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 Proposition de refonte du coutumier - Livre I

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Walan
Arwel
anastasie91
Lightwarrior
Madeleine_df
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Proposition de refonte du coutumier - Livre I    Proposition de refonte du coutumier - Livre I  - Page 2 Icon_minitimeVen 19 Fév 2016 - 14:51

C'est l'horreur pour un porte-parole dès qu'il y a l'ajout ou la suppression d'un seul article...
Oui, c'est le porte-parole qui fait les modifications sur le coutumier.
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Walan

Walan


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MessageSujet: Re: Proposition de refonte du coutumier - Livre I    Proposition de refonte du coutumier - Livre I  - Page 2 Icon_minitimeDim 21 Fév 2016 - 11:07

Si je reprends la proposition avec les commentaires qui ont été fait sur la numérotation et autre, ce serait donc quelque chose comme ça :
Citation :
Livre I : Le duché du Lyonnais-Dauphiné et ses habitants

Article I.1 : Appartenance et gouvernement de la province

Le duché du Lyonnais-Dauphiné est vassal de la couronne de France.

Tous les deux mois, les conseillers ducaux élisent entre eux un duc du Lyonnais-Dauphiné.

Le duc du Lyonnais-Dauphiné est suzerain des nobles de la province, ainsi que chef du gouvernement et des armées. Il représente le duché auprès du Roy, de la Pairie, de l’Église et des autres provinces et royaumes.

Article I.2 : Le territoire du duché du Lyonnais-Dauphiné

Le duché du Lyonnais-Dauphiné est unifié et rattaché au royaume de France depuis le mois d'août MCDLIII.  

Le territoire du duché du Lyonnais-Dauphiné comprend :
- La ville de Lyon ;
- Les villages de Vienne, Valence, Montélimar, Dié, Embrun et Briançon ;
- Les lieux-dits Sainte-Foy (ouest de Lyon), Givors (sud de Lyon), Romans (nord de Valence), Loriol (nord de Montélimar), Crest (est de Valence), Dieulefit (est de Montélimar), Aspres (est de Dié), Col de la Croix Haute (nord de Dié à dix lieues), Vizille (nord de Dié à vingt lieues), Grenoble (nord de Dié à trente lieues), Montmélian (nord de Dié à quarante lieues), Gap (ouest d'Embrun), et Guillestre (sud de Briançon).
- Les terres des Monts du Lyonnais, du Franc-Lyonnais, de la Dombes et du Massif du Pilat mais aussi du Grésivaudan, du Royans, du Champsaur, de Trièves, du Queyras, du Gapençais, du Dévoluy, du Vercors, du Bochaine, des Baronnies, du Tricastin, et des vallées d'Oulx, du Pragela, et de la Castelade de Châteaudauphin, et autres terres recensées par la hérauderie du Lyonnais-Dauphiné.

Toute route, chemin, rivière ou fleuve reliant ces différentes villes, villages et lieux-dits fait partie du territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Huit mines sont gérées par la province du Lyonnais-Dauphiné :
- la mine de fer entre Lyon et Vienne
- la mine d’or entre Vienne et Valence
- la mine d’or entre Valence et Die
- la mine de fer entre Valence et Montélimar
- la mine de fer entre Montélimar et Die
- la mine de pierre entre Die et Embrun
- la mine de pierre entre Embrun et Briançon
- la mine d'argile entre Lyon et Montbrisson

Article I.3 : Siège des institutions

Le siège des administrations ducales et du guet se trouve dans la capitale au castel de Lyon.

Le siège de la diplomatie est le domaine de Mercurol.

Article I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois

Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- Être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau I et II].
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- Être noble ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

J'ai remodifié la dernière ligne car elle me semble ambiguë, à moins que ce ne soit ma définition de vavassal qui n'est pas au point.
Par exemple, par mon mariage je suis vassal de plusieurs provinces en plus du Dauphiné. Je peux donc avoir des vassaux via des terres hors du Duché, mais si on entends vavasseur comme vassal d'un vassal alors ils seraient vavasseur du Duché, non ? Hors ils ne devraient pas être considérés comme sujets dauphinois.
L'idée de cette ligne était simplement de rappeler qu'un noble ayant fief en Dauphiné, qu'il tienne ses terres directement du Duché ou d'un noble du Duché, avait bel et bien une résidence dans le Duché même si elle n'était pas immédiatement apparente.*

(* HRP : autrement dit, c'était pour éviter qu'on dise de quelqu'un qui en RP a des terres, un château, une résidence, etc en LD mais dont la résidence IG marqué sur sa fiche n'était pas en LD n'est pas dauphinois.)


Dernière édition par Walan le Mar 23 Fév 2016 - 13:37, édité 1 fois (Raison : Mise en forme)
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: Proposition de refonte du coutumier - Livre I    Proposition de refonte du coutumier - Livre I  - Page 2 Icon_minitimeMar 23 Fév 2016 - 0:29

- Ça me va !

Du coup quelqu'un a encore quelque chose à redire ?

Dans tous les cas je vais essayer de plancher sur le Livre II dans les prochains jours.
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Proposition de refonte du coutumier - Livre I    Proposition de refonte du coutumier - Livre I  - Page 2 Icon_minitimeMar 23 Fév 2016 - 8:37

Parfait
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: Proposition de refonte du coutumier - Livre I    Proposition de refonte du coutumier - Livre I  - Page 2 Icon_minitimeMar 23 Fév 2016 - 13:38

C'est bon pour moi
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Walan

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MessageSujet: Re: Proposition de refonte du coutumier - Livre I    Proposition de refonte du coutumier - Livre I  - Page 2 Icon_minitimeMar 23 Fév 2016 - 13:39

A moins d'autres réactions, je pense que nous pourrons voter d'ici un ou deux jours.
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Proposition de refonte du coutumier - Livre I    Proposition de refonte du coutumier - Livre I  - Page 2 Icon_minitimeMar 23 Fév 2016 - 16:24

Je pense qu'on peut ne pas tarder à le voter !
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Walan

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MessageSujet: Re: Proposition de refonte du coutumier - Livre I    Proposition de refonte du coutumier - Livre I  - Page 2 Icon_minitimeMer 24 Fév 2016 - 18:31

Je me permet donc de lancer le vote pour la version suivante :
Citation :
Livre I : Le duché du Lyonnais-Dauphiné et ses habitants

Article I.1 : Appartenance et gouvernement de la province

Le duché du Lyonnais-Dauphiné est vassal de la couronne de France.

Tous les deux mois, les conseillers ducaux élisent entre eux un duc du Lyonnais-Dauphiné.

Le duc du Lyonnais-Dauphiné est suzerain des nobles de la province, ainsi que chef du gouvernement et des armées. Il représente le duché auprès du Roy, de la Pairie, de l’Église et des autres provinces et royaumes.

Article I.2 : Le territoire du duché du Lyonnais-Dauphiné

Le duché du Lyonnais-Dauphiné est unifié et rattaché au royaume de France depuis le mois d'août MCDLIII.  

Le territoire du duché du Lyonnais-Dauphiné comprend :
- La ville de Lyon ;
- Les villages de Vienne, Valence, Montélimar, Dié, Embrun et Briançon ;
- Les lieux-dits Sainte-Foy (ouest de Lyon), Givors (sud de Lyon), Romans (nord de Valence), Loriol (nord de Montélimar), Crest (est de Valence), Dieulefit (est de Montélimar), Aspres (est de Dié), Col de la Croix Haute (nord de Dié à dix lieues), Vizille (nord de Dié à vingt lieues), Grenoble (nord de Dié à trente lieues), Montmélian (nord de Dié à quarante lieues), Gap (ouest d'Embrun), et Guillestre (sud de Briançon).
- Les terres des Monts du Lyonnais, du Franc-Lyonnais, de la Dombes et du Massif du Pilat mais aussi du Grésivaudan, du Royans, du Champsaur, de Trièves, du Queyras, du Gapençais, du Dévoluy, du Vercors, du Bochaine, des Baronnies, du Tricastin, et des vallées d'Oulx, du Pragela, et de la Castelade de Châteaudauphin, et autres terres recensées par la hérauderie du Lyonnais-Dauphiné.

Toute route, chemin, rivière ou fleuve reliant ces différentes villes, villages et lieux-dits fait partie du territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Huit mines sont gérées par la province du Lyonnais-Dauphiné :
- la mine de fer entre Lyon et Vienne
- la mine d’or entre Vienne et Valence
- la mine d’or entre Valence et Die
- la mine de fer entre Valence et Montélimar
- la mine de fer entre Montélimar et Die
- la mine de pierre entre Die et Embrun
- la mine de pierre entre Embrun et Briançon
- la mine d'argile entre Lyon et Montbrisson

Article I.3 : Siège des institutions

Le siège des administrations ducales et du guet se trouve dans la capitale au castel de Lyon.

Le siège de la diplomatie est le domaine de Mercurol.

Article I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois

Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- Être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau I et II].
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- Être noble ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

Si cette modification est adoptée, la question suivante se posera néanmoins : fait-on la modification immédiatement ou attend-on d'avoir revu tous les livres pour faire une mise à jour globale ?
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helsinki

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MessageSujet: Re: Proposition de refonte du coutumier - Livre I    Proposition de refonte du coutumier - Livre I  - Page 2 Icon_minitimeMer 24 Fév 2016 - 19:00

A voté.
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anastasie91

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MessageSujet: Re: Proposition de refonte du coutumier - Livre I    Proposition de refonte du coutumier - Livre I  - Page 2 Icon_minitimeMer 24 Fév 2016 - 19:04

A voté
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Meya.

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MessageSujet: Re: Proposition de refonte du coutumier - Livre I    Proposition de refonte du coutumier - Livre I  - Page 2 Icon_minitimeMer 24 Fév 2016 - 19:25

A voté.
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: Proposition de refonte du coutumier - Livre I    Proposition de refonte du coutumier - Livre I  - Page 2 Icon_minitimeMer 24 Fév 2016 - 21:44

A voté !
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Proposition de refonte du coutumier - Livre I    Proposition de refonte du coutumier - Livre I  - Page 2 Icon_minitimeMer 24 Fév 2016 - 21:45

A voté
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Proposition de refonte du coutumier - Livre I    Proposition de refonte du coutumier - Livre I  - Page 2 Icon_minitimeMer 24 Fév 2016 - 22:48

voté
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Walan

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MessageSujet: Re: Proposition de refonte du coutumier - Livre I    Proposition de refonte du coutumier - Livre I  - Page 2 Icon_minitimeJeu 25 Fév 2016 - 18:00

Encore trois votes ?
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Walan

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MessageSujet: Re: Proposition de refonte du coutumier - Livre I    Proposition de refonte du coutumier - Livre I  - Page 2 Icon_minitimeSam 27 Fév 2016 - 9:33

Trois jours sont passés et sept votes pour.

Proposition d'annonce :
Citation :
Proposition de refonte du coutumier - Livre I  - Page 2 Armes_12

A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté la modification du livre I du Coutumier de la manière suivante.
Le texte actuel ci-dessous :
Spoiler:


Est dorénavant remplacé par celui-ci :
Citation :
Livre I : Le duché du Lyonnais-Dauphiné et ses habitants

Article I.1 : Appartenance et gouvernement de la province

Le duché du Lyonnais-Dauphiné est vassal de la couronne de France.

Tous les deux mois, les conseillers ducaux élisent entre eux un duc du Lyonnais-Dauphiné.

Le duc du Lyonnais-Dauphiné est suzerain des nobles de la province, ainsi que chef du gouvernement et des armées. Il représente le duché auprès du Roy, de la Pairie, de l’Église et des autres provinces et royaumes.

Article I.2 : Le territoire du duché du Lyonnais-Dauphiné

Le duché du Lyonnais-Dauphiné est unifié et rattaché au royaume de France depuis le mois d'août MCDLIII.  

Le territoire du duché du Lyonnais-Dauphiné comprend :
- La ville de Lyon ;
- Les villages de Vienne, Valence, Montélimar, Dié, Embrun et Briançon ;
- Les lieux-dits Sainte-Foy (ouest de Lyon), Givors (sud de Lyon), Romans (nord de Valence), Loriol (nord de Montélimar), Crest (est de Valence), Dieulefit (est de Montélimar), Aspres (est de Dié), Col de la Croix Haute (nord de Dié à dix lieues), Vizille (nord de Dié à vingt lieues), Grenoble (nord de Dié à trente lieues), Montmélian (nord de Dié à quarante lieues), Gap (ouest d'Embrun), et Guillestre (sud de Briançon).
- Les terres des Monts du Lyonnais, du Franc-Lyonnais, de la Dombes et du Massif du Pilat mais aussi du Grésivaudan, du Royans, du Champsaur, de Trièves, du Queyras, du Gapençais, du Dévoluy, du Vercors, du Bochaine, des Baronnies, du Tricastin, et des vallées d'Oulx, du Pragela, et de la Castelade de Châteaudauphin, et autres terres recensées par la hérauderie du Lyonnais-Dauphiné.

Toute route, chemin, rivière ou fleuve reliant ces différentes villes, villages et lieux-dits fait partie du territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Huit mines sont gérées par la province du Lyonnais-Dauphiné :
- la mine de fer entre Lyon et Vienne
- la mine d’or entre Vienne et Valence
- la mine d’or entre Valence et Die
- la mine de fer entre Valence et Montélimar
- la mine de fer entre Montélimar et Die
- la mine de pierre entre Die et Embrun
- la mine de pierre entre Embrun et Briançon
- la mine d'argile entre Lyon et Montbrisson

Article I.3 : Siège des institutions

Le siège des administrations ducales et du guet se trouve dans la capitale au castel de Lyon.

Le siège de la diplomatie est le domaine de Mercurol.

Article I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois

Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- Être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau I et II].
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- Être noble ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

A l'issue des discussions, cette modification a été acceptée par le Conseil Ducal par 7 voix pour et 4 vote non exprimés.
Par cette modification, les conseillers entament le projet de simplification et nettoyage du coutumier exposé dans la feuille de route publiée précédemment.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-septième de février de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Walan de Meyrieux.
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Walan

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MessageSujet: Re: Proposition de refonte du coutumier - Livre I    Proposition de refonte du coutumier - Livre I  - Page 2 Icon_minitimeMar 1 Mar 2016 - 9:43

Votre Grâce ..?
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Walan

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MessageSujet: Re: Proposition de refonte du coutumier - Livre I    Proposition de refonte du coutumier - Livre I  - Page 2 Icon_minitimeMer 2 Mar 2016 - 13:51

Bon, et bien ... cinq jours d'attente, c'est plus que ce que l'on tolèrerait de la majorité des conseillers ducaux, maires, membres du guet ou autres.
Citation :
Proposition de refonte du coutumier - Livre I  - Page 2 Armes_12

A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté la modification du livre I du Coutumier de la manière suivante.
Le texte actuel ci-dessous :
Spoiler:


Est dorénavant remplacé par celui-ci :
Citation :
Livre I : Le duché du Lyonnais-Dauphiné et ses habitants

Article I.1 : Appartenance et gouvernement de la province

Le duché du Lyonnais-Dauphiné est vassal de la couronne de France.

Tous les deux mois, les conseillers ducaux élisent entre eux un duc du Lyonnais-Dauphiné.

Le duc du Lyonnais-Dauphiné est suzerain des nobles de la province, ainsi que chef du gouvernement et des armées. Il représente le duché auprès du Roy, de la Pairie, de l’Église et des autres provinces et royaumes.

Article I.2 : Le territoire du duché du Lyonnais-Dauphiné

Le duché du Lyonnais-Dauphiné est unifié et rattaché au royaume de France depuis le mois d'août MCDLIII.  

Le territoire du duché du Lyonnais-Dauphiné comprend :
- La ville de Lyon ;
- Les villages de Vienne, Valence, Montélimar, Dié, Embrun et Briançon ;
- Les lieux-dits Sainte-Foy (ouest de Lyon), Givors (sud de Lyon), Romans (nord de Valence), Loriol (nord de Montélimar), Crest (est de Valence), Dieulefit (est de Montélimar), Aspres (est de Dié), Col de la Croix Haute (nord de Dié à dix lieues), Vizille (nord de Dié à vingt lieues), Grenoble (nord de Dié à trente lieues), Montmélian (nord de Dié à quarante lieues), Gap (ouest d'Embrun), et Guillestre (sud de Briançon).
- Les terres des Monts du Lyonnais, du Franc-Lyonnais, de la Dombes et du Massif du Pilat mais aussi du Grésivaudan, du Royans, du Champsaur, de Trièves, du Queyras, du Gapençais, du Dévoluy, du Vercors, du Bochaine, des Baronnies, du Tricastin, et des vallées d'Oulx, du Pragela, et de la Castelade de Châteaudauphin, et autres terres recensées par la hérauderie du Lyonnais-Dauphiné.

Toute route, chemin, rivière ou fleuve reliant ces différentes villes, villages et lieux-dits fait partie du territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Huit mines sont gérées par la province du Lyonnais-Dauphiné :
- la mine de fer entre Lyon et Vienne
- la mine d’or entre Vienne et Valence
- la mine d’or entre Valence et Die
- la mine de fer entre Valence et Montélimar
- la mine de fer entre Montélimar et Die
- la mine de pierre entre Die et Embrun
- la mine de pierre entre Embrun et Briançon
- la mine d'argile entre Lyon et Montbrisson

Article I.3 : Siège des institutions

Le siège des administrations ducales et du guet se trouve dans la capitale au castel de Lyon.

Le siège de la diplomatie est le domaine de Mercurol.

Article I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois

Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- Être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau I et II].
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- Être noble ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

A l'issue des discussions, cette modification a été acceptée par le Conseil Ducal par 7 voix pour et 4 vote non exprimés.
Par cette modification, les conseillers entament le projet de simplification et nettoyage du coutumier exposé dans la feuille de route publiée précédemment.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-septième de février de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Walan de Meyrieux.

En l'absence de la Duchesse, signé et scellé par Walan de Meyrieux, premier conseiller.

Proposition de refonte du coutumier - Livre I  - Page 2 De_mey11

Publication ce soir.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Proposition de refonte du coutumier - Livre I    Proposition de refonte du coutumier - Livre I  - Page 2 Icon_minitimeJeu 3 Mar 2016 - 3:42

Citation :
Proposition de refonte du coutumier - Livre I  - Page 2 Armes_12

A tous les Lyonnais et Dauphinois,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a voté la modification du livre I du Coutumier de la manière suivante.
Le texte actuel ci-dessous :
Spoiler:


Est dorénavant remplacé par celui-ci :
Citation :
Livre I : Le duché du Lyonnais-Dauphiné et ses habitants

Article I.1 : Appartenance et gouvernement de la province

Le duché du Lyonnais-Dauphiné est vassal de la couronne de France.

Tous les deux mois, les conseillers ducaux élisent entre eux un duc du Lyonnais-Dauphiné.

Le duc du Lyonnais-Dauphiné est suzerain des nobles de la province, ainsi que chef du gouvernement et des armées. Il représente le duché auprès du Roy, de la Pairie, de l’Église et des autres provinces et royaumes.

Article I.2 : Le territoire du duché du Lyonnais-Dauphiné

Le duché du Lyonnais-Dauphiné est unifié et rattaché au royaume de France depuis le mois d'août MCDLIII.  

Le territoire du duché du Lyonnais-Dauphiné comprend :
- La ville de Lyon ;
- Les villages de Vienne, Valence, Montélimar, Dié, Embrun et Briançon ;
- Les lieux-dits Sainte-Foy (ouest de Lyon), Givors (sud de Lyon), Romans (nord de Valence), Loriol (nord de Montélimar), Crest (est de Valence), Dieulefit (est de Montélimar), Aspres (est de Dié), Col de la Croix Haute (nord de Dié à dix lieues), Vizille (nord de Dié à vingt lieues), Grenoble (nord de Dié à trente lieues), Montmélian (nord de Dié à quarante lieues), Gap (ouest d'Embrun), et Guillestre (sud de Briançon).
- Les terres des Monts du Lyonnais, du Franc-Lyonnais, de la Dombes et du Massif du Pilat mais aussi du Grésivaudan, du Royans, du Champsaur, de Trièves, du Queyras, du Gapençais, du Dévoluy, du Vercors, du Bochaine, des Baronnies, du Tricastin, et des vallées d'Oulx, du Pragela, et de la Castelade de Châteaudauphin, et autres terres recensées par la hérauderie du Lyonnais-Dauphiné.

Toute route, chemin, rivière ou fleuve reliant ces différentes villes, villages et lieux-dits fait partie du territoire du Lyonnais-Dauphiné.

Huit mines sont gérées par la province du Lyonnais-Dauphiné :
- la mine de fer entre Lyon et Vienne
- la mine d’or entre Vienne et Valence
- la mine d’or entre Valence et Die
- la mine de fer entre Valence et Montélimar
- la mine de fer entre Montélimar et Die
- la mine de pierre entre Die et Embrun
- la mine de pierre entre Embrun et Briançon
- la mine d'argile entre Lyon et Montbrisson

Article I.3 : Siège des institutions

Le siège des administrations ducales et du guet se trouve dans la capitale au castel de Lyon.

Le siège de la diplomatie est le domaine de Mercurol.

Article I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois

Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- Être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau I et II].
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- Avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- Être noble ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

A l'issue des discussions, cette modification a été acceptée par le Conseil Ducal par 7 voix pour et 4 vote non exprimés.
Par cette modification, les conseillers entament le projet de simplification et nettoyage du coutumier exposé dans la feuille de route publiée précédemment.

Qu'on se le dise !

[i]Faict au Castel de Pierre-Scize le vingt-septième de février de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Walan de Meyrieux.

Signé et scellé par Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte la Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Proposition de refonte du coutumier - Livre I  - Page 2 Sceauld2

J'ai exaucé votre voeu, j'ai disparu de la circulation... J'ai horreur des gens comme vous qui passent leur temps à presser les gens... On finit par faire n'importe quoi dans la précipitation... Donc, je fais à mon temps et si ça ne vous convient pas, dites-vous que dans quelques jours, vous pourrez apposer le scel ducal vous-même, ça vous fera gagner du temps...

[HRP : je vis tous les jours au rythme d'une sonnerie du matin au soir, alors quand je rentre chez moi, j'évite de me mette ce genre de pression inutile... Rolling Eyes /HRP]
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Walan

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MessageSujet: Re: Proposition de refonte du coutumier - Livre I    Proposition de refonte du coutumier - Livre I  - Page 2 Icon_minitimeJeu 3 Mar 2016 - 9:34

Ne me prêtez pas des intentions que je n'ai pas, surtout quand elles sont à l'inverse de ce que je souhaite réellement.
Après, si prendre quinze jours pour discuter de ce qui sont ici des modifications relativement mineures, trois jours pour voter, puis six jours pour publier les résultats du vote est se précipiter ou presser les gens, nous avons de fait une différence de définitions. Vingt-quatre jours, c'est quasiment la moitié d'un mandat ...

Publication ce soir, en tout les cas.
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MessageSujet: Re: Proposition de refonte du coutumier - Livre I    Proposition de refonte du coutumier - Livre I  - Page 2 Icon_minitime

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