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 Trahison / Révolte Embrun galend/ en attente

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4 participants
AuteurMessage
Axel_Baccard

Axel_Baccard


Nombre de messages : 7668
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Date d'inscription : 13/04/2007

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MessageSujet: Trahison / Révolte Embrun galend/ en attente   Trahison / Révolte Embrun galend/ en attente Icon_minitimeDim 14 Fév 2016 - 22:53

En ce jour du 14 février 1464,

Nous, Axel Baccard d'Irissarri, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au nom de sa Grasce Arwel Chanvigny Dagincourt et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Madeleine de Firenze à l’encontre de galend

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie d' Embrun avec plusieurs autres individus, certains ayant pu être identifiés et vous rejoindront sur le banc des accusés , d'autres demeurent inconnus de la justice dauphinoise, dans la nuit du 13 au 14 février 1464.

En effet vous avez été reconnu dans la mélée par les défenseurs Embrunais auxquels vous vous êtes confrontés.

**IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
Je tiens à préciser à la cours que j'appellerai à témoigner les défenseurs d'Embrun.

La parole est à la défense madame le juge.


Dernière édition par Axel_Baccard le Mar 16 Fév 2016 - 9:26, édité 1 fois
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Axel_Baccard

Axel_Baccard


Nombre de messages : 7668
Localisation IG : dié
Date d'inscription : 13/04/2007

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MessageSujet: Re: Trahison / Révolte Embrun galend/ en attente   Trahison / Révolte Embrun galend/ en attente Icon_minitimeLun 15 Fév 2016 - 11:08

[je ne sais pas ce qu'il s'est passé je suis sure d'avoir lancé le procès hier soir... en même temps que celui de mahault et là pas de procès ce matin... et comme ils sont à nouveau en furtif pas moyen de le chopper]
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anastasie91

anastasie91


Nombre de messages : 26578
Localisation IG : Embrun
Date d'inscription : 14/02/2006

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MessageSujet: Re: Trahison / Révolte Embrun galend/ en attente   Trahison / Révolte Embrun galend/ en attente Icon_minitimeLun 15 Fév 2016 - 11:15

[Dsl j interviens, mais oui pour moi ils sont tous en furtif car on ne les voit plus à Embrun]
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Alexa

Alexa


Nombre de messages : 7791
Localisation IG : Montél'
Date d'inscription : 27/12/2012

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MessageSujet: Re: Trahison / Révolte Embrun galend/ en attente   Trahison / Révolte Embrun galend/ en attente Icon_minitimeLun 12 Sep 2016 - 22:02

Je le fais suivre et parfois le repère. Actuellement il est en Poitou et actif. A regarder régulièrement car l'affaire était importante.
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Lady Clarisse

Lady Clarisse


Nombre de messages : 249
Localisation IG : Valence
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MessageSujet: Re: Trahison / Révolte Embrun galend/ en attente   Trahison / Révolte Embrun galend/ en attente Icon_minitimeLun 19 Sep 2016 - 16:13

L'affaire a plus de sept mois... A classer sans suite.
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MessageSujet: Re: Trahison / Révolte Embrun galend/ en attente   Trahison / Révolte Embrun galend/ en attente Icon_minitime

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