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 Ici règne le secret

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Temperance
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Temperance

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MessageSujet: Re: Ici règne le secret   Ici règne le secret - Page 3 Icon_minitimeMer 12 Aoû 2015 - 11:07

Citation :

Ici règne le secret - Page 3 120205072410114284

      Angelyque, par la Grâce de Dieu, Reyne de France.




    À tous ceux qui liront ou se feront lire ce qui suit,



    Salut et paix.



      Sous la guidance du Très-Haut et de son incommensurable sagesse, soutenu par Aristote et Christos, puisse leur grande clairvoyance en aiguiller d’autres comme elle aiguille chaque jour Notre esprit, inspirée par Saint Bynarr mais aussi Saint Ânani Mhour qui Nous soufflent Nos mots & guident nos pas,

      Annonçons ce jour d'hui, après débats & consultations, l'amendement de l'Ordonnance de Montargis, corrigée de la façon suivante :


      Citation :




      Ordonnance de Montargis relative à l'éligibilité provinciale

        Préliminaire

        • Article 0.1 : L'inéligibilité peut résulter de dispositions légales ou d'une condamnation judiciaire. La définition d’une disposition légale ne peut pas reposer sur une condamnation judiciaire.

        • Article 0.2 : Les causes d'inéligibilité électorales ne concernent qu'un individu propre et ne sauraient s'étendre à une liste d'individus.

        • Article 0.3 : L’éligibilité est une notion passive. Il appartient aux autorités provinciales compétentes de déterminer l’inéligibilité d’un individu, et non à l’individu de devoir acquérir ou de faire valider son éligibilité.

        Des conditions légales d'éligibilité

        • Article 1.1 : Chaque province du Royaume de France peut définir les critères légaux d'éligibilité. Ainsi, les Grands Feudataires, ducs et comtes régnants légitimement, du Royaume peuvent préciser les conditions auxquelles nos sujets sont éligibles en leurs terres. Ces critères doivent être définis et connus préalablement aux élections. Tout individu ne répondant pas à ces critères se verra refuser l’accès à un mandat électif et sera inéligible.

        • Article 1.2 : Pour pouvoir se présenter à une élection, il peut ainsi être nécessaire d’être résident de la province depuis une durée établie par les autorités comtales ou ducales. Celle-ci ne saurait cependant pas excéder trois mois.
          Ne sauraient être concernés par le critère de résidence, et a fortiori par un délai minimal d'installation, les vassaux du Monarque de France en son Domaine Royal.

        • Article 1.3 : Les dérogations aux critères d'éligibilité ne peuvent être accordées par le régnant que si les dispositions légales de sa province le lui permettent.

        De l'inéligibilité suite à condamnation judiciaire

        • Article 2.1 : Les peines d'inéligibilité désignent l'incapacité pour un individu ŕ briguer un mandat électoral pour une durée déterminée par le juge.
          Les peines d'inéligibilité ne peuvent excéder trois mois consécutifs, et sont suspendues, le cas échéant, ŕ l'acceptation par les autorités ad hoc du dossier par la Cour d'appel.

        • Article 2.2 : Toute déclaration royale de traîtrise et félonie, toute condamnation judiciaire pour crime de lèse Majesté, haute trahison, trahison et certains cas de trouble à l'ordre public impliquant brigandage ou crime de sang peut amener à une peine d'inéligibilité.

        • Article 2.3 : Les peines d'inéligibilité doivent être formellement prononcées à l'issue d'un procès par le juge et ne sauraient être d'application automatique suite à condamnation pour l'un des comportements décrits à l'article 2.2.

        • Article 2.4 : Les peines d'inéligibilité peuvent faire l'objet d'une Grâce Comtale, Ducale ou Royale.


        Postliminaire

        • Article 3.1 : A priori du résultat des élections, il appartient aux autorités provinciales compétentes de déterminer l’inéligibilité d’un individu. Si une procédure juridique devait être ouverte sur base de cette inéligibilité, la culpabilité ne pourrait entraîner qu’une peine symbolique*.

        • [* Note HRP : Par décision des administrateurs du jeu, enfreindre une règle d'inéligibilité ne fait encourir à l'accusé qu'une peine symbolique car on ne peut empêcher quelqu'un de se présenter à une élection.]

        • Article 3.2 : A posteriori du résultat des élections, il appartient aux autorités royales compétentes d’en vérifier la validité.





      Car ainsi nous l'avons décidé et parce que tel est notre bon plaisir.

      Donné et scellé à Chalon, le 20 juin 1463.

      Sa Majesté Angelyque, Reyne de France

      Ici règne le secret - Page 3 Angelyque-reyne-2-jaune_zpsa33383b3


C'est le postliminaire qu'al nous intéresse.
Vous pouvez aussi lire tout qu'est-ce qu'a été débattu là-dessus dans les minutes de l'office de la justice.


https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t29997p15-coutumier-critere-d-eligibilite-et-peines-d-ineligibilite
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Meya.

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MessageSujet: Re: Ici règne le secret   Ici règne le secret - Page 3 Icon_minitimeMer 12 Aoû 2015 - 12:03

Première réponse pas concluante, la brune ne connait pas les lois royales. Deuxième intervention de la Duchesse plus à son goût, elle lit le vélin qu'elle a apporté.

Je suis d'accord que le postliminaire nous dit qu'il n'y aurait qu'une peine symbolique. Mais, parce qu'il y a un mais, juste avant on a :

Citation :
Article 1.1 : Chaque province du Royaume de France peut définir les critères légaux d'éligibilité. Ainsi, les Grands Feudataires, ducs et comtes régnants légitimement, du Royaume peuvent préciser les conditions auxquelles nos sujets sont éligibles en leurs terres. Ces critères doivent être définis et connus préalablement aux élections. Tout individu ne répondant pas à ces critères se verra refuser l’accès à un mandat électif et sera inéligible.

Article 1.2 : Pour pouvoir se présenter à une élection, il peut ainsi être nécessaire d’être résident de la province depuis une durée établie par les autorités comtales ou ducales. Celle-ci ne saurait cependant pas excéder trois mois.

Je repose donc ma question, qu'est ce qui empêche, légalement, d'ajouter une loi qui imposerait d'être résident depuis au minimum 3 mois avant de se présenter aux Ducales ?

[C'est uniquement par principe, je comprends bien que les JD brigands s'en taperont royal de ça vu qu'ils savent qu'ils ne risquent rien, mais c'est au moins pour montrer que n'importe qui ne peut pas prétendre au trône ducal.]
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Temperance

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MessageSujet: Re: Ici règne le secret   Ici règne le secret - Page 3 Icon_minitimeMer 12 Aoû 2015 - 12:07

Rien nous y empêche. Ma ça changera strictement rien à notre impuissance derrière. Ca fera juste du boulot pour le tribunal.
Pour le caractère dissuasif... Ça peut y être pour certains. En général les gens honnêtes qu'al veulent point de démêlés judiciaires.
Point pour les gens qu'al veulent fauter des troubles (précisément ceux qu'on voudrait dissuader). Du coup, c'est un peu un coup dans l'eau...
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Groch_Nahem
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MessageSujet: Re: Ici règne le secret   Ici règne le secret - Page 3 Icon_minitimeMer 12 Aoû 2015 - 12:49

Meya. a écrit:

Pourquoi ne pas ajouter une mention qui stipulerait que pour les Ducales, il faudrait minimum 3 mois en tant que Lyonnais-Dauphinois dans le Duché en question ?

On pourrait arguer que les habitants dudit Duché ont besoin de connaitre les personnes qui se présentent aux plus hautes institutions de leur Duché. Que ces postes ne peuvent être confiés à d'illustres inconnus vu l'importance de ces mêmes postes.

Dans la même idée, mais un cran en dessous, imposer un mois de présence à un Lyonnais-Dauphinois dans sa ville avant de se présenter à une municipale et avoir sa propre résidence dans le même village, question de logique.

et imposer d'avoir champ et échoppe. Ce qui est la base de la civilité.
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Meya.

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MessageSujet: Re: Ici règne le secret   Ici règne le secret - Page 3 Icon_minitimeMer 12 Aoû 2015 - 12:53

Champ et échoppe, c'est déjà dans le coutumier Wink
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MessageSujet: Re: Ici règne le secret   Ici règne le secret - Page 3 Icon_minitimeMer 12 Aoû 2015 - 13:32

Moue désappointée.
Dans la théorie, oui, c'est ben beau. En pratique... Ce sera utile contre qui ?
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MessageSujet: Re: Ici règne le secret   Ici règne le secret - Page 3 Icon_minitimeMer 12 Aoû 2015 - 14:00

Contre des personnes comme ceux de la liste bouya par exemple.
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MessageSujet: Re: Ici règne le secret   Ici règne le secret - Page 3 Icon_minitimeMer 12 Aoû 2015 - 14:19

Bah, ils étaient déjà inéligibles aque la loi actuelle, hein.
C'est juste qu'on a point le droit de sanctionner les gens inéligibles qui se présentent quand même. On peut durcir tous les critères qu'on veut, des gens comme Bouya qui se présentent quand même, on a aucun recours contre (hormis les saisines à la Pairie, et ça traîne et on sait même pas qu'est-ce que ça va donner...).
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Meya.

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MessageSujet: Re: Ici règne le secret   Ici règne le secret - Page 3 Icon_minitimeMer 12 Aoû 2015 - 15:01

Le problème c'est que dans la loi actuelle, rien n'empêche une personne lambda d'acheter un champ le 1er du mois et de se présenter à l'élection ducale le 8 ou 9 de ce même mois. Et cette personne ne serait pas hors la loi, on ne pourrait rien y faire malgré nos protestations.

Les bouyas ont juste manqué d'organisation. A leur place, je me serais installée un peu plus tôt pour être dans les clous.

Même si ça ne sert à rien en pratique, ça permettrait quand même de les mettre en procès -ou saisine, appelez ça comme vous voulez-, passé ce délai ridicule d'une simple semaine.
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MessageSujet: Re: Ici règne le secret   Ici règne le secret - Page 3 Icon_minitimeMer 12 Aoû 2015 - 15:34

Comme Meya le souligne si bien, les Bouyas ont manqué dans leur organisation. S'ils se présentent la prochaine fois, ils seront éligibles.

Ce qui me choque est que le lambda n'a besoin que d'une semaine avant de faire ce qu'il veut et donc se présenter à une élection. Je pense que c'est le seul coutumier à faire de la sorte.

Si l'on veut aller plus vite qu'une saisine, pourquoi ne pas ajouter une clause de procès pour TOP avec emprisonnement s'il ne démissionne pas.

Le procès irait vite et pas besoin de témoin.
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MessageSujet: Re: Ici règne le secret   Ici règne le secret - Page 3 Icon_minitimeMer 12 Aoû 2015 - 15:47

On peut faire çà oui, je trouve l'idée bonne

ou on peut rester deux mois assis sur nos séants et attendre que çà se passe en ne faisant que le travail routinier
A cette impression que ce mandat se fera ainsi et qu'en faite juste un nouveau titre intéresse la Duchesse
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Temperance

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MessageSujet: Re: Ici règne le secret   Ici règne le secret - Page 3 Icon_minitimeMer 12 Aoû 2015 - 15:55

[HRP] Je sais pas comment le dire autrement : les admins ne veulent *pas* qu'on sanctionne IG des gens qui se présentent à des élections. Donc prison, pas possible, interdire l'accès au conseil, pas possible, obliger à démissionner sous peine de procès... Pas possible. [/HRP]

La Duchesse soupira.

Durcir les critères fera juste que y'aura davantage d'inéligibles dans nos élections, ma ça changera point qu'al devront obtenir un trousseau de clefs et siéger. Il est exclu d'y emprisonner.

Et se tournant vers Anastasie :

Nous avons boucoup à faire et c'est pourquoi j'a souligne que modifier cette loi c'est ben le truc le plus inutile qu'on peut faire... Pour les autres projets, ma foi, c'est pas faute d'essayer de mobiliser les conseillers sur la question de l'animation, par ezemple - l'anniversaire du Duché approche et boucoup s'en fichent. J'y fera toute seule s'y faut, ma bon... La priorité ça va être de survivre à ces deux mois aque des absents dans tous les sens.

Découragée ? Un peu. Dans les deux listes, des défections...
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MessageSujet: Re: Ici règne le secret   Ici règne le secret - Page 3 Icon_minitimeMer 12 Aoû 2015 - 16:01

Il est vrai que l'anniversaire du Duché est bien la chose la plus importante à faire en ce moment, vous avez raison. A l'impression de se retrouver dans un ancien conseil ou deux, ou seul les trucs les plus futiles bougeaient et ou les choses les plus importantes dormaient. Mieux vaut ne rien faire comme çà on ne reçoit aucuns reproches et on ne se fatigue pas trop, cette phrase devrait être une bonne devise pour ce conseil et certains autres.
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MessageSujet: Re: Ici règne le secret   Ici règne le secret - Page 3 Icon_minitimeMer 12 Aoû 2015 - 16:06

Si vous avez des idées de choses à faire bouger urgemment, j'a vous en prie. Ma je préviens je suis très occupée, j'a une armée à monter à Dié, précisa la Duchesse-qui-foutait-rien.
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MessageSujet: Re: Ici règne le secret   Ici règne le secret - Page 3 Icon_minitimeMer 12 Aoû 2015 - 16:12

C'est vrai qu'il n'y à que vous qui bossez. Moi je ne fais rien du tout.

Le pôle sécurité c'est bien le secteur qui donne le plus de boulot et qui prends le plus de temps, la Dame de Montgenèvre passait son temps à être Maitre douanière, Prévôt et Capitaine mais il est vrai qu'elle ne fout rien de ses journées.

Préfère ne plus rien dire car monter une armée est tellement plus importante que de se préoccuper du budget, des lois merdeuses et juste faire semblant de bosser en parlant pour rien dire dans différents bureaux etc...


Quand vous aurez fini de brasser du vent vous me préviendrez, moi je vais faire semblant de bosser au pôle sécurité comme je le fais depuis le début du mandat.

sort de la pièce et va imiter les fantômes de ce conseil.
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MessageSujet: Re: Ici règne le secret   Ici règne le secret - Page 3 Icon_minitimeMer 12 Aoû 2015 - 16:50

Oh, détrompez-vous, dame Anastasie. J'a crois que vous êtes dans les rares conseillers qu'al travaillent d'arrache-pied dans leur office. C'est l'été, c'est comme ça, et les secouer n'y changera rien. Vous avez une réforme ou un chantier à proposer pour vot' office du coup ?
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MessageSujet: Re: Ici règne le secret   Ici règne le secret - Page 3 Icon_minitimeMar 18 Aoû 2015 - 11:27

Bonjour,


Je ne savais pas trop ou dire çà alors j'ai pris un bureau au pif.

Je voulais vous tenir informer de la sécurité du LD, depuis plusieurs avec Arwel on est en mode "alerte". On surveille tout encore plus que d'habitude.

Mais là ce jour je suis, et elle aussi, encore plus en alerte surtout à Briançon. Je vais augmenter la défense pour avoir 5 défenseurs à cause de Santia, Stan, et pilou...

Je vais prévenir au Guet pour que tout le monde se mette en alerte et avec Arwel on fait un recensement des personnes présentes et actives pour défendre Briançon ou d'autres villes au cas ou.

J'essaie de faire au mieux, et vous tiendrait informer sur ce que je fais et ferai
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Meya.

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MessageSujet: Re: Ici règne le secret   Ici règne le secret - Page 3 Icon_minitimeMar 18 Aoû 2015 - 12:10

Je pense que c'est fait, mais à tout hasard : Flavie a été prévenue pour qu'elle puisse vider sa mairie par précaution ?
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MessageSujet: Re: Ici règne le secret   Ici règne le secret - Page 3 Icon_minitimeMar 18 Aoû 2015 - 12:20

J'ai laissé un mot dans tous les postes de Guet et sur le panneau des ordres commun à tous, donc oui si elle ne le sait pas avec tout ce que j'ai fais, c 'est qu'elle le fait exprès


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MessageSujet: Re: Ici règne le secret   Ici règne le secret - Page 3 Icon_minitimeMar 18 Aoû 2015 - 12:25

Flavie vide la mairie, mais bon c'est pas trop "légal" de le faire, non ?
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Cecilia

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MessageSujet: Re: Ici règne le secret   Ici règne le secret - Page 3 Icon_minitimeMar 18 Aoû 2015 - 12:28

Elle se doit de laisser un minimum dans les caisses notamment pour la gestion de la milice. Après si tout est conservé sur un mandat, autant vous dire que ce sera peine perdue puisque les brigands pourront exiger le retour de celui-ci [règle des admins]. Par contre je ne me souviens pas s'il y a interdiction ou non de conserver le tout en sa propriété.
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MessageSujet: Re: Ici règne le secret   Ici règne le secret - Page 3 Icon_minitimeMar 18 Aoû 2015 - 12:35

Ce n'est pas la 1er fois qu'elle gère çà, je pense donc qu'elle sait faire pour les caisses. Elle va aussi écrire à tout le monde pour prévenir.

Perso j'attends que le Chef maréchal prenne son offre pour mettre d'autres personnes et ceux au maximum de ce que je peux faire.Ils doivent être au moins 10 pour défendre car on a 8 personnes listées, mais la lance à 2 personnes de plus que je ne connais pas.

j'ai demandé des infos à la Curia et je suis en attente.
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Meya.

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MessageSujet: Re: Ici règne le secret   Ici règne le secret - Page 3 Icon_minitimeMar 18 Aoû 2015 - 12:36

Il me semble que lorsque j'avais vidé celle d'Embrun en pareille situation, je ne pouvais pas prendre les écus ni le stock chez moi. J'étais passée par des tiers, n'est ce pas Anas ?

Il faut effectivement, laisser un peu d'écus et confier le reste à des personnes de confiance et surtout vider les mandats.
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MessageSujet: Re: Ici règne le secret   Ici règne le secret - Page 3 Icon_minitimeMar 18 Aoû 2015 - 12:41

Oh çà oui je me souviens et qu'est ce que c'est chiant.

J'ai fais un rappel à Flavie et je vais en faire autant avec Brianna d'Embrun, juste au cas ou
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Cecilia

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MessageSujet: Re: Ici règne le secret   Ici règne le secret - Page 3 Icon_minitimeMar 18 Aoû 2015 - 12:45

Après ce que l'on peut faire, c'est lui faire un mandat coffre mais via le Duché. Ce sera moins problématique pour elle en cas de prise de la mairie et ne l'obligera pas à tout stocker à droite à gauche.
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MessageSujet: Re: Ici règne le secret   Ici règne le secret - Page 3 Icon_minitime

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