TAOP // Skylane // Brigandage // coupable

Citation :

En ce jour du 27 octobre 1463,

Moi, Tempérance d'Amilly, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, j'intente, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné, placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Sire Skylane.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant au barreau.

*Le procureur fit signe à un grouillot de porter un plan à l'accusée*

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Je rappelle que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Je n'en fais pas la demande.

*Elle marqua là une pause, se redressa bien et dit :*

Skylane, vous êtes accusé d'avoir agressé dans la nuit du 24 au 25 octobre 1463, Sire Maccuendo, entre Vienne et Valence. Les descriptions faites par la victime vous désignent directement ainsi que Clipper, Wyn, Meunotte et Shipper qui sont également en procès pour les mêmes faits. Je vous lis la plainte de la Victime.

"De Maccuendo Date d'envoi Le 25 Octobre 1463 à 17h34
Objet plainte Expire le 15 Novembre 2015 Prévôt,

Si je prends la plume, ce qui est rare, c'est pour vous exprimer mon mécontentement. Je veux porter plainte contre un groupe de 5 malandrins qui m'ont pillé de la manière la plus vil qui soit. Cela c'est passé entre Vienne et Valence, alors que je voyageais pour vendre quelques récoltes sur le marché de Dié, ils m'ont sauté dessus sans que je puisse sortir mon épée pour les fendre en 2.
Je ferai copie au procureur s'ils peuvent être puni rapidement même si je sais que leur butin sera écouler facilement.

Dans l'affaire j'ai perdu 1 charette, 10 sacs de farine fraîchement moulu, entre 3 et 400 écus à vue d'oeil.

Je vous remercie
Que Le Très Haut guide votre bras

Mac

P.S: 25/10/1463 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Clipper de Meunotte de Shipper de Wyn et de Skylane"

Vu l'article IV.3.a relatif au brigandage classique, que je vous lis :

« Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. »

Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine que je vous cite également :

« Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. »

Je vous demande donc de rendre compte devant la Cour des actes de brigandage dont je vous accuse. Comme l'attesteront les différents témoins, vous avez détroussé en groupe - ce que je retiens comme circonstance aggravante.
Afin de vous éviter une lourde peine de prison et pour que la victime puisse être dédommagée, je vous propose de rendre à sire Maccuendo ce que votre groupe lui a pris, à savoir :

1 charrette,
10 sacs de farine,
300 écus.

Ceci représente pratiquement 500 écus. Si la victime récupère ce qui lui appartient, je solliciterai auprès du juge une peine symbolique.

Avant de laisser la parole à la défense, j'invite donc la victime à témoigner et à nous confirmer que l'accusé fait bien partie des agresseurs, à nous donner son ressenti et à nous parler de ses éventuelles séquelles. J'appelle également Dame Anastasie, Prévôt et Maistre Douanière afin qu'elle nous confirme que l'accusé était bien présent sur les lieux des faits.

Témoignage de Maccuendo à citer.

Citation :

"Je suis parti de chez moi à Vienne le 24e jour du mois d'Octobre en partance pour Dié avec une halte sur Valence. Alors que je me désaltérais sur le bord du chemin, 5 malendrins m'ont sauté dessus. Je n'ai pas eu le temps de dégainer mon épée mais j'ai très bien reconnu et entendu mes agresseurs, avant de m'évanouir. J'ai passé une bonne partie de ma vie au combat et je sais connaître accent, tenues vestimentaires et les détails physiques. Lorsque je me suis réveillé le lendemain, j'étais dépouillé de tout ce que je possédais.
J'avais une charette qui transportais la farine que je devais vendre, environ 10 sacs et une bourse pleine d'écus pour pouvoir marchander. J'ai perdu le bénéfice de mon dur labeur, du temps."

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je suis innocent de ce crime ! Il est même honteux que ce messire, avec tous les coups qui s'est pris dans la tête, ose prétendre qu'il a encore toute sa tête et que ses yeux ont pu voir quelque chose.

Je demande donc une relaxe immédiate et 100 écus d'amende pour ce malandrin qui ose importuner votre magnificence.

J'appelle aussi Wyn à la barre pour qu'elle puisse témoigner de l'état déplorable dans lequel se trouve ce pauvre hère, le rendant incapable de témoigner.

Voici son témoignage :

Citation :

**Anastasie venait d'être convoquer pour témoigner dans plusieurs, elle le ferait donc les uns après l'autre.***

Bonjour, Je suis Anastasie de Clairesses, Dame de Montgenèvre, Prévôt du Lyonnais Dauphiné.

Le dimanche 25 octobre 1463 j'ai reçu une missive du Messire Maccuendo, pour m'annoncer qu'il avait été brigandé sur les routes entre Vienne et Valence dans la nuit du 24 au 25 octobre, par cinq individus, et qu'il désirait porter plainte.

J'ai donc transmis tout de suite après lecture une copie de la plainte du Messire au Procureur et au Procureur adjoint. Dans la liste des individus il y avait Clipper de Meunotte de Shipper de Wyn et de Skylane.

En tant que Prévôt mon travail était terminé si je puis dire, mais celui de Maître douanier commençait. J'ai après avoir transmis la copie de la plainte au Procureur, fait des recherches douanières, pour savoir ou se trouvaient et ou se trouvent les individus. Voila les preuves, dont une de ce jour :

Rapport douanier du 27/10/1463 :
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Clipper de Meunotte de Shipper de Wyn et de Skylane.

Rapport visions Valence du 22 au 23 octobre :
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Clipper de Meunotte de Shipper de Wyn et de Skylane.

Rapport groupes du 21-22/10 Valence =
Groupe de Clipper, Meunotte, Shipper, Wyn

Rapport visions Valence 20 /10 :
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Skylane, Lydia_lee, et Larafale.

Rapport groupe Montélimar le 20/10 :
Groupe de Meunotte, Shipper, Wyn

Dans tous ces rapports on peut constaté que le groupe concerné bougent beaucoup dans le Duché, et sévissent surtout en dehors des routes, pour passer plus facilement inaperçus.

Voila ce que je peux dire pour le moment concernant cette affaire. Merci de m'avoir écouté.

Réquisitoire et petite lettre qui partira après publication.

[HRP : celui là c'est pour le procès le plus loin des deux.]

Citation :

Avant d'en arriver à mes conclusions et à la peine que je vais requérir je tiens à vous lire deux documents supplémentaires. En premier lieu il s'agit d'une lettre de Dame Anastasie, Maistre Douanière.

* Le Procureur-adjoint s’éclaircit la gorge et lut la missive. *

Bonjour

Nefertianne habitante du LD, de Vienne, vient de se faire racketter entre Vienne et Lyon,

Citation :
   28/10/1463 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Clipper de Meunotte de Shipper de Wyn et de Skylane .

   28/10/1463 04:32 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).

   Mémoire et vision
   Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Semper paratus" dirigée par Samthebeast.
   Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Clipper de Meunotte de Shipper de Wyn et de Skylane.


   Ben voilà.... je n'ai plus rien.... J'avais 200 écus et 15 miches....


Je vous laisse faire la suite

bien à vous
Anas

* Il déposa la lettre devant lui et pris la seconde qu'il lu. *

Il s'agit maintenant du témoignage écrit de la victime Sire Maccuendo.

"Je suis parti de chez moi à Vienne le 24e jour du mois d'Octobre en partance pour Dié avec une halte sur Valence. Alors que je me désaltérais sur le bord du chemin, 5 malendrins m'ont sauté dessus. Je n'ai pas eu le temps de dégainer mon épée mais j'ai très bien reconnu et entendu mes agresseurs, avant de m'évanouir. J'ai passé une bonne partie de ma vie au combat et je sais connaître accent, tenues vestimentaires et les détails physiques. Lorsque je me suis réveillé le lendemain, j'étais dépouillé de tout ce que je possédais.
J'avais une charette qui transportais la farine que je devais vendre, environ 10 sacs et une bourse pleine d'écus pour pouvoir marchander. J'ai perdu le bénéfice de mon dur labeur, du temps."

Considérant que la lettre de Dame Anastasie indique que l'accusée n'est accusé d'un seul brigandage et donc qu'il fort peu probable que nous nous trompions à la vue des différents éléments,
Considérant que le témoignage de la victime confirme reconnaitre l'accusée,
Considérant que l'accusé se défend sans témoin et que Sire Maccuendo ne présente aucun trouble de mémoire, votre Honneur, nous ne pouvons pas retenir cette défense comme crédible;
Considérant que l'accusée n'a pas répondu à la médiation proposée,

Rappelant la demande faite lors de l'acte d'accusation de retenir le brigandage en groupe comme circonstance aggravante
Vu l'article IV.3.a Brigandage classique,
Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine et considérant que l'accusé a brigandé en groupe, je retiens ceci comme circonstance aggravante,

Je vous demande votre Honneur de faire preuve de sévérité. La Procure a comme à son habitude tenté et souhaité passer par un arrangement assortie d'une peine plutôt symbolique mais les faits sont là et sont graves. Le Lyonnais-Dauphiné n'a jamais toléré le brigandage et ce n'est pas maintenant que cela va commencer. Ainsi je requiers une peine d'emprisonnement de 4 jours de prison et 500 écus d'amende qui correspond environ aux gains de l'accusé lors de l’agression. 3 jours étant pour condamner l'acte de brigandage, une journée supplémentaire pour le brigandage en groupe. Excepté si l'accusée souhaite se repentir, rendre ses biens à la victime et présenter ses excuses. Auquel cas je demande une peine d'emprisonnement d'une journée assortie de 50 écus d'amende.

Que Justice soit rendue !

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que le réquisitoire dans l'affaire qui vous oppose au Duché du Lyonnais-Dauphiné a été fait. Voici une copie des minutes.

Citation :

Avant d'en arriver à mes conclusions et à la peine que je vais requérir je tiens à vous lire deux documents supplémentaires. En premier lieu il s'agit d'une lettre de Dame Anastasie, Maistre Douanière.

* Le Procureur-adjoint s’éclaircit la gorge et lut la missive. *

Bonjour

Nefertianne habitante du LD, de Vienne, vient de se faire racketter entre Vienne et Lyon,

Citation :
   28/10/1463 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Clipper de Meunotte de Shipper de Wyn et de Skylane .

   28/10/1463 04:32 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).

   Mémoire et vision
   Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Semper paratus" dirigée par Samthebeast.
   Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Clipper de Meunotte de Shipper de Wyn et de Skylane.


   Ben voilà.... je n'ai plus rien.... J'avais 200 écus et 15 miches....


Je vous laisse faire la suite

bien à vous
Anas

* Il déposa la lettre devant lui et pris la seconde qu'il lu. *

Il s'agit maintenant du témoignage écrit de la victime Sire Maccuendo.

"Je suis parti de chez moi à Vienne le 24e jour du mois d'Octobre en partance pour Dié avec une halte sur Valence. Alors que je me désaltérais sur le bord du chemin, 5 malendrins m'ont sauté dessus. Je n'ai pas eu le temps de dégainer mon épée mais j'ai très bien reconnu et entendu mes agresseurs, avant de m'évanouir. J'ai passé une bonne partie de ma vie au combat et je sais connaître accent, tenues vestimentaires et les détails physiques. Lorsque je me suis réveillé le lendemain, j'étais dépouillé de tout ce que je possédais.
J'avais une charette qui transportais la farine que je devais vendre, environ 10 sacs et une bourse pleine d'écus pour pouvoir marchander. J'ai perdu le bénéfice de mon dur labeur, du temps."

Considérant que la lettre de Dame Anastasie indique que l'accusée n'est accusé d'un seul brigandage et donc qu'il fort peu probable que nous nous trompions à la vue des différents éléments,
Considérant que le témoignage de la victime confirme reconnaitre l'accusée,
Considérant que l'accusé se défend sans témoin et que Sire Maccuendo ne présente aucun trouble de mémoire, votre Honneur, nous ne pouvons pas retenir cette défense comme crédible;
Considérant que l'accusée n'a pas répondu à la médiation proposée,

Rappelant la demande faite lors de l'acte d'accusation de retenir le brigandage en groupe comme circonstance aggravante
Vu l'article IV.3.a Brigandage classique,
Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine et considérant que l'accusé a brigandé en groupe, je retiens ceci comme circonstance aggravante,

Je vous demande votre Honneur de faire preuve de sévérité. La Procure a comme à son habitude tenté et souhaité passer par un arrangement assortie d'une peine plutôt symbolique mais les faits sont là et sont graves. Le Lyonnais-Dauphiné n'a jamais toléré le brigandage et ce n'est pas maintenant que cela va commencer. Ainsi je requiers une peine d'emprisonnement de 4 jours de prison et 500 écus d'amende qui correspond environ aux gains de l'accusé lors de l’agression. 3 jours étant pour condamner l'acte de brigandage, une journée supplémentaire pour le brigandage en groupe. Excepté si l'accusée souhaite se repentir, rendre ses biens à la victime et présenter ses excuses. Auquel cas je demande une peine d'emprisonnement d'une journée assortie de 50 écus d'amende.

Que Justice soit rendue !

Si vous souhaitez effectuer votre dernière plaidoirie je vous invite à envoyer votre défense au Juge, Sire Ericx, qui ne manquera de la lire et de la prendre en compte pour rendre son verdict.

Cordialement,
Titi, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné,
Faict à Die, le 21/12/1463.

Axel coche la case : fait.

Citation :

*Changement de juge, mais la Justice elle ne faillissait (presque) pas. Puisqu'elle n'avait pas assisté au début du procès, elle avait relu les minutes et convoqué la cour pour rendre son verdict.*

- En ce jour du vingt-huit janvier mil quatre cent soixante-quatre, Nous, Madeleine de Firenze, juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons notre verdict dans l'affaire Skylane, ce dernier étant accusé de brigandage.

Vu la faiblesse de la défense de l'accusé, et vu les témoignages des victimes et des responsables de la sécurité du duché, j'ai décidé en mon âme et conscience d'accorder foi au plaignant.

En conséquence de quoi l'homme Skylane est déclaré coupable de brigandage, selon l'article IV.3.a de notre coutumier, aggravé par la commission de ce crime en réunion, je vous renvoie ici à l'article VI.2.d de ce même coutumier.

Suite à cela, l'homme Skylane se voit donc condamné à quatre jours de prison et deux cents écus d'amende.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que justice soit rendue.