Nopus
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 |  Sujet: Archives : Charte de la Vox Populi  Lun 30 Avr 2012 - 3:39 | |
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- Vox Populi
Vox Populi a vocation de représenter au mieux les volontés et les avis du peuple Lyonnais-Dauphinois. Elle est un lien privilégié et permanent entre le Conseil ducal et la population.
Définition du rôle de Vox Populi:
- Permettre aux sujets du Lyonnais-Dauphiné de s'exprimer sur la politique et la vie ducale.
- Permettre au Conseil de connaître l'opinion du peuple et de le consulter sur tout sujet de son choix.
- Permettre aux sujets de soumettre des projets au Conseil ducal.
- Permettre au Conseil de s'exprimer sur les décisions prises et votées afin de les faire comprendre au peuple.
Composition de Vox Populi:
- Tout sujet Lyonnais-Dauphinois tel que défini dans le Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des individus reconnus coupable de Trahison et de ceux ayant été reconnus coupable de Haute-Trahison qui seront respectivement exclus de Vox Populi pour une période de deux mois à partir du moment où le verdict a été rendu.
- Le Tribun, représenté par un conseiller ducal, chargé de gérer Vox Populi.
- Les Conseillers ducaux lorsque ceux-ci sont sollicités directement.
Déroulement des séances:
- Chaque séance correspondra à un thème présenté par le Tribun.
- Tout Lyonnais-Dauphinois peut présenter un thème au Tribun qui aura la charge de le transmettre au conseil ducal qui votera sur la pertinence du sujet.
- Le Conseil Ducal peut décider d'aborder un thème particulier et d'ouvrir une séance afin de recueillir l'avis du peuple.
- Le thème choisi sera annoncé quelques jours avant l'ouverture de la séance dans chaque ville du duché afin que tous puissent se présenter et s'exprimer.
- Chaque séance donnera la possibilité, à tout sujet dauphinois, de débattre en toute liberté dans le respect de la bienséance et des règles de politesse élémentaire.
- Chaque séance est limitée dans le temps afin de préserver son intérêt et sa pertinence, elles seront définies par le Tribun qui pourra les prolonger, si besoin est, en respectant toutefois une limite maximale de dix jours ouvrables.
- À l'issu de la séance, le Tribun aura deux jours pour produire une synthèse des débats qu'il affichera au conseil ducal.
- Le Conseil aura alors une semaine pour la publier et donner sa réponse au peuple.
Le Comportement:
- Tout intervenant ne respectant pas les règles de politesses élémentaires sera évacué des lieux avec interdiction de s'exprimer durant le reste de la séance.
- Selon la gravité du comportement ou en cas de récidive, le contrevenant pourra être mis en procès pour Trouble à l’ordre public.
- Le Tribun est chargé de veiller au bon déroulement des débats, en cas de propos déplacés c'est à lui de recadrer le débat pour que celui-ci reste constructif.
- Le Tribun appliquera des sanctions graduelles en fonction des écarts:
1. Mise en garde en cas de verbiage ou détournement de sujet, si le contrevenant refuse de se reprendre, une deuxième intervention du Tribun signifiera l'exclusion de la séance.
2. Les insultes et les attaques personnelles entraîneront l'exclusion immédiate de la séance, la victime est alors en droit de porter plainte contre le contrevenant.
3. La violence physique, l'appel à la révolte ou toute injure ou attaque à l'égard des représentants officiels du Duché entraînera une exclusion temporaire de Vox Populi ainsi que la mise en procès de l'individu pour Trouble à l’ordre public, voir Trahison en cas d'agression à l’endroit d’un Conseiller ducal.
Le Lieu:
- Les séances auront lieu à la Colline de Fourvière (en Gargote) afin que tous puissent s'y rendre.
- Les minutes des séances seront conservées au Castel de Lyon dans une section ouverte au public afin d'en garder trace.
Le Tribun:
- Le Tribun est choisi au sein du Conseil ducal. Le candidat retenu sera assisté dans sa tâche par les autres conseillers.
- Le Tribun doit se montrer impartial et respecter les règles élémentaires de politesse et de bonne conduite régissant Vox Populi.
Fait au Castel de Pierre-Scize, le vingt-septième jour du mois de juin de l'an de grâce MCDLXI.
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