TAOP // Meunotte // Brigandage // coupable

Sujet: TAOP // Meunotte // Brigandage // coupable Mar 27 Oct 2015 - 11:02

Citation :: En ce jour du 27 octobre 1463,

Moi, Tempérance d'Amilly, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, j'intente, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné, placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Sire Meunotte.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant aux avocats.

*Le procureur fit signe à un grouillot de porter un plan à l'accusé*

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Je rappelle que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Je n'en fais pas la demande.

*Elle marqua là une pause, se redressa bien et dit :*

Meunotte, vous êtes accusé d'avoir agressé dans la nuit du 24 au 25 octobre 1463, Sire Maccuendo, entre Vienne et Valence. Les descriptions faites par les victimes vous désignent directement ainsi que Clipper, Shipper, Wyn et Skylane qui sont également en procès pour les mêmes faits. Je vous lis la plainte de la Victime.

"De Maccuendo Date d'envoi Le 25 Octobre 1463 à 17h34
Objet plainte Expire le 15 Novembre 2015 Prévôt,

Si je prends la plume, ce qui est rare, c'est pour vous exprimer mon mécontentement. Je veux porter plainte contre un groupe de 5 malandrins qui m'ont pillé de la manière la plus vil qui soit. Cela c'est passé entre Vienne et Valence, alors que je voyageais pour vendre quelques récoltes sur le marché de Dié, ils m'ont sauté dessus sans que je puisse sortir mon épée pour les fendre en 2.
Je ferai copie au procureur s'ils peuvent être puni rapidement même si je sais que leur butin sera écouler facilement.

Dans l'affaire j'ai perdu 1 charette, 10 sacs de farine fraîchement moulu, entre 3 et 400 écus à vue d'oeil.

Je vous remercie
Que Le Très Haut guide votre bras

Mac

P.S: 25/10/1463 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Clipper de Meunotte de Shipper de Wyn et de Skylane"

Vu l'article IV.3.a relatif au brigandage classique, que je vous lis :

« Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. »

Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine que je vous cite également :

« Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. »

Je vous demande donc de rendre compte devant la Cour des actes de brigandage dont je vous accuse. Comme l'attesteront les différents témoins, vous avez détroussé en groupe - ce que je retiens comme circonstance aggravante.
Afin de vous éviter une lourde peine de prison et pour que la victime puisse être dédommagée je vous propose de rendre à sire Maccuendo ce que votre groupe lui avez pris, à savoir :

1 charrette,
10 sacs de farine,
300 écus.

Ceci représente pratiquement 500 écus. Si la victime récupère ce qui lui appartient, je solliciterai auprès du juge une peine symbolique..

Avant de laisser la parole à la défense, j'invite donc la victime à témoigner et à nous confirmer que l'accusé fait bien parti des agresseurs et à nous donner leur ressenti et à nous parler de leurs maux éventuels. J'appelle également Dame Anastasie, Prévôt et Maistre Douanière afin qu'elle nous confirme que l'accusé était bien présent sur les lieux des faits.

Sujet: Re: TAOP // Meunotte // Brigandage // coupable Mer 28 Oct 2015 - 17:00

A ajouter en complément lors du réquisitoire.

anastasie91 a écrit:

Bonjour

Nefertianne habitante du LD, de Vienne, vient de se faire racketter entre Vienne et Lyon,

Citation :: 28/10/1463 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Clipper de Meunotte de Shipper de Wyn et de Skylane .

28/10/1463 04:32 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).

Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Semper paratus" dirigée par Samthebeast.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Clipper de Meunotte de Shipper de Wyn et de Skylane.

Ben voilà.... je n'ai plus rien.... J'avais 200 écus et 15 miches....

Je vous laisse faire la suite

bien à vous
Anas

Sujet: Re: TAOP // Meunotte // Brigandage // coupable Ven 30 Oct 2015 - 14:39

Témoignage de Maccuendo à citer.

Citation :: "Je suis parti de chez moi à Vienne le 24e jour du mois d'Octobre en partance pour Dié avec une halte sur Valence. Alors que je me désaltérais sur le bord du chemin, 5 malendrins m'ont sauté dessus. Je n'ai pas eu le temps de dégainer mon épée mais j'ai très bien reconnu et entendu mes agresseurs, avant de m'évanouir. J'ai passé une bonne partie de ma vie au combat et je sais connaître accent, tenues vestimentaires et les détails physiques. Lorsque je me suis réveillé le lendemain, j'étais dépouillé de tout ce que je possédais.
J'avais une charette qui transportais la farine que je devais vendre, environ 10 sacs et une bourse pleine d'écus pour pouvoir marchander. J'ai perdu le bénéfice de mon dur labeur, du temps."

Sujet: Re: TAOP // Meunotte // Brigandage // coupable Mer 18 Nov 2015 - 1:15

Pas de témoignage de la défense, je passe le premier tour.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Réquisitoire et petite lettre qui partira après publication.

Citation :: Avant d'en arriver à mes conclusions et à la peine que je vais requérir je tiens à vous lire deux documents supplémentaires. En premier lieu il s'agit d'une lettre de Dame Anastasie, Maistre Douanière.

* Le Procureur-adjoint s’éclaircit la gorge et lut la missive. *

Bonjour

Nefertianne habitante du LD, de Vienne, vient de se faire racketter entre Vienne et Lyon,

Citation :
28/10/1463 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Clipper de Meunotte de Shipper de Wyn et de Skylane .

28/10/1463 04:32 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).

Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Semper paratus" dirigée par Samthebeast.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Clipper de Meunotte de Shipper de Wyn et de Skylane.

Ben voilà.... je n'ai plus rien.... J'avais 200 écus et 15 miches....

Je vous laisse faire la suite

bien à vous
Anas

* Il déposa la lettre devant lui et pris la seconde qu'il lu. *

Il s'agit maintenant du témoignage écrit de la victime Sire Maccuendo.

"Je suis parti de chez moi à Vienne le 24e jour du mois d'Octobre en partance pour Dié avec une halte sur Valence. Alors que je me désaltérais sur le bord du chemin, 5 malendrins m'ont sauté dessus. Je n'ai pas eu le temps de dégainer mon épée mais j'ai très bien reconnu et entendu mes agresseurs, avant de m'évanouir. J'ai passé une bonne partie de ma vie au combat et je sais connaître accent, tenues vestimentaires et les détails physiques. Lorsque je me suis réveillé le lendemain, j'étais dépouillé de tout ce que je possédais.
J'avais une charette qui transportais la farine que je devais vendre, environ 10 sacs et une bourse pleine d'écus pour pouvoir marchander. J'ai perdu le bénéfice de mon dur labeur, du temps."

Considérant que la lettre de Dame Anastasie indique que l'accusée n'est accusé d'un seul brigandage et donc qu'il fort peu probable que nous nous trompions à la vue des différents éléments,
Considérant que le témoignage de la victime confirme reconnaitre l'accusée,
Considérant que l'accusé ne s'est pas défendu et qu'il n'a pas répondu à la médiation proposée,

Rappelant la demande faite lors de l'acte d'accusation de retenir le brigandage en groupe comme circonstance aggravante
Vu l'article IV.3.a Brigandage classique,
Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine et considérant que l'accusé a brigandé en groupe, je retiens ceci comme circonstance aggravante,

Je vous demande votre Honneur de faire preuve de sévérité. La Procure a comme à son habitude tenté et souhaité passer par un arrangement assortie d'une peine plutôt symbolique mais les faits sont là et sont graves. Le Lyonnais-Dauphiné n'a jamais toléré le brigandage et ce n'est pas maintenant que cela va commencer. Ainsi je requiers une peine d'emprisonnement de 4 jours de prison et 500 écus d'amende qui correspond environ aux gains de l'accusé lors de l’agression. 3 jours étant pour condamner l'acte de brigandage, une journée supplémentaire pour le brigandage en groupe. Excepté si l'accusée souhaite se repentir, rendre ses biens à la victime et présenter ses excuses. Auquel cas je demande une peine d'emprisonnement d'une journée assortie de 50 écus d'amende.

Que Justice soit rendue !

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que le réquisitoire dans l'affaire qui vous oppose au Duché du Lyonnais-Dauphiné a été fait. Voici une copie des minutes.

Citation :: Avant d'en arriver à mes conclusions et à la peine que je vais requérir je tiens à vous lire deux documents supplémentaires. En premier lieu il s'agit d'une lettre de Dame Anastasie, Maistre Douanière.

* Le Procureur-adjoint s’éclaircit la gorge et lut la missive. *

Bonjour

Nefertianne habitante du LD, de Vienne, vient de se faire racketter entre Vienne et Lyon,

Citation :
28/10/1463 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Clipper de Meunotte de Shipper de Wyn et de Skylane .

28/10/1463 04:32 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).

Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Semper paratus" dirigée par Samthebeast.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Clipper de Meunotte de Shipper de Wyn et de Skylane.

Ben voilà.... je n'ai plus rien.... J'avais 200 écus et 15 miches....

Je vous laisse faire la suite

bien à vous
Anas

* Il déposa la lettre devant lui et pris la seconde qu'il lu. *

Il s'agit maintenant du témoignage écrit de la victime Sire Maccuendo.

"Je suis parti de chez moi à Vienne le 24e jour du mois d'Octobre en partance pour Dié avec une halte sur Valence. Alors que je me désaltérais sur le bord du chemin, 5 malendrins m'ont sauté dessus. Je n'ai pas eu le temps de dégainer mon épée mais j'ai très bien reconnu et entendu mes agresseurs, avant de m'évanouir. J'ai passé une bonne partie de ma vie au combat et je sais connaître accent, tenues vestimentaires et les détails physiques. Lorsque je me suis réveillé le lendemain, j'étais dépouillé de tout ce que je possédais.
J'avais une charette qui transportais la farine que je devais vendre, environ 10 sacs et une bourse pleine d'écus pour pouvoir marchander. J'ai perdu le bénéfice de mon dur labeur, du temps."

Considérant que la lettre de Dame Anastasie indique que l'accusée n'est accusé d'un seul brigandage et donc qu'il fort peu probable que nous nous trompions à la vue des différents éléments,
Considérant que le témoignage de la victime confirme reconnaitre l'accusée,
Considérant que l'accusé ne s'est pas défendu et qu'il n'a pas répondu à la médiation proposée,

Rappelant la demande faite lors de l'acte d'accusation de retenir le brigandage en groupe comme circonstance aggravante
Vu l'article IV.3.a Brigandage classique,
Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine et considérant que l'accusé a brigandé en groupe, je retiens ceci comme circonstance aggravante,

Je vous demande votre Honneur de faire preuve de sévérité. La Procure a comme à son habitude tenté et souhaité passer par un arrangement assortie d'une peine plutôt symbolique mais les faits sont là et sont graves. Le Lyonnais-Dauphiné n'a jamais toléré le brigandage et ce n'est pas maintenant que cela va commencer. Ainsi je requiers une peine d'emprisonnement de 4 jours de prison et 500 écus d'amende qui correspond environ aux gains de l'accusé lors de l’agression. 3 jours étant pour condamner l'acte de brigandage, une journée supplémentaire pour le brigandage en groupe. Excepté si l'accusée souhaite se repentir, rendre ses biens à la victime et présenter ses excuses. Auquel cas je demande une peine d'emprisonnement d'une journée assortie de 50 écus d'amende.

Que Justice soit rendue !

Si vous souhaitez effectuer votre dernière plaidoirie je vous invite à envoyer votre défense au Juge, Sire Ericx, qui ne manquera de la lire et de la prendre en compte pour rendre son verdict.

Cordialement,
Titi, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné,
Faict à Die, le 21/12/1463.

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Lettre envoyée.

Pour information :

Citation :: De Meunotte Date d'envoi Le 23 Décembre 1463 à 09h52
Objet Re: Procès Lyonnais-Dauphinois

Expire le 10 Janvier 2016

Votre honneur,
Si je réponds aujourdhui à l'acte d'accusation porté par le procureur Titi 04 , au nom de tout notre groupe , c'est d'abord que je suis le seul à savoir lire et écrire , ensuite que nous venons de recevoir une missive de ce procureur alors que nous sommes en Hollande . Comment donc cette lettre est parvenue jusqu'à nous ? je sens de la sorcellerie dans cet acte et c'est la frayeur qui me fait vous ecrire . Nous ne contestons pas nous etre livrés au brigandage mais nous l'avons fait pour nous venger de gens malhonnétes qui nous avaient dépouillés precedemment . Nous les avons attendus au détour d'un chemin et malheureusement nous nous sommes trompé de cible . Nous regrettons cet acte vil , nous nous excusons aupres des victimes. Nous savons bien que la justice nous rechercherait , il nous suffisait de quitter le Comté rapidement pour lui echapper , mais nous sommes restés aux alentours de Lyon et de Vienne , guettant l'eventuel passage de nos agresseurs mais n'avons commis aucun acte delictueux durant cette période .
Nous acceptons la décision de ce présent tribunal et comptons sur sa clémence .
Meunotte , shipper , Wyn et Skylane

Sujet: Re: TAOP // Meunotte // Brigandage // coupable Lun 11 Jan 2016 - 15:39

verdict ici aussi

Nombre de messages : 1879 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 29/12/2015

Citation :: *Changement de juge, mais la Justice elle ne faillissait (presque) pas. Puisqu'elle n'avait pas assisté au début du procès, elle avait relu les minutes et convoqué la cour pour rendre son verdict.*

- En ce jour du vingt-huit janvier mil quatre cent soixante-quatre, Nous, Madeleine de Firenze, juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons notre verdict dans l'affaire Meunotte, ce dernier étant accusé de brigandage.

Mais avant cela, il m'incombe de lire la défense de l'accusée, qui est parvenue à la cour par une lettre reçue par mon prédécesseur, le juge Ericx.

*Elle s'éclaircit la gorge, et commença.*

Votre honneur,
Si je réponds aujourdhui à l'acte d'accusation porté par le procureur Titi 04 , au nom de tout notre groupe , c'est d'abord que je suis le seul à savoir lire et écrire , ensuite que nous venons de recevoir une missive de ce procureur alors que nous sommes en Hollande . Comment donc cette lettre est parvenue jusqu'à nous ? je sens de la sorcellerie dans cet acte et c'est la frayeur qui me fait vous ecrire . Nous ne contestons pas nous etre livrés au brigandage mais nous l'avons fait pour nous venger de gens malhonnétes qui nous avaient dépouillés precedemment . Nous les avons attendus au détour d'un chemin et malheureusement nous nous sommes trompé de cible . Nous regrettons cet acte vil , nous nous excusons aupres des victimes. Nous savons bien que la justice nous rechercherait , il nous suffisait de quitter le Comté rapidement pour lui echapper , mais nous sommes restés aux alentours de Lyon et de Vienne , guettant l'eventuel passage de nos agresseurs mais n'avons commis aucun acte delictueux durant cette période .
Nous acceptons la décision de ce présent tribunal et comptons sur sa clémence .
Meunotte , shipper , Wyn et Skylane

*Elle marqua une brève pause, puis reprit.*

Plusieurs choses dans cette lettre éveillent mon intérêt. Tout d'abord, il apparait que cette lettre n'a été écrite que par une seule et même personne, l'homme Meunotte. Bien que cette dernière soit signée de quatre noms, l'écriture ne diffère pas, et je ne puis considérer qu'un document signé pour autrui pourrait réellement refléter sa volonté. Cette lettre ne sera donc prise en compte que dans le procès Meunotte.
Je lis ensuite une accusation de sorcellerie envers notre procureur-adjoint, l'honorable sieur Titi. Si l'accusé entend ainsi s'attirer les faveurs de la cour, je l'invite à revoir sa copie.
Enfin, et le plus important sans doute, est que nous pouvons indubitablement lire dans cette lettre des aveux.

En conséquence de quoi l'homme Meunotte est déclaré coupable de brigandage, selon l'article IV.3.a de notre coutumier, aggravé par la commission de ce crime en réunion, je vous renvoie ici à l'article VI.2.d de ce même coutumier.
J'ajouterai que les circonstances décrites par le défendeur ne sont point de nature à entraîner l'application d'une circonstances atténuante, même si je suis sensible aux excuses présentées aux victimes et à la demande de clémence qui fait suite aux aveux.

En guise de peine, l'homme Meunotte se voit donc condamné à trois jours de prison et trois cents écus d'amende.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que justice soit rendue.

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