec les marchands du Moujan . Tout récemment, un important contrat a été signe et honoré avec le Bourbonnais Auvergne grâce à l'entremise d'Arthurus nommé Commissaire au commerce autour de la fin avril .
Ainsi ce n'est pas moins de 2700 kg de fer qui ont été vendus hors de nos frontières ainsi que 300 pains d'argile également 100 quintaux de pierre. Les deux derniers contrats vers la Bourgogne ont été signés et seront livrés d'ici quelques jours. Le duché vous est donc grandement redevable à vous simples mineurs qui êtes par votre labeur, la richesse de notre contrée et à vous tous marchants ambulants volontaires qui n'hésitez pas à quitter votre foyer plusieurs jours durant afin d'acheminer les marchandises. Merci donc pour ces deux mois à Samuel Rossal, Marvailh, Vauban , Abbadon, Marcus Baccard ainsi que les conseillers qui se sont également déplacés Jenifael, Elzear et Adrienne Devirieux, et Tristan Macdonald.
Encore une fois c'est parce que tous les acteurs de ce conseil ont eu l'intelligence de travailler ensemble, et parfois même hors de leur juridiction si j'ose dire, que nous avons réussi.
Pour finir, je dirai deux mots de la grande table ronde organisée sous l'égide se Samuel Rossal. Cette discussion liant prestige, ressources naturelles et prix des matières ne fut peut être pas aussi animée que nous l'avions espéré mais nous avons pu entrevoir des pistes de solutions. Concernant le prestige justement, l'expérience de mon prédécesseur qui avait essuyé les plâtres du nouveau mode de calcul fut primordiale. Je puis, je pense, affirmer à présent qu'avec quatre mois d'expérimentations nous avons réussi à mettre en lumière le mécanisme le plus efficace pour notre duché. C'est à dire le moins coûteux et offrant la meilleure stabilité possible . Afin de pouvoir garantir un prestige suffisant pour nos armées et le fonctionnement de nos institutions sans être un gouffre financier. A ce sujet, il se pourrait que dans un mois notre prestige accuse une légère baisse, ne vous inquiétez pas ce ne sera le fait que de quelques jours et ce sera dû à un décalage dans la présence de voyageurs à cheval sur nos terres, qui furent très nombreux durant l'alerte et les jours qui suivirent. Mon successeur aura sans nul doute les moyens de palier efficacement cette baisse.

Je vais laisser là le thème économique et revenir à la gestion de l'après guerre. Le pôle judiciaire fut soumis à rude épreuve lorsque des Renards blessés menacerent de prendre Briancon par les armes dès leur remise sur pied. Nous avons mis tous les blessés en accusation préventive, les assurant qu'ils seraient graciés s'ils quittaient le duché sans heurt supplémentaires. La très grande majorité obtempera. Il n'en demeura pas moins que ce fut plus d'une trentaine de procès qui durent être menés à leur terme. Je tiens à remercier mon procureur et ma juge qui n'ont jamais démérité et qui ont su s'entourer de juristes d'expérience qui méritent également ma gratitude.

Je poursuivrai en effleurant la question de l'université que j'ai " lâchement abandonnée " durant mon mandat. Merci à Kiriell de la Rose Noire d'avoir assuré un intérim si efficace et surtout de m'avoir prouvé que l'expression deuxième chance n'était pas qu'une formule rhétorique.

Je conclurai sur le gros point noir de ces deux mois. La prise de Montélimar par une quinzaine de brigands. Chers montiliens, je m'en veux tellement de n'avoir pu protéger vos biens et le fruit de votre labeur quotidien. J'espère que vous saurez un jour trouver la force de me pardonner d'avoir failli à mon rôle de rempart.

Voilà , j'en ai fini j'espère n'avoir oublié personne ... Merci à vous tous d'avoir eu confiance en nous au point de remettre jusqu'à vos vies entre nos mains.

Que le Très Haut vous garde et vous conduise le plus lentement possible jusqu'à la lumière du paradis solaire.

Par Saint Georges Et Dalphiné.

Axel Baccard d'Irissarri.

Faict au Castel de Pierre-Scize le huitième jour de mai de l'an 1465.

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Annonces ducales - Page 12 Sceaul10

Code:
[quote][center]
[img]https://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]
 
[b]A tous celles et ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
Les dernières heures du mandat ducal ont lieux et il est l'heure des bilans ! Les voici donc;[/b]
[u][i]
Argael Devirieux[/i][/u]
[quote]Remerciements appuyés à notre capitaine et aux miliciens dévoués à la défense du duché.[/quote]
[u][i]
Adrienne Devirieux-Hoegaarden[/i][/u]
[quote]Au peuple du Lyonnais-Dauphiné,


Avoir la responsabilité des finances est une tâche passionnante et exigeante. Voici mon bilan en tant que Bailli du Duché.

Entre les embauches régulières de fonctionnaires, les mandats hebdomadaires attribués aux maires, le payement des soldes dûs aux gardes ou aux Ordres royaux venus renforcer nos défenses, le suivi du payement des taxes portuaires ou des tavernes, le calcul des impôts et des versements reçus, les rapports hebdomadaires financiers, les rapports sur les naissances de notre bétail, le remboursement aux villes forestières pour l'affûtage, ... je n'ai pas eu le temps de m'ennuyer !

En collaboration avec les commissaires au commerce, Elzéar puis Arthurus, nous avons récupéré un maximum de simples, qui ont servi à augmenter de manière considérable notre prestige. Nous avons aussi veillé à diminuer nos réserves, trop importantes. L'exportation de minerai de fer a été une préoccupation constante. Plusieurs contrats ont abouti, avec l'aide précieuse de nos marchands ambulants.

Grâce à notre connétable Markram et aux forgerons du Duché, l'opération "forgeons nos armaillons" a permis de constituer un stock de 24 épées.

En concertation avec Walik, notre commissaire aux mines, les places dans les carrières de fer et de pierres ont été réduites durant une partie du siège à Lyon et Briançon, afin de limiter le versement des salaires, bien trop élevés.

Enfin, j'ai proposé un nouveau calcul des impôts, afin qu'ils soient moins approximatifs et avec l'aide de Ka, estimé la valeur de notre grenier ducal, ce qui va nous permettre de calculer avec exactitude le montant de nos recettes. Une première en ce Duché !

Je tiens aussi à remercier Samuel Rossal pour ses conseils et son aide tout au long de ce mandat.

Ce fut très agréable de travailler dans ce Conseil où la bonne humeur était de mise, avec une Duchesse aussi présente et compétente dans tous les domaines.

Et ce fut comme toujours un honneur d'oeuvrer pour le Lyonnais-Dauphiné.


[img]http://i44.servimg.com/u/f44/11/14/80/57/signat10.gif[/img][/quote]

[u][i]Arthurus[/i][/u]
[quote]Bonjour aux Dauphinoises et Dauphinois,

D'un point de vue général, j'avais des appréhensions au début de ce mandat au vu du conflit d'interêt politico/familial qui s'y jouait. Je peux dire que ce fut un mandat assez mitigé en terme d'activité. En effet, tout les conseillers ne se sont pas investit de la même manière et certains ont été prépondérants par rapport à d'autres que je n'ai croisé qu'une dizaine de fois dans les salles du conseil. Je déplore le manque d'activité des conseillers en général même si il y a quelques exceptions. Je tiens à remercier le capitaine Alexa pour son activité lors de l'alerte. Je tiens à remercier Adrienne, la bailli avec qui il est trés agréable de travailler. Je remercie notre CAM Walik qui a toujours su avoir une note d'humour pendant les questions sérieuses et qui est assez motivé. Je remercie enfin la duchesse et le premier conseiller qui a eux deux ont su animer les débats malgré l'inactivité patente de certains et se positionner habilement.

Pour ma part, le poste de porte-parole m'a permis d'appréhender le peuple dauphinois de manière plus proche. Une duchesse plutôt disponible m'a fait me permettre de me sentir alèze dans mon rôle. Je suis tout de même un peu déçu du peu de choses que j'ai pu apporter à ce rôle malgré le fait que le projet de base que j'avais initié était novateur. J'ai mis en place un courrier hebdomadaire aux maires qu'ils ont eu du mal à comprendre vu le peu de réponse que j'avais quand je désirais en avoir. J'ai initié une modification de la charte des annonceurs ducaux qui était dépassée. Il manque encore à mon sens au duché de vrais outils de communication sur lesquels il va falloir réfléchir.

J'ai ensuite occupé le poste de CAC, en remplacement, un poste un peu plus à ma pointure étant de formation économique. J'ai pu redonner au duché un souffle financier en relançant les exportations. Je pense que j'ai assumer ma tache de gestion des mandats ducaux avec efficacité. Je pense qu'il y a encore des choses à améliorer d'un point de vue économique, nottament finir le débat initié sur le prix de rachat des ressources naturelles.

D'un point de vue général, il y a un travail important à faire pour la repopulation mais cela passe par un vaste programme qui comprend le fait d'avoir des conseillers actifs et motivés pour le dynamisme du duché.

D'un point de vue des connaissances, je peux dire que ce mandat m'a permis d'apprendre certaines connaissances en terme d'etiquette mais aussi du point de vue de la gestion et de la répartition des postes ducaux. D'un point de vue économique, je pense avoir été utile dans ma capacité à anticiper, mobiliser et à communiquer pour les exportations. J'ai été heureux de me mettre encore une fois au service de mon duché.


Bonne journée à tous,

Arthurus.
Porte-Parole puis CAC au conseil du LD[/quote]
[u]
[i]Walik[/i][/u]
[quote]Bonjour au Lyonnais-Dauphiné et ses habitants,

Le mandat ducal touche à sa fin, et c'est avec un grand plaisir que j'ai pu y assister. Ma fonction de Commissaire aux Mines et Grands Travaux, a été quelque peu floue sur les débuts, mais je pense avoir su l'aborder correctement, mise à part peut-être le côté Port.
La prochaine fois, je m'y pencherai bien plus.

Je remercie Adrienne, l'ancienne CAM, mais aussi le Bailli, de m'avoir soutenu dans cette fonction. Avec elle, nous avons pu décider de restrictions au niveau des mines, pour tenter de relancer les ressources autre.
Je parle d'Adrienne, mais il ne va pas sans dire que le support de mes collègue était très présent, et les décisions se sont prises rapidement et avec réflexion.
J'aimerai tout de même profiter de ce bilan, pour attirer l'attention sur les mines d'or: elle ne produisent que peu, et c'est à vous, peuple du Lyonnais-Dauphiné, de tenter d'y travailler un maximum pour retourner cette tendance. La solution se réfléchit dans nos locaux, mais c'est seulement vous qui en êtes acteurs principaux.

Du côté Légature, et de mon point de vue de maire, je trouve que ce mandat c'est grandement amélioré, la rapidité, la réponse, la communication, le tout était présent pour les maires, qui ont été investi dans l'avancée de ce duché.

Je trouve que ce conseil s'est excellemment bien passé, malgré un début sur une invasion. Beaucoup de choses ont été lancées, certaines ne prendront surement forment qu'au prochain si nos successeurs les poursuivent, mais j'ai en tête notre prestige qui à atteint sa grandeur d'antan.
Nous avons tous su travailler ensemble dans la bonne humeur, avec des idées similaires ou parfois contraires, mais notre duchesse a su faire preuve de justesse et de parcimonie.

Je dois avouer que c'est avec une certaine tristesse que j'aborde la fin de ce conseil, car j'y ai pris du plaisir, et que chacun de mes collègues sont des gens sympathiques, n'ayant pas peur des débats ou des opinions, et cherchant toujours à trouver une solution. Je crois que ce conseil à été comme une famille pour moi-même, et enfin, le Croque-mort est sorti de son isolement pour fusionner avec un groupe unique et efficace.

Je souhaite que nos successeurs continuent dans la lancée, ce Duché mérite de reprendre du galon, et les premier intéressés c'est vous, le peuple du Lyonnais-Dauphiné.

Je vais conclure en remerciant notre Duchesse et les Conseil Ducal, mais aussi les habitants qui ont su s'investir dans nos demandes.

En vous souhaitant une agréable journée.

[img]https://i37.servimg.com/u/f37/11/48/19/69/signat10.png[/img]
Commissaire aux Mines et Grands Travaux, bourgmestre d'Embrun.

[img]https://i58.servimg.com/u/f58/11/48/19/69/blason10.png[/img][/quote]

[u][i]Axwell[/i][/u]
[quote]A toutes et tous,

Avant toute chose, je tenais à remercier la Duchesse Axel Baccard, pour la confiance qu’elle m'a accordé en décidant de me nommer Procureur du Lyonnais-Dauphiné. Je tenais également à remercier l’ensemble des conseillers pour leur investissement tout au long de ce mandat. Ce ne fut  pas tous les jours facile mais c’est avec beaucoup de plaisir que j’ai été amené à exercer mes fonctions durant ces 60 jours.

Concernant mon bilan, j’ai été amené a instruire plus d’une trentaine de procès, notamment lors de l’invasion Renard. Avec l’aide de l’ensemble des conseillers et notamment de notre Procureur Adjointe, Dame Isabeau, Femme d’expérience que j’ai souhaité avoir à nos côtés, nous avons retravaillé et modifié plusieurs points de notre coutumier. Ce travail a permis la rédaction de deux nouveaux textes sur les questions d'inéligibilité et du cumul des charges qui ont été votés par le conseil.

Je souhaite au prochain conseil beaucoup de réussite et reste évidemment disponible en cas de besoin.

Axwell Claes
Procureur du Lyonnais-Dauphiné[/quote]

[u][i]Markram[/i][/u]
[quote]A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Je termine ce mandat en ayant le sentiment du devoir accompli, même si tout n'a pas été parfait. J'ai essayé d'apporter ma contribution à chaque fois que je le pouvais en prenant part à toutes les discussions. Bien que finissant comme conseiller sans porte-feuille, j'ai passé la majeure partie de ce mandat ducal comme connétable, avec une brève semaine en tant que porte-parole. C'est donc en tant que connétable que je vais dresser un bilan. Dans l'ensemble, les interactions avec les prévôt et capitaine se sont très bien passées et nous avons mené avec le pôle économique une grande action de fabrication d'épées pour le duché. Au total, 10 forgerons ou volontaires se sont manifestés pour nous fournir 24 épées au total pou un coût estimé à 4255 écus. Je souhaite donc remercier, Chantalia, Dameisabeau, Yfc, Loiset, Tazspike, Jashugan, Maxismusdefrance, Petitrusse, Colchique et Vallere pour leurs contributions. Sans aucun doute, cette action devra se poursuivre au prochain mandat avec les boucliers.

Je souhaite enfin remercier mes collègues du conseil ducal pour l'excellente harmonie qui a régné pendant ces deux mois et le travail qui a été accompli. J'ai une pensée très spéciale pour notre duchesse qui s'est révélée être une régente de très grande qualité, réactive et toujours à l'écoute. Grâce à elle, l'ambiance fut studieuse, chaleureuse et respectueuse.

Markram,
Conseiller sans porte-feuille[/quote]

[u][i]Ka Devirieux[/i][/u]
[quote]
Voilà un bilan de fin de mandat. Qui sera un bilan de reprise également pour moi! Certes depuis l'époque où j'étais autrefois en politique les choses ont bien changés. Mais j'ai été heureux de voir s'allier les bonnes volontés pour tenter de faire au mieux pour notre Duché.

J'ai commencé ce mandat en aidant notre Capitaine Alexa à gérer l'alerte sur le Lyonnais-Dauphiné qu'elle a mené de main de maître durant une longue période. Ce fût une réelle fierté que d'avoir pu l'appuyer durant les événements contre les Renards et les Fatums. Cela m'a également permis de me replonger rapidement dans les affaires actuelles et ce ne fût pas de tout repos. Néanmoins nous étions plus que motivé pour cette mission.

Concernant la défense j'ai également entamé les discussions nécessaires afin de mener la réforme du guet dont nous parlions. J'ai beaucoup été aiguillé par nos conseillers militaires, Sa Seigneurie Walan de Meyrieux et Sa Grâce Thiberian Baccard, ainsi que par l'ex connétable Markram mais nous aurions apprécié plus de collaboration des autres acteurs en place. Néanmoins le travail n'est pas fini et nous relancerons rapidement ces discussions qui se veulent également conséquentes.

Ensuite j'ai également participé au calcul des paiements de l'alerte, travail conséquent étant donné que peu de rapports étaient présents. Finalement nous avons pu tablé sur une estimation. Toujours dans l'économie j'ai créée et fourni un outil à notre bailli et commissaire au commerce lui permettant de calculer les valeurs en écus des marchandises du grenier ducal.

Ensuite j'ai participé activement aux différents débats s'étant tenus; justice, finances, amirauté, etc. Sans oublier les festivités se déroulant en gargote suite à la victoire contre les helvètes dont j'ai été le premier à les proposer au conseil.

Bref un conseil constructif, plein de bonnes volontés malgré quelques cornichons.

Ka Devirieux[/quote]
[u]
[i]Tristan Mac Donald alias Lightwarrior[/i][/u]
[quote]Au peuple Lyonnais-Dauphinois,

Mandat court car je ne suis arrivé qu'à la moitié du mandat. Je n'ai pas fait grand chose. Il faut dire que ce n'était pas mon souhait que d'être élu.
J'ai cependant essayé d'apporter ma participation au maximum dans tous les domaines.
J'ai aussi pris la tête d'une armée qui défendra maintenant les portes de Lyon et pour une durée indéterminée.

Voilà pour mon mandat.

Tristan Macdonald, dict l'Exalté,
Vicomte de Saillans, seigneur de Montchenu
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Noblesse%20de%20France/M%20-%20Noblesse%20de%20France/lightwarriorjaune_zps0a4fbed8.png[/img]
[/quote]

[u][i]Alexa Devirieux[/i][/u]
[quote][b]BILAN DU CAPITAINE[/b]

Au Peuple du Lyonnais Dauphiné,

Je termine un second mandat d'affilée comme Capitaine. Je ne vous cacherais pas que ce fut en même temps terrible et grandiose.

Terrible car nous étions en début de mandat en pleine guerre et avions subi, alors que nos soldats étaient encore dans l'est, des attaques sur la capitale. Notre château n'est jamais tombé et il ne fallait pas qu'il tombe. Il ne tomba donc pas ! Grâce aux chevaliers restés à Lyon exprès pour cette éventualité et grâce aux blessés des premiers combats de Briançon qui, acceptant mes ordres qui les harcelaient, sont accourus ventre à terre dans la capitale, permettant de sauver ainsi le château. C'est donc  depuis l'intérieur de la ville, à l'abri des remparts si précieux, que nous avons résisté trois jours et 3 nuits de combat fratricides. 2 armées contre 1 et à chaque fois plus de blessés en face dont les 2 chefs d'armée. Les armées Fatums aux mains d'inexpérimentés, s'affaiblissaient. La tornade qui nous est arrivée du nord avec les forces bourguignonnes et celles des chevaliers de l'aube  ont fait voltiger nos envahisseurs n'en laissant que des lambeaux. Lyon fut donc désencerclée. C'est vous tous, volontaires, chevaliers, alliés et guetteurs qui avez permis ces victoires à Briançon et à Lyon. Ce sont les vôtres, obtenues au pris du sang et des larmes pour beaucoup.  Grâce à la prévoyance des anciens conseils, nous n'avons manqué ni d'armes, ni d'onguents, ni de nourriture. Nous restons toutefois plus vigilants que jamais, sachant bien que rien n'est fini.

La situation en ce début de mandat était compliquée avec la présence de plus de 100 Renards et Fatum blessés et mécontents dans nos villes. Lourde surveillance à assumer et l'énorme quantité de brigands sur nos terre amena la chute de Montélimar face à une quinzaine de brigands. Un vrai crève-coeur ! Je voudrais revenir sur cette affaire en remerciant l'Amirauté Royale et le vice-amiral Tazspike pour avoir coulé le navire d'un des pilleur et permettant ainsi de récupérer une partie du butin, rendu à la ville.

Les remerciements maintenant car on n'y coupe pas.

Remerciements à tous les maires du duché qui se sont tous montrés intéressés à la défense et m'ont aidée de leur mieux lors de l'invasion et après aussi. A la défense c'est avec le Prévôt qui est aussi mon Père que j'ai eu la chance de travailler. Messire Markram formait le troisième membre des officiers généraux. Il fit aussi un très bon travail et un conseiller infatigable. A la défense j'ai encore plein d emonde à remercier : tout d'abord la maître douanière Anjhely qui fait un très gros travail toujours dans l'ombre et qui mérite un peu plus de lumière. Je remercie mes deux conseillers militaires infatigables : Sa seigneurie Walan de Meyrieu et Sa Grâce Thiberian Baccard, ainsi que l'Amiral Samuel Rossal. Celui qui me fut d'une aide  énorme pendant la guerre ce fut mon cousin Ka_devirieux  qui  me permeit de me décharger d'un des deux front en gérant le sud. Merci au Ka-pitaine Ka ! Je termine par mes chefs d'armée à qui je dis merci : Messire Jackouille Cypher, et le nouveaux, Tristan MacDonald qui garde Lyon et moi tant qu'à faire ... je me dis merci aussi.

Trêve de plaisanterie, bravo au pôle Justice qui a eu fort à faire et un bravo tout particulier au pôle économie qui a été performant. Le Bailli en particulier fut infatigable, c'est normal c'est la meilleure. Le Porte Parole puis CAC Arthurus s'est beaucoup investi ce mandat.

Le mot de la fin revient à remercier tout particulièrement notre Duchesse Axel Baccard d'Irissari qui a donné sa confiance à son équipe, gardant un Conseil serein et faisant aussi s'envoler un prestige que tout capitaine a besoin d'avoir pour stopper les menaces qui sont de plus en plus nombreuses. Le Conseil de ce mandat fut, grâce à elle, de loin le plus agréable que j'aie connu. Pas de conflits, ambiance studieuse, invasion matée : que de la joie ! Résultat : je rempile et j'aurais encore le plaisir de travailler pour ce beau Duché.


[img]https://img15.hostingpics.net/pics/714130Alexajeanne.png[/img][/quote]

[i][u]Jenifaël luna[/u][/i]
[quote][b]Bilan du juge.[/b]

Un mandat fort étrange, mais enrichissant.
J'espère pouvoir grandir et un jour, m’investir peut-être de nouveau. La justice est un domaine qui nécessite une certaine organisation.
Je souhaite un bon courage au prochain conseil et vive le Lyonnais-Dauphiné.

Jenifaël Luna de Castelnau-Montmiral [/quote]

[u][i]Elzear Devirieux[/i][/u]
[quote][b]Bilan d'Elzear Devirieux, Commissaire au Commerce puis conseiller sans poste[/b]

Voici donc le bilan pour mon tout premier mandat ducal...
Je dois avouer que le poste de commissaire au commerce comme entrée en matière au conseil ducal n'était pas de tout repos.
C'est en effet l'une des fonctions qui demande le plus de disponibilité et de savoir-faire. Disponibilité dont je n'ai malheureusement pas pu faire preuve à chaque instant.
Néanmoins, j'ai été heureux de collaborer avec les différents maires et conseillers ducaux et d'apprendre auprès de personnes de valeur et d'expérience, je n'aurais pu rêver de meilleurs professeurs.

Au final, je dirais que durant ce mandat ducal, chaque conseiller a été un peu commissaire au commerce, qu'il s'agisse de démarcher les autres duchés pour procéder aux exportations, tenir le crachoir dans les différents débats commerciaux à la Pierre Scize ou en légature, contribuer de près ou de loin à la l'approvisionnement des armées et au paiement des soldes ou encore assurer la logistique de nos missions commerciales. En cela je ne saurais que trop être reconnaissant envers mes collègues du conseil, tout particulièrement notre duchesse Axel et notre bailli, Adrienne ainsi que notre premier conseiller Ka et notre connétable Markram.

J'achèverai donc par souhaiter beaucoup de succès à chacun des conseillers du conseil sortant, et tout particulièrement à ceux qui se sont fait réélire une nouvelle fois.

Elzear Devirieux[/quote]

[i]Et enfin notre Duchesse; [u]Axel Baccard[/u][/i]
[quote]
A vous tous Chers habitants du Lyonnais Dauphiné.

Voici mon premier bilan comme duchesse et probablement le plus long que j'ai jamais rédigé.

2 mois ce sont écoulés...2 mois d'une intensité variable, mais dont je sors grandie.

Après toutes ces années, je n'aurais jamais pensé apprécier autant de travailler à la tête d'un conseil pour lequel j'étais persuadée avoir déjà tout donné.
J'ai pris certaines  libertés avec la coutume, que l'on m'a reprochées. J'ai nommé des conseillers exceptionnels, j'ai pris des décisions que quelques tatillons ont trouvé litigieuses quant à ma manière de diriger mes conseillers. Et bien sachez que j'assume chaque décision, et que je ne regrette rien au point que si demain je devais être confrontée aux mêmes soucis j'agirai de la même manière.
D'ailleurs je remercie chaleureusement Samuel Rossal et mon époux d'avoir accepté la charge que je leur avais confiée, sans eux nous aurions certainement avancé moins vite et probablement avec moins d'efficience, car cela venait en plus des tâches quotidiennes et de la gestion de l'alerte militaire sans précédent à laquelle nous avions affaire.

Je ne reviendrai pas sur le conflit armé qui a violemment marqué tout le début de ce mandat, je me suis suffisamment exprimée sur ce sujet. Je passerai donc sur ces heures, ces jours, ces semaines d'angoisse en ne prononçant qu'un mot. Merci.
Merci à chacun d'entre vous d'avoir répondu à l'appel de votre duché et d'avoir défendu avec vos tripes et votre âme la moindre once de terre.
Merci à ma fabuleuse Capitaine et à mon non moins fabuleux premier conseiller qui ont partagé durant des jours et des nuits le capitanat. Là encore,  la collaboration de mes deux capitaines était un fait inédit. Aux grands maux, les grands remèdes dit-on cela n'a jamais été aussi vrai.
Merci également à mon connétable qui a su prendre toute la mesure de ce poste si souvent dédaigné et dans lequel ses capacités de gestionnaire ont pu s'exprimer admirablement. Merci enfin au Prevot et à ses maréchaux et guetteurs pour leurs renseignements si précieux,  aux commandants de chaque armée lyonnaise ou alliée et de  chaque section qui ont combattu avec fougue, offrant de leur temps, de leur force et même de leur sang pour notre liberté.

A la suite des victoires sur les deux fronts, nous aurions pu laisser ensuite libre cours à notre liesse et nous en tenir à la gestion quotidienne mais c'était sans compter la présence menaçante pour certains, plus amicale pour une poignée d'autres, de près d'une centaine de nos envahisseurs blessés.
 Nous avons donc dû gérer un épineux problème économique dû à la surpopulation passagère. Mais avant cela il m'a fallu régler un petit rien du tout. Certains conseillers s'étant tellement reposés sur les plus exposés par la question militaire, en oubliaient leurs prérogatives, d'autres obnubilés par leur rôle évitaient soigneusement toute discussion s'éloignant de leur rayon d'action.  Je me suis donc fendue d'une missive collégiale pour rappeler à chacun leurs droits et devoirs face au duché mais également vis sur vis de leurs collègues, et de moi. Je n'ai jamais plus eu quelques remettre quiconque à sa place, chacun trouvant un espace de liberté et d'expression au sein d'un conseil apaisé et affairé. J'ai la prétention de penser que ce fut l'une des clés de notre collaboration fructueuse.

Apres le pôle défense, cest donc le pôle économie qui s'est illustré. En collaboration étroite avec les maires de nos sept villes et grâce au renfort de Samuel dont les conseils et l'expérience permirent à notre jeune CAC de comprendre les rouages de notre economie. Nous avons su pas à pas régler chaque problème. 
Les mines d'abord ; leur taux de remplissage était exceptionnel au point de mettre nos finances en péril.  En accord avec notre bailli chérie et notre vaillant commissaire aux mines nous avons fermé certains chantiers, et encouragé nos habitants et les "touristes" à choisir d'autres occupation que le forage. Nous ressentimes rapidement les bien faits de ces choix épineux.  Mais, un souci subsidiaire apparaissait : la surproduction de fer et la nécessité de trouver des débouchés.
Notre jeune CAC, malgré une soif d'apprendre et une fidélité à son duché inébranlable, avait trop peu de temps à consacrer au commerce extérieur, alors chacun y a contribué, nous nous sommes partagés le travail, Ka, Adrienne et moi-même et, nous  avons pris contact avec chacun de nos voisins et alliés, nos pierres et notre argile furent exportés en Languedoc, en Bourgogne et certainement bien audela car nous avons egalement fait affaire avec les marchands du Moujan . Tout récemment, un important contrat a été signe et honoré avec le Bourbonnais Auvergne grâce à l'entremise d'Arthurus nommé Commissaire au commerce autour de la fin avril .
Ainsi ce n'est pas moins de 2700 kg de fer qui ont été vendus hors de nos frontières ainsi que 300 pains d'argile également 100 quintaux de pierre. Les deux derniers contrats vers la Bourgogne ont été signés et seront livrés d'ici quelques jours. Le duché vous est donc grandement redevable à vous simples mineurs qui êtes par votre labeur,  la richesse de notre contrée et à vous tous marchants ambulants volontaires qui n'hésitez pas à quitter votre foyer plusieurs jours durant afin d'acheminer les marchandises. Merci donc pour ces deux mois à Samuel Rossal, Marvailh, Vauban , Abbadon, Marcus Baccard ainsi que les conseillers qui se sont également déplacés Jenifael, Elzear et Adrienne Devirieux, et Tristan Macdonald. 
Encore une fois c'est parce que tous les acteurs de ce conseil ont eu l'intelligence de travailler ensemble, et parfois même  hors de leur juridiction si j'ose dire, que nous avons réussi.
Pour finir, je dirai deux mots de la grande table ronde organisée sous l'égide se Samuel Rossal. Cette discussion  liant prestige, ressources naturelles et prix des matières ne fut peut être pas aussi animée que nous l'avions espéré mais nous avons pu entrevoir des pistes de solutions. Concernant le prestige justement, l'expérience de mon prédécesseur qui avait essuyé les plâtres du nouveau mode de calcul fut primordiale. Je puis, je pense, affirmer à présent qu'avec quatre mois d'expérimentations nous avons réussi à mettre en lumière le mécanisme le plus efficace pour notre duché. C'est à dire le moins coûteux et offrant la meilleure stabilité possible . Afin de pouvoir garantir un prestige suffisant pour nos armées et le fonctionnement de nos institutions sans être un gouffre financier. A ce sujet, il se pourrait que dans un mois notre prestige accuse une légère baisse, ne vous inquiétez pas ce ne sera le fait que de quelques jours et ce sera dû à un décalage dans la présence de voyageurs à cheval sur nos terres, qui furent très nombreux durant l'alerte et les jours qui suivirent. Mon successeur aura sans nul doute les moyens de palier efficacement cette baisse.

Je vais laisser là le thème économique et revenir à la gestion de l'après guerre. Le pôle judiciaire fut soumis à rude épreuve lorsque des Renards blessés menacerent de prendre Briancon par les armes dès leur remise sur pied. Nous avons mis tous les blessés en accusation préventive, les assurant qu'ils seraient graciés s'ils quittaient le duché sans heurt supplémentaires. La très grande majorité obtempera.  Il n'en demeura pas moins que ce fut plus d'une trentaine de procès qui durent être menés à leur terme. Je tiens à remercier mon procureur et ma juge qui n'ont jamais démérité et qui ont su s'entourer de juristes d'expérience qui méritent également ma gratitude.

Je poursuivrai en effleurant la question de l'université que j'ai " lâchement abandonnée " durant mon mandat. Merci à Kiriell de la Rose Noire d'avoir assuré un intérim si efficace et surtout de m'avoir prouvé que l'expression deuxième chance n'était pas qu'une formule rhétorique. 

Je conclurai sur le gros point noir de ces deux mois. La prise de Montélimar par une quinzaine de brigands. Chers montiliens, je m'en veux tellement de n'avoir pu protéger vos biens et le fruit de votre labeur quotidien. J'espère que vous saurez un jour trouver la force de me pardonner d'avoir failli à mon rôle de rempart.

Voilà , j'en ai fini j'espère n'avoir oublié personne ... Merci à vous tous d'avoir eu confiance en nous au point de remettre jusqu'à vos vies entre nos mains.

Que le Très Haut vous garde et vous conduise le plus lentement possible jusqu'à la lumière du paradis solaire.

Par Saint Georges Et Dalphiné.

Axel Baccard d'Irissarri.

[/quote]
[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le huitième jour de mai de l'an 1465.[/i]

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[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 12 Icon_minitimeDim 21 Mai 2017 - 22:01

Bonjour, voici la première annonce pour ce mandat

Citation :
Annonces ducales - Page 12 Armes_11

Démission du Conseil Ducal

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


    Nous, Ka Devirieux, acceptons la décevante démission du Messer Arthurus [Arthurus.] de son poste de Conseiller Ducal dont nous restons sans plus de nouvelles.

    Nous accueillons donc le Messer Ranulf [Ranulf.] en tant que Conseiller Ducal et l'invitons à nous rejoindre à Lyon afin qu'il puisse prendre place au sein du conseil.

    Nous souhaitons également profiter de la présente pour apporter notre soutien aux co-listiers d'Arthurus qui se sont vu abandonner en pleine négociation pour le poste de Duc du Lyonnais-Dauphiné.


Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-et-unième jour de mai de l'an mil quatre cent soixante cinq.
Annonces ducales - Page 12 232658kadev
Annonces ducales - Page 12 820879sceaukajaune
Ka Devirieux, Régent du Lyonnais-Dauphiné

Code:
[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

[size=24][b]Démission du Conseil Ducal[/b][/size][/center]

[i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

[list]Nous, Ka Devirieux, acceptons la décevante [b]démission[/b] du Messer [b]Arthurus[/b] [size=10][Arthurus.][/size] de son poste de [b]Conseiller Ducal[/b] dont nous restons sans plus de nouvelles.

Nous [b]accueillons[/b] donc le Messer [b]Ranulf[/b] [size=10][Ranulf.][/size] en tant que [b]Conseiller Ducal[/b] et l'invitons à nous rejoindre à Lyon afin qu'il puisse prendre place au sein du conseil.

Nous souhaitons également profiter de la présente pour apporter notre soutien aux co-listiers d'Arthurus qui se sont vu abandonner en pleine négociation pour le poste de Duc du Lyonnais-Dauphiné.[/list]

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-et-unième jour de mai de l'an mil quatre cent soixante cinq.[/i]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 12 Icon_minitimeDim 21 Mai 2017 - 22:21

Passe déposer la seconde annonce de la soirée

Citation :
Annonces ducales - Page 12 Armes_11

Composition du Conseil Ducal - Mai 1465

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que le nouveau Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné le Seigneur Ka Devirieux [Ka_Devirieux], Seigneur de Saix comme Régent du Lyonnais-Dauphiné.

Qu'il soit su que la répartition des postes au sein du Conseil Ducal sera la suivante :

Concernant le trio économique :

  • Dame Sixtine Cypher House [Sixtine_cypher_house] officiera en tant que Commissaire au Commerce ;

  • Sa Grandeur Adrienne de Hoegarden [Adrienne], Comtesse de Menin & noble de maintes autres terres; aura les fonctions de Bailli

  • Sa Grasce Samuel Rossal [Samthebeast], dict l'Impartial, Duc de Sassenage et Baron de Poligny sur Drac; exercera comme Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ;


Du côté juridique de notre Duché :

  • Monseigneur Tazspike Gardenia [Tazspike], Vicomte de Malleval , Baron de Bourgoin & de Pierrelate; aura le poste de Juge;

  • Messire Jackouille [Jackouille], Seigneur de Chuzelles, officiera comme Procureur;


Au niveau de la sécurité :

  • Dame Alexa [Alexa] poursuivra ses fonctions de Capitaine ;

  • Messire Anjhely [Anjhely] exercera les fonctions de Prévôt des Maréchaux

  • Sa Seigneurie Argael Devirieux [Argael], Comte de Menin & noble de maintes autres terres; occupera le poste de Connétable


Du côté de la communication et de la représentation :

  • Dame Eleane [Eleane], Dame de Chabeuil, et le Sieur Ranulf [Ranulf.] siégeront sans portefeuille ;

  • Quant à moi-même, Cécilia von Frayner [Cecilia] dicte la Calme, Duchesse de Remiremont & noble de maintes autres terres, j'aurai la charge de vous tenir informer de l'activité du Conseil ducal en tant que Porte parole.


Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-et-unième jour de mai de l'an mil quatre cent soixante cinq.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Cécilia von Frayner

Signé et scellé par Ka Devirieux, Régent du Lyonnais-Dauphiné
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Code:
[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]

    [size=24][b]Composition du Conseil Ducal - Mai 1465[/b][/size][/center]

    [i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
    A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

    Qu'il soit su que le nouveau Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné le Seigneur [b]Ka Devirieux[/b] [size=10][Ka_Devirieux][/size], Seigneur de Saix comme [b][color=darkred]Régent du Lyonnais-Dauphiné[/color][/b].

    Qu'il soit su que la [b]répartition des postes[/b] au sein du Conseil Ducal sera la suivante :

    [b][u]Concernant le trio économique :[/u][/b]

    [list][*] Dame [b]Sixtine Cypher House[/b] [size=10][Sixtine_cypher_house][/size] officiera en tant que [b][color=darkred]Commissaire au Commerce[/color] [/b] ;

    [*] Sa Grandeur [b]Adrienne de Hoegarden[/b] [size=10][Adrienne][/size], Comtesse de Menin & noble de maintes autres terres; aura les fonctions de [b][color=darkred]Bailli[/color][/b]

    [*] Sa Grasce [b]Samuel Rossal[/b] [Samthebeast], dict l'Impartial, Duc de Sassenage et Baron de Poligny sur Drac; exercera comme [b][color=darkred]Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux[/color][/b] ; [/list]

    [u][b]Du côté juridique de notre Duché :[/b][/u]

    [list][*] Monseigneur [b]Tazspike Gardenia[/b] [size=10][Tazspike][/size], Vicomte de Malleval , Baron de Bourgoin & de Pierrelate; aura le poste de [b][color=darkred]Juge[/color][/b];

    [*]Messire [b]Jackouille[/b] [size=10][Jackouille][/size], Seigneur de Chuzelles, officiera comme [b][color=darkred]Procureur[/color][/b];[/list]

    [u][b]Au niveau de la sécurité :[/b][/u]

    [list][*] Dame [b]Alexa[/b] [size=10][Alexa][/size] poursuivra ses fonctions de [b][color=darkred]Capitaine[/color][/b] ;

    [*] Messire [b]Anjhely[/b] [size=10][Anjhely][/size] exercera les fonctions de [b][color=darkred]Prévôt des Maréchaux[/color][/b]

    [*] Sa Seigneurie [b]Argael Devirieux[/b] [size=10][Argael][/size], Comte de Menin & noble de maintes autres terres; occupera le poste de [b][color=darkred]Connétable[/color][/b][/list]

    [u][b]Du côté de la communication et de la représentation :[/b][/u]

    [list][*]Dame [b]Eleane[/b] [size=10][Eleane][/size], Dame de Chabeuil, et le Sieur [b]Ranulf[/b] [size=10][Ranulf.][/size] siégeront [b][color=darkred]sans portefeuille[/color][/b] ;

    [*]Quant à moi-même, [b]Cécilia von Frayner[/b] [size=10][Cecilia][/size] dicte [i]la Calme[/i], Duchesse de Remiremont & noble de maintes autres terres, j'aurai la charge de vous tenir informer de l'activité du Conseil ducal en tant que [b][color=darkred]Porte parole[/color][/b].[/list]

    Qu'on se le dise !

    [i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-et-unième jour de mai de l'an mil quatre cent soixante cinq.[/i]
    Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Cécilia von Frayner

    Signé et scellé par Ka Devirieux, Régent du Lyonnais-Dauphiné
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 12 Icon_minitimeDim 21 Mai 2017 - 22:41

Et la petite dernière pour la route

Citation :
Annonces ducales - Page 12 Armes_11


Nominations à l'Université


A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Nous, Ka Devirieux, Régent du Lyonnais-Dauphiné,

Faisons savoir par la présente annonce que nous acceptons la démission d'Axel Baccard à la charge de Rectrice de l'Université du Lyonnais-Dauphiné. Nous la remercions également pour toutes ses années à la tête de l'Université, qu'elle aura su gérer d'une main de maître.

A dater de ce jour, nous nommons Dame Lafeedulogis en tant que Recteur, assistée de son époux Kiriell.

Néanmoins, nous ouvrons les candidatures pour une pleine semaine, c'est-à-dire jusqu'au Dimanche 28 mai de l'an de Grâce 1465. Cela afin de laisser la chance à chacun de se faire connaître.

Pour se faire, vous pouvez adresser vos candidatures au conseil Ducal.

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Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-et-unième jour de mai de l'an de grasce mil quatre cent soixante cinq

Code:
[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]


[size=24][b]Nominations à l'Université[/b][/size][/center]


[i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

Nous, Ka Devirieux, Régent du Lyonnais-Dauphiné,

Faisons savoir par la présente annonce que nous acceptons la [b]démission d'Axel Baccard[/b] à la charge de [b]Rectrice de l'Université du Lyonnais-Dauphiné[/b]. Nous la remercions également pour toutes ses années à la tête de l'Université, qu'elle aura su gérer d'une main de maître.

A dater de ce jour, nous nommons Dame Lafeedulogis en tant que Recteur, assistée de son époux Kiriell.

Néanmoins, nous ouvrons les candidatures pour une pleine semaine, c'est-à-dire jusqu'au Dimanche 28 mai de l'an de Grâce 1465. Cela afin de laisser la chance à chacun de se faire connaître.

Pour se faire, vous pouvez adresser vos candidatures au conseil Ducal.

[img]http://img4.hostingpics.net/pics/820879sceaukajaune.png[/img]
[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-et-unième jour de mai de l'an de grasce mil quatre cent soixante cinq[/i][/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 12 Icon_minitimeLun 22 Mai 2017 - 23:43

Bonsoir, voici une nouvelle annonce à publier. Je vous remercie par avance

Citation :
Annonces ducales - Page 12 Armes_11


Remplacement Temporaire et Nomination du Premier Conseiller


A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


    Qu'il soit su que de tout un chacun que ce Lundi 22 mai de l'an 1465, Sa Grandeur Adrienne de Hoegarden étant indisponible, Sa Grâce Cecilia von Frayner, dicte "la Calme" aura en charge le baillage du Lyonnais-Dauphiné et ce jusqu'au jeudi 25 mai inclus.

    Nous profitons également de la présente annonce pour vous informer que Sa Grâce Samuel Rossal, dict "l'Impartial", assurera en plus de sa fonction de Commissaire aux Mines, le rôle de Premier Conseiller du Lyonnais-Dauphiné.

    Nous n'avons aucun doute sur leurs capacités à assurer ces fonctions.


Faict au Castel de Pierre-Scize, le Vingt-Deuxième jour de Mai de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner

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Annonces ducales - Page 12 820879sceaukajaune
Signé et scellé par Ka Devirieux, Régent du Lyonnais-Dauphiné

Code:
[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]


[size=24][b]Remplacement Temporaire et Nomination du Premier Conseiller[/b][/size][/center]


[i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

[list]Qu'il soit su que de tout un chacun que ce Lundi 22 mai de l'an 1465, Sa Grandeur [b]Adrienne de Hoegarden[/b] étant [b]indisponible[/b], Sa Grâce [b]Cecilia von Frayner[/b], dicte "la Calme" aura en charge le [b]baillage du Lyonnais-Dauphiné[/b] et ce [b]jusqu'au jeudi 25 mai inclus[/b].

Nous profitons également de la présente annonce pour vous informer que Sa Grâce [b]Samuel Rossal[/b], dict "l'Impartial", assurera en plus de sa fonction de Commissaire aux Mines, le rôle de [b]Premier Conseiller[/b] du Lyonnais-Dauphiné.

Nous n'avons aucun doute sur leurs capacités à assurer ces fonctions.[/list]

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le Vingt-Deuxième jour de Mai de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq[/i]
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 12 Icon_minitimeLun 29 Mai 2017 - 22:05

Bonsoir, pourriez vous publier cette annonce dans vos halles respectives s'il vous plaît? Je vous remercie par avance.

Citation :
Annonces ducales - Page 12 Armes_11


Appel à candidatures


A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Suite à la démission de Messire Axwell [Axwell55] du son poste de chef de port Lyon, une ouverture aux candidatures est lancée.

Les candidatures sont à envoyer au Commissaire aux Mines, Sa Grasce Samuel Rossal [Samthebeast], qui les étudiera avec le plus grand soin et objectivité.

Pour rappel:

Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné a écrit:
2.b : Des chefs de port

Les Chefs de Port sont sous les ordres du Commissaire aux Mines et aux Grands travaux. Ils sont nommés et révoqués par celui-ci, avec l'accord du Duc.

Les Chefs de Port sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un Chef de Port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé.

En cas de manquement de l'un de leurs devoirs ou tout abus de pouvoir durant l'exercice de leur charge, les Chefs de Port pourront être poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier

Faict au Castel de Pierre-Scize, le Vingt-huitième jour de Mai de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner

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Annonces ducales - Page 12 Sceaul10
Signé et scellé par Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné


Code:
[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img]


[size=24][b]Appel à candidatures[/b][/size][/center]


[i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

Suite à la démission de Messire [b]Axwell[/b] [size=9][Axwell55][/size] du son poste de [b]chef de port Lyon[/b], une [b]ouverture[/b] aux [b]candidatures[/b] est lancée.

Les [b]candidatures[/b] sont à envoyer au [b]Commissaire aux Mines[/b], Sa Grasce [b]Samuel Rossal[/b] [size=9][Samthebeast][/size], qui les étudiera avec le plus [b]grand soin[/b] et [b]objectivité[/b].

Pour rappel:

[quote="Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné"]2.b : Des chefs de port

Les Chefs de Port sont sous les ordres du Commissaire aux Mines et aux Grands travaux. Ils sont nommés et révoqués par celui-ci, avec l'accord du Duc.

Les Chefs de Port sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un Chef de Port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé.

En cas de manquement de l'un de leurs devoirs ou tout abus de pouvoir durant l'exercice de leur charge, les Chefs de Port pourront être poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier[/quote]

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le Vingt-huitième jour de Mai de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq[/i]
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 12 Icon_minitimeMar 30 Mai 2017 - 13:18

Bonjour, en voici une nouvelle à publier. Je vous remercie par avance.

Citation :
Annonces ducales - Page 12 Armes_11


Confirmations au poste de Rectrice & Vice-Recteur


A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su que nous confirmons Dame Lafeedulogis au poste de Rectrice de l'Université ainsi que son époux le Sieur Kiriell, au poste de Vice-Recteur puisque nous n'avons reçu aucune candidature.

Ces personnes étant déjà à pied d’œuvre depuis un certain temps au sein de l'Université, nous n'avons aucun doute sur leurs capacités à assurer ces fonctions.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour de Mai de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner


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[size=24][b]Confirmations au poste de Rectrice & Vice-Recteur[/b][/size][/center]


[i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

Qu'il soit su que nous [b]confirmons[/b] Dame [b]Lafeedulogis[/b] au poste de [b]Rectrice de l'Université[/b] ainsi que son époux le Sieur [b]Kiriell[/b], au poste de [b]Vice-Recteur[/b] puisque nous n'avons reçu aucune candidature.

Ces personnes étant déjà à pied d’œuvre depuis un certain temps au sein de l'Université, nous n'avons aucun doute sur leurs capacités à assurer ces fonctions.

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour de Mai de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner [/i]

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 12 Icon_minitimeMar 30 Mai 2017 - 19:47

Dépose la seconde annonce du jour

Citation :
Annonces ducales - Page 12 Armes_11

Impôts Ducaux - Mai/Juin 1465


A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,



Après concertation du Conseil Ducal, les impôts de Mai/Juin ont été établis. En voici le calcul des dépenses et des produits ducaux suivi du calcul du montant de l'impôt dû par chaque ville.

Budget pour le mandat de Mai - Juin :

Sous le règne de Sa Grâce Axel Baccard, le Duché a réalisé un bénéfice net de 22 455,89 écus.

Étant donné la bonne santé de nos finances, le Conseil Ducal aurait souhaité exonérer ses villes d'impôts, mais la loi l'en empêche.

Pour rappel:

Citation :
VII.1.a : De la définition du budget et des impôts ducaux.

Le nouveau conseil ducal dispose de 17 jours, après le résultat des élections ducales, afin de définir, de voter le budget des recettes et des dépenses pour les deux mois à venir, ainsi que de publier l'annonce correspondante. Le montant total des impôts ducaux ne peut être supérieur ou inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent.

Passé ce délai, le budget du mandat précédent ainsi que les impôts ducaux correspondant sont automatiquement reconduits.

Aussi, le dernier prélèvement s'élevait à 6 249 écus. Nous le réduisons de moitié. Soit un montant total de 3 124,50 écus.

Les possessions recensées par ville sont :

Citation :
Recensement des possessions :

Briançon : 63 possessions (-1)
Embrun : 47 possessions (-6)
Dié : 64 possessions (-4)
Valence : 69 possessions (-2)
Montélimar : 40 possessions (-1)
Lyon : 87 possessions (+0)
Vienne : 86 possessions (+11)

Soit un total de 456 possessions (- 3), d'où un montant de 6,85 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 3 123,6 écus.

La somme sera versée par les sept villes de la manière suivante :

Citation :
Briançon : 431,55 écus
Dié : 438,4 écus
Embrun : 321,95 écus
Lyon : 595,95 écus
Montélimar : 274 écus
Valence : 472,65 écus
Vienne : 589,1 écus

Faict au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour de Mai de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner

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[size=24][b][u]Impôts Ducaux - Mai/Juin 1465[/u][/b][/size]
[/center]


  [i]  A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,

    Salutations et Paix,[/i]


Après [b] concertation[/b] du Conseil Ducal, les [b]impôts de Mai/Juin[/b] ont été établis. En voici le [b]calcul des dépenses et des produits ducaux[/b] suivi du [b]calcul du montant de l'impôt[/b] dû par chaque ville.

[u][b]Budget pour le mandat de Mai - Juin :[/b][/u]

Sous le [b]règne[/b] de Sa Grâce [b]Axel Baccard[/b], le Duché a réalisé un [b]bénéfice[/b] net de [b]22 455,89 écus[/b].

Étant donné la bonne santé de nos finances, le Conseil Ducal aurait souhaité exonérer ses villes d'impôts, mais la loi l'en empêche.

Pour rappel:

[quote]VII.1.a : De la définition du budget et des impôts ducaux.

Le nouveau conseil ducal dispose de 17 jours, après le résultat des élections ducales, afin de définir, de voter le budget des recettes et des dépenses pour les deux mois à venir, ainsi que de publier l'annonce correspondante. [u]Le montant total des impôts ducaux ne peut être[/u] supérieur ou [u]inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent[/u].

Passé ce délai, le budget du mandat précédent ainsi que les impôts ducaux correspondant sont automatiquement reconduits.[/quote]

Aussi, le [b]dernier prélèvement[/b] s'élevait à [b]6 249 écus[/b]. Nous le [u][b]réduisons de moitié[/b][/u]. Soit un montant total de [b]3 124,50 écus[/b].

Les possessions recensées par ville sont :

[quote][u][b]Recensement des possessions :[/b][/u]

Briançon : 63 possessions (-1)
Embrun : 47 possessions (-6)
Dié : 64 possessions (-4)
Valence : 69 possessions (-2)
Montélimar : 40 possessions (-1)
Lyon : 87 possessions (+0)
Vienne : 86 possessions (+11)[/quote]

Soit un total de [b]456 possessions (- 3)[/b], d'où un montant de [b]6,85 écus[/b] par [b]possession[/b].
Et donc une [b]imposition réelle[/b] totale de : [b]3 123,6 écus[/b].

La somme sera versée par les sept villes de la manière suivante :

[quote]Briançon : 431,55 écus
Dié : 438,4 écus
Embrun : 321,95 écus
Lyon : 595,95 écus
Montélimar : 274 écus
Valence : 472,65 écus
Vienne : 589,1 écus[/quote]

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le trentième jour de Mai de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner [/i]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 12 Icon_minitimeDim 4 Juin 2017 - 19:24

Bonjour, voici une nouvelle annonce à publier. Je vous remercie par avance

Citation :
Annonces ducales - Page 12 Armes_11

Changement de Procureur


A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,


Ce jour, et malgré nos multiples courriers depuis le début du mandat, nous n'avons toujours aucune nouvelle du Seigneur de Chuzelles, Jack Cypher [Jackouille], lequel ne peut assurer son rôle au sein de nos institutions.

En conséquence, Messer Ranulf [Ranulf.] se voit nommé à la charge de Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le troisième jour de Juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner


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[size=24][b][u]Changement de Procureur[/u][/b][/size][/center]


  [i]  A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou ouïront,

    Salutations et Paix,[/i]

Ce jour, et malgré nos multiples courriers depuis le début du mandat, nous n'avons toujours aucune nouvelle du Seigneur de Chuzelles, Jack Cypher [size=9][Jackouille][/size], lequel ne peut assurer son rôle au sein de nos institutions.

En conséquence, Messer [b]Ranulf [/b][size=9][Ranulf.][/size] se voit [b]nommé[/b] à la charge de [b]Procureur du Lyonnais-Dauphiné[/b].

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le troisième jour de Juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner [/i]

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 12 Icon_minitimeMar 6 Juin 2017 - 16:06

Bonjour, voici une nouvelle annonce à publier. Je vous remercie par avance.

Citation :
Annonces ducales - Page 12 Armes_11


Chef de Port ad Intérim


A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Qu'il soit su qu'à compter de ce jour, Sa Grasce Cecilia von Frayner [Cecilia] assurera l'intérim du poste de Chef de port de Lyon.

Nous rappelons que les candidatures pour ce poste sont à envoyer au Commissaire aux Mines, Sa Grasce Samuel Rossal [Samthebeast], qui les étudiera avec le plus grand soin et objectivité.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le cinquième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner

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[size=24][b]Chef de Port ad Intérim[/b][/size][/center]


[i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

Qu'il soit su qu'à compter de ce jour, Sa Grasce [b]Cecilia von Frayner[/b] [size=9][Cecilia][/size] assurera l'intérim du poste de [b]Chef de port de Lyon[/b].

Nous rappelons que les [b]candidatures[/b] pour ce poste sont à envoyer au [b]Commissaire aux Mines[/b], Sa Grasce [b]Samuel Rossal[/b] [size=9][Samthebeast][/size], qui les étudiera avec le plus [b]grand soin[/b] et [b]objectivité[/b].

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le cinquième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq[/i]
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 12 Icon_minitimeJeu 8 Juin 2017 - 22:04

Bonjour, voici une nouvelle annonce à publier. Je vous remercie par avance

Citation :
Annonces ducales - Page 12 Armes_11


Nomination d'un Conseiller Militaire


A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


De nous, Ka Devirieux, Duc de Lyonnais-Dauphiné, Faisons savoir à tous:

Qu'étant donné que le Vicomte Tristan Mac Donald [IG: Ligthwarrior] mène actuellement l'armée du Lyonnais-Dauphiné "Invictum Lugdunum" et après consultation des officiers supérieurs, nous estimons que le Vicomte Tristan Mac Donald se doit de siéger en tant que Conseiller Militaire au conseil des Compagnies d'Ordonnances du Lyonnais-Dauphiné tant qu'il aura la charge de cette armée.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner


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Code:
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    [size=24][b]Nomination d'un Conseiller Militaire[/b][/size][/center]


    [i]A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
    A tous les Lyonnais et Dauphinois,[/i]

    De nous, Ka Devirieux, Duc de Lyonnais-Dauphiné, Faisons savoir à tous:

    Qu'étant donné que le Vicomte Tristan Mac Donald [size=9][IG: Ligthwarrior][/size] mène actuellement l'armée du Lyonnais-Dauphiné "Invictum Lugdunum" et après consultation des officiers supérieurs, nous estimons que le Vicomte [b]Tristan Mac Donald[/b] se doit de siéger en tant que [b]Conseiller Militaire[/b] au conseil des Compagnies d'Ordonnances du Lyonnais-Dauphiné tant qu'il aura la charge de cette armée.

    [i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq[/i]
    Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner


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    Signé et scellé par Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné

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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 12 Icon_minitimeSam 17 Juin 2017 - 18:35

Bonjour, voici deux annonces à publier. Je vous remercie par avance.

Citation :
Annonces ducales - Page 12 Armes_11
Modification de l'article IV.1 du Livre IV : Droit commun


A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé, par dix voix, la modification de l'article IV.1 du livre IV : Droit commun de la manière suivante.

Citation :
Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.

Ainsi, cet article annule et remplace l'ancien dont voici le contenu :

Citation :
Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner


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Citation :
Annonces ducales - Page 12 Armes_11
Modification de l'article IV.5 du Livre IV : Droit commun


A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé, par neuf voix, la modification de l'article IV.5 du livre IV : Droit commun de la manière suivante.

Citation :
Article IV.5 : Du droit d'ost

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Ainsi, cet article annule et remplace l'ancien dont voici le contenu :

Citation :
Article IV.5 : Du droit d'ost

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Toute circulation d'un navire de guerre sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval de son Conseil Ducal est interdite sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le seizième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner

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Code:
[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]
[center][b][size=24]Modification de l'article IV.1 du Livre IV : Droit commun[/size][/b][/center]


[i]A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,[/i]

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a [b]approuvé[/b], par dix voix, la modification de l'[b]article IV.1[/b] du [b][color=darkred]livre IV : Droit commun[/color][/b] de la manière suivante.

[quote][size=18][color=darkblue][b]Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries[/b][/color][/size]

Toute révolte, attaque ou tentatives envers le castel une mairie ou un port, sans l'aval du Conseil Ducal ou de la Couronne de France fera l'objet d'inculpation de:

- Pour un Lyonnais Dauphiné: haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.
- Pour un étranger: trahison dans le cas du castel et Trouble à l'ordre public pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante. selon l'article VI.6 du code pénal.

Toute personne complice pour l'un de ces faits sera poursuivie au même titre que le principal prévenu.[/quote]

Ainsi, cet article annule et remplace l'ancien dont voici le contenu :

[quote][size=18][color=darkblue][b]Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et mutineries[/b][/color][/size]

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
 pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.[/quote]

Qu'on se le dise !

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq[/i]
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner


    [img]https://img4.hostingpics.net/pics/232658kadev.gif[/img]
    [img]https://i37.servimg.com/u/f37/12/97/38/15/sceaul10.png[/img]
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[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]
    [center][b][size=24]Modification de l'article IV.5 du Livre IV : Droit commun[/size][/b][/center]


    [i]A tous les Lyonnais et Dauphinois,
    A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,[/i]

    Qu'il soit su que le Conseil Ducal a [b]approuvé[/b], par neuf voix, la modification de l'[b]article IV.5[/b] du [b][color=darkred]livre IV : Droit commun[/color][/b] de la manière suivante.

    [quote][size=18][color=darkblue][b]Article IV.5 : Du droit d'ost[/b][/color][/size]

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.[/quote]

    Ainsi, cet article annule et remplace l'ancien dont voici le contenu :

    [quote][size=18][color=darkblue][b]Article IV.5 : Du droit d'ost[/b][/color][/size]

Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

Toute circulation d'un navire de guerre sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sans l'aval de son Conseil Ducal est interdite sous peine de poursuite pour haute-trahison.[/quote]

    Qu'on se le dise !

    [i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le seizième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq[/i]
    Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner

    [img]https://img4.hostingpics.net/pics/232658kadev.gif[/img]
    [img]https://i37.servimg.com/u/f37/12/97/38/15/sceaul10.png[/img]
    Signé et scellé par Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 12 Icon_minitimeLun 19 Juin 2017 - 11:17

Bonjour, voici une nouvelle annonce à publier dans vos halles respectives.

Citation :
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Dons aux Mairies


A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le 26 juin prochain, lors de l'attribution des mandats hebdomadaires aux maires, un don de 1000 écus sera attribué à chaque ville pour lui permettre de revendre ses surplus.

Les marchandises acceptées par le Duché seront :

  • Les ressources naturelles (fruits, poissons, bois)
  • Les céréales (blé, maïs)
  • Les pains
  • Les viandes
  • Les simples
  • Les armes (épées, boucliers)
  • Les outils (couteaux, seaux, échelles, barques) en quantité limitée (maximum 3 par ville)


Les prix de rachats correspondront aux prix de rachats ducaux.

Citation :
Prix Pratiqués pour les Rachats Ducaux

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Simples => 1 écu maximum
- Stères de Bois => 4.20 écus l'unité
- Poissons => 18,75 écus l’unité
- Fruits => 10,10 écus l'unité
- Miches de Pain => 6,25 écus l'unité
- Morceaux de Viande => 17,8 écus l’unité
- Couteaux => 15,80 écus l'unité
- Grandes échelles => 71 écus l'unité
- Petites échelles => 25 écus l'unité
- Barques => 100 écus l'unité
- Seaux => 44 écus l'unité

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Rédigé par Adrienne de Hoegaarden, Bailli du Lyonnais-Dauphiné et Mise en forme par Cécilia von Frayner, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné
Annonces ducales - Page 12 232658kadev
Annonces ducales - Page 12 Sceauld2
Signé et scellé par Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné

Code:
[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]
[center][b][size=24]Dons aux Mairies[/size][/b][/center]


[i]A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,[/i]

Qu'il soit su que le [b]26 juin[/b] prochain, lors de l'attribution des mandats hebdomadaires aux maires, un [b]don de 1000 écus[/b] sera attribué à [b]chaque ville[/b] pour lui permettre de revendre ses surplus.

Les [b]marchandises acceptées[/b] par le Duché seront :

[list][*] Les ressources naturelles (fruits, poissons, bois)
[*] Les céréales (blé, maïs)
[*] Les pains
[*] Les viandes
[*] Les simples
[*] Les armes (épées, boucliers)
[*] Les outils (couteaux, seaux, échelles, barques) en quantité limitée (maximum 3 par ville)[/list]

[b]Les prix de rachats correspondront aux prix de rachats ducaux.[/b]

[quote][size=18][color=darkblue][b]Prix Pratiqués pour les Rachats Ducaux[/b][/color][/size]

- Sacs de Blé => 12 écus l'unité
- Simples => 1 écu maximum
- Stères de Bois => 4.20 écus l'unité
- Poissons => 18,75 écus l’unité
- Fruits => 10,10 écus l'unité
- Miches de Pain => 6,25 écus l'unité
- Morceaux de Viande => 17,8 écus l’unité
- Couteaux => 15,80 écus l'unité
- Grandes échelles => 71 écus l'unité
- Petites échelles => 25 écus l'unité
- Barques => 100 écus l'unité
- Seaux => 44 écus l'unité[/quote]

Qu'on se le dise !

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le dix-huitième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq[/i]
Rédigé par Adrienne de Hoegaarden, Bailli du Lyonnais-Dauphiné et Mise en forme par Cécilia von Frayner, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné
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[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
Signé et scellé par Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 12 Icon_minitimeMer 21 Juin 2017 - 11:31

Bonjour, voici deux nouvelles annonces à publier.

Citation :
Annonces ducales - Page 12 Armes_11
Une Valse à Trois Temps


A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que suite à la disparition de Jack Cypher, une nouvelle personne a été appelée à intégrer le Conseil Ducal.

Messer Vallere avait donc reçu en conséquence le 14 Juin son trousseau de clés mais ce dernier ayant fait savoir qu'il avait déménagé dans une autre province démissionna du Conseil Ducal afin de laisser sa place à Dame Camelise, le 16 juin.

Cette dernière ne souhaitant pas siéger au conseil a remis sa démission, le 18 juin, cédant ainsi sa place à Messer Gregory House qui devient donc Conseiller sans Poste.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-et-unième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner
Annonces ducales - Page 12 232658kadev
Annonces ducales - Page 12 Sceauld2
Signé et scellé par Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné

Citation :
Annonces ducales - Page 12 Armes_11
Il faut toujours avoir un Couteau Suisse au Conseil

De Nous, Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné
A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


    Qu'il soit su que Dame Anjhely est révoquée de sa charge de Prévôt des Maréchaux pour divers manquements.

    Face à la non prise en compte de Dame Anjhely des demandes et recommandations de notre personne et du Conseil des Compagnies d'Ordonnances, l'absence totale de réponse à l'office des Compagnies d'Ordonnance, les manquements répétitifs quant à l'heure et la façon de donner les ordres, la totale absence d'initiative lors de légers soucis rencontrés et la non communication au sujet de ceux-ci, nous n'avons eu d'autre choix que de lui retirer sa charge.

    Compte tenu de l'élection de Sa Grasce Cecilia von Frayner à la Mairie de Lyon, nous l'autorisons à cumuler les postes de Conseillère Ducale et de Maire, et la nommons par ailleurs comme Prévôt des Maréchaux.

    Nous sommes plus que conscients des différentes difficultés auxquelles ont du faire face les différents acteurs de la défense du Duché de par les différents manquements rencontrés, et nous n'avons pas de doutes qu'avec ces changements, la situation s'améliorera.

    Nous souhaitons bonne chance et présentons nos encouragements à Sa Grâce Cecilia, dicte "le Couteau-Suisse".


Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-et-unième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq

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Annonces ducales - Page 12 Sceauld2
Signé et scellé par Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné

Code:
[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]
[center][b][size=24]Une Valse à Trois Temps[/size][/b][/center]


[i]A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,[/i]

Qu'il soit su que suite à la disparition de [b]Jack Cypher[/b], une nouvelle personne a été appelée à intégrer le Conseil Ducal.

Messer [b]Vallere[/b] avait donc reçu en conséquence le [b]14 Juin[/b] son trousseau de clés mais ce dernier ayant fait savoir qu'il avait déménagé dans une autre province démissionna du Conseil Ducal afin de laisser sa place à Dame [b]Camelise[/b], le [b]16 juin[/b].

Cette dernière ne souhaitant pas siéger au conseil a remis sa [b]démission[/b], le [b]18 juin[/b], cédant ainsi sa place à Messer [b]Gregory House[/b] qui devient donc [b]Conseiller sans Poste[/b].

Qu'on se le dise !

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-et-unième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq[/i]
Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner
[img]https://img4.hostingpics.net/pics/232658kadev.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
Signé et scellé par Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné[/quote]

[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]
[center][b][size=24]Il faut toujours avoir un Couteau Suisse au Conseil[/size][/b][/center]

De Nous, [b]Ka Devirieux[/b], Duc du Lyonnais-Dauphiné
[i]A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,[/i]

[list]Qu'il soit su que Dame [b]Anjhely[/b] est [b]révoquée[/b] de sa charge de [b]Prévôt des Maréchaux[/b] pour divers manquements.

Face à la non prise en compte de Dame Anjhely des demandes et recommandations de notre personne et du Conseil des Compagnies d'Ordonnances, l'absence totale de réponse à l'office des Compagnies d'Ordonnance, les manquements répétitifs quant à l'heure et la façon de donner les ordres, la totale absence d'initiative lors de légers soucis rencontrés et la non communication au sujet de ceux-ci, nous n'avons eu d'autre choix que de lui retirer sa charge.

Compte tenu de l'élection de Sa Grasce [b]Cecilia von Frayner[/b] à la Mairie de Lyon, nous l'autorisons à [b]cumuler[/b] les postes de [b]Conseillère Ducale et de Maire[/b], et la [b]nommons[/b] par ailleurs comme [b]Prévôt des Maréchaux[/b].

Nous sommes plus que conscients des différentes difficultés auxquelles ont du faire face les différents acteurs de la défense du Duché de par les différents manquements rencontrés, et nous n'avons pas de doutes qu'avec ces changements, la situation s'améliorera.

Nous souhaitons bonne chance et présentons nos encouragements à Sa Grâce Cecilia, dicte "le Couteau-Suisse".[/list]

Qu'on se le dise !

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt-et-unième jour de juin de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq[/i]

[img]https://img4.hostingpics.net/pics/232658kadev.gif[/img]
[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
Signé et scellé par Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces ducales   Annonces ducales - Page 12 Icon_minitimeLun 10 Juil 2017 - 15:45

Bonjour, voici une annonce a publier dans vos halles respectives. Je vous remercie par avance.

Citation :
Annonces ducales - Page 12 Armes_11
Charte de la Justice familiale


A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé, par neuf voix, la Charte de la Justice familiale.

Citation :
Titre I - Des compétences de la justice familiale

Article 1

La cellule de justice familiale du Lyonnais Dauphiné est compétente pour traiter tout conflit de la vie quotidienne tels que :

querelles familiales (gardes ou enlèvement d'enfant, séparations de biens, ) ou de voisinage (conflit de clans, de terrain, conjuration, détérioration de biens, nuisances sonores, agressions verbales et physiques, etc ...

Article 2

La Justice familiale ne peut en aucun cas juger d'une infraction au Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, ni d'un fait relevant de la justice seigneuriale, ni prononcer de peine pécuniaire ou d'emprisonnement,

Article 3

Le procureur ou son adjoint sont compétents pour gérer les plaintes.

Le juge du Lyonnais Dauphiné est compétent pour trancher.

Titre II - De la procédure de la justice familiale


Article 1

L'entière procédure se fait en place publique et ne fait pas l'objet d'un procés conjoint au tribunal.

La procédure commence par la convocation des parties concernées afin de recevoir leurs preuves et témoignages sur l'affaire.

Article 2 - Les témoignages

Ils sont limités au nombre de deux par partie avec la possibilité de pouvoir appeler des témoins supplémentaires, sous réserve de l'accord du juge. Les témoins peuvent être appelés à tout moment lors de la plaidoirie de l'accusation ou de la défense. Ils auront deux jours pour intervenir après avoir été appelés, sans quoi le juge pourra choisir de ne pas les entendre.

Article 3

Pour l'aider dans son jugement, le juge du Lyonnais-Dauphiné peut demander suivant les cas, les témoignages, avis et éclaircissements aux différents acteurs de la vie du Lyonnais-Dauphiné (Ex: Médicastre, héraut, maire...)

Titre III - Des décisions de la justice familiale

Article 1

Les sanctions pouvant être prises par la justice familiale sont à l'appréciation du juge (ex : excuses publiques, réparation des dégradations...) et ne peuvent relever dans le plus grave des cas que d'une peine de travaux d'intérêt général.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour de juillet de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq

Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner


Annonces ducales - Page 12 232658kadev
Annonces ducales - Page 12 Sceaul10
Signé et scellé par Ka Devirieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné

Code:
[quote][center][img]http://i68.servimg.com/u/f68/11/97/33/52/armes_11.png[/img][/center]
[center][b][size=24]Charte de la Justice familiale[/size][/b][/center]


[i]A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,[/i]

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a [b]approuvé[/b], par neuf voix, la [b][color=darkred]Charte de la Justice familiale[/color][/b].

[quote][size=18][color=darkblue][b]Titre I - Des compétences de la justice familiale[/b][/color][/size]

Article 1

La cellule de justice familiale du Lyonnais Dauphiné est compétente  pour traiter tout conflit de la vie quotidienne tels que :

querelles familiales (gardes ou enlèvement d'enfant, séparations de biens, ) ou de voisinage (conflit de clans, de terrain, conjuration,  détérioration de biens, nuisances sonores, agressions verbales et physiques, etc ...

Article 2

La Justice familiale ne peut en aucun cas juger d'une infraction au Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, ni d'un fait relevant de la justice seigneuriale, ni prononcer de peine pécuniaire ou d'emprisonnement, 

Article 3

Le procureur ou son adjoint sont compétents pour gérer les plaintes.

Le juge du Lyonnais Dauphiné est compétent pour trancher.

[size=18][color=darkblue][b]Titre II - De la procédure de la justice familiale
[/b][/color][/size]

Article 1

L'entière procédure se fait en place publique et ne fait pas l'objet d'un procés conjoint au tribunal.

La procédure commence par la convocation  des parties concernées afin de recevoir leurs preuves et témoignages sur l'affaire.

Article 2 - Les témoignages

Ils sont limités au nombre de deux par partie avec la possibilité de pouvoir appeler des témoins supplémentaires, sous réserve de l'accord du juge. Les témoins peuvent être appelés à tout moment lors de la plaidoirie de l'accusation ou de la défense. Ils auront deux jours pour intervenir après avoir été appelés, sans quoi le juge pourra choisir de ne pas les entendre.

Article 3

Pour l'aider dans son jugement, le juge du Lyonnais-Dauphiné peut demander suivant les cas, les témoignages, avis et éclaircissements aux différents acteurs de la vie du Lyonnais-Dauphiné (Ex: Médicastre, héraut, maire...)

[size=18][color=darkblue][b]Titre III - Des décisions de la justice familiale[/b][/color][/size]

Article 1

Les sanctions pouvant être prises par la justice familiale  sont à l'appréciation du juge (ex : excuses publiques, réparation des dégradations...) et ne peuvent  relever dans le plus grave des cas que d'une peine  de travaux d'intérêt général.[/quote]

Qu'on se le dise !

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour de juillet de l'an de Grâce Mil Quatre Cent Soixante Cinq[/i]

Pour le Conseil ducal du Lyonnais-Dauphiné, Cécilia von Frayner


    [img]https://img4.hostingpics.net/pics/232658kadev.gif[/img]
    [img]https://i37.servimg.com/u/f37/12/97/38/15/sceaul10.png[/img]
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