Trahison / Abandon de poste / Adelgoder / coupable

Citation :

En ce jour du 2 décembre 1463,

Moi, Tempérance d'Amilly, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, j'intente, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné, placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Sire Adelgoder.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant au barreau.

*Un valet porta un plan à la personne qui comparaissait. Parfois, ça sert...*

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Je rappelle que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Je n'en fais pas la demande.

*Après une pause, le procureur poursuivit :*

Adelgoder, vous êtes accusé d'avoir abusé de votre pouvoir de maire en des circonstances qui aggravent votre cas puis d'avoir déserté vos fonctions sans autorisation.
Laissez-moi dérouler les faits :
Vous êtes élu maire de Lyon dans la nuit du 30 novembre au 1er décembre 1463.

Le 1er décembre, vous avez levé des impôts sur les citoyens de Lyon, d'un montant exorbitant. Citons par exemple cette feuille d'imposition d'une artisane lyonnaise, Helleonore :

« Taxe foncière sur Potager 27,00
Taxe foncière sur Elevage de vaches 37,00
Taxe foncière sur Boucher 31,00 »

Ou encore la plainte qui nous est parvenue de Soeur Marguerite, Diaconesse-Sacristaine de Lyon :
« Bonjour,
J'aimerais porter plainte contre le maire.
Il demande un impôt de 66.50 écus pour un champs et une échoppe.
Voici le libellé que j'ai eu

Impôts fonciers: commune de Lyon
À payer avant le 08 Déc 1463,
sous peine de majoration de 10% + 1% par jour de retard
Impôt Montant
Taxe foncière sur Culture du blé 37,50
Taxe foncière sur Charpentier 29,00
Total 66,50 écus »

Cela contrevient à l'article VII.2.b du chapitre fiscal du Coutumier :
« Les maires sont libres de fixer le montant des impôts à chaque levée sans toutefois dépasser le montant total de l’impôt par ville ventilé par les conseillers du pôle économique. Toutefois, si le maire estime qu'un prélèvement supplémentaire est nécessaire, il peut en faire la demande écrite et justifiée au conseil ducal, afin que celui-ci puisse statuer sur cette demande.
En cas d'imposition abusive, le maire pourra être poursuivi pour Trahison. »

Le montant total de l'impôt par ville étant publiquement diffusé par le conseil ducal, nul ne peut prétendre l'ignorer, ni ignorer que vous l'avez très largement dépassé. Aucune demande écrite et justifiée n'est parvenue au conseil ducal pour ce dépassement.



Durant cette matinée du 2 décembre, vous avez été en contact à plusieurs reprises avec le Commissaire aux Mines et aux Ports, Jackouille Cypher, qui a tenté de vous guider dans le respect de la coutume.
Vous avez cependant augmenté la milice au maximum et le salaire des miliciens à 18 écus, en dépit de l'article III.3.d du coutumier que je vous cite :
« Les maires ont en charge le recrutement de la milice afin de garantir la sécurité des villageois face à toute tentative de révolte non-autorisée. Il est recommandé de proposer un salaire de 15 écus minimum. Les maires sont impérativement tenus de prévenir le conseil ducal pour tout changement de salaire et/ou de nombre de miliciens ainsi qu'en cas de difficultés de recrutement de la milice. »

Enfin, vous avez abandonné votre charge en milieu de journée ce 2 décembre, laissant la mairie sans maire jusqu'aux prochaines élections, ce qui est, encore une fois, une infraction au coutumier, article III.5.a :
« Tout conseiller ducal et tout maire se doit de tenir son poste dans le Lyonnais-Dauphiné et d'y rester sauf autorisation spéciale du Duc sous peine de poursuites pour trahison. »
Aucune autorisation spéciale n'ayant été donnée.

En outre, des échanges suspects ont été aperçus sur le marché par le Prévôt Anastasie et le Capitaine Helsinki le 1er décembre, par exemple :
« 01/12/1463 21:40 : Vous avez acheté à la mairie 1 morceau de viande pour 16,50 écus. »
Les ressources de la mairie à la veille de votre élection faisaient état de 34 morceaux de viande dans les greniers ; les vendre à si bas prix affiche une volonté de les vendre rapidement au détriment de toute politique de régulation standard du marché et nous porte à croire à une volonté de transformer rapidement le grenier municipal en liquidités. La reprise de la mairie par les autorités ducales permettra de mesurer la véracité de ces transactions et, le cas échéant, communiquera au parquet l'étendue de votre larcin, qui tombera alors sous le coup de l'article VI.2.d.ii :
« Tout délit particulier peut se voir sanctionné d’une peine maximum de 10 jours de prison et d'une amende jusqu'à 500 écus maximum suivant les cas.
Les délits particuliers reconnus étant :
- la spéculation abusive à grande échelle
- le pillage des finances publiques
- le brigandage
- les crimes de sang
- la récidive manifeste. »

De plus, l'ensemble de ces faits est, plus globalement, sanctionné par l'article IV.1.b.v sur l'abus de pouvoir :
« Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction. »

Notez, enfin, qu'il sera tout à votre avantage de coopérer lors de cette instruction et de ne pas quitter l'enceinte de Lyon. Si vous le faisiez, vous ajouteriez à votre méfait le délit de fuite tel que défini à l'article VI.2.d.i du coutumier :
« Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. »

*Là, Tempérance s'arrêta, et déglutit. Elle avait soif, à force de lire méthodiquement cet acte si long.*

Je vous demande donc de rendre compte devant la Cour des actes de trahison dont je vous accuse.

Afin de vous éviter une lourde peine de prison et pour que la mairie de Lyon puisse être dédommagée, je vous propose de reconnaître dès à présent les faits et de restituer tout ce qui peut l'être sous forme de dons au duché. Si vous coopérez ainsi, je solliciterai auprès du juge une peine symbolique, bien préférable, croyez-moi, à celle qui vous attend !

Avant de laisser la parole à la défense, j'invite donc Eleane, Bailli du Lyonnais-Dauphiné, et Anastasie, Prévôt et Maître Douanière, présente à Lyon ce jour, à témoigner que le maire a bien démissionné et tout autre élément de nature à confirmer les faits liés au droit économique ou au droit commun, et à atténuer ou aggraver les circonstances.

J'a suis point sûre que c'est le rôle du procureur d'interpréter l'article comme que ça l'arrange... C'est le boulot du juge, ça, pour moi.
Tempérance fit la moue, un peu perplexe. En l'occurrence là c'est une circonstance aggravante pasqu'aque la désertion de la mairie, des postes si bien payés bah c'est sûr qu'al seront pourvus et on va avoir ben du mal à reprendre la mairie.
Enfin. C'est point mon rôle de t'espliquer la politique de sécurité du duché, hein, juste, l'air de rien, j'a sais pourquoi j'a cité cet article.

Hausse les épaules. Te sais, Titi, quand qu'un procès arrive en cour d'appel, c'est point "pourquoi un conseil ducal a voté ce texte" qui compte, mais "qu'est-ce qu'al dit le texte". Si le texte est mal formulé et reflète point les intentions du conseil ducal qu'al y a voté, c'est point mon affaire.
J'a lancé ce procès et j'a point de regrets.

On fait quoi pour Aldegoder du coup, parce qu'au final , il n'y a pas eu de dommages véritables.. on va peut-etre éviter de charger la mule non?

Donc je pense qu''on devrait s'en tenir à démission non autorisée pour les faits , et demander juste des travaux d'intérêts généraux et un don à la ville pour compenser le surcoût de la milice . Jack l'avait calculé il faudrait le retrouver. Vous croyez que ce serait possible?

Il a posté sa défense onjour Sir Ericx Juge, je reconnais avoir fait une erreur énorme pendant les 24 heures où je fut élu maire, en effet je m'étais présenté sans avoir l'intention ou l'idée d'être élu, il n'y avait personne pour le poste, alors je me suis dit pourquoi pas me présenter afin d'avoir une autre personne qui le ferait, mais ma pensée fut vaine, donc je me suis retrouvé à se poste sans aucune connaissance sans aucun repère j'étais perdu, j'ai mis en place des impôts sans savoir ce que cela voulait dire comme par exemple les deniers, je suis coupable de moi-même, c'est pour cela que j'ai démissionné du poste car j'étais complètement perdu et affolé, je vous demande pardon pardon au peuple de mon incompétence.


et voici le témoignage très à charge d'anastasieVoici son témoignage :
**Anastasie entra et alla directement à la barre des témoins.***


Bien le bonjour,

Je suis Anastasie de Clairesses, Prévôt du Duché. Si je suis ici aujourd'hui c'est pour témoigner contre l'accusé.

Ce dernier se présenta et fut élu par le peuple le 01 décembre 1463. Le soir même des marchandises posées sur le marché par le Capitaine, ont été retiré. La viande, entre autre, a été remis en vente à perte.

Ce jour, donc le 02 décembre 1463, en faisant ma ronde, j'ai pu constater que l'accusé, le maire, avait démissionné de son poste, sans prévenir personne, en laissant la mairie vide. Je veux dire sans personne pour la diriger.

Il a également augmenté la milice au maximum et a aussi prélever des impôts là aussi au maximum.

je n'ose pas imaginer ce qu'il a fait d'autres, et cela est inquiétant. C'est pourquoi il mérite d'être puni pour trahison, pour abandon de poste, voir plus encore.

Merci de m'avoir écouter.

**Après son témoignage, Anastasie alla s’asseoir**

pour l'heure elanie n'a pas témoigner mais je voudrai que jack vienne témoigner plutôt qu''eleane...

j prépare un réquisitoire pour demain où lundi

Vous pouvez demander un témoignage écrit à Jack que vous lirez lors du réquisitoire.

[HRP : IG on ne peut appeler que deux témoins et on ne peut pas changer.]

Voici le témoignage de Jack

Citation :

Lyon , le VI eme jour de Janvier MCDLXIV ,

Bonjour Dame Procureur et Messire Juge ,


Si j ' écris ce courrier ce jour c ' est pour prendre part dans les moyens du possible à la défense du prévenu Adelgoder , accusé de trahison en tant qu ' ex bourgmestre de Lyon pour abandon de poste.


Suite aux élections municipale , j ' ai été élu bourgmestre à sa suite , 8 jours plus tard , dés les premières heures j ' ai vérifié les comptes mairies avec un relevé datant de juste avant l ' élection du dit sieur accusé et se trouvant au conseil municipal de Lyon et j ' ai pu constater de suite que les sommes dont disposés Lyon n ' avait que peu bougé , mis à part des frais de milice et des rachats automatique , une partie de ces sommes étant compensé par le revenu journalier de la noblesse et les bénéfices de la taverne municipale qui été approvisionné en denrée et bière .

J ' ai remis la milice à un nombre de 2 miliciens et ais supprimé les impôts démesuré qui avait été demandé aux résidants de Lyon .

De même j ' ai vérifié l ' état des mandats municipaux pour voir s ' il y avait eu détournement avec une complicité externe , je puis vous affirmer que rien n ' a été tenté par l ' accusé en ce sens .

J' ai ensuite vérifié le plan comptable certes il dénotes que les 7 derniers jours mais durant ce laps de temps , aucune transaction en vue de rachat automatique n ' a été faites par l ' ex maire .

L' inventaire mairie avait peu varié à l ' exception de quelques morceaux de viande mis en vente avant sa démission .


Je puis donc affirmer avec certitude et au vue de mon expérience passé au poste de bourgmestre que messire Adelgoder n ' a rien détourné de la ville pour son bien personnel que cela sois en écu ou en marchandise .

Le poste de bourgmestre n ' est pas un passe temps mais un poste à haute responsabilité et je penses que l ' ex bourgmestre n ' a pas vue la responsabilité que cela engagé , aprés quelques erreurs et prit de peur , il a démissionné plutôt que d ' aggraver la situation .

Depuis il est toujours en ville et participes activement à la milice et prends des postes de maréchal aussi , ce qui pour moi démontres un besoin de se faire pardonner de ses erreurs .

Pour cela je demandes votre clémence en son encontre , une peine pour trahison est certes celle prévu par notre coutumier pour ce genre d ' événement mais vue le peu de pertes subit et surtout la non intention de nuire , je penses qu ' une peine en travaux d ' intéret géneraux serait plus approprié qu ' une peine de prison ferme .


Vous remerciant de l ' intêret que vous porterez à mon courrier ,

J. Cypher ,
Bourgmestre de Lyon .

Et voici mon réquisitoire :


Monsieur le Juge , si vous me le permettez avant de produire mon réquisitoire je désirerai lire un témoignage que j'ai sollicité considérant qu'il serait bien plus éclairant que n'importe quel autre témoignage en l'espèce .

Voici donc la lettre de Sire Jackouille Cypher qui a été élu bourgmestre de Lyon à la suite de la démission du défendeur.

****
Lyon , le VI eme jour de Janvier MCDLXIV ,

Bonjour Dame Procureur et Messire Juge ,


Si j ' écris ce courrier ce jour c ' est pour prendre part dans les moyens du possible à la défense du prévenu Adelgoder , accusé de trahison en tant qu ' ex bourgmestre de Lyon pour abandon de poste.


Suite aux élections municipale , j ' ai été élu bourgmestre à sa suite , 8 jours plus tard , dés les premières heures j ' ai vérifié les comptes mairies avec un relevé datant de juste avant l ' élection du dit sieur accusé et se trouvant au conseil municipal de Lyon et j ' ai pu constater de suite que les sommes dont disposés Lyon n ' avait que peu bougé , mis à part des frais de milice et des rachats automatique , une partie de ces sommes étant compensé par le revenu journalier de la noblesse et les bénéfices de la taverne municipale qui été approvisionné en denrée et bière .

J ' ai remis la milice à un nombre de 2 miliciens et ais supprimé les impôts démesuré qui avait été demandé aux résidants de Lyon .

De même j ' ai vérifié l ' état des mandats municipaux pour voir s ' il y avait eu détournement avec une complicité externe , je puis vous affirmer que rien n ' a été tenté par l ' accusé en ce sens .

J' ai ensuite vérifié le plan comptable certes il dénotes que les 7 derniers jours mais durant ce laps de temps , aucune transaction en vue de rachat automatique n ' a été faites par l ' ex maire .

L' inventaire mairie avait peu varié à l ' exception de quelques morceaux de viande mis en vente avant sa démission .


Je puis donc affirmer avec certitude et au vue de mon expérience passé au poste de bourgmestre que messire Adelgoder n ' a rien détourné de la ville pour son bien personnel que cela sois en écu ou en marchandise .

Le poste de bourgmestre n ' est pas un passe temps mais un poste à haute responsabilité et je penses que l ' ex bourgmestre n ' a pas vue la responsabilité que cela engagé , aprés quelques erreurs et prit de peur , il a démissionné plutôt que d ' aggraver la situation .

Depuis il est toujours en ville et participes activement à la milice et prends des postes de maréchal aussi , ce qui pour moi démontres un besoin de se faire pardonner de ses erreurs .

Pour cela je demandes votre clémence en son encontre , une peine pour trahison est certes celle prévu par notre coutumier pour ce genre d ' événement mais vue le peu de pertes subit et surtout la non intention de nuire , je penses qu ' une peine en travaux d ' intéret géneraux serait plus approprié qu ' une peine de prison ferme .


Vous remerciant de l ' intêret que vous porterez à mon courrier ,

J. Cypher ,
Bourgmestre de Lyon .****

J'espère monsieur le juge que vous accepterez de prendre en compte ce témoignage dont la teneur me semble particulièrement éclairante tant concernant l'intention délictuelle de l'accusé que sa soif de repentir.

Ainsi attendu que s'il est indéniable que Adelgoder s'est rendu coupable de trahison en vertu de l'article article III.5.a du coutumier je cite :
« Tout conseiller ducal et tout maire se doit de tenir son poste dans le Lyonnais-Dauphiné et d'y rester sauf autorisation spéciale du Duc sous peine de poursuites pour trahison. », il n'apparaît pas judicieux en revanche de poursuivre l'accusé selon les autres chefs d'accusation.

Attendu donc qu'il est prouvé qu'il n'a pas gaspillé de fonds publics, ni tiré profit de sa charge et que s'il a augmenté le salaire des miliciens et leur nombre ce n'a eu qu'une faible incidence sur les comptes municipaux.

Attendu de plus, que Adelgoder est très repentant et qu'il n'a démissionné que par peur de poursuivre les erreurs qu'il commettait par son inexpérience, et ne pensait pas que cela mettrait la ville en péril.

Je demande monsieur le juge que le duché par votre entremise fasse preuve de clémence. Certes messire Adelgoder est coupable il ne peut en être différemment, mais il n'avait aucune intention de nuire et preuve en est , il ne l'a pas fait.
Je requiers donc une peine symbolique d'1 écu, associé à un don de 100 écus à la ville de Lyon pour la perte en numéraire du fait de l'augmentation de la milice, ainsi que 5 jours de travaux d'intérêt général réalisés à la convenance de la cours dans les mines lyonnaises ou dans son verger.

Je vous remercie monsieur le juge de m'avoir écoutée et je m'en remets à vous pour que la Justice règne en notre duché encore aujourd'hui.

Ah merci ! (je sais pas faire les transferts de posts )

[HRP : ah fallait le dire ;-) En bas à gauche de la page tu as des boutons de modération ;-)]

Citation :

Bonjour Messire
Oui j'ai quitté le poste de bourgmestre car j'étais perdu j'avais peur perdu car je voyais bien que je ne savais pas gérer une mairie et que j'allais dans le mur, ceci m'a effrayé et je n'ai pas vu d'autres solutions que de démissionner avant d'aggraver la situation, je peux vous assurer que je n'ai jamais eu l'intention de voler ou de ruiner la ville de Lyon, je suis prêt à me faire pardonner en travaillant d'arrache-pied pour ma ville. D'ores et déjà je fais un don à ma ville de 200 écus pour réparation des dommages que j'ai pu créer. Merci Messire le Juge Ericx

Le défendeur a effectué une partie de sa peine avant même que le juge ne statue , le pauvre il me fait de la peine...
Monsieur le juge c'est à vous

Citation :

*Changement de juge, mais la Justice elle ne faillissait (presque) pas. Puisqu'elle n'avait pas assisté au début du procès, elle avait relu les minutes et convoqué la cour pour rendre son verdict.*

- En ce jour du deux février mil quatre cent soixante-quatre, Nous, Madeleine de Firenze, juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons notre verdict dans l'affaire Aldegoder, ce dernier étant accusé de trahison.

Je vais commencer par reprendre les différents points sur lesquels je serai amenée à statuer, ces derniers ont été énoncés par la vicomtesse Tempérance d'Amilly dans son acte d'accusation :

- Augmentation non-autorisée de la taille et du salaire de la milice (article III.3.d)
- Abandon de poste (article III.5.a)
- Pillage des caisses (article VI.2.d.ii)
- Abus de pouvoir (article IV.1.b.v)
- Levée d'impôts au montant excédent ce qui est requis par le conseil ducal (article VII.2.b)

Au vu des divers témoignages et du réquisitoire de l'accusation, nous décidons de déclarer l'homme Aldegoder innocent des chefs suivants : Pillage des caisses & abus de pouvoir.

L'homme Aldegoder est donc déclaré coupable des faits suivants : Augmentation non-autorisée de la taille et du salaire de la milice, abandon de poste, et levée d'impôts dont le montant excède les réquisitions du conseil ducal, réunis sous le chef de "trahison".

Cependant, vu la bonne volonté dont fait preuve l'accusé, et vu que les dommages ont pu être limités lors de la reprise de la mairie par le sieur Jackouille, je limite la condamnation à un écu symbolique.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que justice soit rendue.