Axel_Baccard
Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007
| Sujet: Re: Duché // Escroquerie - Tugaluso // relaxe Lun 11 Jan 2016 - 20:40 | |
| Oui dans ce cas il doit falloir déduire les jours de retraite du délai ce serait logique sinon trop simple de se planquer puis de ressortir comme une fleur une semaine a peine avant la fin du délai puis venir narguer le juge en disant où en sommes nous? | |
|
Axel_Baccard
Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007
| Sujet: Re: Duché // Escroquerie - Tugaluso // relaxe Mar 12 Jan 2016 - 10:38 | |
| Bon j'ai écrit à la bourgmestre de Valence pour avoir la liste de ses impots , donc on va clore ce proces et gentiment lui en colle run autre car je crois qu'il n'a quasiement jamais payé ses impots depuis toujours | |
|
Titi04
Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014
| Sujet: Re: Duché // Escroquerie - Tugaluso // relaxe Mar 12 Jan 2016 - 11:29 | |
| Le procès n'est pas sur les impôts mais sur les taxes de sa taverne qu'il n'a jamais payé. | |
|
Axel_Baccard
Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007
| Sujet: Re: Duché // Escroquerie - Tugaluso // relaxe Mar 12 Jan 2016 - 11:37 | |
| Ah oui au temps pour moi, mais je pense qu'on doit pouvoir poursuivre pour défaut d'imposition et tutti quanti si besoin. | |
|
Axel_Baccard
Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007
| Sujet: Re: Duché // Escroquerie - Tugaluso // relaxe Lun 18 Jan 2016 - 22:14 | |
| Proposition de verdict : Le juge intérimaire consulta le dossier que le procureur lui avait remis. Le défendeur s'était plaint semblait-il à juste titre de la longueur de son procès. Et XXXXXX n'avait pu que convenir, que les délais de la procédure étaient dépassés. Ce cas était donc forclos et il se devait de le signifier dans son verdict. ** Messieurs , dames merci d'avoir patienté jusqu'à maintenant. Les délais prévus par la charte du juge étant dépassé, je déclare donc le non lieu. ** Le juge salua l'assemblée et se leva afin de s'occuper du dossier suivant. | |
|
Eléanna
Nombre de messages : 12833 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 24/08/2012
| Sujet: Re: Duché // Escroquerie - Tugaluso // relaxe Mar 19 Jan 2016 - 21:48 | |
| Et le verdict : - Citation :
- *Eléanna, qui avait repris la charge de juge par intérimaire, consulta le dossier que le procureur lui avait préparé. Elle n'avait pas vu les bâillements, mais à la place de ces personnes, elle aurait pu faire pareil... Mais bon, elle était là pour juger et non pour bailler. Elle ne pouvait que prononcer le non lieu, car le dossier était bien trop ancien. Ainsi, elle regarda tout un chacun et déclara :*
- En ce dix neuf janvier de l'an mil quatre cent soixante quatre, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, après avoir pris connaissance de l'intégralité du dossier,
Moi, Eléanna Guerrero, Juge du Lyonnais-Dauphiné, je déclare un non lieu, compte tenu des délais qui ont été bien plus longs que ceux prévus par la charte. Je vous remercie pour votre patience.
*coup de marteau et hop ! Dossier suivant* | |
|
Titi04
Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014
| Sujet: Re: Duché // Escroquerie - Tugaluso // relaxe Mar 19 Jan 2016 - 21:53 | |
| A peine prononcé à peine rangé ! | |
|
Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: Duché // Escroquerie - Tugaluso // relaxe | |
| |
|