Demande de décret pour Montélimar

Sujet: Demande de décret pour Montélimar Mar 8 Mar 2016 - 18:36

Lamaison a écrit:

Bonjour à tous ! Après consultation avec les membres du conseil de Montélimar, nous avons voté à l'unanimité d'un décret pour protéger notre marché encore un peu fragile. Je remercie en passant Dameisabeau, pour ses précieux conseils. Voilà ce que cela donnerait :

Citation :: Décret réglementant l'achat de pain et de maïs

Afin d'éviter toute pénurie de nourriture, les achats de pains et de maïs sont limités (en dehors des éleveurs de cochons pour les céréales) aux besoins nécessaires pour une autonomie de 3 jours de nourriture soit : 3 pains et 3 sacs de maïs par jour.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait par Gregory_House le 8 mars 1464

Mais ce matin, je me suis posé la question de l'approvisionnement de ma propre taverne. J'achète d'habitude en grand stock. Si je venais à ajouter les taverniers exempt de ce décret, n'y aurait il pas conflit d'intérêt ? Merci pour vos conseils.

Sujet: Re: Demande de décret pour Montélimar Mar 8 Mar 2016 - 19:45

Pour contourner le conflit d'intérêt, il peut peut-être ajouter une close comme quoi les taverniers peuvent acheter plus en demandant l'autorisation du maire + du Conseil Municipal pour les quantités...

Sujet: Re: Demande de décret pour Montélimar Mer 9 Mar 2016 - 0:46

- Mais dans tous les cas, cela ne va pas contre le libre-marché ?

Sujet: Re: Demande de décret pour Montélimar Mer 9 Mar 2016 - 2:20

le libre marché concernes à la base les prix de vente qui sont libre et non plu soumis à une grille , le décret la concernes des quantités pour stabiliser une économie et un achalandage pour tous , résidants et voyageurs .

Favorable au décret , maintenant le bourgmestre tenant la taverne municipale ne peux refuser qu ' un autre tavernier puisse acheter au dessus de la quantité permise si lui le fait , au nom de la libre concurence et du droit de pouvoir proposer des denrées dans sa taverne .

Si lui le fait et qu ' il refuse pour un autre tavernier par sa fonction de maire , on serait sur un abus de pouvoir condamnable par notre coutumier .

Sujet: Re: Demande de décret pour Montélimar Mer 9 Mar 2016 - 14:45

Juste un détail , le maïs un éleveur de cochon limité a trois par jour il va avoir du mal à nourrir les bestiaux .

Sujet: Re: Demande de décret pour Montélimar Mer 9 Mar 2016 - 16:15

Mêmes remarques que jack

Sujet: Re: Demande de décret pour Montélimar Sam 12 Mar 2016 - 15:15

3 pains et 4 maïs, ça règle le souci.

Sujet: Re: Demande de décret pour Montélimar Sam 12 Mar 2016 - 15:44

En effet suffit de modifier en 4 maïs comme le dit la duchesse et ça roule. Quoiqu'il en soit personne n'est contre ? Donc je peux transmettre la modif au maire ?

Sujet: Re: Demande de décret pour Montélimar Sam 12 Mar 2016 - 18:46

Pour moi c'est ok.

Sujet: Re: Demande de décret pour Montélimar Sam 12 Mar 2016 - 19:46

Sujet: Re: Demande de décret pour Montélimar Sam 12 Mar 2016 - 20:17

C'est bon pour moi.

Sujet: Re: Demande de décret pour Montélimar Dim 13 Mar 2016 - 12:04

Bon pour moi

Sujet: Re: Demande de décret pour Montélimar Dim 13 Mar 2016 - 12:11

Sujet: Re: Demande de décret pour Montélimar Dim 13 Mar 2016 - 12:54

Oui, transmets la modif au maire Sam et explique lui comment il peut contourner les accusations et autres concernant sa taverne. Merci.

Sujet: Re: Demande de décret pour Montélimar Dim 13 Mar 2016 - 21:07

J'ai fait la transmission. Vu que je suis passé avant, ça permet au maire de voir la proposition de modification avant et de gagner peut être un peu de temps.

Sujet: Re: Demande de décret pour Montélimar Mar 15 Mar 2016 - 22:54

Citation :: Décret réglementant l'achat de pains et de maïs

Afin d'éviter toute pénurie de nourriture, les achats de pains et de maïs sont limités aux besoins nécessaires pour une autonomie de 3 jours de nourriture soit : 3 pains et 3 sacs de maïs par jour.

Sont exclus de ce décret :
*les éleveurs de cochons pour le maïs
*les propriétaires de tavernes montiliennes pour le pain et le maïs

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait par Gregory_House le 14 mars 1464

Voilà la nouvelle copie.

Moi je trouve que c'est bien comme ça. Ca règle les deux problèmes soulevés.

Sujet: Re: Demande de décret pour Montélimar Mer 16 Mar 2016 - 14:35

Je trouve cela bien également. Si ça convient à tout le monde, mise au vote ce soir.

Sujet: Re: Demande de décret pour Montélimar Mer 16 Mar 2016 - 22:14

cha marche

Sujet: Re: Demande de décret pour Montélimar Ven 18 Mar 2016 - 3:00

Mis au vote et a voté...

Sujet: Re: Demande de décret pour Montélimar Ven 18 Mar 2016 - 9:24

A voté, cependant l'application ne va pas être simple.

Sujet: Re: Demande de décret pour Montélimar Ven 18 Mar 2016 - 10:18

voté

Sujet: Re: Demande de décret pour Montélimar Ven 18 Mar 2016 - 11:08

A voté

Je dirai qu'après l'application ne nous regarde pas trop, le Maire l'a voulu son décret il l'aura, à lui de le faire appliquer ensuite

Sujet: Re: Demande de décret pour Montélimar Ven 18 Mar 2016 - 15:27

A voté.

Sujet: Re: Demande de décret pour Montélimar Ven 18 Mar 2016 - 16:31

A voté

Sujet: Re: Demande de décret pour Montélimar Sam 19 Mar 2016 - 1:12

A voté.

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