Arrêt rendu par la CA

Serait-il possible de vous bouger un peu pour cette histoire ? Je commence à en avoir plus qu'assez de recevoir des menaces de HCJ...

Citation :

De Nous, Cassandre Colleville, Audiencière Royale près le Parlement de Paris,
A Vous, Arwel Chanvigny-Dagincourt, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné

Salutations et Paix.


Vostre Grasce,

Par la présente et sous le regard de Saint Arnvald, nous vous recontactons concernant l'arrest rendu par la Cour d'Appel, le 14ème jour de septembre 1463, opposant le justiciable Klothar,  [Klothar],  à la justice de la Bourgogne en coopération judiciaire avec le duché du Lyonnais-Dauphiné.

Après moult échanges, nous savons que le conseil ducal Bourguignon a reçu l'écu que le justiciable devait vous remettre. Nous aimerions donc savoir si ce dernier vous a bien été versé?

Rappelons, qu'un arrêt de la Chancellerie de France, qui vous a été remis, stipule que tout Régnant faisant abstraction à la bonne application des jugements rendus par les Cours de Justice Royales pourrait être jugé en Haute Cour de Justice.

Nous nous tenons à vostre disposition si vous deviez avoir des questions.

Respectueusement,



Faict à Paris,
Le quatorzième jour du mois de novembre 1463.

Citation :

Votre Altesse Poucelyna de Montestier-Mirandole,

Si je comprends bien, vous exercez au cours de ce mandat bourguignon tantôt comme juge et tantôt comme commissaire au commerce. C'est à la fois de justice et d'économie que je viens vous causer.

Nous cherchons la preuve que le sire Klothar a bien versé 1 écu qu'exigeait un arrêt rendu par la CA. Il devait le verser au Lyonnais-Dauphiné mais il n'était pas sur notre territoire, et maintenant la CA nous dit que vous avez perçu cet écu.

Pouvez-vous me confirmer cette information ? Nous écrirons alors à la CA pour clore le dossier.

Par avance merci,

Tempérance d'Amilly
Procureur du Lyonnais-Dauphiné

Voilà, j'attends.

Fouille dans sa masse de paperasse.

Si, on a ça, ma ça permet point de conclure. Moi pour un écu, j'vous avoue que ça me court un peu...

Citation :

Salutations votre Grâce,

Je puis affirmer que le sieur Klothar n'a rien versé au duché de Bourgogne. D'ailleurs je ne vois pas très bien pour quelle raison il l'aurait fait puisque c'est au LD qu'il doit l'écu.

J'en ai parlé à la duchesse Lenada qui n'est au courant de rien.

Par contre, il y a eu un versement de la part d'un certain Kedalith il y a quelques jours pour une raison inconnue puisque l'écu a été versé quand j'étais juge, qui serait un cousin ou un frère de Klothar et qui aurait été en contact avec la duchesse sortante il y a de cela un petit moment.

Pour ma part, je n'ai eu aucune demande officielle concernant ce qui pourrait ressembler à une magouille. Je suis en effet le juge titulaire, mais suis CAC intérimaire le temps que notre CAC se remette de ses soucis de santé.

Si je puis vous aider plus, je reste à votre disposition. Je ne sais si vous souhaitez venir récupérer l'écu versé par Kedalith, ou s'il faut lui rendre.

Cordialement

SAR Poucelyna de La Mirandole-Montestier