Demande de pavillon de l' "UBER ALLES" de Abaddon_force

Citation :

De Abaddon_force de Galway Date d'envoi Le 06 Juin 1464 à 09h24
Objet Demande de pavillon Lyonnais Expire le 26 Juin 2016

Bonjour Mark,

Tu n'es pas sans savoir que je possède un foncet. Pour le moment, il est amarré à Valence et je ne vais pas l'utiliser pendant un moment puisque je suis devenu maire ... j'aimerais donc demander d'avoir le pavillon lyonnais afin de réduire les impôts de celui-ci.

Voici les informations le concernant :

Nom du capitaine : ben moi, Abaddon Asling Ó Dorchaidhe Ó Ciardhubháin (Abaddon_force IG)
Nom du bateau : Mince je ne m'en souviens même plus ... un nom a consonnance germanique que je ne peux pas changer
Le bateau a t'il été construit en LD ? Non sinon il ne porterait pas le nom dont je ne me souviens plus. Je ne suis quand même pas aussez fou pour lui donner n'importe quel nom stupide.
Pour quel usage, utilisez vous le bateau en question ? (Commerce, transport de passagers, etc...) A la base c'était pour faire une surprise à ma flamme qui désirait un bateau. Après j'ai déjà transporté des passagers, fait du commerce avec et des voyages d'agrément.

Si tu as d'autres questions, n'hésite pas.

Ab

Courrier envoyé au CAM


Pour ma part, je pense que on peut lui accorder. Sur Valence, on a un seul pavillon Lyonnais-Dauphinois, celui du bateau de Thiberian. Il est actuellement maire et participe à la vie collective du duché. Aprés le bémol est que le bateau n'a pas était construit chez nous. C'est donc a étudier. Des avis?

A priori pas d'objection, mais il faudrait qu'il s'en serve et qu'il ne reste pas en permanence à quai, autant que possible.

Bien, vote lancé donc.

Merci de ne pas oublier de préciser quand vous avez voté.
Même si nous ne sommes que deux pour l'instant à l'avoir fait ...

a voté

à voté

Il manque encore 5 votes.

A voté !

Bon, délai largement écoulé.

4 pour, 1 contre, 1 sans opinion. C'est ... effrayant de n'avoir eu que six votes sur dix.

Mais la majorité est atteinte et le pavillon est accordé.

Il nous faudrait le nom du navire pour compléter le contrat.

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent avec exonération de taxes sous condition.


Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Uber Alles", Abaddon Asling Ó Dorchaidhe Ó Ciardhubháin [Abaddon_force]


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.


Rédigé le quinzième de juin mil quatre cent soixante et quatre.


Signature du représentant du Lyonnais-Dauphiné.
Walan de Meyrieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné




Signature du Capitaine du navire.

Contrat signé, je le stocke

Citation :

Contrat d’obtention du pavillon dauphinois permanent avec exonération de taxes sous condition.


Contrat réalisé

Entre d'’une part:
Le Duché du Lyonnais-Dauphiné

D’autre part:
Le capitaine et propriétaire du navire "Uber Alles", Abaddon Asling Ó Dorchaidhe Ó Ciardhubháin [Abaddon_force]


Le Duché du Lyonnais-Dauphiné s’engage à ne pas limiter dans le temps l’appontage du navire portant pavillon dauphinois ainsi que de le faire bénéficier du tarif réduit des taxes d’appontage, sous certaines conditions.

Le Capitaine du navire recevant le pavillon dauphinois a l’obligation d’avoir sa résidence principale en Lyonnais-Dauphiné (exclusion hôtel particulier, appartement en capitale, etc.)

Le Capitaine du navire accepte d'être sollicité ponctuellement par le Duché pour effectuer des voyages commerciaux ou des missions de défense navale.

Le propriétaire et le capitaine du navire sont responsables des actes commis par les membres de leur équipage sur le sol lyonnais-dauphinois.

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné se donne le droit de résilier le dit pavillon à tout moment laissant un délai de trois mois au Capitaine. Dans le cas d'un non-respect des conditions prévues dans le présent contrat, la résiliation sera immédiate.


Rédigé le quinzième de juin mil quatre cent soixante et quatre.


Signature du représentant du Lyonnais-Dauphiné.
Walan de Meyrieux, Duc du Lyonnais-Dauphiné




Signature du Capitaine du navire.
Abaddon Asling Ó Dorchaidhe Ó Ciardhubháin