Repopulation - Aides à l'installation et évolution

- Il est livré avec traducteur intégré, cet homme ?

Sourit en coin.

- Du coup... On l'oriente vers l'aide de base ? Ou l'aide supérieure, s'il s'engage auprès du guet ?

C'est Arthor son nom ?

Parce que si oui on a un léger problème ... c'est qu'il est présent comme brigand sur nos listes, comme membre des Corléones et pour le pillage de la mairie de Sarlat en 1461. Je peux aller me renseigner à la grande prévôté pour voir s'ils ont quelque chose de plus récent sur lui.

S'il n'y a rien de plus récent la question sera de savoir si on lui laisse une chance de se racheter.

- Vito Corleone ?

Sérieusement ? haha

- Je vous laisse contacter la grande prévôté, Votre Altesse.

Citation :

De Arthor Date d'envoi Le 23 Septembre 1464 à 09h22
Expire le 09 Octobre 2016 Donà,

Ieu tenais à vos mettre au courant. Ieu ai pu acheter mon premier champ de maïs. Ieu vais pouvoir ainsi le cultiver, e en profiter maintenant pour vos rembourser en allant en forêt.
Ieu ai hate de pouvoir en acheter un deuxième, e continuer à être utile à Briançon.

Per le reste ieu suppose coma mon dossier est toujours en étude per l'aide à l'installation, mais s'il vos faut d'autres documents, n'hésitez pas.

Au plaisir,
Vito.

La grande prévôté n'a pas plus d'informations que moi sur lui.

Bon alors en ce cas... Je suppose que je n'ai rien contre. Faut-il voter ?

Si on n'a pas plus information sur lui et qu'il a déjà acheté un champ  l'aide au repeuplement ne lui fera pas gagné d'écu et je suis d'accord avec ce qu'a dit Favie

Pas de modèle de contrat non, voici juste le texte voté :

Citation :

Aides à l'installation

Afin de faciliter les installations dans les villes ducales, le Duché met en place deux types d'aides pour l'achat de champs : l'aide "de base" et l'aide supérieure

Aide de base

Le bénéficiaire doit obligatoirement :
- S'engager à emménager et vivre dans l'une des villes ducales ouvertes au peuplement (déterminées par le Conseil Ducal et les maires) pour une période d'un mois minimum
- Accepter d'aménager son champ en l'une des cultures prioritaires de la ville (déterminée par le maire) pour une période d'un mois minimum
- Être au minimum paysan

Le don :
- Montant de 100 écus
- 50 écus sont versés à la signature de l'engagement
- 50 écus sont versés après la période d'un mois

Déroulement du don :
1° La demande est adressée au bailli.
2° Celui-ci la transmet au conseil ducal, qui décide si la demande est acceptable et indique les villes du Duché ouvertes au peuplement et les cultures prioritaires de celles-ci.
3° Le bénéficiaire indique son choix et signe l'engagement.
4° Publication de l’accord et de l'engagement sur la halle de la ville d'emménagement.
5° Les dons sont réalisés par le bailli.

En cas de non-respect des engagements :
Si le bénéficiaire ne respecte pas ses engagements, il lui sera demandé de rembourser les versements déjà effectués et il ne recevra pas les suivants. A défaut de remboursement, il sera poursuivi pour escroquerie par la justice ducale.


Aide supérieure
Le bénéficiaire doit obligatoirement :
- S'engager à emménager et vivre dans l'une des villes ducales ouvertes au peuplement (déterminées par le Conseil Ducal et les maires) pour une période de deux mois minimum
- Accepter d'aménager son champ en l'une des cultures prioritaires de la ville (déterminée par le maire) pour une période de deux mois minimum
- Accepte de s'engager au bénéfice du Duché : intégrer une institution ducale, participer à la défense, travailler aux mines, ...
- Être au minimum paysan
- Être actif durant la période d'engagement

Le don :
- Montant de 200 écus
- 50 écus sont versés à la signature de l'engagement
- 50 écus sont versés après une période d'un mois
- 100 écus sont versés après une période de deux mois

Déroulement du prêt :  
1° La demande est adressée au bailli.
2° Celui-ci la transmet au conseil ducal, qui décide si la demande est acceptable et indique les villes du Duché ouvertes au peuplement et les cultures prioritaires de celles-ci. Le Conseil Ducal indique également une liste des engagements possibles.
3° Le bénéficiaire indique son choix et signe l'engagement.
4° Publication de l’accord et de l'engagement sur la halle de la ville d'emménagement.
5° Le bénéficiaire transmet au bailli les preuves de son engagement au bénéfice du Duché
6° Le bailli vérifie avec les autres conseillers ducaux la validité de cet engagement et procède aux dons.

En cas de non-respect des engagements :
Si le bénéficiaire ne respecte pas ses engagements, il lui sera demandé de rembourser les versements déjà effectués et il ne recevra pas les suivants. A défaut de remboursement, il sera pour escroquerie par la justice ducale.

Oui je pense. Mais enfin à lui redemander, au pire.

Il m'a demandé des nouvelles, donc si vous êtes d'accord je lui envoie ça :

Citation :

Bonjour Messire Vito,

Votre demande d'aide à l'installation a été accepté. Je vous rappelle ce à quoi vous vous engagez :

Citation :

Aide supérieure
Le bénéficiaire doit obligatoirement :
- S'engager à emménager et vivre dans l'une des villes ducales ouvertes au peuplement (déterminées par le Conseil Ducal et les maires) pour une période de deux mois minimum
- Accepter d'aménager son champ en l'une des cultures prioritaires de la ville (déterminée par le maire) pour une période de deux mois minimum
- Accepte de s'engager au bénéfice du Duché : intégrer une institution ducale, participer à la défense, travailler aux mines, ...
- Être au minimum paysan
- Être actif durant la période d'engagement


En cas de non-respect des engagements :
Si le bénéficiaire ne respecte pas ses engagements, il lui sera demandé de rembourser les versements déjà effectués et il ne recevra pas les suivants. A défaut de remboursement, il sera pour escroquerie par la justice ducale.

Un contrat vous sera bientôt envoyé pour que vous en preniez connaissance, et le signez.

Rosemary Wolback-Carrann,
Bailli remplaçant.