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 Repopulation - Aides à l'installation et évolution

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Pour ou contre la mise en place des aides proposées (p2) ?
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Walan

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MessageSujet: Re: Repopulation - Aides à l'installation et évolution   Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Icon_minitimeMar 14 Juin 2016 - 11:22

A priori ça peut s’appliquer à tout le monde, que ce soit un étranger qui veut s'installer ; un dauphinois qui veut changer de ville ; ou un jeune qui voudrait être aidé.

Ensuite, oui effectivement j'aimerai qu'on communique à l'extérieur sur ce point. Suivant des modalités à déterminer, vu que je pense difficile de demander directement aux conseils provinciaux de transmettre une annonce qui invite leurs sujets à venir chez nous.

La question des tavernes, de l'accueil, de l'activité locale, malheureusement je ne sais pas trop ce qu'on peut y faire en tant que Conseil Ducal ... Exempter de taxe les tavernes ayant le plus d'activité en guise d'incitatif aux propriétaires pour qu'ils essaient d'animer plus leurs tavernes ?
Si vous avez des idées je suis preneur.

Enfin, cette mesure à elle seule ne répondra sans doute pas au problème, j'en suis bien conscient. C'est pour ça que je souhaite qu'on travaille sur un ensemble de mesures qui, ensembles, pourront peut-être commencer à avoir quelques effets : accords avec les OR (on devrait bientôt pouvoir officialiser celui avec la Licorne, et ouvrir la porte à d'autres), communication plus directe, revalorisation de l'identité, etc.
C'est ambitieux et de longue haleine, et sans aucune certitude de réussite par ailleurs, j'en ai bien conscience. Mais au moins on aura tenté de faire quelque chose, plutôt que de constater les problèmes sans pour autant chercher à y apporter de solution.
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Markram

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MessageSujet: Re: Repopulation - Aides à l'installation et évolution   Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Icon_minitimeMar 14 Juin 2016 - 15:02

Voilà les activités qui, sur Dié, attirent toujours du monde et donne un regain de vitalité au marché et à notre halle:
- tournois d'archer: c'est toujours une franche réussite bien que risqué sur le papier. Le duché pourrait offrir une aide de 50 écus à chaque ville du LD pour l'organisation d'un tournoi à tour de rôle?
- chasse au trésors dans le verger: l'idée étant d'avoir une meilleure récolte. C'est bien sûr possible de le décliner en concours de pêche et de bucheron. Le bénéfice est toujours assuré mais cela demande un gros investissements du maire et de quelques personnes pour faire vivre la chose. De la même façon, le duché pourrait proposer son aide à ce genre d'entreprise locale.

Il n'empêche que pour les voyageurs de passage, il se moque bien de savoir si il y a un tournoi ou une chasse au trésor en cours. Eux, ce qu'ils cherchent, c'est un marché bien rempli et des personnes avec qui boire en taverne. La deuxième chose, je crois que l'on ne peut rien faire, du moins je ne vois pas comment. Par contre, pour la première, le duché pourrait très grandement peser dans la balance. Notre marché à Dié est peu achalandé, surtout par manque d'artisans actifs dans notre ville. Je pense qu'il faudrait que l'on offre une aide à la reconversion. Toujours en prenant l'exemple de Dié, nous avons bien trop de meuniers mais plus de tisserand. Si un maire arrivait à convaincre un meunier de brûler son moulin pour ouvrir une échoppe de tissus, il faudrait une aide pour compenser la perte occasionnée. Le duché pourrait payer une partie du rachat et en contre-partie l'artisan s'engage à fournir sa mairie pendant un temps donné. Notre ancienne maire, Emma dicte La Rose, a dû brûler son échoppe au moins deux fois lors de ses mandats: forgeron -> boulangerie -> forgeron. Titi a récemment fait de même en passant de sculpteur à boulanger. J'ai moi-même fait la même chose pour mes champs (potager -> maïs -> cochons -> maïs en fonction du besoin). Il faudrait que l'on soit beaucoup plus malléable et moins figé dans nos champs et métiers. Est-ce que cela vous semble une piste d'étude sérieuse?

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Arthurus.

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MessageSujet: Re: Repopulation - Aides à l'installation et évolution   Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Icon_minitimeMar 14 Juin 2016 - 17:39

+1 pour le tir à l'arc!!
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Walan

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MessageSujet: Re: Repopulation - Aides à l'installation et évolution   Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Icon_minitimeMar 14 Juin 2016 - 18:33

Ce n'est pas inintéressant mais on s'éloigne un peu du sujet initial je crois. A développer dans la discussion "générale" sur la lutte contre la dépopulation, éventuellement.

Sur les aides à la conversion, pour moi ça relève quand même bien plus de la mairie et de sa gestion normale.
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Markram

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MessageSujet: Re: Repopulation - Aides à l'installation et évolution   Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Icon_minitimeMar 14 Juin 2016 - 19:20

Dans le fond, je partage votre point de vue sur le fait que cette fameuse reconversion relève de la gestion d'une mairie. Sauf que presque aucune mairie du LD n'a les finances (trésorerie) assez solides pour se le permettre (sauf Lyon peut-être). De toute façon, dans votre aide à l'installation, on pourrait dire que cela relève de la mairie d'accueil à partir du moment où c'est elle qui saura quels sont ses besoins. Le duché n'ayant ici qu'un rôle d'aiguillage vers la ville la plus nécessiteuse. Je reste convaincu qu'une aide à l'installation sera dans les faits bien plus marginale qu'une aide à la reconversion. Je peux me tromper bien sûr, mais j'ai dû mal à imaginer un subit engouement pour le LD à travers tout le Royaume. Cela se saurait et aurait déjà été noté. En tout cas, vous vouliez l'avi de vos conseillers et des propositions. Je pense avoir répondu à ces deux devoirs.

Sourit doucement et retourne travailler dans son bureau.
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Walan

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MessageSujet: Re: Repopulation - Aides à l'installation et évolution   Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Icon_minitimeJeu 16 Juin 2016 - 14:54

Autre retour de maire :
"je rajouterais que la production des champs devrait être vendue au duché (via les mairies ?) au prix convenu, prix qu'il faudrait définir mais qui permettrait au duché de rentrer dans ses fonds puisqu'il serait moindre que le prix de rachat habituel. Le duché n'est pas une œuvre de bienfaisance."

Ce n'est pas faux, mais je ne sais pas si c'est réellement nécessaire. En particulier pour le cas de la deuxième aide, pour moi le remboursement se ferait via l'engagement.
Avoir ...

Nouvelle version un peu modifiée, qui ajoute l'exonération d'impôts mais ne change pas les durées et n'ajoute pas le point ci-dessus.

Citation :
Aides à l'installation

Afin de faciliter les installations dans les villes ducales, le Duché met en place deux types d'aides pour l'achat de champs : l'aide "de base" et l'aide supérieure

Aide de base

Le bénéficiaire doit obligatoirement :
- S'engager à emménager et vivre dans l'une des villes ducales ouvertes au peuplement (déterminées par le Conseil Ducal et les maires) pour une période d'un mois minimum
- Accepter d'aménager son champ en l'une des cultures prioritaires de la ville (déterminée par le maire) pour une période d'un mois minimum
- Être au minimum paysan

Le don :
- Montant de 100 écus
- 50 écus sont versés à la signature de l'engagement
- 50 écus sont versés après la période d'un mois
- Exonération d'impôts sur un mois

Déroulement du don :
1° La demande est adressée au bailli.
2° Celui-ci la transmet au conseil ducal, qui décide si la demande est acceptable et indique les villes du Duché ouvertes au peuplement et les cultures prioritaires de celles-ci.
3° Le bénéficiaire indique son choix et signe l'engagement.
4° Publication de l’accord et de l'engagement sur la halle de la ville d'emménagement.
5° Les dons sont réalisés par le bailli.

En cas de non-respect des engagements :
Si le bénéficiaire ne respecte pas ses engagements, il lui sera demandé de rembourser les versements déjà effectués et il ne recevra pas les suivants. A défaut de remboursement, il sera poursuivi pour escroquerie par la justice ducale.


Aide supérieure
Le bénéficiaire doit obligatoirement :
- S'engager à emménager et vivre dans l'une des villes ducales ouvertes au peuplement (déterminées par le Conseil Ducal et les maires) pour une période de deux mois minimum
- Accepter d'aménager son champ en l'une des cultures prioritaires de la ville (déterminée par le maire) pour une période de deux mois minimum
- Accepte de s'engager au bénéfice du Duché : intégrer une institution ducale, participer à la défense, travailler aux mines, ...
- Être au minimum paysan
- Être actif durant la période d'engagement

Le don :
- Montant de 200 écus
- 50 écus sont versés à la signature de l'engagement
- 50 écus sont versés après une période d'un mois
- 100 écus sont versés après une période de deux mois
- Exonération d'impôts sur deux mois

Déroulement du prêt :  
1° La demande est adressée au bailli.
2° Celui-ci la transmet au conseil ducal, qui décide si la demande est acceptable et indique les villes du Duché ouvertes au peuplement et les cultures prioritaires de celles-ci. Le Conseil Ducal indique également une liste des engagements possibles.
3° Le bénéficiaire indique son choix et signe l'engagement.
4° Publication de l’accord et de l'engagement sur la halle de la ville d'emménagement.
5° Le bénéficiaire transmet au bailli les preuves de son engagement au bénéfice du Duché
6° Le bailli vérifie avec les autres conseillers ducaux la validité de cet engagement et procède aux dons.

En cas de non-respect des engagements :
Si le bénéficiaire ne respecte pas ses engagements, il lui sera demandé de rembourser les versements déjà effectués et il ne recevra pas les suivants. A défaut de remboursement, il sera pour escroquerie par la justice ducale.

J'aimerai qu'on lance ces aides en début de semaine prochaine pour bien faire.
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Walan

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MessageSujet: Re: Repopulation - Aides à l'installation et évolution   Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Icon_minitimeDim 19 Juin 2016 - 11:22

Bon, il y a débat sur le fait d'exonérer d'impôts ou pas. J'aurais tendance à maintenir l'exonération sur la période d'incitation, vos avis ?

Une autre proposition est de demander à être actif en halle/gargote. J'ai des doutes sur ce point. D'une part ça peut être un peu répulsif comme condition, d'autre part si c'est pour que les nouveaux soient livrés à eux même là bas sans que les "anciens" ne participent avec eux ...
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Markram

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MessageSujet: Re: Repopulation - Aides à l'installation et évolution   Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Icon_minitimeDim 19 Juin 2016 - 15:08

Je pense qu'il est bon que les nouveaux venus paient des impôts comme les autres. Je ne dis pas cela par rapport à de quelconques inégalités que cela engendreraient car je n'y crois pas puisqu'a priori on n'est pas sensé savoir combien son voisin paie d'impôts. Par contre, ce que je trouve louable dans le fait de payer ses impôts dans le duché qui vous a accueilli, c'est que vous accomplissez un acte citoyen et vous permettez en même temps son plein épanouissement. Enfin, d'un point de vue pratique, suivant les remontées hebdomadaires de chaque ville, il n'est vraiment pas clair comment exonérer les impôts et à quel moment. Donc vous l'aurez compris, je suis pour le paiement des impôts. Pour ce qui est de la halle/gargote, on a dû mal à faire venir les conseillers ducaux là-bas, qui serions-nous pour imposer cela aux nouveaux venus?

Se met très volontiers lui-même dans le lot des gens n'allant que très peu en halle/gargote.
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Arthurus.

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MessageSujet: Re: Repopulation - Aides à l'installation et évolution   Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Icon_minitimeDim 19 Juin 2016 - 23:37

Alors moi je suis plutôt favorable à l'exonération d'impôts. Une telle mesure pour qu'elle soit incitative doit être significative. Ca c'est un sygne fort de bonne volonté d'exonérer le premier mois et par contre, je serais plus favorable à un plan d'intégration dans la vie des tavernes que dans la vie des halles (ce sont les tavernes qui déterminent le peuplement et pas les halles et investir les nouveaux sur un poste de tavernier est un bon moyen de les former à un début de jeu RP, c'est la cas de la taverne d'Arthurus. à Lyon).
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: Repopulation - Aides à l'installation et évolution   Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Icon_minitimeDim 19 Juin 2016 - 23:44

- Je partage l'avis de Markram, pour ma part.
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Walan

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MessageSujet: Re: Repopulation - Aides à l'installation et évolution   Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Icon_minitimeLun 20 Juin 2016 - 11:00

Markram, j'apprécie que vous participez aux discussions avec les maires. Par contre, si vous pouviez essayer de ne pas trop démonter ce qu'on essaie de faire depuis un mois, ça m'arrangerait un peu ... C'est déjà suffisamment épuisant comme ça de devoir chercher à convaincre tout le monde pour ne pas en plus leur donner du sucre supplémentaire à me casser sur le dos ...


Pour les tavernes, on pourrait ajouter la possibilité d'être tavernier dans les "engagements" possibles éventuellement.
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Repopulation - Aides à l'installation et évolution   Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Icon_minitimeLun 20 Juin 2016 - 11:29

Ce n'est pas parce qu'on a une taverne qu'on l'anime….
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Walan

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MessageSujet: Re: Repopulation - Aides à l'installation et évolution   Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Icon_minitimeLun 20 Juin 2016 - 11:40

Je sais oui ... mais bon, même si on demande d'être tavernier et d'animer, comment pourrait-on vérifier ? Ou même si on demande un assiduité en taverne ?
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Markram

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MessageSujet: Re: Repopulation - Aides à l'installation et évolution   Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Icon_minitimeLun 20 Juin 2016 - 13:18

Fronça les sourcils.

Parce qu'être sincère et dire ce que l'on pense, c'est démonter le travail de ce conseil ducal? Je crois avoir simplement partagé mon point de vue et ma réticence sur certains points que j'ai déjà discutés avec vous et ce conseil, mais comme cela ne va pas dans la direction que vous aimeriez, vous avez botté tout simplement en touche. Il est important d'écouter tout le monde d'autant plus lorsque l'on demande leur avis aux gens. Nous ne sommes pas en dictature que je sache et aucun texte n'a été voté pour le moment. Lorsqu'une proposition est juste et bonne, il n'y a nul besoin de s'épuiser comme vous le dites à convaincre tout le monde. Elle s'impose d'elle-même naturellement. J'ai également du mal à voir en quoi cela devrait vous retomber dessus? Avez-vous aussi un problème d'égocentrisme? Tout tourne autour de vous? Cette proposition est peut-être votre cheval de bataille, mais à la fin, elle sera approuvée par tout ce conseil, et nous en porterons tous la responsabilité.

Je reste convaincu que cette proposition d'aides à l'installation et l'évolution n'est pas encore mure et mérite encore d'être débattue. Il ne faut pas oublier un point important, et vous l'avez redis tantôt à la maire de Briançon, sans chacun des maires du LD pour prendre à bras le corps cette mesure nous n'aboutirons à rien. Il faut donc les écouter jusqu'au bout. Après si vous êtes aussi épuisé par cette mesure que vous le dites, lancez là au vote au sein du conseil ducal. Avec un peu de chance, elle passera facilement et vous pourrez vous atteler à autre chose.


Goûte moyennement de se faire punir comme un enfant alors que le Duc aurait pu lui en parler de vive voix autour d'un verre ailleurs.
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Walan

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MessageSujet: Re: Repopulation - Aides à l'installation et évolution   Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Icon_minitimeMar 21 Juin 2016 - 14:25

Hausse un sourcil.

J'ai un certain nombre de principes, depuis des années. L'un d'eux est qu'on débat autant qu'on veut au Conseil Ducal, y compris vigoureusement si besoin, mais que vers l'extérieur on présente un front uni.
On ne règle pas ses affaires en public. D'où ma remarque ici même plutôt que directement devant les maires, d'où le contenu de ladite remarque. Elle était par ailleurs minime et nuancée et ne justifie certainement pas une réaction de ce genre.


Ça fait un mois qu'on débat de ces aides. Dont quinze jours avec les maires, qui se sont exprimés majoritairement pour. Un mois ! La moitié d'un mandat. Pour une mesure mineure dans un ensemble qui devrait être bien plus vaste, quelque chose qui aurait pu être réglé en une semaine. 
Si ça a duré aussi longtemps, c'est parce que j'ai régulièrement demandé des avis au lieu de me contenter de ceux exprimés pour conclure ou de ne considérer que le mien, que je suis même allé consulter des personnes extérieures, que je tâche de trouver du consensus plutôt que de trancher dans le vif. Mais aussi beaucoup parce que les réponses sont longues à venir.
Et au bout d'un moment il faut conclure, parce qu'il y aura toujours des désaccords, des oppositions, des points à améliorer. Et bien ils seront améliorés au fil de l'eau.


Ensuite, je m'échine depuis trois mois à tenter de faire avancer les choses, réagir les conseillers ducaux, les maires, les nobles, le peuple (cf la Vox Populi et le débat bientôt lancé en gargote) qui pour beaucoup préfèrent se complaire dans la passivité, voire l'apathie. D'avoir des avis de personnes qui habituellement sont mises devant le fait accompli et/ou se fichent bien de ce qui se passe.
Voilà ce qui m'épuise. Pas cette mesure en particulier : d'avoir à lutter contre l'inertie, le silence et pire encore contre les freins.


Alors maintenant, vous n'aimez pas mes propositions, mes projets ou la façon dont je les gère ? Proposez donc les vôtres au reste de ce Conseil. Vous verrez alors s'il suffit que vos propositions soient "justes et bonnes" pour que tout le monde les accepte et si vous n'aurez pas besoin de dépenser de l'énergie rien que pour avoir des avis et encore davantage pour convaincre les autres.


Le débat avec les maires est clos et celui ici tourne en rond. Je lancerai donc le vote sous peu. Je trancherai la question de l'exonération en le lançant.
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MessageSujet: Re: Repopulation - Aides à l'installation et évolution   Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Icon_minitimeJeu 23 Juin 2016 - 10:08

Au vu des avis s'étant exprimés plutôt contre cette possibilité, je mets donc au vote la version sans exonération d'impôts

Citation :
Aides à l'installation

Afin de faciliter les installations dans les villes ducales, le Duché met en place deux types d'aides pour l'achat de champs : l'aide "de base" et l'aide supérieure

Aide de base

Le bénéficiaire doit obligatoirement :
- S'engager à emménager et vivre dans l'une des villes ducales ouvertes au peuplement (déterminées par le Conseil Ducal et les maires) pour une période d'un mois minimum
- Accepter d'aménager son champ en l'une des cultures prioritaires de la ville (déterminée par le maire) pour une période d'un mois minimum
- Être au minimum paysan

Le don :
- Montant de 100 écus
- 50 écus sont versés à la signature de l'engagement
- 50 écus sont versés après la période d'un mois

Déroulement du don :
1° La demande est adressée au bailli.
2° Celui-ci la transmet au conseil ducal, qui décide si la demande est acceptable et indique les villes du Duché ouvertes au peuplement et les cultures prioritaires de celles-ci.
3° Le bénéficiaire indique son choix et signe l'engagement.
4° Publication de l’accord et de l'engagement sur la halle de la ville d'emménagement.
5° Les dons sont réalisés par le bailli.

En cas de non-respect des engagements :
Si le bénéficiaire ne respecte pas ses engagements, il lui sera demandé de rembourser les versements déjà effectués et il ne recevra pas les suivants. A défaut de remboursement, il sera poursuivi pour escroquerie par la justice ducale.


Aide supérieure
Le bénéficiaire doit obligatoirement :
- S'engager à emménager et vivre dans l'une des villes ducales ouvertes au peuplement (déterminées par le Conseil Ducal et les maires) pour une période de deux mois minimum
- Accepter d'aménager son champ en l'une des cultures prioritaires de la ville (déterminée par le maire) pour une période de deux mois minimum
- Accepte de s'engager au bénéfice du Duché : intégrer une institution ducale, participer à la défense, travailler aux mines, ...
- Être au minimum paysan
- Être actif durant la période d'engagement

Le don :
- Montant de 200 écus
- 50 écus sont versés à la signature de l'engagement
- 50 écus sont versés après une période d'un mois
- 100 écus sont versés après une période de deux mois

Déroulement du prêt :  
1° La demande est adressée au bailli.
2° Celui-ci la transmet au conseil ducal, qui décide si la demande est acceptable et indique les villes du Duché ouvertes au peuplement et les cultures prioritaires de celles-ci. Le Conseil Ducal indique également une liste des engagements possibles.
3° Le bénéficiaire indique son choix et signe l'engagement.
4° Publication de l’accord et de l'engagement sur la halle de la ville d'emménagement.
5° Le bénéficiaire transmet au bailli les preuves de son engagement au bénéfice du Duché
6° Le bailli vérifie avec les autres conseillers ducaux la validité de cet engagement et procède aux dons.

En cas de non-respect des engagements :
Si le bénéficiaire ne respecte pas ses engagements, il lui sera demandé de rembourser les versements déjà effectués et il ne recevra pas les suivants. A défaut de remboursement, il sera pour escroquerie par la justice ducale.

Comme d'habitude, merci de signaler lorsque vous avez voté.
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Markram

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MessageSujet: Re: Repopulation - Aides à l'installation et évolution   Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Icon_minitimeJeu 23 Juin 2016 - 11:43

A voté...
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Repopulation - Aides à l'installation et évolution   Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Icon_minitimeJeu 23 Juin 2016 - 17:57

voté
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: Repopulation - Aides à l'installation et évolution   Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Icon_minitimeJeu 23 Juin 2016 - 18:03

A voté.
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Repopulation - Aides à l'installation et évolution   Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Icon_minitimeVen 24 Juin 2016 - 11:23

Itou
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Walan

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MessageSujet: Re: Repopulation - Aides à l'installation et évolution   Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Icon_minitimeSam 25 Juin 2016 - 12:36

Déjà deux jours de vote et à peine six voix exprimées.

Je vais très sérieusement commencer à m'énerver si les conseillers ducaux élus pour ça ne sont même pas foutus de venir jusqu'ici pour faire un simple vote. Qu'on ne voit pas la moitié du Conseil Ducal participer aux discussions est déjà grave en soi, si en plus ils n'arrivent même pas à faire acte de présence par un simple vote, autant leur fermer carrément les portes du Castel.
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Arthurus.

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MessageSujet: Re: Repopulation - Aides à l'installation et évolution   Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Icon_minitimeSam 25 Juin 2016 - 15:19

A voté
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Walan

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MessageSujet: Re: Repopulation - Aides à l'installation et évolution   Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Icon_minitimeLun 27 Juin 2016 - 9:49

7 votes.
J'aimerais bien en avoir quelques uns supplémentaires, mais à défaut ce sera clos ce soir.
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Walan

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MessageSujet: Re: Repopulation - Aides à l'installation et évolution   Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Icon_minitimeJeu 30 Juin 2016 - 10:34

Bon, et bien vote clos.
Outre l'annonce ci-dessous qui sera publiée ce soir (en prenant en compte les éventuelles remarques d'ici là, comme d'habitude), il faudra probablement qu'on installe un lieu spécial en gargote pour mettre ces aides en évidence et pour que les gens puissent y poser des questions, et par ailleurs je transmets à la chancelière pour voir la manière dont on peut communiquer ça en dehors de nos frontières.


Citation :
Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Armes_11

Mise en place d'aides à l'installation

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Dans la poursuite de ses efforts pour mettre en place des projets luttant contre la dépopulation du Duché, le Conseil Ducal a voté (7 voix pour, 4 non exprimées) la mise en place d'aides à l'achat de champs, qu'il s'agisse d'un déménagement ou de l'achat de champs supplémentaires pour des personnes déjà installées.

Ces aides prennent la forme suivante :
Citation :
Aides à l'installation

Afin de faciliter les installations dans les villes ducales, le Duché met en place deux types d'aides pour l'achat de champs : l'aide "de base" et l'aide supérieure

Aide de base

Le bénéficiaire doit obligatoirement :
- S'engager à emménager et vivre dans l'une des villes ducales ouvertes au peuplement (déterminées par le Conseil Ducal et les maires) pour une période d'un mois minimum
- Accepter d'aménager son champ en l'une des cultures prioritaires de la ville (déterminée par le maire) pour une période d'un mois minimum
- Être au minimum paysan

Le don :
- Montant de 100 écus
- 50 écus sont versés à la signature de l'engagement
- 50 écus sont versés après la période d'un mois

Déroulement du don :
1° La demande est adressée au bailli.
2° Celui-ci la transmet au conseil ducal, qui décide si la demande est acceptable et indique les villes du Duché ouvertes au peuplement et les cultures prioritaires de celles-ci.
3° Le bénéficiaire indique son choix et signe l'engagement.
4° Publication de l’accord et de l'engagement sur la halle de la ville d'emménagement.
5° Les dons sont réalisés par le bailli.

En cas de non-respect des engagements :
Si le bénéficiaire ne respecte pas ses engagements, il lui sera demandé de rembourser les versements déjà effectués et il ne recevra pas les suivants. A défaut de remboursement, il sera poursuivi pour escroquerie par la justice ducale.


Aide supérieure
Le bénéficiaire doit obligatoirement :
- S'engager à emménager et vivre dans l'une des villes ducales ouvertes au peuplement (déterminées par le Conseil Ducal et les maires) pour une période de deux mois minimum
- Accepter d'aménager son champ en l'une des cultures prioritaires de la ville (déterminée par le maire) pour une période de deux mois minimum
- Accepte de s'engager au bénéfice du Duché : intégrer une institution ducale, participer à la défense, travailler aux mines, ...
- Être au minimum paysan
- Être actif durant la période d'engagement

Le don :
- Montant de 200 écus
- 50 écus sont versés à la signature de l'engagement
- 50 écus sont versés après une période d'un mois
- 100 écus sont versés après une période de deux mois

Déroulement du prêt :  
1° La demande est adressée au bailli.
2° Celui-ci la transmet au conseil ducal, qui décide si la demande est acceptable et indique les villes du Duché ouvertes au peuplement et les cultures prioritaires de celles-ci. Le Conseil Ducal indique également une liste des engagements possibles.
3° Le bénéficiaire indique son choix et signe l'engagement.
4° Publication de l’accord et de l'engagement sur la halle de la ville d'emménagement.
5° Le bénéficiaire transmet au bailli les preuves de son engagement au bénéfice du Duché
6° Le bailli vérifie avec les autres conseillers ducaux la validité de cet engagement et procède aux dons.

En cas de non-respect des engagements :
Si le bénéficiaire ne respecte pas ses engagements, il lui sera demandé de rembourser les versements déjà effectués et il ne recevra pas les suivants. A défaut de remboursement, il sera pour escroquerie par la justice ducale.

Qu'on se le dise !

Faict au Castel de Pierre-Scize le trentième de juin mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Walan de Meyrieux, dict Sans Repos, Duc du Lyonnais-Dauphiné.

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samthebeast

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MessageSujet: Re: Repopulation - Aides à l'installation et évolution   Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Icon_minitimeMar 13 Sep 2016 - 20:43

Citation :
De Arthor d'Oc Date d'envoi Le 13 Septembre 1464 à 11h14
Objet Aide à l'installation
Expire le 02 Octobre 2016
A So Grâce Samuel Rossal, Duc de Sassenage,
Addieussiatz.

Oc messer le bailli, ieu me soi quand même renseigné cette fois-ci. Excusez-moi sincèrement per tout ce temps coma ieu vos fais perdre.

Ieu ai entendu parler d'una aide ducale per l'instalation, e comma qui ne tente n'a rien, me voici devant vos. Ieu souhaiterais "postuler", si l'on dit ainsi, à cette aide. Ieu reste disponible, ben évidemment, per vos rencontrer si nécessaire, ou ben juste répondre à vos questions si vos en avez.

En vos souhatant una bona jorn,
Vito.
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MessageSujet: Re: Repopulation - Aides à l'installation et évolution   Repopulation - Aides à l'installation et évolution - Page 2 Icon_minitime

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