Nouveau décret pour Die

Axel jette un œil au texte.

Moui, je vois pas trop l'utilité mais pourquoi pas...

Vu sa façon de répondre au major et de ne pas suivre les demandes j'ai bien une réponse personnelle mais je ne suis pas sur qu'elle serait bien vue.

A voté

A voté mais à priori trop tard...

se dit qu'il va retourner d’où il vient car au moins on sait qu'il existe

Je viens de répondre au maire de Dié car il n'avait eu aucune réponse.

J'ai du être trop gentil dans ma réponse voici la sienne pour ceux qui ne souhaitent pas aller en légature :

Citation :

Le décret dont vous me parlez a en effet été mis au vote et refusé à une très large majorité. De la façon dont il est proposé et rédigé il empêche quiconque veut vendre une marchandise peu chère à un(e) ami(e) de le faire.
De plus ce type de décret peu être pallié par un écriteau sur la halle concernant les marchandises réservées et enfin avez-vu vu des brigands respecter les décrets ? Moi jamais et j'en ai vu passer. Ils auront déjà des procès aux fesses s'ils enfreignent nos lois, tentent de prendre une mairie ou je ne sais quoi d'autre donc ce n'est pas un décret municipal qui leur fera peur malheureusement.

Citation :

Que moi non mais je fais partie des personnes les plus présentes.

Le moustachu écouta attentivement la réponse et dit.

Le titre était pour moi suffisamment clair pour prévenir cette interprétation car le pain destiné aux plus démunis de fait vendu à par la mairie. C'est son rôle de s'occuper de ces personnes. Je vais faire une modification pour préciser et il n'y aura plus aucune ambiguïté possible.

Quant au panneau le but de ce décret est de ne pas avoir à s'en servir afin de simplifier la gestion je ne pensais qu'on me ressortirait cet argument alors que j'y ai déjà répondu à plusieurs reprises. Si un brigand commet une infraction il doit être jugé pour celle-ci mais croyez-vous vraiment que s'il en commet plusieurs qu'on ne fera qu'un seul procès au motif qu'il en a déjà un autre de lancé ? J'ai également déjà répondu à l'argument concernant le respect des lois par les brigands.

Titi farfouilla dans les minutes.

Je vous lis ce que j'ai répondit à ce sujet.

Citation :

Le décret agit sur un petit point j'en ai conscience mais il faut pas oublier que Die est une ville de passage, une ville relativement active et donc avec des nouvelles installations. Un tel décret permettrait d'avoir la possibilité légal de tenter une médiation et si elle échoue de faire payer les voleurs avec pourquoi pas une petite amende. La miche de pain à 2 écu ne serait pas rentable pour eux. Un tel décret se placarde très visiblement pour attirer l’œil avec par exemple pour phrase en gros sur le panneau "Avis aux voleurs". L'étrangeté de la chose inciterait sans doute la lecture.

Effectivement la médiation pourrait avoir lieu en utilisant le panneau d'affichage classique cependant ça ajoute du poids à la gestion de la mairie. Alors si on peut simplifier certaines petites choses sans que cela nuise ne nous en privons pas.

Le maire modifia alors le décret pour qu'il soit en accord avec la seule remarque valable, à savoir celle sur la transaction.

Citation :

Décret municipal relatif au pain destiné aux plus démunis.

Article 1 : Objet

Après des interceptions de marchandises par des brigands il s'est avéré nécessaire de se doter d'un moyen de lutte contre les personnes achetant le pain à 2 écus qui ne leur est pas destiné.

Article 2 :

Ce décret s'appuie sur l'article de loi V.3.d.iii du coutumier relatif aux marchandises réservées et vient le préciser en déclarant que les miches de pain vendu par la mairie à 2 écus sont dorénavant protégées et réservés aux plus démunis (niveau I et II) sans qu'il soit nécessaire de le mentionner à chaque reprise. En cas d'interception l'acheteur se devra de revendre la miche à la mairie où au destinataire initial.

Article 3 : Poursuite

Conformément à l'article V.3.d.iii tout contrevenant à ce décret pourra être poursuivi pour escroquerie.

Voici une nouvelle version, pour que ce soit plus simple à lire j'ai mis en couleur les modifications qui permettent de lever le doute sur ce qui est réservé ou non.

J'ai cru comprendre qu'il fallait un secrétaire par là :

Citation :

Au maire et au conseil municipal de Die,
A la population dieoise,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que le précédent Conseil Ducal a procédé à l'examen du décret municipal suivant, proposé par le maire de Die, messire Titi :

Citation :

Décret municipal relatif au pain destiné aux plus démunis.

Article 1 : Objet

Après des interceptions de marchandises par des brigands il s'est avéré nécessaire de se doter d'un moyen de lutte contre les personnes achetant le pain à 2 écus qui ne leur est pas destiné.

Article 2 :

Ce décret s'appuie sur l'article de loi V.3.d.iii du coutumier relatif aux marchandises réservées et vient le préciser en déclarant que les miches de pain vendu à 2 écus sont dorénavant protégées et réservés aux plus démunis (niveau I et II) sans qu'il soit nécessaire de le mentionner à chaque reprise.

Article 3 : Poursuite

Conformément à l'article V.3.d.iii tout contrevenant à ce décret pourra être poursuivi pour escroquerie.

A l'issue des discussions, cette proposition a été rejetée par le Conseil Ducal sortant par 8 voix contre et 4 votes non exprimés.
Les conseillers ont en effet estimé qu'un tel décret serait redondant avec l'usage d'un panneau de marchandises réservées et inefficace contre de réels brigands.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le (date) jour de janvier de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Walan de Meyrieux.

(scel)