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 Dérogation de Sixtinee

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Markram
Flavie
sixtinee
Walan
Madeleine_df
9 participants

Autorisation du cumul de Sixtinee
Pour
Dérogation de Sixtinee Vote_lcap91%Dérogation de Sixtinee Vote_rcap
 91% [ 10 ]
Contre
Dérogation de Sixtinee Vote_lcap0%Dérogation de Sixtinee Vote_rcap
 0% [ 0 ]
NSPP
Dérogation de Sixtinee Vote_lcap9%Dérogation de Sixtinee Vote_rcap
 9% [ 1 ]
Total des votes : 11
 
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AuteurMessage
Madeleine_df

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MessageSujet: Dérogation de Sixtinee   Dérogation de Sixtinee Icon_minitimeJeu 21 Juil 2016 - 13:31

- Allez hop ! On ne va pas attendre cent ans, j'ouvre les votes pour autoriser Sixtinee à continuer dans ses fonctions de maire tout en étant notre porte-parole !
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Walan

Walan


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MessageSujet: Re: Dérogation de Sixtinee   Dérogation de Sixtinee Icon_minitimeJeu 21 Juil 2016 - 13:39

A voté.
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sixtinee

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MessageSujet: Re: Dérogation de Sixtinee   Dérogation de Sixtinee Icon_minitimeJeu 21 Juil 2016 - 14:04

Etant concernée je ne me prononcerai pas
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Flavie

Flavie


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Localisation IG : En vadrouille
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MessageSujet: Re: Dérogation de Sixtinee   Dérogation de Sixtinee Icon_minitimeJeu 21 Juil 2016 - 14:06

voté également
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Markram

Markram


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MessageSujet: Re: Dérogation de Sixtinee   Dérogation de Sixtinee Icon_minitimeJeu 21 Juil 2016 - 14:28

Comme promis plus tôt le matin, arrive avec une bouteille de clairette bien fraiche avec quelques verres. S'en va voté puis commence à faire la distribution.

A voté, et sinon, quelqu'un a soif?
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sixtinee

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MessageSujet: Re: Dérogation de Sixtinee   Dérogation de Sixtinee Icon_minitimeJeu 21 Juil 2016 - 15:07

vouiiiiiiiiiii j'ai une grosse soif !
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Tenebreux

Tenebreux


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MessageSujet: Re: Dérogation de Sixtinee   Dérogation de Sixtinee Icon_minitimeJeu 21 Juil 2016 - 16:25

A voté également.
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Dérogation de Sixtinee   Dérogation de Sixtinee Icon_minitimeJeu 21 Juil 2016 - 19:28

voté
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: Dérogation de Sixtinee   Dérogation de Sixtinee Icon_minitimeJeu 21 Juil 2016 - 21:33

Plus qu'un vote et on est bon !

Et trempe ses lèvres dans un verre de clairette, tant qu'on y est.
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Alexa

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MessageSujet: Re: Dérogation de Sixtinee   Dérogation de Sixtinee Icon_minitimeJeu 21 Juil 2016 - 21:58

le voici tout frais de chez la boulangère Alexa.
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sixtinee

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MessageSujet: Re: Dérogation de Sixtinee   Dérogation de Sixtinee Icon_minitimeVen 22 Juil 2016 - 9:36

Annonce dérogation Sixtine à signer et sceller

Citation :
Dérogation de Sixtinee Armes_11

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Le cumul des charges de maire et conseiller ducal est soumis à l'article du coutumier suivant :
Citation :
Article III.12 : Du cumul des charges

La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, Connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Conformément à celui-ci, le Conseil Ducal a voté et, à l'unanimité (10 pour-1 NSPP-1 abstention) autorise Sixtine Cypher (Sixtinee) à cumuler le poste de maire et de Porte-parole.


Faict au Castel de Pierre-Scize le 22 ème jour de juillet mil quatre cent soixante et quatre.
Signé par Son Altesse Royale Madeleine de Firenze, Régente du Lyonnais-Dauphiné.




Dernière édition par sixtinee le Sam 23 Juil 2016 - 10:03, édité 1 fois (Raison : modif décompte des votes-enlevé scel)
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: Dérogation de Sixtinee   Dérogation de Sixtinee Icon_minitimeVen 22 Juil 2016 - 12:31

- Question ! Je peux utiliser les sceaux du LD alors que je ne suis pas duchesse ?
Je n'ai pas de sceaux personnels...
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Walan

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MessageSujet: Re: Dérogation de Sixtinee   Dérogation de Sixtinee Icon_minitimeVen 22 Juil 2016 - 13:12

Eh non, pas de scel ducal en cours de régence.
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: Dérogation de Sixtinee   Dérogation de Sixtinee Icon_minitimeVen 22 Juil 2016 - 14:07

- Bon du coup... On attend ?
L'allégeance a déjà commencé, faut juste espérer que ça ne traine pas trop.
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Rosemary.

Rosemary.


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MessageSujet: Re: Dérogation de Sixtinee   Dérogation de Sixtinee Icon_minitimeVen 22 Juil 2016 - 21:08

J'ai du oublier de le dire, mais j'ai également voté pour.
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: Dérogation de Sixtinee   Dérogation de Sixtinee Icon_minitimeVen 22 Juil 2016 - 21:26

- On est au complet sur les votes. Y'a plus qu'à attendre la reconnaissance...
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Walan

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MessageSujet: Re: Dérogation de Sixtinee   Dérogation de Sixtinee Icon_minitimeVen 22 Juil 2016 - 21:30

Pas besoin de la reconnaissance pour valider ce vote a priori, puisqu'il s'agit ici uniquement de gestion "courante" en bon père de famille (les lois ne sont pas modifiées, ce n'est pas un décret ou édit spécifique, etc etc).
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: Dérogation de Sixtinee   Dérogation de Sixtinee Icon_minitimeVen 22 Juil 2016 - 21:39

- Oh, bon, parfait. Vous pouvez mettre à jour et afficher, Sixtine, sans sceau du coup !
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sixtinee

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MessageSujet: Re: Dérogation de Sixtinee   Dérogation de Sixtinee Icon_minitimeVen 22 Juil 2016 - 23:03

Vous n'apposez pas votre signature ?
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Madeleine_df

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MessageSujet: Re: Dérogation de Sixtinee   Dérogation de Sixtinee Icon_minitimeSam 23 Juil 2016 - 15:14

- Si ! C'est vrai !

[J'avais oublié que j'avais une signature ! ^^]

Citation :
Dérogation de Sixtinee Armes_11

A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,
A tous les Lyonnais et Dauphinois,


Le cumul des charges de maire et conseiller ducal est soumis à l'article du coutumier suivant :
Citation :
Article III.12 : Du cumul des charges

La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, Connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Conformément à celui-ci, le Conseil Ducal a voté et, à l'unanimité (10 pour-1 NSPP-1 abstention) autorise Sixtine Cypher (Sixtinee) à cumuler le poste de maire et de Porte-parole.


Faict au Castel de Pierre-Scize le 22 ème jour de juillet mil quatre cent soixante et quatre.
Signé  par Son Altesse Royale Madeleine de Firenze, Régente du Lyonnais-Dauphiné.


Dérogation de Sixtinee Signat10
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MessageSujet: Re: Dérogation de Sixtinee   Dérogation de Sixtinee Icon_minitime

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