Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment :
Coffret Pokémon Ultra Premium Dracaufeu 2022 en ...
Voir le deal

 

 Arthurus

Aller en bas 
+4
Eleane
Temperance
Nynaeve87
Arwel
8 participants
AuteurMessage
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

Arthurus Empty
MessageSujet: Arthurus   Arthurus Icon_minitimeJeu 8 Oct 2015 - 1:30

La mairesse de Lyon m'a fait part de deux soucis :

- Une lettre de notre connétable qui l'accuserait de détourner les fonds de la mairie de Lyon...
- Une plainte d'une habitante qui l'accuserait de spéculation sur le marché.

Serait-il possible que nous ayons des éclaircissements à ce sujet ?
Revenir en haut Aller en bas
Nynaeve87

Nynaeve87


Nombre de messages : 19593
Age : 111
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 30/04/2007

Arthurus Empty
MessageSujet: Re: Arthurus   Arthurus Icon_minitimeJeu 8 Oct 2015 - 8:41

Pour la spéculation j'avais vu ça juste avant les élections, il l'avait reconnu d'ailleurs…en salle d'allégeance. mais vu qu'il était procureur il ne pouvait mener une action contre lui même.


http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=88967768#88967768



Comme personne n'avait relevé… j'avais un peu oublié pour ma part.
Revenir en haut Aller en bas
Temperance

Temperance


Nombre de messages : 2590
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 07/03/2012

Arthurus Empty
MessageSujet: Re: Arthurus   Arthurus Icon_minitimeJeu 8 Oct 2015 - 10:20

J'a reçu d'autres éléments de la mairesse de Lyon et j'a monte actuellement un dossier pour déstabilisation du marché contre lui, en effet.
Revenir en haut Aller en bas
Eleane

Eleane


Nombre de messages : 3847
Age : 29
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 06/07/2013

Arthurus Empty
MessageSujet: Re: Arthurus   Arthurus Icon_minitimeJeu 8 Oct 2015 - 17:18

Ah ben ça fait bien que notre connétable soit en procédure ...
Revenir en haut Aller en bas
Temperance

Temperance


Nombre de messages : 2590
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 07/03/2012

Arthurus Empty
MessageSujet: Re: Arthurus   Arthurus Icon_minitimeJeu 8 Oct 2015 - 18:12

On appelle ça la présomption d'innocence.
Ensuite. Oui. Y'a la question de l'immunité qui fait que le procès ne peut pas être lancé pour l'instant.


Citation :
III.3.c : Des conseillers ducaux

Tout au long de son mandat, tout conseiller ducal jouit d'une immunité liée à sa charge par protection du Duc. De ce fait, il ne peut être mis en accusation pendant la durée de celui-ci. A l'issu de son mandat et s'il n'est pas reconduit, le conseiller perdra cette immunité et sera dès lors justiciable.

Néanmoins, le Duc peut à tout moment lever l'immunité d'un conseiller pour toute faute résultant d'une trahison. Il doit pour cela obtenir l'accord de 2/3 des conseillers.
Le dit conseiller pourra donc être poursuivi même si son mandat n'est pas échu et se verra, suivant la gravité des actes qui lui sont reprochés :

- retirer tout portefeuille, droit de vote, immunité ainsi que les accès spécifiques liés à son portefeuille.
ou
- retirer l'ensemble des accès liés à la fonction de conseiller ducal.

La déstabilisation économique relève du chef d'accusation de trahison.
'Core une fois, accusé n'est pas coupable. Ma on a le choix. Lever l'immunité, retirer provisoirement son portefeuille à Arthurus, procéder au procès dans les meilleurs délais et en tirer les conséquences, selon le verdict ou non-lieu qui sera prononcé.
Revenir en haut Aller en bas
anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

Arthurus Empty
MessageSujet: Re: Arthurus   Arthurus Icon_minitimeJeu 8 Oct 2015 - 18:15

Y à une autre chose qui fait que le procès ne peut être lancer, c'est une personne en retraite. Car oui Arthurus est en retraite depuis le 05/10/1463
Revenir en haut Aller en bas
Eleane

Eleane


Nombre de messages : 3847
Age : 29
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 06/07/2013

Arthurus Empty
MessageSujet: Re: Arthurus   Arthurus Icon_minitimeJeu 8 Oct 2015 - 18:37

Ah mais je ne dis pas qu'il est coupable loin de là ! Mais ça ne fait pas terrible de voir un conseiller ducal en procès ... Enfin si le procès est lancé !
Revenir en haut Aller en bas
Meya.

Meya.


Nombre de messages : 2020
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 15/10/2014

Arthurus Empty
MessageSujet: Re: Arthurus   Arthurus Icon_minitimeJeu 8 Oct 2015 - 19:01

Il avait prévenu qu'il serait indisponible quelques jours.

Je ne sais pas trop quoi en penser... Ça fait tache un conseiller qui fait de la déstabilisation dans la capitale...
Revenir en haut Aller en bas
ericx

ericx


Nombre de messages : 4186
Age : 38
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 18/11/2007

Arthurus Empty
MessageSujet: Re: Arthurus   Arthurus Icon_minitimeJeu 8 Oct 2015 - 21:45

Ca ferait tâche c'est sur mais on se doit tous d'être exemplaires et d'autant plus quand on est conseiller ducal.

Revenir en haut Aller en bas
helsinki

helsinki


Nombre de messages : 10884
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 12/09/2007

Arthurus Empty
MessageSujet: Re: Arthurus   Arthurus Icon_minitimeJeu 8 Oct 2015 - 22:45

ce serait être tâche de ne rien faire aussi.
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

Arthurus Empty
MessageSujet: Re: Arthurus   Arthurus Icon_minitimeVen 9 Oct 2015 - 0:56

En fait, pour l'instant, j'attendais surtout des éclaircissements de la personne concernée.
Revenir en haut Aller en bas
Temperance

Temperance


Nombre de messages : 2590
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 07/03/2012

Arthurus Empty
MessageSujet: Re: Arthurus   Arthurus Icon_minitimeVen 9 Oct 2015 - 11:35

D'accord, attendons donc. Après comme a dit Messire Jackouille, Arthurus a jà fourni des éclaircissements en salle des doléances.
Revenir en haut Aller en bas
Arwel

Arwel


Nombre de messages : 27652
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 22/11/2008

Arthurus Empty
MessageSujet: Re: Arthurus   Arthurus Icon_minitimeSam 10 Oct 2015 - 12:17

Pas en ce qui concerne le courrier. Pour ce qu'il s'est dit en salle de doléances, vous m'excuserez, mais je ne m'y trouvais pas pour ma part.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Arthurus Empty
MessageSujet: Re: Arthurus   Arthurus Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Arthurus
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Arrivée de Arthurus
» Proposition Arthurus
» Formation Arthurus (Terminée)
» Bureau fruitier: Verger {Arthurus.}
» Dépot de plainte mairie de lyon à l'encontre de Arthurus. pour spéculation/prescription

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 8 - Château de Pierre-Scize - Conseil Ducal :: Archives du Conseil Ducal (vrac)-
Sauter vers: