Duché // Escroquerie - Tugaluso // relaxe

Je lance dans la soirée. Je pars sur un procès public.

Citation :

En ce jour du 17 juillet 1463,

Moi, Titi [IG= Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance à l’encontre de Sir Tugaluso.

Avant de commencer, je vous informe que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.

Vous avez également la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan pour vous y rendre.

* Titi s'approcha de l'accusée et lui remit la carte. Il retourna ensuite à sa place. *

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. J'en fais pas la demande car ce n'est pas la première fois que l'accusé est ici pour les mêmes faits comme le montre le verdict 12 novembre 1462 prononcé par Messire Yrh Grialaltro. Peine qu'il n'avait pas appliqué ce qui lui avait valu un procès pour lequel il n'a pas appliqué la peine non plus. Il s'agit là du verdict rendu le 16 janvier de cette année également rendu par Yrh Grialaltro. Je pense donc Sir Tugaluso doit répondre de ses actes devant les taverniers qui eux payent leurs taxes, c'est la seule option que je vois encore de possible.

Sir Tugaluso vous êtes donc accusé de ne pas avoir payer vos taxes lors des 6 derniers mois comme le montre le document que la Bailli, Sveltna Pelevinne m'a remis et dont je vous remet une copie et une au Juge.

* Il alla donner les exemplaires. *

Tugaluso : 20,00 écus (+37,00 écus de pénalité) avant le 1463-01-21
Tugaluso : 20,00 écus (+35,60 écus de pénalité) avant le 1463-01-28
Tugaluso : 20,00 écus (+34,20 écus de pénalité) avant le 1463-02-04
Tugaluso : 20,00 écus (+33,20 écus de pénalité) avant le 1463-02-09
Tugaluso : 20,00 écus (+32,20 écus de pénalité) avant le 1463-02-14
Tugaluso : 20,00 écus (+31,20 écus de pénalité) avant le 1463-02-19
Tugaluso : 20,00 écus (+29,80 écus de pénalité) avant le 1463-02-26
Tugaluso : 20,00 écus (+28,80 écus de pénalité) avant le 1463-03-03
Tugaluso : 20,00 écus (+27,80 écus de pénalité) avant le 1463-03-08
Tugaluso : 20,00 écus (+27,20 écus de pénalité) avant le 1463-03-11
Tugaluso : 20,00 écus (+26,00 écus de pénalité) avant le 1463-03-17
Tugaluso : 20,00 écus (+25,00 écus de pénalité) avant le 1463-03-22
Tugaluso : 20,00 écus (+24,00 écus de pénalité) avant le 1463-03-27
Tugaluso : 20,00 écus (+23,00 écus de pénalité) avant le 1463-04-01
Tugaluso : 20,00 écus (+22,20 écus de pénalité) avant le 1463-04-05
Tugaluso : 20,00 écus (+21,60 écus de pénalité) avant le 1463-04-08
Tugaluso : 20,00 écus (+21,60 écus de pénalité) avant le 1463-04-08
Tugaluso : 20,00 écus (+20,80 écus de pénalité) avant le 1463-04-12
Tugaluso : 20,00 écus (+19,80 écus de pénalité) avant le 1463-04-17
Tugaluso : 20,00 écus (+18,40 écus de pénalité) avant le 1463-04-24
Tugaluso : 20,00 écus (+17,40 écus de pénalité) avant le 1463-04-29
Tugaluso : 20,00 écus (+16,40 écus de pénalité) avant le 1463-05-04
Tugaluso : 20,00 écus (+15,40 écus de pénalité) avant le 1463-05-09
Tugaluso : 20,00 écus (+14,40 écus de pénalité) avant le 1463-05-14
Tugaluso : 20,00 écus (+13,20 écus de pénalité) avant le 1463-05-20
Tugaluso : 20,00 écus (+12,40 écus de pénalité) avant le 1463-05-24
Tugaluso : 20,00 écus (+11,40 écus de pénalité) avant le 1463-05-29
Tugaluso : 20,00 écus (+10,40 écus de pénalité) avant le 1463-06-03
Tugaluso : 20,00 écus (+10,20 écus de pénalité) avant le 1463-06-04
Tugaluso : 20,00 écus (+9,40 écus de pénalité) avant le 1463-06-08
Tugaluso : 20,00 écus (+8,60 écus de pénalité) avant le 1463-06-12
Tugaluso : 20,00 écus (+7,60 écus de pénalité) avant le 1463-06-17
Tugaluso : 20,00 écus (+6,60 écus de pénalité) avant le 1463-06-22
Tugaluso : 20,00 écus (+6,40 écus de pénalité) avant le 1463-06-23
Tugaluso : 20,00 écus (+5,60 écus de pénalité) avant le 1463-06-27
Tugaluso : 20,00 écus (+5,60 écus de pénalité) avant le 1463-06-27
Tugaluso : 20,00 écus (+4,80 écus de pénalité) avant le 1463-07-01
Tugaluso : 20,00 écus (+4,60 écus de pénalité) avant le 1463-07-02
Tugaluso : 20,00 écus (+4,60 écus de pénalité) avant le 1463-07-02
Tugaluso : 20,00 écus (+4,60 écus de pénalité) avant le 1463-07-02
Tugaluso : 20,00 écus (+3,80 écus de pénalité) avant le 1463-07-06
Tugaluso : 20,00 écus (+2,80 écus de pénalité) avant le 1463-07-11
Tugaluso : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1463-07-16
Tugaluso : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1463-07-21


La parole est à la défense. J'appelle également Dame Sveltna Pelevinne et à Sir Yrh Grialaltro afin qu'ils partagent devant la Cour leurs expériences face à l'accusé.

[Oh le con ! Mais le con ! Quel boulet que je suis ! GRRRR. "J'en fais pas la demande" pourquoi j'ai laissé cette foute négation GRRR.]

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Que de temps perdu mes amis, venons-en au fait, que voulez-vous? Je n'ai pas un denier en ma possession alors vous voulez quoi, mes braies?

Temp que fais-tu de ma demande de procès public ?

Tugaluso entreprend actuellement une retraite spirituelle (dernière connexion le 24 juillet 2015)

De retour de sa retraite
(Dernière connexion le 05 Août 2015)

Si le prévenu est en retraite on attend son retour. Ma là al a eu une période de retour de retraite, c'est juste qu'al est reparti. Al a eu le temps de faire sa plaidoirie donc le juge a le droit d'appeler le procureur [y'a un bouton IG pour "passer" la plaidoirie, quand l'accusé ne se présente pas.]

Le nouveau juge et le nouveau procureur reprennent l'affaire lors d'une reprise de séance. La seule contrainte c'est qu'on peut pas avoir comme nouveau juge la même personne qu'al était procureur avant. Et les juges et procureurs initiaux peuvent point participer au procès comme témoins, par ezemple.
Ici, y'a point de soucis.

Citation :

Du nouveau sur ce procès ?

Tugaluso a montré son nez aujourd'hui mais on nous dit qu'il est toujours en retraite spirituelle.


Nous n'avons eu aucun témoignage

Citation :

La défense a appelé Somica à la barre

La défense a appelé Temperance à la barre

L'accusation a appelé Svetlna à la barre

L'accusation a appelé Yrh à la barre

Que fait-on en pareil cas?

Tugaluso al est plus en retraite, ma même en comptant quelques semaines de retraite on va être dans la prescription de l'action en justice... Je fais un réquisitoire.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Cette affaire est évidente et pourtant complexe. Toutes les preuves sont unanimes sur la culpabilité de l'accusé.
Lui plaide n'avoir pas le sou.
Je dis : s'il est si mauvais gestionnaire, qu'il abatte sa propriété : plus de terrains, plus de taxes, problème réglé !

En attendant, faute de pouvoir l'imposer, je vous demande de faire de ce cas un exemple : une obligation de service d'intérêt général d'un mois de travail à la mine, et l'obligation de verser endéans ce mois la somme de 100 écus à la municipalité, somme bien dérisoire au regard des milliers d'écus qu'il nous doit.
Votre Honneur, soyez ferme.

OUI :)

Citation :

De Tugaluso Date d'envoi Le 07 Janvier 1464 à 11h05
Objet Procès....

Expire le 24 Janvier 2016

Bien le Bonjour M'sieur le Juge,

J'vous écrit pour savoir ou en ai mon procès.
Je sais que la justice est lente mais là ça fait quand même depuis le 17 juillet 1463 qu'il a été lancé.
Au bout d'un moment ça devient pas caduc tout ça?

Bref bref si vous pouviez vous bouger parceque ça commence à bien faire.

Tuga

En même temps depuis je suis sûre qu'il n'a pas payé...

Je me pose une autre question j'ai cherché partout dans nos textes les délais de prescription et autre délai d'instruction je n'ai trouvé les textes nulle part.
Car il ne faut pas confondre délai d'instruction et délai d'audience...
L'instruction s'arrête là où le procès commence juridiquement , si nos textes ne sont pas adéquat ici il va falloir remédier à cela.

[alors c'est encore un abus de langage des rr car l'instruction est préalable au procès à proprement parler elle est la partie qui constitue l'enquête en droit français, lorsque le procureur de la république a décidé d'ouvrir une information judiciaire... mais bon on a des vôtre honneur à tire larigot dans les rp de justice et c'est le procureur qui rédige l'acte d'accusation en lieu et place du juge normalement seul magistrat habilité à cela...alors on en est pas à une irrégularité près... Voilà pourquoi durant des années j'ai refusé de me mêler de rp de justice, en tant que juriste ça me faisait trop mal... ]
je vois j'imagine que ce sont les lois royales ou la charte du juge qui régissent cela.

Farfouille dans sa besace et en sort la charte de la bonne justice.

C'est possible que je me trompe dans le vocabulaire.

Cherche du regard, trouve et lit.

De la durée d'un procès en prime instance :
   La justice se doit d'être rendue promptement. Les procès en justice locale ne pourront donc dépasser trois (3) mois, hors retraite spirituelle de l'accusé, sauf cas particulier admis par la Grande Chancellerie du Royaume de France.

Bon bah je crois ça règle très clairement la question, pas besoin de se torturer l'esprit.

[HRP :  en même temps heureusement que ce n'est pas fidèle à notre système judiciaire ! Ca serait bien trop complexe à jouer et trop peu de personnes pourraient le faire. Je comprends que l'on veuille comparer mais il faut, selon moi garder à l'esprit que le jeu doit être suffisamment accessible. La Justice des RR en rebute déjà plus d'un alors avec une fidélité plus grande à celle de notre époque il n'y aurait plus grand monde.
Et puis la Justice française actuelle est très loin d'être la même que celle qui était faite au moyen-âge. Je me demande même si ce qui est fait dans les RR n'est pas plus proche de ce qui est fait au XXIème siècle qu'au XVème.]

Sinon concernant les délais je ne sais pas où on en est. L'accusé a été en retraite il semble. Je l'avais oublié lors de ma précédente intervention.