Conseillers sans poste

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Et alors qu'elle mettait tout en ordre pour les accès de Lavande Lavorel, un galopin vint lui tendre un courrier... Sur un Galopin. Bon bon.

Al semble que Lavande Lavorel restera point parmi nous. Galopin prend sa place, je va voir à y établir un sauf-conduit.

on va tous les voir passer, un par un? Ils ne restent guère plus qu'une journée

C'est quoi ce courrier que je reçois ou Galopin aussi démissionne ? ils vont nous les briser encore longtemps ?

Nombre de messages : 22 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/08/2015

Faudrait savoir ce que vous voulez.

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

Vous n'en avez pas marre à la longue de polémiquer pour des prunes? Vous ronchonnez parce qu'ils sont là mais quand ils démissionnent pour laisser la place au prochain afin qu'il y ait un éligible en ces lieux, vous le faites aussi. A la longue ça commence à vraiment devenir agaçant.

Ce que je veux c'est qu'ils partent tous et qu'ils arrêtent ce jeu. Ils ne veulent pas être au conseil, qu'ils le disent avant d'être nommé et de devoir démissionner car c'est lourd à la fin. Et ce que je vois c'est qu'ils ont tout fait pour être élu et qu'on ne peut pas leurs faire confiance à aucuns d'eux

Nombre de messages : 22 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/08/2015

Nous sommes beaucoup à vouloir être au conseil, parce qu'il y a un vrai travail de fond à faire ici, c'est un duché dont l'ensemble du fonctionnement est lamentable.

Mais il ne faut pas longtemps ici pour s'apercevoir qu'il y a mieux à faire que de discuter avec vous.

Et bien allez bosser au lieu de me les briser on verra si vous êtes aussi fort que ce que vous laissez entendre

Sort du bureau ne perdra pas plus de temps avec l'intrus et l'autre

Nombre de messages : 22 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/08/2015

Oh, j'essaye, mais lorsque je fais une proposition pour améliorer le fonctionnement catastrophique de la justice, l'une des trois responsables de ce pôle ne semble pas comprendre de quoi je parle et préfère passer sans rien dire.

Bah parlez encore et encore peut être qu'ils vous entendront à force d'être collant

Nombre de messages : 22 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/08/2015

Je vous fais confiance pour entendre, c'est la compréhension qui m'inquiète.

Je comprends beaucoup de chose faut pas croire, bon en justice beaucoup moins car je ne me suis jamais penchée dessus, et en faite je m'en fou.

C'est bien pour çà que je ne prends jamais de poste en justice, et que j'ai refusé de témoigner à un certain procès.

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Sire Bartholome, en Yonnais-Dauphiné, la justice n'est que du ressort du Juge et du Procureur. Moi aussi j'a été surprise un peu, ma le prévôt al est point dans l'organe juridique.

Nombre de messages : 22 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/08/2015

Merci Votre Grâce pour cette information, j'étais en effet surpris que la personne chargée d'appliquer les lois ni ne s'intéresse ni ne revendique une quelconque compétence dans le domaine des lois.

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Ce n'est pas le rôle du prévôt dans notre droit dauphinois, même si j'a été surprise aussi quand que j'y a appris.

le rôle du prévôt esr plus celui de la défense

Nombre de messages : 22 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/08/2015

Ainsi ce n'est pas vous ou vos subordonnés qui montez les dossiers et les déposez sur le bureau du procureur ?

Avant que le guêt soit créée, c'était les sergents et les lieutenants de chaque villages qui recevaient les plaintes, ou autre, et qui montaient les dossiers avant de les transmettre. Depuis, c'est le Procureur, si je ne dis pas de bêtise, qui se charge de çà.

Donc le Guet n'est là que pour la défense.

Le procureur et ses adjoints... une salle des plaintes a été crée en gargote, afin de faciliter le contact avec ces derniers.

Néanmoins, le Guet peut constater des infractions et transmettre à la procure le cas échéant.

Walan a écrit:

Voilà :

Citation :: Aux nobles & conseillers ducaux du Lyonnais-Dauphiné,
Aux membres de la liste "BOUYA" nommée à l'origine "SURPRISE",

La Très Noble Assemblée des Pairs de France a été saisie le premier d'août mil quatre cent soixante et trois au sujet de l'éligibilité de sept membres de la liste "SURPRISE" présentée aux élections ducales du Lyonnais-Dauphiné ayant eut lieu le vingt-cinq juillet. Suite à ces élections, la liste "SURPRISE" a obtenu deux sièges au conseil ducal du Lyonnais Dauphiné. Les membres concernés par la saisine sont les dénommés : Ryoka, Nikolai_jagellon, Bartholome, Lavava, Galopin, Ysilgonde et Granfrere.

A l'issu de l'examen des pièces présentées lors de la saisine initiale et du complément d'informations demandé, la Très Noble Assemblée des Pairs de France considère que :

La violation de la loi royale exposée n'est pas établie, au sens où l'Ordonnance Royale du quatorze avril mil quatre cent soixante et trois n'interdit explicitement que le franchissement des frontières par des armées étrangères et point par des individus, ce qui est d'ailleurs la situation par défaut. En ce domaine, si la responsabilité de la Couronne de France s'exerce bien sur le franchissement des frontières extérieures, elle ne peut cependant pas se prononcer sur la circulation d'individus -étrangers ou non- sur le sol d'une province vassale. En outre, ladite ordonnance ne prévoit rien sur l'inéligibilité dans le cas de sa violation et s'agissant encore et toujours d'une province vassale, la définition d'une inéligibilité pour cette cause aurait été du ressort de la province concernée.
Cet argument ne saurait donc être retenu pour justifier l'inéligibilité.

En revanche, le droit local lyonnais-dauphinois définit clairement : d'une part des critères nécessaires à l'acquisition du statut de "Lyonnais-Dauphinois" ; d'autre part des critères d’éligibilité aux élections, incluant pour les candidats la nécessité d'être Lyonnais-Dauphinois.
Au vu des éléments et témoignages apportés sur les dates d'installation de sept membres de la liste "SURPRISE" incriminés, notamment par un officier ducal assermenté, il apparaît que ceux-ci n'étaient pas Lyonnais-Dauphinois au sens de l'article I.4 du coutumier du Lyonnais-Dauphiné au moment des élections ducales, puisque n'étant ni vassaux du Lyonnais-Dauphiné, ni va-nus-pieds et n'ayant pas emménagé depuis suffisamment longtemps et qu'en vertu de l'article III.1 du même coutumier, ils ne satisfaisaient pas en conséquence à l'un des critères leur permettant d'être éligibles à une charge de conseiller ducal.
L'argument présenté est donc ici retenu.

Par conséquent et pour cette unique et dernière cause, la Très Noble Assemblée des Pairs de France déclare les sept membres sus-cités de la liste "SURPRISE" inéligibles.

La Très Noble Assemblée des Pairs de France prend acte des démissions des premiers membres de cette liste peu de temps après le dépôt de cette saisine. Elle constate cependant la présence d'autres membres inéligibles au sein du conseil lyonnais-dauphinois actuel, et les incite à démissionner incessamment sous peine de poursuites.

Que le Très-Haut veille sur le Lyonnais-Dauphné, ses conseillers et habitants.

Donné le douzième jour d'août de l'an de grâce MCDLXIII.

Pour la Très Noble Assemblée des Pairs de France,
Le prince d'Igny.

Pairs de France s'étant prononcés sur la saisine concernée : Ingeburge Malzac d'Euphor, Bbred de Lortz, Actarius Malzac d'Euphor, Maltea di Favara, Leda, Orandin de Litneg, Walan de Meyrieux

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Ysilgonde est MORTE
Bartholome fait retraite

...

Bah tiens comme par hasard

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Ysilgonde a jamais été très active, vu son âge... Bartholome... Peut-être une retraite estivale. On peut qu'attendre...

Nombre de messages : 22 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/08/2015

Bartholomé lança un grand sourire béat au prévôt.

C'est impressionnant, vous ne ratez jamais une occasion de dire une connerie !

Puis à la duchesse.

Vous aurez ma démission sous peu. Bon courage.

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Hochement de tête. D'accord, merci ben pour vos voeux, bonne continuation à vous ! Avec un tel bagou juridique, il pourrait facilement devenir un Bazin ; ou mieux ; ou pire — c'est souvent une question de point de vue.

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