Repopulation - Aides à l'installation et évolution

J'ai rajouté poursuivis à la fin je sais pas si j'ai bien fait et si c'est le bon terme

Rosemary. a écrit:

Il m'a demandé des nouvelles, donc si vous êtes d'accord je lui envoie ça :

Citation :

Bonjour Messire Vito,

Votre demande d'aide à l'installation a été accepté. Je vous rappelle ce à quoi vous vous engagez :

Citation :

Aide supérieure
Le bénéficiaire doit obligatoirement :
- S'engager à emménager et vivre dans l'une des villes ducales ouvertes au peuplement (déterminées par le Conseil Ducal et les maires) pour une période de deux mois minimum
- Accepter d'aménager son champ en l'une des cultures prioritaires de la ville (déterminée par le maire) pour une période de deux mois minimum
- Accepte de s'engager au bénéfice du Duché : intégrer une institution ducale, participer à la défense, travailler aux mines, ...
- Être au minimum paysan
- Être actif durant la période d'engagement


En cas de non-respect des engagements :
Si le bénéficiaire ne respecte pas ses engagements, il lui sera demandé de rembourser les versements déjà effectués et il ne recevra pas les suivants. A défaut de remboursement, il sera  poursuivis pour escroquerie par la justice ducale.

Un contrat vous sera bientôt envoyé pour que vous en preniez connaissance, et le signez.

Rosemary Wolback-Carrann,
Bailli remplaçant.

Impec

- Très bien.

Tout bon

Voici ma proposition de contrat. J'attends vos remarques avant de l'envoyer.

Citation :

Contrat d'aide à l'installation (Aide supérieure)

Par le présent contrat, le bénéficiaire, Messire Vito [IG : Arthorr] doit obligatoirement remplir toutes ces conditions :

- S'engager à emménager et vivre dans l'une des villes ducales ouvertes au peuplement (déterminées par le Conseil Ducal et les maires) pour une période de deux mois minimum
- Accepter d'aménager son champ en l'une des cultures prioritaires de la ville (déterminée par le maire) pour une période de deux mois minimum
- Accepte de s'engager au bénéfice du Duché : intégrer une institution ducale, participer à la défense, travailler aux mines, ...
- Être au minimum paysan
- Être actif durant la période d'engagement


Le Duché s'engage à effectuer un don de 200 écus à Messire Vito, versé de cette manière :

- 50 écus sont versés à la signature de l'engagement
- 50 écus sont versés après une période d'un mois
- 100 écus sont versés après une période de deux mois


Le présent contrat entre vigueur, dès la signature, et l'affichage de celui-ci en halle.

Attention : Si le bénéficiaire ne respecte pas ses engagements, il lui sera demandé de rembourser les versements déjà effectués et il ne recevra pas les suivants. A défaut de remboursement, il sera poursuivi pour escroquerie par la justice ducale.


Signature du représentant du Lyonnais-Dauphiné





Signature du bénéficiaire de l'installation

- Très bien !

Rien à redire

C'est parti.

Citation :

Bonjour Vito,

Je vous écris concernant votre demande d'aide à l'installation. Vous trouverez ci-joint le fameux contrat à signer.

Une fois que ce sera signé, le contrat sera affiché à Briançon, et vous pourrez recevoir le premier versement.

Je me tiens à votre disposition, si vous veniez à avoir des questions.

Respectueusement,
Rosemary Wolback-Carrann.

Citation :

Contrat d'aide à l'installation (Aide supérieure)

Par le présent contrat, le bénéficiaire, Messire Vito [IG : Arthor] doit obligatoirement remplir toutes ces conditions :

- S'engager à emménager et vivre dans l'une des villes ducales ouvertes au peuplement (déterminées par le Conseil Ducal et les maires) pour une période de deux mois minimum
- Accepter d'aménager son champ en l'une des cultures prioritaires de la ville (déterminée par le maire) pour une période de deux mois minimum
- Accepte de s'engager au bénéfice du Duché : intégrer une institution ducale, participer à la défense, travailler aux mines, ...
- Être au minimum paysan
- Être actif durant la période d'engagement


Le Duché s'engage à effectuer un don de 200 écus à Messire Vito, versé de cette manière :

- 50 écus sont versés à la signature de l'engagement
- 50 écus sont versés après une période d'un mois
- 100 écus sont versés après une période de deux mois


Le présent contrat entre vigueur, dès la signature, et l'affichage de celui-ci en halle.

Attention : Si le bénéficiaire ne respecte pas ses engagements, il lui sera demandé de rembourser les versements déjà effectués et il ne recevra pas les suivants. A défaut de remboursement, il sera poursuivi pour escroquerie par la justice ducale.


Signature du représentant du Lyonnais-Dauphiné





Signature du bénéficiaire de l'aide à l'installation

Citation :

Addieussiatz,

Ci-joint le contrat signé donà, e avec mos salutations,

Vito.

Citation :

Contrat d'aide à l'installation (Aide supérieure)

Par le présent contrat, le bénéficiaire, Messire Vito [IG : Arthor] doit obligatoirement remplir toutes ces conditions :

- S'engager à emménager et vivre dans l'une des villes ducales ouvertes au peuplement (déterminées par le Conseil Ducal et les maires) pour une période de deux mois minimum
- Accepter d'aménager son champ en l'une des cultures prioritaires de la ville (déterminée par le maire) pour une période de deux mois minimum
- Accepte de s'engager au bénéfice du Duché : intégrer une institution ducale, participer à la défense, travailler aux mines, ...
- Être au minimum paysan
- Être actif durant la période d'engagement


Le Duché s'engage à effectuer un don de 200 écus à Messire Vito, versé de cette manière :

- 50 écus sont versés à la signature de l'engagement
- 50 écus sont versés après une période d'un mois
- 100 écus sont versés après une période de deux mois


Le présent contrat entre vigueur, dès la signature, et l'affichage de celui-ci en halle.

Attention : Si le bénéficiaire ne respecte pas ses engagements, il lui sera demandé de rembourser les versements déjà effectués et il ne recevra pas les suivants. A défaut de remboursement, il sera poursuivi pour escroquerie par la justice ducale.


Signature du représentant du Lyonnais-Dauphiné





Signature du bénéficiaire de l'installation

Vito.

Citation :

Contrat d'aide à l'installation (Aide supérieure)

Par le présent contrat, le bénéficiaire, Messire Vito [IG : Arthor] doit obligatoirement remplir toutes ces conditions :

- S'engager à emménager et vivre dans l'une des villes ducales ouvertes au peuplement (déterminées par le Conseil Ducal et les maires) pour une période de deux mois minimum
- Accepter d'aménager son champ en l'une des cultures prioritaires de la ville (déterminée par le maire) pour une période de deux mois minimum
- Accepte de s'engager au bénéfice du Duché : intégrer une institution ducale, participer à la défense, travailler aux mines, ...
- Être au minimum paysan
- Être actif durant la période d'engagement


Le Duché s'engage à effectuer un don de 200 écus à Messire Vito, versé de cette manière :

- 50 écus sont versés à la signature de l'engagement
- 50 écus sont versés après une période d'un mois
- 100 écus sont versés après une période de deux mois


Le présent contrat entre vigueur, dès la signature, et l'affichage de celui-ci en halle.

Attention : Si le bénéficiaire ne respecte pas ses engagements, il lui sera demandé de rembourser les versements déjà effectués et il ne recevra pas les suivants. A défaut de remboursement, il sera poursuivi pour escroquerie par la justice ducale.


Signature du représentant du Lyonnais-Dauphiné

Le 22 octobre l'an mil quatre cent soixante-quatre,



Signature du bénéficiaire de l'installation

Vito.

Merci Flavie Les 50 écus viennent de lui être versés. Date du prochain don : 24 novembre

Citation :

De nous Toto Dangely, Duc de Guiche, Seigneur de Vaissac et d'Aincille
A vous Tristan Macdonald, Vicomte de Saillans et seigneur de Montchenu

Mes hommages

Prenons plume ce jour pour plusieurs raisons, en effet, nous venons de faire le choix avec notre épouse de nous installer à Valence, ou nous espérons couler des jours heureux.

Nous souhaiterions apporter notre aide, autant que faire ce peut à notre nouveau duché, mais avant cela nous avons des questions.

Chaque jour, une messager ducale nous apporte notre taxe de quai, la facturette est de 3 écus jour, aussi, je me questionnais sur ce que j'ai lu dans la charte de l'amirauté, à savoir
La taxe portuaire est définie comme suit :
- Navires étrangers : 3 écus/jour.
- Navires étrangers en réparation : 1,5 écus/jour et uniquement durant les réparations
- Navires battant pavillon Lyonnais-Dauphinois : 1 écu/jour

Comment procédé vous pour les remboursements ?

La seconde chose, conciste en l'aide à l'installation dont nous avait parlé La baronne Isabeau, certes nous avons déjà choisi la ville, nous sommes par ailleurs ce matin passé au marché foncier, nos gens iront bien sur à la mine, car il est de leur devoir, puisqu'il me represente d'oeuvrer pour le nouveau duché, d'ailleurs, voici déjà quelques bulletins de salaire qu'ils m'ont rapporté.

27/10/1464 06:45 : Vous avez gagné 7,86 écus en travaillant à la mine.
26/10/1464 16:58 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
26/10/1464 15:35 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
26/10/1464 14:21 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
26/10/1464 12:52 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
26/10/1464 11:52 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
26/10/1464 07:13 : Vous avez gagné 7,86 écus en travaillant à la mine.
25/10/1464 12:48 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
25/10/1464 11:03 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
25/10/1464 09:33 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
25/10/1464 08:35 : Vous avez déménagé.

Par ailleurs, étant fonctionnaire d'état, si besoin s'en faut, je peux vous proposer mes connaissances, je vous rendrai visite en vos locaux prochainement, le temps que je finisse de tout ranger en la demeure.

Restant à votre disposition pour toute question

Je vous souhaite la bonne journée
Fait à Valence, le 27 octobre

Côté navire, je lui envoie la démarche à propos des pavillons Lyonnais Dauphinois. Dans la situation actuelle, il doit s'acquitter les 3 écus.

Sinon, que pensez-vous de lui accorder l'aide à l'installation ?

Pas d'objections a priori.