La Rose
Nombre de messages : 1005 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 12/06/2015
| Sujet: Le verger Ven 14 Aoû 2015 - 21:22 | |
| Premier mandat pour un contrat fruit de fait. - Citation :
- Contrat :
« Grande échelle contre fruit »
Le mandaté s’engage à revendre à la mairie 10 fruits à 9 écus contre une échelle à 60 écus. La mairie participant à l'achat à hauteur de moitié en avançant au mandaté 30 écus.
Au départ dudit mandat, il y a :
- 30 écus - 1 grande échelle
Au retour dudit mandat, il devra y avoir :
- 10 fruits
Ce mandat devra être de retour au plus tard le 30 août 1463.
Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.
Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.
Fait à Dié, le 14 aout 1463, par La Rose (Emma_rose_ ig) maire de Dié Inventaire des marchandises :
Encombrement : 10
30,00 écus 1Grande échelle | |
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La Rose
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| Sujet: Re: Le verger Jeu 20 Aoû 2015 - 9:14 | |
| Mandat rendu, j'aurai au moins 10 fruits à remonter au Duché. - Citation :
- « Grande échelle contre fruit »
Le mandaté s’engage à revendre à la mairie 10 fruits à 9 écus contre une échelle à 60 écus. La mairie participant à l'achat à hauteur de moitié en avançant au mandaté 30 écus.
Au départ dudit mandat, il y a :
- 30 écus - 1 grande échelle
Au retour dudit mandat, il devra y avoir :
- 10 fruits
Ce mandat devra être de retour au plus tard le 30 août 1463.
Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.
Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.
Fait à Dié, le 14 aout 1463, par La Rose (Emma_rose_ ig) maire de Dié Inventaire des marchandises :
Encombrement : 50
0,00 écus 10 fruits | |
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La Rose
Nombre de messages : 1005 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 12/06/2015
| Sujet: Re: Le verger Mar 27 Oct 2015 - 19:49 | |
| Mandat fait à Messire Bebere : - Citation :
- « Grande échelle contre fruit » et achat de 7 fruits à 9 écus.
Le mandaté s’engage à revendre à la mairie 10 fruits à 9 écus contre une échelle à 60 écus. La mairie participant à l'achat à hauteur de moitié en avançant au mandaté 30 écus.
Au départ dudit mandat, il y a :
- 93 écus - 1 grande échelle
Au retour dudit mandat, il devra y avoir :
- 17 fruits
Ce mandat devra être de retour au plus tard le 30 octobre 1463.
Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.
Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.
Fait à Dié, le 25 octobre 1463, par La Rose (Emma_rose_ ig) maire de Dié Inventaire des marchandises :
Encombrement : 10
93,00 écus 1 grande échelle | |
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