Duché // TAOP - Ryoka //relaxe

Citation :

En ce jour du 23 juillet 1463,

Moi, Titi [IG= Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance à l’encontre de Sire Ryoka Lavorel.

Avant de commencer, je vous informe que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.

Vous avez également la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan pour vous y rendre.

* Titi s'approcha de l'accusée et lui remit la carte. Il retourna ensuite à sa place. *

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. J'en fais la demande afin que le peuple lui-même donne son avis sur un sujet dont il est le premier concerné, à savoir les élections et la politique.

Sire Lavorel vous êtes accusé de Haute-Trahison en présentant une liste pour les prochaines élections ducales alors vous n'êtes pas éligible. Dans le but de vous éviter un procès, je vous ai donc demandé d'inviter vos colistiers non éligibles à se retirer ainsi qu'à annoncer publiquement que vous êtes inéligible. Pour preuve je lis une copie du courrier que je vous ai envoyé.

Sir,

Je suis Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné. Je vous écris car conformément à la Loi vous et l'ensemble de votre liste n'êtes éligibles, je vous demande donc d'informer vos colistiers de leur inéligibilité et de les inviter à se retirer. Toujours en vertu de la Loi je vous demande d'annoncer publiquement votre inéligibilité. Vous avez 48h pour répondre à ma sollicitation. Dans le cas contraire je me devrais de vous poursuivre ainsi que vos colistier pour Haute-Trahison.

Je vous joins les articles du coutumier régissant l'éligibilité ainsi que le statut Lyonnais-Dauphinois.

"o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.

Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice dans les 3 mois précédant le jour de l'élection.

Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra :

°Pour une mairie: retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier du bureau de la Procure. Si malgré son retrait, il était néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force.

°Pour une liste ducale: demander à être retiré de sa liste ou, s'il est tête de liste, faire publiquement part de son inéligibilité. S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections.

En cas de refus d'obtempérer, le contrevenant sera poursuivi pour trahison (mairie) ou haute-trahison (conseil ducal).

L'inéligibilité d'un candidat ayant été condamné peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'Église Aristotélicienne."

"Chapitre I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau I et II].
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- être noble, vassal du Duché, ayant fief en Lyonnais-Dauphiné."

Je vous prie de bien vouloir accéder à ma demande.

Cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.
Faict à Die le 18/07/1463.

PS : une copie de cette lettre a été adressé à l'ensemble des membres de la liste.

Et vous m'avez répondu ceci.

* Nouvelle lecture. *

Objet Re: Médiation: inéligibilité Expire le 09 Août 2015 Salutations Procureur,

Je vous certifie que l’ensemble des membres inéligibles de ma liste (Nikolai Jagellon, Lavande et Bartholomé Lavorel) m’ont, conformément la loi du Lyonnais-Dauphiné, demandé à être retiré de la liste. Cependant, comme rien dans la loi ne me l’interdit, j’ai choisi de décliner leur demande.

Par ailleurs, je vous informe que je ferai publiquement mention de l’inéligibilité de ma liste avant le prochain lever du soleil, en même temps que la publication en gargote de notre programme.

Merci pour le travail zélé que vous réalisez pour le bien de ce duché dans lequel j’ai grandi.

Cordialement,
Ryoka Lavorel

* Titi alla remettre les copies des lettres au Juge. *

Effectivement vous avez fait part de votre inéligibilité, cependant vous n'avez pas voulu retirer les personnes inéligible de votre liste contrairement à ce que je vous demandais. Vous en avez même ajouter de nouvelles, pour certaines également inéligibles et vous avez publié votre programme invitant même les personnes à voter pour vous, je cite.

* Le Procureur prit un document et se mit à lire un passage. *

Notez que pour commencer joyeusement dans cette ligne de pensée, un bisou sera offert par personne qui nous accordera sa confiance. Et cela, sera effectué par chacun des membres de la liste, soit un total d’une bonne douzaine de bisous par vote.

Je ne vous ferai pas la lecture de l'ensemble du programme mais je le joins tout de même aux pièces du dossier.

* Il alla de nouveau voir la Juge et lui remit le document http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=88737584#88737584 Il s'adressa de nouveau à l'accusé. *

Vous jouez au malin en jouant sur les mots mais vous semblez oublier une chose face à laquelle les mots ne peuvent rien, le bon sens. Quand on indique à quelqu'un qu'il est inéligible, qu'on lui demande de se retirer publiquement ce n'est pas pour qu'il dépose un programme et appelle à voter pour lui. Par ces actes vous vous moquez du Lyonnais-Dauphiné et n'accédez pas à ma demande, c'est ce qui explique votre présence ici car selon moi vous n'avez pas respecté la loi que je cite, cette fois, hors courrier.

o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.

Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :

- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice dans les 3 mois précédant le jour de l'élection.

Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra :

°Pour une mairie: retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier du bureau de la Procure. Si malgré son retrait, il était néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force.

°Pour une liste ducale: demander à être retiré de sa liste ou, s'il est tête de liste, faire publiquement part de son inéligibilité. S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections.

En cas de refus d'obtempérer, le contrevenant sera poursuivi pour trahison (mairie) ou haute-trahison (conseil ducal).

L'inéligibilité d'un candidat ayant été condamné peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'Église Aristotélicienne.

Cependant, le droit royal prédominant sur le droit local le chef d'inculpation Haute-Trahison ne peut être retenu contre vous. Conformément à l'annonce royale parue le 20 juin 1463 amendant l’ordonnance de Montargis (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2253620) et pour respecter les recommandations de peine je vous accuse donc de trouble à l'ordre public.

La parole est à la défense. J'appelle également Sire Elkar, Prévôt pour confirmer l'inéligibilité, ainsi que quelqu'un d'autre mais ça sera une surprise.

Citation :

Le procès n'a pas bougé ? Heureusement que ce c'est censé être quelque chose d'important et de "grave".

Réponse par retour de billet :

Citation :

Tous les nobles étaient d'accord pour dire que c'était urgent, et pas un seul n'a candidaté pour faire partir du jury. C'est dire à quel point c'est "urgent" quand faut mettre la main à la pâte...

Désabusée ? Si peu...

Pour moi le souci de ces procès publics c'est qu'il faudrait être sur que l'on aura tout un chacun avant même de les lancer. Surtout dans cette période.

(Bref on fait quoi? Car le RP lancé on ne peut pas changer de procureur à mon sens.)

(Soit je poste dans le RP pour dire que les jurés ne se présentant pas, Tempé suspend la séance le temps qu'on trouve des jurés, et de fait, c'est le nouveau juge qui réouvre l'audience quelques semaines plus tard. Soit on joue tout sur la journée, et là, oui, c'est le même procureur et le même juge qui font tout le procès)

[HRP : Initialement nous étions plutôt parti pour prendre en compte le changement de Conseil.]

Titi avait joint à sa lettre - parlant du réquisitoire - quelques notes à destination de différent dossiers.

Citation :

N'est-il pas possible de secouer les nobles pour qu'il y ai un volontaire ?

Il n'est question de secouer personne et surtout pas les nobles. En tout les cas, ce n'est pas mon genre à moi. Par contre je veux bien leur reposer la question. Avons nous la liste des clercs?

(je pense qu'il est lancé le RP et c'était votre voeux à vous ce procès là. )

[HRP] Ryoka est sorti de retraite. Est-ce que ça vous va si je poste dans le procès public pour suspendre la séance, et on la reprend du coup en novembre 1463 RP parlant, avec du coup Ericx juge ?
Ce que j'ignore c'est si Tempé peut instruire une affaire ouverte quand elle était juge (je sais que l'inverse, juger une affaire qu'on a instruite, est interdit, mais dans l'autre sens je sais pas si ça a une conséquence). Sinon elle pourra déléguer à Titi.

[HRP : pour la suspension puis reprise d'audience je trouve ça bien. Pour le reste j'en sais trop rien mais je n'ai pas souvenir que Juge puis Proc soit interdit. Après on peut très bien faire travailler Titi et Temp de concert et ça ne devrait pas poser trop de soucis. Ca pourrait d'ailleurs être l'une des rares occasions de voir le proc et son adjoint travailler ensemble. On pourrait imaginer les deux prendre la parole chacun sur une partie différente de l'argumentaire.]

[L'idée de jouer RP l'interruption de séance est bonne.
On ne peut pas être Juge dans un procès qu'on a initié comme Procureur.
Par contre on peut très bien être Procureur au cours d'un procès pour lequel on avait été Juge au lancement du procès.
Mais l'idée de faire jouer le Procureur adjoint à la place du Procureur me va. Surtout si LJD Titi04 est partant pour booster tout ce beau monde y compris les JD jurés.]

Citation :

De moi, Tempérance d'Amilly, Procureur du Lyonnais-Dauphiné,

À vous, Ryoka Lavorel,

Salut.

L'audience concernant vos actes présumés de trouble à l'ordre public a repris.
Vous êtes convié au tribunal pour y prononcer votre première plaidoirie.

Très respectueusement,

Tempérance d'Amilly, le 5 novembre 1463
Rédigé sous dictée par Henri Pottier, secrétaire personnel

(Comment on procède, tu fais un réquisitoire quand même ?)

On avance ou pas du coup?