TAOP // Cracken // non-lieu

Voir :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t31087-bri-taop-brigandage-sur-mimibelle-cracken-lilou-voncarstein-zebulon-verdict-a-rendre

Acte d'accusation

Citation :

En ce jour du 28 août 1463,

Moi, Nynaeve87 de Gaudemar, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intente, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tayata Cypher à l’encontre de Cracken.

La partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Je n'en fais pas la demande.

Le juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Vous avez également la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan pour vous y rendre.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir séjourné à Briançon après avoir commis un brigandage hors de la ville le 22 août 1463, sous la juridiction dauphinoise ; lors de votre séjour à Briançon, le mardi suivant, ayant croisé votre victime, Mimibelle, vous avez usé de violence verbale et psychologique en rappelant les faits, en les reconnaissant et faisant l'apologie de cette terreur que vous avez semée. Ce comportement est tout à fait contraire au droit dauphinois et vous êtes donc poursuivi pour Trouble à l'ordre public, pour motif de violence verbale et harcèlement.

Voici un rappel de la loi :
« IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

La parole est à la défense, à la victime, Mimibelle, qui pourra détailler les circonstances et propos échangés, et à Elkar, Maître du Guet de Briançon, qui pourra confirmer votre présence en ville le jour dit et tous autres éléments qu'il jugerait nécessaires pour confirmer le harcèlement dont sa concitoyenne Mimibelle a été victime.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Elkar à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Bonjour.

* se présente devant la cours et dépose un registre *
Je vous ai amené le registre de la ville, prouvant que l'accusé et ses compagnons étaient en ville au moment des faits.

Ils avaient avec eux la charrette qu'ils ont avoué avoir volé à Mimibelle, 30 noeuds à l'est de Briançon environ.

Je les ai entendu se moquer d'elle, lui dire que c'était de sa faute, qu'il ne fallait pas s'aventurer en dehors de la ville seule avec du matériel.

Ils ont dit faire parti d'un groupe en mission pour le Languedoc.

Mimibelle était ... toute retournée, déjà que l'agression avait été violente, ils l'ont en plus laissé en pleine nature sans rien à manger et ne se sont pas privé de se moquer d'elle et lui rire au nez.

Quand je suis arrivé en taverne, j'ai entendu une voix féminine dire qu'elle avait bien une tête à courir les noeuds et tous se marraient en se moquant de Mimi quand j'ai passé la porte

Il faudrait appeler la plaignante.

Hum ... et on fait ça comment? C'est pas au juge de faire ça ?

Non c'est à vous de le faire.

[HRP : IG il y a une case dans le procès où appeler un témoins.]

(merci j'ai un peu plus cherché et avec un ordi on voit mieux^^)

Allez Mimibelle à la barre !

Mimi a témoigné

* Mimi se présente devant la barre, visiblement intimidée d'être ici. *

Bonjour, je peux affirmer en effet que ces personnes sont celles qui m'ont agressé lors que j'étais en patrouille.
De retour à Briançon, je fus étonnée de voir ma charrette devant l'auberge, un homme la gardant.
J'ai donc rapidement regardé par la fenêtre et les 3 accusés étaient entrain de boire.
Je suis rentrée dans l'auberge et ils n'ont pas semblé me reconnaitre.

Quand j'ai expliqué qui j'étais et que c'était moi qu'ils avaient laissé pour morte, sans vivre, à deux jours de marche de Briançon, ils ont commencés à m'expliquer que c'était de ma faute, que je n'avais pas à voyager comme ça, seule.
L'une d'elles disant que ça pouvait se comprendre, que j'avais une tête à courir les noeuds.

S'en est suivi une série de rire, de pseudo humour à mes dépends jusqu'à ce que Elkar rentre et me fasse quitter la taverne autant en colère qu'en pleure.



Je propose ceci :

Considérant que la victime Mimibelle ainsi que le témoin de la défense ont dument identifié l'accusé,
Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenter à la cours, et que ceux-ci ont reconnu les faits devant le Maître du Guet Briançonnais.

Rappelant la demande faite lors de l'acte d'accusation de retenir le brigandage en groupe comme circonstance aggravante,
Vu l'article IV.3.a Brigandage classique,
Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine et considérant que l'accusé a brigandé en groupe, je retiens ceci comme circonstance aggravante,
Vu l'article IV.4.a relatif aux actes de Violence

Je vous demande monsieur le juge de faire preuve de la plus grande sévérité. La Procure a comme à son habitude tenté et souhaité passer par un arrangement assorti d'une peine plutôt symbolique mais l'acte de brigandage auquel s'est adonné le prévenu est une réelle agression assorti de violences verbale et même harcèlement moral dans les jours qui ont suivi l'agression.. Ainsi je requiers une peine d'emprisonnement de 5 jours et 200 écus d'amende. 3 jours étant pour condamner l'acte de brigandage, une journée supplémentaire pour le brigandage en groupe et 1 journée pour le harcèlement subi par la victime et l'amende pour compenser les pertes matérielles lors de l'agression. L'unique condition à une peine plus légère serait le remboursement des marchandises volées et la présentation d'excuses publiques..
Ainsi si l'accusée souhaite finalement accéder à ma demande de conciliation, je demande une peine d'emprisonnement d'une journée assortie de 50 écus d'amende.

Que Justice soit rendue !

Réquisitoire :
Considérant les témoignages accablants de la victime Mimibelle ainsi que du témoin de la défense Maître du guet qui ont fait état des agressions verbales subies par la victime.
Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenter à la cours,


Vu l'article IV.4.a relatif aux actes de Violence morale.

Je vous demande monsieur le juge de faire preuve de la plus grande sévérité. La Procure a comme à son habitude tenté et souhaité passer par un arrangement assorti d'une peine plutôt symbolique mais le harcèlement auquel s'est adonné le prévenu avec ses comparses se croyant en toute impunité était d'une violence rare étant donné que cela s'est prolongé tout au long du séjour du prévenu à Briançon...
Ainsi je requiers une peine d'emprisonnement de 2 jours et 200 écus d'amende. 1 jour afin de condamner la violence verbale, et une journée supplémentaire pour avoir harcelé la plaignante a plusieurs reprises lui faisant ainsi revivre le traumatisme de son agression. L'amende de 200 écus tendra à compenser le traumatisme subi par elle. L'unique condition à une peine plus légère serait la présentation d'excuses publiques, ainsi que la réalisation de travaux d'intérêt généraux sous la forme de 5 jours de bûcheronnage pour le compte de ville de Briançon...
Ainsi si l'accusée souhaite finalement accéder à ma demande de conciliation, je demande une simple peine de 50 écus d'amende.

Que Justice soit rendue !


Courrier type envoyé et réponse reçue

Citation :

De Cracken de La Cassure Date d'envoi Le 26 Décembre 1463 à 18h43
Objet Re: procès Lyonnais dauphiné Expire le 17 Janvier 2016 Bonjour à vous,

J'aimerais bien savoir de quoi vous parler mais hélas, j'en ai aucune idée. Je ne connait pas cette dame dont j'aurais causé préjudice. Je l'ai meme jamais rencontré. Je crois croyais que ces accusation tomberais de par elle meme puis qu'il en est qu'un témoignage de menteries, de faux faits et de fausses accusation. Pour cette raison je n'ai pas daigné... comme vous dites.. me déplacer.

Je peux vous assuré avec la plus grande certitude, que vous êtes dans l'erreur absolu en voulant m'emprisonner pour ce que je n'ai pas fait. Je n'ai ni jamais insulté qui que ce soit.

D'ailleur j'aimerais porter plainte contre cette dame pour parjure devant les tribunaux lyonnais ainsi que fabrication de preuves. Cette fois je me déplacerai, soyez sans crainte.

Vous pouvez encore revoir votre position et considérer ces éléments nouveaux. il n'est pas trop tard pour entendre raison et mettre un terme a ce cirque.

Respectueusement,

Dr. Cracken

J'ai répondu que s'il s'agissait véritablement d'une erreur il n'y aurait aucun souci à le prouver

Je lui ai écris hier et c'est son souhait . Sa lettre sera donc versée au dossier

témoignage de leur De Vlaad Voncarstein
Capitaine de la Compagnie Blanche du Languedoc
A Dona Axel Baccard procureur du Lyonnais Dauphiné


Dona Procureur je vous écrit suite a la série de proces pour Trouble à l'ordre public, pour motif de violence verbale et harcèlement. intentés envers certain membres de ma compagnie et moi même

Dans divers courriers vous demandez a mes compagnos d'arme que je fournisse un courrier expliquant ma version des fait en tant que capitaine et supérieur responsable de ma troupe

je ne puis faire mieux que de vous renvoyer aux minute de mon proces en vous citant ma déposition faite au tribunal pour ma propre défense que voici

je cite ..
Lo Bonjorn votre Honneur ,

Je suis Vlaad Voncarstein , capitaine de la Compagnie Blanche du Languedoc
La compagnie Blanche du Languedoc est un corps franc au service de son comte et de la couronne de France

Avant toute chose je tiens en tant que responsable des faits et gestes de la compagnie et de ses membres que soient liés les procès de mes subordonnés les sus nommé Zebulon, Lilou et Cracken dont je me ferai le porte parole et que si la justice du Lyonnais - Dauphiné doit rendre un verdict négatif a notre encontre celui ci ne soit porté qu'envers ma personne qui assumera l'entièreté de la sentence

Ce préambule fait je vais vous faire part des faits comme nous les avons vécus

Nous y étions en mission de sape pour empêcher un maximum l'aide apportée par le duché de Milan aux impériaux
Le nœud sur lequel les faits de "brigandage" se sont passés se trouve en secteur savoyard donc hors de votre juridiction et en ces temps de conflit en terre ennemie
Je suis désolé pour la plaignante mais elle n'a été qu'un dommage collatérale de notre mission

Lors de notre passage en la ville de Briançon c'est la plaignante qui est venue a nous alors que nous étions, les donas Lilou, Zebulon et moi en taverne
Le sieur Cracken étant de garde resté auprès de nos chevaux il n'a jamais été en contact avec la plaignante et de ce fait se retrouve en accusation a tors et sans raison .
Comme je le disais précédemment la plaignante est entrée en taverne déversant sa colère et son fiel ce que je peux comprendre vu le dommage qu'elle avait préalablement subit et a rejetté toutes tentatives d'explications venant de notre part
Toutes tentatives de la raisonné ayant été vaine nous avons préférer prendre un ton plus léger et teinté d'humour ne voulant pas entrer dans de vaines polémiques

Mais si comme elle l'affirmait était sur ce noeud en mission de surveillance elle ne devait pas ignorer les risques encourus ni se balader avec de grosses sommes ou des marchandises a foison

Il n'y a donc point eu d'harcelement ou intention de nuire venant de notre part
Jamais aucune menace ou insultes n'ont été proférées de notre part nous somme au dessus de cela et si l'emploie de la dérision est parfois un exultoire a nos missions nous nous moquons de certaines situations mais jamais nous ne le faisons des personnes pour ce qu'elles sont

J'ose seulement espérer que ce procès ne sera pas une tentative de la justice lyonnaise de contourné son incompétence a jugé le fait de "brigandage " qu'aurait subit la plaignante hors de sa juridiction et en cela porter atteinte aux corps volontaires qui servent la couronne de France

Ne pouvant demeurer sur les terres Lyonnaises plus longtemps je demanderai a la cours de nous faire parvenir le réquisitoire de l'accusation ainsi que les témoignages des diverses parties afin que nous puissions rendre notre dernière plaidoirie auprès de la procure

merci votre Honneur de m'avoir permis au nom de mes compagnons d'arme de m'exprimer devant cette cours
.
.... fin ce citation


Vous vouliez connaitre le pourquoi il n'y a pas eu proposition de réparation puisque nous affirmons que la la dona ne fut hélas qu'un domage collatéral de cette malheureuse guerre

alors que bien que ce soit hors sujet car on juge ici les soit disant "insultes " faite a la plaignante et non les actes commis hors de la juridiction du Lyonnais par ma compagnie je vous répondrai qu'il fut impossible de nouer tout dialogue constructif avec la plaignante nous heurtant a un mur d'incompréhension comme je l'explique dans ma déposition et donc si une des parties se ferme au dialogue tout arrangement devient dès lors impossible

Je tiens aussi a porter a votre connaissance qu'en préparant cette lettre je me suis penché sur les minutes et dépositions faite au tribunal par les témoins au divers proces des membres de ma compagnie sur cette affaire et que j'y ai remarqué des incohérences flagrantes

Notamment les dépositions du sieur Elkar qui se contre dit d'un proces al'autre et de celui de la plaignante qui se parjure devant la cours

nous avons dans les proces de dona Lilou, dona Zebulon et messer Cracken qui au passage n'a jamais mis les bottes en taverne ce jour là la plaignante qui affirme
je cite ...
S'en est suivi une série de rire, de pseudo humour à mes dépends jusqu'à ce que Elkar rentre et me fasse quitter la taverne autant en colère qu'en pleure.
... fin de citation

Puis le sieur Elkar qui témoigne sous serment aux procès de dona Lilou et dona Zebulon

je cite ...
Quand je suis arrivé en taverne, j'ai entendu une voix féminine dire qu'elle avait bien une tête à courir les noeuds et tous se marraient en se moquant de Mimi quand j'ai passé la porte

...fin de citation

d'une part et de l'autre lors de mon procès pour les mêmes fait

le sieur Elkar qui toujours sous serment affirme

je cite ...
Je n'ai malheureusement pas put me rendre en taverne à ce moment là et lui ai expliqué que les faits ayant eu lieu hors de chez nous, il n'y avait pas grand chose à faire légalement

... fin de citation

je pense que devant autant d'incohérences et de non sens le plus petit avocallion débutant arriverait a faire casser ces proces devant n'importe quelle cours d'appel du royaume et prouver que ces procès sont cousus du fil blanc dans le but de contourner la loi et assouvir une vengeance pour des faits que la justice Lyonnaise est incapable de juger au risque de porter un discrédit sur l'application de la justice dans votre belle province et devraient être classé sans suite et les prévenus relaxés ou enterré jusqu'au délais de prescription pour éviter de voir la justice lyonnaise trainée dans le ridicule

J'ose espérer que ce long courrier a pu vous aider a voir clair dans cet épineux dossier

Bien a vous


Vlaad Voncarstein
Capitaine de la compagnie blanche du Languedoc

proposition de verdict :

Cette affaire était des plus délicate puisqu'elle impliquait les relations avec le duché voisin, le juge comprenait pourquoi la procédure avait tant trainé... Les précédentes équipes avaient marché sur des oeufs pour éviter de commettre un impair qui auait pu fâcher les languedociens.
A force de tergiverser, les délais étaient à présent dépassés et si l'accusation avait cru bon de poursuivre en août il était désormais temps de clôre la procédure.

L'huissier annonça :
** Mesdames messieurs merci de votre patience. Merci de vous lever pour entendre le verdict de l'honorable juge XXX :
**
Le juge rejetta son col d'hermine en arrière et déclara :
**Avant de rendre mon verdict voici les déclarations du défendeur reçues par courrier dans le cadre de la possibilité de l'accusé de se défendre (!!!!!!COLLER ICI LES TEMOIGNAGES QUE VOUS TROUVEREZ CI-DESSUS !!!!)
Ceci étant dit voici ma décision en l'espèce :
Les délais de forclusion étant atteints, je déclare le non lieu.***

Zou ! Verdict !

Citation :

  *Eléanna, qui revêtait l'hermine par intérim, ne comprenait pas pourquoi ce dossier avait tant traîné. Elle avait étudié le dossier que le Procureur lui avait laissé, et elle commença :*

- Avant de rendre mon verdict voici les déclarations du défendeur reçues par courrier dans le cadre de la possibilité de l'accusé de se défendre :

*Elle prit le vélin près d'elle et en fit lecture :*

témoignage de leur De Vlaad Voncarstein
Capitaine de la Compagnie Blanche du Languedoc
A Dona Axel Baccard procureur du Lyonnais Dauphiné


Dona Procureur je vous écrit suite a la série de proces pour Trouble à l'ordre public, pour motif de violence verbale et harcèlement. intentés envers certain membres de ma compagnie et moi même

Dans divers courriers vous demandez a mes compagnos d'arme que je fournisse un courrier expliquant ma version des fait en tant que capitaine et supérieur responsable de ma troupe

je ne puis faire mieux que de vous renvoyer aux minute de mon proces en vous citant ma déposition faite au tribunal pour ma propre défense que voici

je cite ..
Lo Bonjorn votre Honneur ,

Je suis Vlaad Voncarstein , capitaine de la Compagnie Blanche du Languedoc
La compagnie Blanche du Languedoc est un corps franc au service de son comte et de la couronne de France

Avant toute chose je tiens en tant que responsable des faits et gestes de la compagnie et de ses membres que soient liés les procès de mes subordonnés les sus nommé Zebulon, Lilou et Cracken dont je me ferai le porte parole et que si la justice du Lyonnais - Dauphiné doit rendre un verdict négatif a notre encontre celui ci ne soit porté qu'envers ma personne qui assumera l'entièreté de la sentence

Ce préambule fait je vais vous faire part des faits comme nous les avons vécus

Nous y étions en mission de sape pour empêcher un maximum l'aide apportée par le duché de Milan aux impériaux
Le nœud sur lequel les faits de "brigandage" se sont passés se trouve en secteur savoyard donc hors de votre juridiction et en ces temps de conflit en terre ennemie
Je suis désolé pour la plaignante mais elle n'a été qu'un dommage collatérale de notre mission

Lors de notre passage en la ville de Briançon c'est la plaignante qui est venue a nous alors que nous étions, les donas Lilou, Zebulon et moi en taverne
Le sieur Cracken étant de garde resté auprès de nos chevaux il n'a jamais été en contact avec la plaignante et de ce fait se retrouve en accusation a tors et sans raison .
Comme je le disais précédemment la plaignante est entrée en taverne déversant sa colère et son fiel ce que je peux comprendre vu le dommage qu'elle avait préalablement subit et a rejetté toutes tentatives d'explications venant de notre part
Toutes tentatives de la raisonné ayant été vaine nous avons préférer prendre un ton plus léger et teinté d'humour ne voulant pas entrer dans de vaines polémiques

Mais si comme elle l'affirmait était sur ce noeud en mission de surveillance elle ne devait pas ignorer les risques encourus ni se balader avec de grosses sommes ou des marchandises a foison

Il n'y a donc point eu d'harcelement ou intention de nuire venant de notre part
Jamais aucune menace ou insultes n'ont été proférées de notre part nous somme au dessus de cela et si l'emploie de la dérision est parfois un exultoire a nos missions nous nous moquons de certaines situations mais jamais nous ne le faisons des personnes pour ce qu'elles sont

J'ose seulement espérer que ce procès ne sera pas une tentative de la justice lyonnaise de contourné son incompétence a jugé le fait de "brigandage " qu'aurait subit la plaignante hors de sa juridiction et en cela porter atteinte aux corps volontaires qui servent la couronne de France

Ne pouvant demeurer sur les terres Lyonnaises plus longtemps je demanderai a la cours de nous faire parvenir le réquisitoire de l'accusation ainsi que les témoignages des diverses parties afin que nous puissions rendre notre dernière plaidoirie auprès de la procure

merci votre Honneur de m'avoir permis au nom de mes compagnons d'arme de m'exprimer devant cette cours
.
.... fin ce citation


Vous vouliez connaitre le pourquoi il n'y a pas eu proposition de réparation puisque nous affirmons que la la dona ne fut hélas qu'un domage collatéral de cette malheureuse guerre

alors que bien que ce soit hors sujet car on juge ici les soit disant "insultes " faite a la plaignante et non les actes commis hors de la juridiction du Lyonnais par ma compagnie je vous répondrai qu'il fut impossible de nouer tout dialogue constructif avec la plaignante nous heurtant a un mur d'incompréhension comme je l'explique dans ma déposition et donc si une des parties se ferme au dialogue tout arrangement devient dès lors impossible

Je tiens aussi a porter a votre connaissance qu'en préparant cette lettre je me suis penché sur les minutes et dépositions faite au tribunal par les témoins au divers proces des membres de ma compagnie sur cette affaire et que j'y ai remarqué des incohérences flagrantes

Notamment les dépositions du sieur Elkar qui se contre dit d'un proces al'autre et de celui de la plaignante qui se parjure devant la cours

nous avons dans les proces de dona Lilou, dona Zebulon et messer Cracken qui au passage n'a jamais mis les bottes en taverne ce jour là la plaignante qui affirme
je cite ...
S'en est suivi une série de rire, de pseudo humour à mes dépends jusqu'à ce que Elkar rentre et me fasse quitter la taverne autant en colère qu'en pleure.
... fin de citation

Puis le sieur Elkar qui témoigne sous serment aux procès de dona Lilou et dona Zebulon

je cite ...
Quand je suis arrivé en taverne, j'ai entendu une voix féminine dire qu'elle avait bien une tête à courir les noeuds et tous se marraient en se moquant de Mimi quand j'ai passé la porte

...fin de citation

d'une part et de l'autre lors de mon procès pour les mêmes fait

le sieur Elkar qui toujours sous serment affirme

je cite ...
Je n'ai malheureusement pas put me rendre en taverne à ce moment là et lui ai expliqué que les faits ayant eu lieu hors de chez nous, il n'y avait pas grand chose à faire légalement

... fin de citation

je pense que devant autant d'incohérences et de non sens le plus petit avocallion débutant arriverait a faire casser ces proces devant n'importe quelle cours d'appel du royaume et prouver que ces procès sont cousus du fil blanc dans le but de contourner la loi et assouvir une vengeance pour des faits que la justice Lyonnaise est incapable de juger au risque de porter un discrédit sur l'application de la justice dans votre belle province et devraient être classé sans suite et les prévenus relaxés ou enterré jusqu'au délais de prescription pour éviter de voir la justice lyonnaise trainée dans le ridicule

J'ose espérer que ce long courrier a pu vous aider a voir clair dans cet épineux dossier

Bien a vous


Vlaad Voncarstein
Capitaine de la compagnie blanche du Languedoc

*Elle marqua une pause... C'était quand même une longue lecture, puis elle reprit*

En ce dix neuf janvier de l'an mil quatre cent soixante quatre, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, après avoir pris connaissance de l'intégralité du dossier,

Moi, Eléanna Guerrero, Juge du Lyonnais-Dauphiné, déclare un non lieu, compte tenu du fait que le délai de forclusion est dépassé.
Je vous remercie grandement pour votre patience.

*Coup de marteau, et hop ! Dossier suivant... La pile était encore bien bien grande !*