Impôts de Février/Mars

Citation :

A la population lyonnais-dauphinoise,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a établit le bilan des recettes et dépenses prévisionnelles suivant :

Citation :

Frais prévus pour soixante jours et calculés à partir du 20 Novembre jusqu'au 21 Janvier 1463 :

Citation :

- Budget Guet : 12978 écus
- Frais d'embauche pour les PE : 2330 écus
- Consommation de céréales pour les animaux : 14922 écus
- Budget Prestige : 6 500 écus
- salaires miniers: 75757,97 écus
- Salaire du RMI : 397,38 écus

Total des dépenses: 110 755,35 écus

- Ventes de bétail: 16550 écus
- Revenus miniers: 88204,27 écus (dont 82425,27 écus en création monétaire et 5779 écus en production, argile non compris)
- Revenus des taxes sur les tavernes et les ports: 4632,46 écus
- Frais électorales (municipales et ducales): 2250 écus

Total des revenus: 111 636,73 écus

Soit une différence de 1 278,62 écus

Les précédents impôts étaient de 7 209 écus. Conformément à l'article VII.1.a du Coutumier : "Le montant total des impôts ducaux ne peut être supérieur ou inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent."

Soit une imposition légale totale de 3604,5 écus.

Citation :

Vienne : 90 possessions
Briançon : 92 possessions
Valence : 68 possessions
Lyon : 101 possessions
Die : 99 possessions
Embrun : 74 possessions
Montélimar : 43 possessions

Nombre total de possessions : 567

Soit un montant de 6,40 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 3628,24.

A l'issue des discussions, ce budget a été accepté par le Conseil Ducal par 10 voix pour et 1 vote non exprimé.
Les conseillers tiennent à souligner que la perception supplémentaire sera employée à renforcer les stocks ducaux et pourra également contribuer à des récompenses lors d'animations ducales.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le huitième de février de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Walan de Meyrieux.

Signé et scellé par Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Merci beaucoup. Faut pas s'inquiéter pour notre Bailli, il ne lit que la moitié des textes et il les interprète comme il aime comme ça, on s'habitue vite...

Vous imaginez la joie en légature à la vue de la somme demandée. Du coup certains ont demandés à ce que tout ou partie du trop versé de leur part soit utilisé pour régler la part de Montélimar.

Briançon vient de faire don de 67.33 à Montel. On va voir ce que font les autres.

Le maire de Montel m'as demandé pour quand était la première échéance je lui ai répondu que comme le montant était peu élevé le principal était de tout réglé au maximum 15 jours avant la fin du mandat ducal. A mon avis tout devrait être réglé bien plus rapidement je compte sur Light pour les harceler il aime bien ça.

sourit

Vous pensez que c'est possible d'ajouter harceleur comme poste au Conseil ducal ? Je quitterai plus le Conseil ducal si on crée cette fonction et je harcelerai le régnant pour qu'il le l'attribue.
Je tiens un concept !

Bah justement je n'ai rien dis car les autres maires voulaient aider aussi et c'est tellement rare. D'ailleurs la maire de Lyon en parle à son conseil mais elle souhaite prendre en charge le reste des impôts de Montel.

Pour que tout le monde voit où nous en sommes avec les impôts. D'ailleurs, merci Sam d'avoir engagé la gestion du contrôle des versements !

Citation :

Vienne : 576 écus
6.39 (des impôts précédents) + 150 en don (9/02) + 150 en don (11/02) + 150 en don (12/02) = 456.39 écus de réglé à ce jour soit 119.61 écus encore dûs


Briançon : 588.8 écus
0.33 (des impôts précédents) + 367.85 (3/02) + 137.95 (9/02) + 150 en don (9/02) = 656.13 écus de réglé à ce jour soit un surplus de 67.33 écus déduits des impôts de Montélimar donc solde à 0.


Valence : 435.2 écus
109.69 (des impôts précédents) + 80.3 (2/02) + 71.95 (8/02) = 261.94 écus de réglé à ce jour soit 173.26 écus encore dûs


Lyon : 646.4 écus
1054.26 (des impôts précédents) + 173 (26/01) + 150 (27/01) + 346.2 (2/02) + 119.5 (9/02) = 1842.96 écus de réglé à ce jour soit un surplus de 1196.56 écus auxquels on déduit 164,33 écus de dons pour Montélimar donc solde de +1032,23


Die : 633.6 écus
206.16 (des impôts précédents) = 206.16 écus de réglé à ce jour soit 427.44 écus encore dûs


Embrun : 473.6 écus
5.95 (des impôts précédents) + 6 (6/02) = 11.95 écus de réglé à ce jour soit 461.65 écus encore dûs


Montélimar : 275.2 écus
43.54 (des impôts précédents) + 67.33 (don de Briançon) + 164,33 (don de Lyon) = 275,20 écus de réglé à ce jour soit tout est réglé

Citation :

Vienne : 576 écus
6.39 (des impôts précédents) + 150 en don (9/02) + 150 en don (11/02) + 150 en don (12/02) = 456.39 écus de réglé à ce jour soit 119.61 écus encore dûs


Briançon : 588.8 écus
0.33 (des impôts précédents) + 367.85 (3/02) + 137.95 (9/02) + 150 en don (9/02) = 656.13 écus de réglé à ce jour soit un surplus de 67.33 écus déduits des impôts de Montélimar donc solde à 0.


Valence : 435.2 écus
109.69 (des impôts précédents) + 80.3 (2/02) + 71.95 (8/02) = 261.94 écus de réglé à ce jour soit 173.26 écus encore dûs


Lyon : 646.4 écus
1054.26 (des impôts précédents) + 173 (26/01) + 150 (27/01) + 346.2 (2/02) + 119.5 (9/02) = 1842.96 écus de réglé à ce jour soit un surplus de 1196.56 écus auxquels on déduit 164,33 écus de dons pour Montélimar donc solde de +1032,23


Die : 633.6 écus
206.16 (des impôts précédents) = 206.16 écus de réglé à ce jour soit 427.44 écus encore dûs


Embrun : 473.6 écus
5.95 (des impôts précédents) + 6 (6/02) + 150 en don (12/02) +150 en don (14/02) = 211.95 écus de réglé à ce jour soit 161.65 écus encore dûs


Montélimar : 275.2 écus
43.54 (des impôts précédents) + 67.33 (don de Briançon) + 164,33 (don de Lyon) = 275,20 écus de réglé à ce jour soit tout est réglé

Faudra donc un mandat avec juste des objets... Sam ? :)
Sam fera donc le boulot chiant, je vais quand à moi, l'annoncer en légature. Je vais soulager un peu le CaC de sa charge de travail. Ricanne. Oui, il prend le bon boulot dans l'affaire.

regarde le bailli qui a l'air tout content de lui et lui lance

tu as des rapports en retard toi au lui de pavaner en légature

sourit et pose le parchemin sur le bureau

tu devrais pouvoir t'en sortir sans trop de mal je pense ta grasce

Citation :

Mandat numéro '1633965'

Contrat :
Mandat confié à Sa Grasce Arwel afin de régler les impôts d'Embrun, de Dié et de Valence

Au départ du mandat, pour faciliter les transactions, il y a :

- 2 charrettes
- 2 cailloux

Au retour du dit mandat, il devra y avoir :

- 612.35 écus (11.65 écus pour Embrun + 427.44 écus pour Dié + 173.26 écus pour Valence)
- 2 charrettes
- 2 cailloux

Ce mandat devra être de retour le 25 février 1464 au plus tard.

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Lyon, le 19 février 1464 par Samuel Rossal, Commissaire au Commerce du Lyonnais-Dauphiné.

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 100

#
Nom
0,00 écus
2
Cailloux
2
Charrettes

Une fois que le mandat sera rendu on pourra clore et voici le compte rendu final

Citation :

Avant

Citation :

Vienne : 576 écus
6.39 (des impôts précédents) + 150 en don (9/02) + 150 en don (11/02) + 150 en don (12/02) + 150 en don (16/02) = 606.39 écus donc solde de + 30.39 écus


Briançon : 588.8 écus
0.33 (des impôts précédents) + 367.85 (3/02) + 137.95 (9/02) + 150 en don (9/02) = 656.13 écus de réglé à ce jour soit un surplus de 67.33 écus déduits des impôts de Montélimar donc solde à 0.


Valence : 435.2 écus
109.69 (des impôts précédents) + 80.3 (2/02) + 71.95 (8/02) = 261.94 écus de réglé à ce jour soit 173.26 écus encore dûs


Lyon : 646.4 écus
1054.26 (des impôts précédents) + 173 (26/01) + 150 (27/01) + 346.2 (2/02) + 119.5 (9/02) = 1842.96 écus de réglé à ce jour soit un surplus de 1196.56 écus auxquels on déduit 164,33 écus de dons pour Montélimar donc solde de +1032,23


Die : 633.6 écus
206.16 (des impôts précédents) = 206.16 écus de réglé à ce jour soit 427.44 écus encore dûs


Embrun : 473.6 écus
5.95 (des impôts précédents) + 6 (6/02) + 150 en don (12/02) +150 en don (14/02) = 361.95 écus de réglé à ce jour soit 11.65 écus encore dûs


Montélimar : 275.2 écus
43.54 (des impôts précédents) + 67.33 (don de Briançon) + 164,33 (don de Lyon) = 275,20 écus de réglé à ce jour soit tout est réglé

Après

Citation :

Vienne : 576 écus
6.39 (des impôts précédents) + 150 en don (9/02) + 150 en don (11/02) + 150 en don (12/02) + 150 en don (16/02) = 606.39 écus donc solde de + 30.39 écus


Briançon : 588.8 écus
0.33 (des impôts précédents) + 367.85 (3/02) + 137.95 (9/02) + 150 en don (9/02) = 656.13 écus de réglé à ce jour soit un surplus de 67.33 écus déduits des impôts de Montélimar donc solde à 0.


Valence : 435.2 écus
109.69 (des impôts précédents) + 80.3 (2/02) + 71.95 (8/02) + 173.26 en don (19/02) = 435.2 écus donc solde à 0


Lyon : 646.4 écus
1054.26 (des impôts précédents) + 173 (26/01) + 150 (27/01) + 346.2 (2/02) + 119.5 (9/02) = 1842.96 écus de réglé à ce jour soit un surplus de 1196.56 écus auxquels on déduit 164,33 écus de dons pour Montélimar donc solde de +1032,23


Die : 633.6 écus
206.16 (des impôts précédents) + 427.44 en don (19/02) = 633.6 écus donc solde à 0


Embrun : 473.6 écus
5.95 (des impôts précédents) + 6 (6/02) + 150 en don (12/02) +150 en don (14/02) + 11.65 en don (19/02) = 473.6 écus donc solde à 0


Montélimar : 275.2 écus
43.54 (des impôts précédents) + 67.33 (don de Briançon) + 164,33 (don de Lyon) = 275,20 écus donc solde à 0

Entendu.

Ok. On peut clore ce sujet du coup.