Arthurus

Sujet: Arthurus Jeu 8 Oct 2015 - 1:30

La mairesse de Lyon m'a fait part de deux soucis :

- Une lettre de notre connétable qui l'accuserait de détourner les fonds de la mairie de Lyon...
- Une plainte d'une habitante qui l'accuserait de spéculation sur le marché.

Serait-il possible que nous ayons des éclaircissements à ce sujet ?

Sujet: Re: Arthurus Jeu 8 Oct 2015 - 8:41

Pour la spéculation j'avais vu ça juste avant les élections, il l'avait reconnu d'ailleurs…en salle d'allégeance. mais vu qu'il était procureur il ne pouvait mener une action contre lui même.

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=88967768#88967768

Comme personne n'avait relevé… j'avais un peu oublié pour ma part.

Sujet: Re: Arthurus Jeu 8 Oct 2015 - 10:20

J'a reçu d'autres éléments de la mairesse de Lyon et j'a monte actuellement un dossier pour déstabilisation du marché contre lui, en effet.

Sujet: Re: Arthurus Jeu 8 Oct 2015 - 17:18

Ah ben ça fait bien que notre connétable soit en procédure ...

Sujet: Re: Arthurus Jeu 8 Oct 2015 - 18:12

On appelle ça la présomption d'innocence.
Ensuite. Oui. Y'a la question de l'immunité qui fait que le procès ne peut pas être lancé pour l'instant.

Citation :: III.3.c : Des conseillers ducaux

Tout au long de son mandat, tout conseiller ducal jouit d'une immunité liée à sa charge par protection du Duc. De ce fait, il ne peut être mis en accusation pendant la durée de celui-ci. A l'issu de son mandat et s'il n'est pas reconduit, le conseiller perdra cette immunité et sera dès lors justiciable.

Néanmoins, le Duc peut à tout moment lever l'immunité d'un conseiller pour toute faute résultant d'une trahison. Il doit pour cela obtenir l'accord de 2/3 des conseillers.
Le dit conseiller pourra donc être poursuivi même si son mandat n'est pas échu et se verra, suivant la gravité des actes qui lui sont reprochés :

- retirer tout portefeuille, droit de vote, immunité ainsi que les accès spécifiques liés à son portefeuille.
ou
- retirer l'ensemble des accès liés à la fonction de conseiller ducal.

La déstabilisation économique relève du chef d'accusation de trahison.
'Core une fois, accusé n'est pas coupable. Ma on a le choix. Lever l'immunité, retirer provisoirement son portefeuille à Arthurus, procéder au procès dans les meilleurs délais et en tirer les conséquences, selon le verdict ou non-lieu qui sera prononcé.

Sujet: Re: Arthurus Jeu 8 Oct 2015 - 18:15

Y à une autre chose qui fait que le procès ne peut être lancer, c'est une personne en retraite. Car oui Arthurus est en retraite depuis le 05/10/1463

Sujet: Re: Arthurus Jeu 8 Oct 2015 - 18:37

Ah mais je ne dis pas qu'il est coupable loin de là ! Mais ça ne fait pas terrible de voir un conseiller ducal en procès ... Enfin si le procès est lancé !

Sujet: Re: Arthurus Jeu 8 Oct 2015 - 19:01

Il avait prévenu qu'il serait indisponible quelques jours.

Je ne sais pas trop quoi en penser... Ça fait tache un conseiller qui fait de la déstabilisation dans la capitale...

Sujet: Re: Arthurus Jeu 8 Oct 2015 - 21:45

Ca ferait tâche c'est sur mais on se doit tous d'être exemplaires et d'autant plus quand on est conseiller ducal.

Sujet: Re: Arthurus Jeu 8 Oct 2015 - 22:45

ce serait être tâche de ne rien faire aussi.

Sujet: Re: Arthurus Ven 9 Oct 2015 - 0:56

En fait, pour l'instant, j'attendais surtout des éclaircissements de la personne concernée.

Sujet: Re: Arthurus Ven 9 Oct 2015 - 11:35

D'accord, attendons donc. Après comme a dit Messire Jackouille, Arthurus a jà fourni des éclaircissements en salle des doléances.

Sujet: Re: Arthurus Sam 10 Oct 2015 - 12:17

Pas en ce qui concerne le courrier. Pour ce qu'il s'est dit en salle de doléances, vous m'excuserez, mais je ne m'y trouvais pas pour ma part.

» Arrivée de Arthurus
» Proposition Arthurus
» Formation Arthurus (Terminée)
» Bureau fruitier: Verger {Arthurus.}
» Dépot de plainte mairie de lyon à l'encontre de Arthurus. pour spéculation/prescription