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 Charte de l'Amirauté à revoir

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helsinki
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Arwel
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Pour ou contre la proposition de réforme de l'amirauté (p3) ?
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: Charte de l'Amirauté à revoir   Charte de l'Amirauté à revoir - Page 2 Icon_minitimeJeu 11 Fév 2016 - 22:48

- Pour ma part je n'y connais vraiment rien en navigation, donc je me rangerai à l'avis de la majorité.
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Meya.

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MessageSujet: Re: Charte de l'Amirauté à revoir   Charte de l'Amirauté à revoir - Page 2 Icon_minitimeVen 12 Fév 2016 - 9:56

Même chose, je ne me suis jamais intéressée à cette partie. Après comme dit plus haut, on peut en profiter pour donner plus de prérogatives au CAMGT. Perso je n'y vois pas d'inconvénient si le premier concerné est d'accord. Ça permettrait plus d'échanges sur le sujet au CD.
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helsinki

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MessageSujet: Re: Charte de l'Amirauté à revoir   Charte de l'Amirauté à revoir - Page 2 Icon_minitimeVen 12 Fév 2016 - 11:02

Les rapports de la vigie peuvent être importants pour la défense.
Ils doivent être journaliers.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Charte de l'Amirauté à revoir   Charte de l'Amirauté à revoir - Page 2 Icon_minitimeSam 13 Fév 2016 - 3:20

Violet... Je préfère le violet...
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Walan

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MessageSujet: Re: Charte de l'Amirauté à revoir   Charte de l'Amirauté à revoir - Page 2 Icon_minitimeSam 13 Fév 2016 - 11:29

Le violet est une couleur que je réserve pour mon épouse ... *ladite épouse étant au couvent depuis si longtemps que la hérauderie voudrait lancer une procédure de succession anticipée, mais ça il évita de le dire.*
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Walan

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MessageSujet: Re: Charte de l'Amirauté à revoir   Charte de l'Amirauté à revoir - Page 2 Icon_minitimeMar 16 Fév 2016 - 11:01

Du coup, on jette au feu la proposition ci-dessus et on en repasse des semaines à refaire une version avec des modifications plus drastiques, ou pas ?
Sachant, pour rappel, que tant que le texte n'est pas réformé c'est l'actuel qui doit s'appliquer (donc entre autres, il y a un amiral à nommer).


Si jamais c'est l'option "réforme plus drastique" qui est retenue, voici une proposition (sans signaler toutes les suppressions) :

Citation :
Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

Titre 1 : De la définition et des attributions de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

L'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires aux usages économiques et commerciaux, à l'entretien et à la protection des ports, voies fluviales et bateaux du Lyonnais-Dauphiné, ainsi qu'aux usagers et voyageurs souhaitant utiliser lesdits ports, voies fluviales et bateaux.

Elle dispose de bureaux au sein du Castel de Lyon afin d'assurer, notamment, la liaison avec le Conseil Ducal et d'une antichambre publique (gargote du LD), pour recevoir les requêtes des voyageurs.

Les ports de Vienne, Valence et Lyon sont propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Titre 2 : De la hiérarchie et des statuts des membres de l'Amirauté

2.a : De l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné et de ses adjoints

Le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux dirige l'Amirauté. Il collabore avec les autres membres du pôles financiers du Conseil Ducal pour les aspects commerciaux et avec les officiers généraux des Compagnies d'Ordonnances pour les aspects de défense.

Un Amiral du Lyonnais-Dauphiné peut-être nommé et révoqué par le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, avec l'accord du Duc, pour l'assister dans la direction de l'Amirauté et lui déléguer une partie de ses tâches. L'Amiral est sous l'autorité du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, dont il tient ses pouvoirs et qui dispose d'un veto sur toutes ses décisions.
Il se doit de posséder des connaissances en navigation, combat naval, voyages, construction de bateaux et gestion des ports.
Si l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné souhaite quitter le Duché, il doit en informer au préalable le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. La démission de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné doit d’être acceptée par le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.

2.b : Des chefs de port

Les Chefs de Port sont sous les ordres du Commissaire aux Mines et aux Grands travaux. Ils sont nommés et révoqués par celui-ci, avec l'accord du Duc.

Les Chefs de Port sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un Chef de Port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé. Toutefois, dans des cas d’extrême urgence (lever de ban, mission de défense armé hors de la ville, etc...) le Chef de Port pourra être libéré de ses fonctions et il sera remplacé momentanément par le maire de la ville.

En cas de manquement de l'un de leurs devoirs ou tout abus de pouvoir durant l'exercice de leur charge, les Chefs de Port pourront être poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier

2.c : De la flotte du Lyonnais-Dauphiné

La flotte du Lyonnais-Dauphiné comporte les bateaux propriété du Duché ainsi que les bateaux sous contrat avec le Duché, notamment à des fins de défense.

Les capitaines des bateaux ducaux sont nommés et révoqués par Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, après accord du Duc. Ils sont placés sous les ordres du Duc du Lyonnais-Dauphiné, qui délègue cette autorité à sa convenance au Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ou au Capitaine.

Les capitaines ducaux peuvent choisir librement leurs matelots et leurs gens d'équipage sous réserve que ceux-ci soient Lyonnais-Dauphinois, sauf dérogation délivrée par le Conseil des Compagnies d'Ordonnances. Les capitaines peuvent confier la conduite du navire aux matelots. Toutefois, ils restent responsables des événements qui peuvent avoir lieu durant cette période (naufrages, mauvaises manœuvres, etc.)

Les capitaines et les bateaux ducaux représentent l’image lyonnais-dauphinoise et leurs actes ne doivent pas ternir l’image extérieure du Duché, ceci passant par le respect des règles imposées par les provinces dans lesquelles se rendent ces bateaux.

Les navires sous contrat n'interviennent que sur demande explicite du Duc du Lyonnais-Dauphiné, qui délègue cette autorité à sa convenance au Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ou au Capitaine.

En cas de manquement de l'un de leurs devoirs ou tout abus de pouvoir pendant l'exercice de leur charge, les capitaines de bateaux ducaux ou sous contrat pourront être poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier

2.d : Des navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné

Les navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne sont pas directement rattachés à l'Amirauté mais ont un accès privilégié à cette dernière. Le pavillon leur confère certains avantages en matière de taxes portuaires et leur permet d'avoir une place réservée dans les quais des ports du Lyonnais-Dauphiné. Ils peuvent être sollicités par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Les navires propriété d'un Lyonnais-Dauphinois ayant été construits dans un port du Lyonnais-Dauphiné peuvent obtenir le pavillon du Lyonnais-Dauphiné sur simple demande.

Dans le cas de navires propriété d'un Lyonnais-Dauphinois ayant été construits à l'étranger, une demande de pavillon peut être étudiée par le Conseil Ducal, sur demande motivée auprès du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. Seul le Conseil Ducal pourra attribuer le pavillon après un vote de la majorité de ses membres.

Dans le cas d'une vente de navire portant le pavillon du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ne sera pas automatiquement reconduit et une nouvelle demande de pavillon devra être faite au Conseil Ducal par le nouveau propriétaire, par l'intermédiaire du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.

Les navires propriété du Duché ou des villes du Lyonnais-Dauphiné ont automatiquement le pavillon du Lyonnais-Dauphiné.

Toute condamnation pour trahison ou haute trahison par une Cour de justice du propriétaire du navire entraîne la perte du pavillon. Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. En cas de délits commis par ces derniers, l'Amirauté pourra proposer la suspension du pavillon qui devra être avalisée par le Conseil Ducal.


Titre 3 : Du fonctionnement de l'Amirauté

3.a : Des accostages et du droit de séjour

Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Sans cette autorisation, les défenses du port peuvent attaquer l'intrus. Tout refus d'accostage implique une sortie des eaux territoriales lyonnaises-dauphinoises sans délai.

Le capitaine d'un bateau amarré à un anneau lyonnais-dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage.
Tout accostage accepté ne l'est que pour une durée maximale de 3 jours, incluant le jour d'arrivée, sauf si la demande d'accostage mentionne une raison explicite qui nécessite une durée plus longue, qui est validée ou non par le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau, hors bateaux battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, de rester à quai plus du nombre de jours définis.

Les navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné ont une place réservée sur les quais des ports du Lyonnais-Dauphiné. Une place vacante est laissée pour l'accueil des navires étrangers. En cas de besoin, le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. peut sur décision motivée demander à ce qu'une place soit temporairement libérée par un navire battant pavillon lyonnais dauphinois.

Les demandes d’amarrage se font dans la salle publique prévue à cet effet soit par le capitaine du navire lui-même, soit par le chef de port concerné dans un délai minimum de 24 heures avant l'accostage envisagé.

3.b : Des taxes portuaires

La taxe portuaire est définie comme suit :
- Navires étrangers : 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation : 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations
- Navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois : 1 écu/jour

Les navires de la Flotte du Lyonnais-Dauphiné sont exonérés de taxes

Les navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois paieront leur taxe par avance par tranche de 6 mois.

Les navires et corsaires royaux se verront par défaut appliquer une taxe similaire aux navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois.


La taxe pourra être annulée ou diminuée par le Duc, sur demande motivée auprès du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, en particulier en cas de service rendu au Duché (mandat de maire ou conseiller ducal, service armé, voyage pour le compte du Duché, ...). Tout non paiement de la taxe portuaire est passible de poursuites conformément au Livre V du Coutumier.

3.c : De la sécurité des ports

Tout délit de piraterie ou accostage non autorisé est sanctionné conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier.

Lors d'une escale dans un port Lyonnais-Dauphinois le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

3.d : De la construction navale et des grands travaux

o 3.d.i : Des grands travaux

Seul le Conseil Ducal peut ordonner des travaux d'amélioration d'un port, par un vote à la majorité de ses membres. Une fois la décision prise et le budget établi, la maîtrise d’ouvrage est assurée par le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ; l'exécution est assurée par le Chef de port concerné en étroite collaboration avec le pôle économique du Conseil Ducal ; la vérification des procédures et dépenses relève également du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.

o 3.d.ii : De la construction des navires

Pour toute construction d'un navire, il sera demandé au futur propriétaire de faire une demande au Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.. Il réalise un devis en concertation avec le pôle économique du Conseil Ducal.

La taxe sur la construction s'élève à 20% du montant total à régler au Duché par le futur propriétaire du bateau. Elle sera réduite à 5% pour les Lyonnais-Dauphinois.

De façon à permettre a minima un accostage, les chantiers navals ne pourront lancer autant de construction qu'ils n'ont de quais. Un quai doit être laissé pour permettre l'accostage des navires.

o 3.d.iii : De l'entretien des navires

En supplément du coût de réparation, un forfait de réparation par tranche de points devra être acquitté au Lyonnais-Dauphiné selon la grille en vigueur :
De 1 à 3 points : 6 écus
De 4 à 7 points : 15 écus
De 8 à 12 points : 30 écus
De 13 à 20 points : 50 écus
Au delà de 20 points : 100 écus

3.e : Du marché naval

Toute vente de navire en Lyonnais-Dauphiné ou toute vente d'un navire battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne peut se faire sans l'accord préalable du conseil ducal.

Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphiné et non attribué après application des différentes règles d'héritage en vigueur près la Hérauderie de France devient la propriété du Duché après vérification du croque-mort.

Il serait sans doute possible de réduire davantage le texte, à mon avis.
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anastasie91

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MessageSujet: Re: Charte de l'Amirauté à revoir   Charte de l'Amirauté à revoir - Page 2 Icon_minitimeMar 16 Fév 2016 - 11:06

ç me semble bien là déjà
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Arwel

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MessageSujet: Re: Charte de l'Amirauté à revoir   Charte de l'Amirauté à revoir - Page 2 Icon_minitimeMar 16 Fév 2016 - 12:14

Merci,

pour moi, ça serait la meilleure solution... Par contre, ce système pour les taxes des bateaux lyonnais-dauphinois, je trouve ça d'un complexe... ça fait un moment que je réfléchis, je ne sais pas comment on pourrait simplifier ce truc...
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: Charte de l'Amirauté à revoir   Charte de l'Amirauté à revoir - Page 2 Icon_minitimeMar 16 Fév 2016 - 13:06

Déjà pourquoi 6 mois et pas par tranche d'un mois ... ça limiterait les comptes d'apothicaire puisque je trouve plus facile de retracer ce qu'il s'est passé en 1 mois qu''en 6...
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Arwel

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MessageSujet: Re: Charte de l'Amirauté à revoir   Charte de l'Amirauté à revoir - Page 2 Icon_minitimeMar 16 Fév 2016 - 15:29

Ce sont effectivement les six mois qui me chagrinent, je trouve cela un peu long et un truc qui ne revient que tous les six mois, ça a vite tendance à s'envoler, je pense...
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Walan

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MessageSujet: Re: Charte de l'Amirauté à revoir   Charte de l'Amirauté à revoir - Page 2 Icon_minitimeMar 16 Fév 2016 - 15:34

Tous les deux mois en correspondance avec les mandats ducaux alors ?
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: Charte de l'Amirauté à revoir   Charte de l'Amirauté à revoir - Page 2 Icon_minitimeMar 16 Fév 2016 - 16:30

Je ne suis pas vraiment convaincu votre Altesse. Comment voulez vous gérer le fait qu'un bateau reçoive pavillon en milieu de conseil ducal ? Le premier versement devra etre échu pour la fin du mandat ?
Sans compter que les dates de début de conseil sont difficiles à mémoriser et correspondent à la prise de pouvoir du nouveau régent, du nouveau duc , au résultat des élections? Bref c'est variable... , alors que le premier de chaque mois tombe... si je ne me trompe pas ... environ tous les premiers de chaque mois...
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Walan

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MessageSujet: Re: Charte de l'Amirauté à revoir   Charte de l'Amirauté à revoir - Page 2 Icon_minitimeMar 16 Fév 2016 - 16:37

Par correspondance, je voulais uniquement parler de la durée de deux mois, pas des dates précises de début/fin de mandat. En gros, les taxes devraient acquittées une fois par mandat ducal.
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: Charte de l'Amirauté à revoir   Charte de l'Amirauté à revoir - Page 2 Icon_minitimeMar 16 Fév 2016 - 16:43

Je vois mieux en effet ainsi. Par contre , je pense qu'il faudrait qu'on s'entende sur une date certaine  afin que l'on puisse ensuite exiger des retards de paiement ou une sanction en cas de refus de paiement. Donc une fois par mandat pourquoi pas, mais  il faut à mon sens un point de départ réel immuable genre : "paiement par anticipation pour 2 mois  au plus tard quinze jours après la proclamation des résultats des nouvelles élections ducales."

[edit pour oubli de ponctuation ]
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Arwel

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MessageSujet: Re: Charte de l'Amirauté à revoir   Charte de l'Amirauté à revoir - Page 2 Icon_minitimeMar 16 Fév 2016 - 18:12

Oui, voilà, quelque chose en ce sens...
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jackouille

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MessageSujet: Re: Charte de l'Amirauté à revoir   Charte de l'Amirauté à revoir - Page 2 Icon_minitimeMer 17 Fév 2016 - 0:37

pour cela qu ' un enregistrement des bateaux avec un certificat d ' authentification serait plus simple , ou du moins un registre maritime de numérotation des navires , avec divers renseignements dessus , tel nom du propriétaire , type de bateau , date et lieu de construction , etc

Cette fiche pourrait servir aussi de suivi taxe , aprés pour une durée c ' est complexe , un voyage à Alexandrie prends beaucoup de temps voir même un voyage à pied en Normandie par exemple , si la personne n ' est point présente en LD vous n ' aurez pas les taxes plus vite , deux versements semestriel permettent de fludifier et surtout de faire un compte plus facile des taxes dû , car un armateur qui est maire , conseiller , chef de port et autres est éxonéré dû a son incapacité de prendre le large , donc il faut faire un historique des postes occupés par tous les armateurs avant de pouvoir dresser la fiche de remboursement de taxe dû ou non , car les taxes se payent le jour J pour les 6 mois qui suivent .

Pour cela qu ' un registre maritime est pour moi le plus simple et efficace , on à juste à le remplir à chaque fin de mois enfin on le responsable donc l ' Amiral .
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helsinki

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MessageSujet: Re: Charte de l'Amirauté à revoir   Charte de l'Amirauté à revoir - Page 2 Icon_minitimeMer 17 Fév 2016 - 0:58

Le texte me semble tres bien dans l'ensemble.
je trouve que pour les taxes c'est bien en effet de raccourcir ce délai de six mois. et de mettre sur deux mois.

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Walan

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MessageSujet: Re: Charte de l'Amirauté à revoir   Charte de l'Amirauté à revoir - Page 2 Icon_minitimeVen 19 Fév 2016 - 11:56

A priori les taxes ne sont dues que lorsque le navire est amarré à un quai du Duché, donc on peut très bien mettre quelque chose pour dire que c'est par principe tous les deux mois mais qu'en cas de départ on ajustera.
Après, le principe du registre, s'il n'existe pas déjà pourquoi pas, mais je ne pense pas que ce soit forcément à inclure dans le texte.

Nouvelle proposition de texte, en faisant la modification sur les délais et en tentant de le raccourcir un peu en enlevant des parties qui ne me semblent pas indispensables (voir les parties rayées).

Citation :
Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

Titre 1 : De la définition et des attributions de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné

L'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné rassemble les différents organes nécessaires aux usages économiques et commerciaux, à l'entretien et à la protection des ports, voies fluviales et bateaux du Lyonnais-Dauphiné, ainsi qu'aux usagers et voyageurs souhaitant utiliser lesdits ports, voies fluviales et bateaux.

Elle dispose de bureaux au sein du Castel de Lyon afin d'assurer, notamment, la liaison avec le Conseil Ducal et d'une antichambre publique (gargote du LD), pour recevoir les requêtes des voyageurs.

Les ports de Vienne, Valence et Lyon sont propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Titre 2 : De la hiérarchie et des statuts des membres de l'Amirauté

2.a : De l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné et de ses adjoints

Le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux dirige l'Amirauté. Il collabore avec les autres membres du pôles financiers du Conseil Ducal pour les aspects commerciaux et avec les officiers généraux des Compagnies d'Ordonnances pour les aspects de défense.

Un Amiral du Lyonnais-Dauphiné peut-être nommé et révoqué par le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, avec l'accord du Duc, pour l'assister dans la direction de l'Amirauté et lui déléguer une partie de ses tâches. L'Amiral est sous l'autorité du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, dont il tient ses pouvoirs et qui dispose d'un veto sur toutes ses décisions.
Il se doit de posséder des connaissances en navigation, combat naval, voyages, construction de bateaux et gestion des ports.
Si l'Amiral du Lyonnais-Dauphiné souhaite quitter le Duché, il doit en informer au préalable le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. La démission de l’Amiral du Lyonnais-Dauphiné doit d’être acceptée par le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.

2.b : Des chefs de port

Les Chefs de Port sont sous les ordres du Commissaire aux Mines et aux Grands travaux. Ils sont nommés et révoqués par celui-ci, avec l'accord du Duc.

Les Chefs de Port sont tenu d'être présents dans la ville de leur port d'attache afin de pouvoir répondre dans les plus brefs délais aux sollicitations (constructions ou entretiens de navires, demandes d'accostages, demandes du Conseil Ducal)
Si un Chef de Port souhaite quitter la ville où il est en poste, il doit en informer au préalable le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ainsi que le maire de sa ville, et ne peut partir qu'une fois un remplaçant nommé. Toutefois, dans des cas d’extrême urgence (lever de ban, mission de défense armé hors de la ville, etc...) le Chef de Port pourra être libéré de ses fonctions et il sera remplacé momentanément par le maire de la ville.

En cas de manquement de l'un de leurs devoirs ou tout abus de pouvoir durant l'exercice de leur charge, les Chefs de Port pourront être poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier

2.c : De la flotte du Lyonnais-Dauphiné

La flotte du Lyonnais-Dauphiné comporte les bateaux propriété du Duché ainsi que les bateaux sous contrat avec le Duché, notamment à des fins de défense.

Les capitaines des bateaux ducaux sont nommés et révoqués par Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, après accord du Duc. Ils sont placés sous les ordres du Duc du Lyonnais-Dauphiné, qui délègue cette autorité à sa convenance au Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ou au Capitaine.

Les capitaines ducaux peuvent choisir librement leurs matelots et leurs gens d'équipage sous réserve que ceux-ci soient Lyonnais-Dauphinois, sauf dérogation délivrée par le Conseil des Compagnies d'Ordonnances. Les capitaines peuvent confier la conduite du navire aux matelots. Toutefois, ils restent responsables des événements qui peuvent avoir lieu durant cette période (naufrages, mauvaises manœuvres, etc.)

Les capitaines et les bateaux ducaux représentent l’image lyonnais-dauphinoise et leurs actes ne doivent pas ternir l’image extérieure du Duché, ceci passant par le respect des règles imposées par les provinces dans lesquelles se rendent ces bateaux.

Les navires sous contrat n'interviennent que sur demande explicite du Duc du Lyonnais-Dauphiné, qui délègue cette autorité à sa convenance au Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ou au Capitaine.

En cas de manquement de l'un de leurs devoirs ou tout abus de pouvoir pendant l'exercice de leur charge, les capitaines de bateaux ducaux ou sous contrat pourront être poursuivis en justice, conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier

2.d : Des navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné

Les navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne sont pas directement rattachés à l'Amirauté mais ont un accès privilégié à cette dernière. Le pavillon leur confère certains avantages en matière de taxes portuaires et leur permet d'avoir une place réservée dans les quais des ports du Lyonnais-Dauphiné. Ils peuvent être sollicités par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Les navires propriété d'un Lyonnais-Dauphinois ayant été construits dans un port du Lyonnais-Dauphiné peuvent obtenir le pavillon du Lyonnais-Dauphiné sur simple demande.

Dans le cas de navires propriété d'un Lyonnais-Dauphinois ayant été construits à l'étranger, une demande de pavillon peut être étudiée par le Conseil Ducal, sur demande motivée auprès du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. Seul le Conseil Ducal pourra attribuer le pavillon après un vote de la majorité de ses membres.

Dans le cas d'une vente de navire portant le pavillon du Lyonnais-Dauphiné, celui-ci ne sera pas automatiquement reconduit et une nouvelle demande de pavillon devra être faite au Conseil Ducal par le nouveau propriétaire, par l'intermédiaire du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.

Les navires propriété du Duché ou des villes du Lyonnais-Dauphiné ont automatiquement le pavillon du Lyonnais-Dauphiné.

Toute condamnation pour trahison ou haute trahison par une Cour de justice du propriétaire du navire entraîne la perte du pavillon. Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois. En cas de délits commis par ces derniers, l'Amirauté pourra proposer la suspension du pavillon qui devra être avalisée par le Conseil Ducal.


Titre 3 : Du fonctionnement de l'Amirauté

3.a : Des accostages et du droit de séjour

Tout amarrage devra se faire avec autorisation préalable. Sans cette autorisation, les défenses du port peuvent attaquer l'intrus. Tout refus d'accostage implique une sortie des eaux territoriales lyonnais-dauphinoises sans délai.

Le capitaine d'un bateau amarré à un anneau lyonnais-dauphinois ne peut quitter le territoire du Duché sans prévenir la Capitainerie en clôturant la demande d'accostage.
Tout accostage accepté ne l'est que pour une durée maximale de 3 jours, incluant le jour d'arrivée, sauf si la demande d'accostage mentionne une raison explicite qui nécessite une durée plus longue, qui est validée ou non par le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau, hors bateaux battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, de rester à quai plus du nombre de jours définis.

Les navires battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné ont une place réservée sur les quais des ports du Lyonnais-Dauphiné. Une place vacante est laissée pour l'accueil des navires étrangers. En cas de besoin, le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. peut sur décision motivée demander à ce qu'une place soit temporairement libérée par un navire battant pavillon lyonnais dauphinois.

Les demandes d’amarrage se font dans la salle publique prévue à cet effet soit par le capitaine du navire lui-même, soit par le chef de port concerné dans un délai minimum de 24 heures avant l'accostage envisagé.

3.b : Des taxes portuaires

La taxe portuaire est définie comme suit :
- Navires étrangers : 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation : 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations
- Navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois : 1 écu/jour

Les navires de la Flotte du Lyonnais-Dauphiné sont exonérés de taxes

Les navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois paieront leur taxe par avance par tranche de 2 mois, dans les deux semaines suivant l'élection d'un nouveau Conseil Ducal.

Les navires et corsaires royaux se verront par défaut appliquer une taxe similaire aux navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois.


La taxe pourra être annulée ou diminuée par le Duc, sur demande motivée auprès du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux, en particulier en cas de service rendu au Duché (mandat de maire ou conseiller ducal, service armé, voyage pour le compte du Duché, ...). Tout non paiement de la taxe portuaire est passible de poursuites conformément au Livre V du Coutumier.

3.c : De la sécurité des ports

Tout délit de piraterie ou accostage non autorisé est sanctionné conformément aux dispositions du Livre IV du Coutumier.

Lors d'une escale dans un port Lyonnais-Dauphinois le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

3.d : De la construction navale et des grands travaux

o 3.d.i : Des grands travaux

Seul le Conseil Ducal peut ordonner des travaux d'amélioration d'un port, par un vote à la majorité de ses membres. Une fois la décision prise et le budget établi, la maîtrise d’ouvrage est assurée par le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux ; l'exécution est assurée par le Chef de port concerné en étroite collaboration avec le pôle économique du Conseil Ducal ; la vérification des procédures et dépenses relève également du Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux.

o 3.d.ii : De la construction des navires

Pour toute construction d'un navire, il sera demandé au futur propriétaire de faire une demande au Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. Il réalise un devis en concertation avec le pôle économique du Conseil Ducal.

La taxe sur la construction s'élève à 20% du montant total à régler au Duché par le futur propriétaire du bateau. Elle sera réduite à 5% pour les Lyonnais-Dauphinois.

De façon à permettre a minima un accostage, les chantiers navals ne pourront lancer autant de construction qu'ils n'ont de quais. Un quai doit être laissé pour permettre l'accostage des navires.

o 3.d.iii : De l'entretien des navires

En supplément du coût de réparation, un forfait de réparation par tranche de points devra être acquitté au Lyonnais-Dauphiné selon la grille en vigueur :
De 1 à 3 points : 6 écus
De 4 à 7 points : 15 écus
De 8 à 12 points : 30 écus
De 13 à 20 points : 50 écus
Au delà de 20 points : 100 écus

3.e : Du marché naval

Toute vente de navire en Lyonnais-Dauphiné ou toute vente d'un navire battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne peut se faire sans l'accord préalable du conseil ducal.

Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphiné et non attribué après application des différentes règles d'héritage en vigueur près la Hérauderie de France devient la propriété du Duché après vérification du croque-mort.
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jackouille

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MessageSujet: Re: Charte de l'Amirauté à revoir   Charte de l'Amirauté à revoir - Page 2 Icon_minitimeVen 19 Fév 2016 - 14:15

Juste pour les points de réparation , ne serait il pas plus simple de faire une somme journalière forfaitaire , tous les points seraient de même valeur , mais selon le nombre de jours la somme changerait .

A la fin des travaux , l ' armateur payes cette somme , une fois réglé le chef de port remets le bateau en eau .
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Walan

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MessageSujet: Re: Charte de l'Amirauté à revoir   Charte de l'Amirauté à revoir - Page 2 Icon_minitimeMar 23 Fév 2016 - 13:20

Je ne connais pas suffisamment les contraintes liées aux réparations pour avoir un avis éclairé sur votre proposition.

Mais sur le principe, si on peut simplifier cette partie ça me semblerait intéressant en effet.
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Charte de l'Amirauté à revoir   Charte de l'Amirauté à revoir - Page 2 Icon_minitimeMar 23 Fév 2016 - 16:11

J'ai ouvert un sujet à part à l'amirauté pour en discuter parce que je le trouve beaucoup trop tordu ce système de taxes de réparations, c'est pas logique.
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Walan

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MessageSujet: Re: Charte de l'Amirauté à revoir   Charte de l'Amirauté à revoir - Page 2 Icon_minitimeDim 28 Fév 2016 - 10:24

J'ai relancé la discussion à côté :
Walan a écrit:
Voici la proposition qu'avait fait l'amiral ailleurs :
tazspike a écrit:
tant qu'on y est  sur une modification de charte si on pouvais regarder cela aussi

Citation :
7.2 L'entretien des bateaux

En supplément du coût de réparation,  un forfait de réparation par tranche  de  points  devra être acquitté  au Lyonnais-Dauphiné. selon la grille   en vigueur
De  1  à 3 points : 6 écus
De 4 à 7 points  : 15 écus
De 8 à 12  points  : 30 écus
De  13 à 20  points  : 50 écus
Au delà de  20 points : 100 écus

honnetement  autant avant 30 ecus par points etait vraiment abusé autant la je trouve cela derisoire surtout sur les reparation de peu de points

quand on sait que la perte d'uen embauche cout minimum 18 ecus au duché
les deux premiere tranche  font que le duché en est obligatoirement de sa poche si une seule embauche  n'est pas prise  sans compter la perte du materiel

je proposerais donc plus ceci qui reste quand meme plus juste des deux coté


Citation :
7.2 L'entretien des bateaux

En supplément du coût de réparation,  un forfait de réparation par tranche  de  points  devra être acquitté  au Lyonnais-Dauphiné. selon la grille   en vigueur
De  1  à 3 points : 30 écus
De 4 à 7 points  : 50 écus
De 8 à 12  points  : 100 écus
De  13 à 20  points  : 150 écus
Au delà de  20 points : 200 écus
Est-ce que c'est toujours d'actualité ?
Est-ce que ce n'est pas simplifiable avec un tarif unique par point comme le suggère le Bailli ? Parce que là c'est vrai que le tarif par point varie de 30 à 7.1 écus et de manière très irrégulière.
Ou alors au minimum avoir moins de catégories, par exemple (ce n'est peut-être pas le plus pertinent) : moins de 5 points, entre 5 et 20 points, plus de 20 points ?

Je pense qu'à défaut d'autre chose il faudrait au minimum reprendre la proposition qu'avait faite l'amiral, s'il est toujours d'accord avec sa propre proposition.

Ce serait bien qu'on puisse finaliser cette réforme prochainement, ça éviterait par ailleurs d'être bloqué par l'absence d'amiral.
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MessageSujet: Re: Charte de l'Amirauté à revoir   Charte de l'Amirauté à revoir - Page 2 Icon_minitimeDim 28 Fév 2016 - 10:29

la proposition de Taz me va très bien
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jackouille

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MessageSujet: Re: Charte de l'Amirauté à revoir   Charte de l'Amirauté à revoir - Page 2 Icon_minitimeMar 1 Mar 2016 - 12:11

Moi comme dit , il faut une valeur par point et aprés on la multiplies par le nombre de points de réparation et hop c ' est vite fait pour les travaux .....ou pas .
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Walan

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MessageSujet: Re: Charte de l'Amirauté à revoir   Charte de l'Amirauté à revoir - Page 2 Icon_minitimeMer 2 Mar 2016 - 14:22

Comme dit à côté :
Walan a écrit:
Là, à l'heure actuelle et vu les discussions je vois deux possibilités, correspondant à deux positions différentes du Duché :
- la position "bienfaiteur" : le Duché ne demande que le prix des réparations en matériaux/main d’œuvre et assume les pertes à cause de soucis d'embauche.

- la position "prestataire de service" : le Duché fourni un service et demande à être payé pour ça. Parce qu'après tout, même sans vouloir s'enrichir sur le dos des gens, il n'y a pas non plus de raison pour que le Duché fournisse gratuitement un service ayant par ailleurs demandé de lourds investissements. Par conséquent, en plus du prix des réparations en fournitures/main d’œuvre, on ajoute des frais raisonnables. Et ces frais, on les calcule sur la base du nombre de points réparés (si besoin avec un plafond pour éviter les sommes trop importantes) et on inclus dans le tarif par point les risques liés aux embauches. On peut très bien dire 10 écus par points avec un plafond à 200 écus, ce qui revient quasiment à la proposition qui était faite mais avec une progression linéaire et sans tranches.

Si on part sur la position "bienfaiteur", je rédigerais comme ça :
Citation :
o 3.d.iii : De l'entretien des navires

Les frais de réparation en matériel et main d’œuvre sont à la charge du capitaine du navire. Aucun supplément n'est demandé par le Lyonnais-Dauphiné.

Si on part sur la position "prestataire de service", je rédigerais comme ça :
Citation :
o 3.d.iii : De l'entretien des navires

En supplément du coût de réparation en matériel et main d’œuvre, un forfait de réparation de 10 écus par points (jusqu'à un maximum de 200 écus) devra être acquitté au Lyonnais-Dauphiné.
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