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 TAOP / Brigandage / Capitan_ardo (Coupable)

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Jenifael..Luna

Jenifael..Luna


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MessageSujet: TAOP / Brigandage / Capitan_ardo (Coupable)   TAOP / Brigandage / Capitan_ardo (Coupable) Icon_minitimeMar 9 Aoû 2016 - 13:23

Citation :
En ce jour du 9 août 1464, Nous Jenifael Luna de Castelnau-Montmiral, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons au Nom de la duchesse Madeleine de Firenze et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné, placée sous l’autorité de la Juge Alexa, à l’encontre de Capitan_ardo .

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant aux avocats. Voici un plan pour vous y rendre https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Nous n'en faisons pas la demande.

Capitan_ardo vous êtes accusé d'avoir agressé dans la nuit du 8 au 9 août 1464 , Sixtinee, porte parole de notre duché qui était en voyage entre Die et Montélimar. Les descriptions faites par la victimes vous désignent directement ainsi que votre comparse Siskah qui est également en procès pour les mêmes faits.

Je préfère laisser le soin à la plaignante, madame le juge, de vous exprimer directement son témoignage, mais sachez que dans sa plainte elle exprime la liste de ce qu'on lui a dérobé et la violence des coups reçus.

Ainsi madame le juge :
Vu l'article IV.6 alinéa 1 relatif au brigandage : « Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public. »
Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine : « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. » Nous vous demandons donc de rendre compte devant la Cour des actes de brigandage et nous retiendrons comme circonstance aggravante le vol en réunion.

Merci de m'avoir écoutée, j'appelle à présent Sixtinee à venir témoigner et à nous exposer cette redoutable expérience.
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sixtinee

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MessageSujet: Re: TAOP / Brigandage / Capitan_ardo (Coupable)   TAOP / Brigandage / Capitan_ardo (Coupable) Icon_minitimeMar 9 Aoû 2016 - 14:06

Les traits tirés, quelques ecchymoses marquaient son visage, c'est avec difficulté qu'elle se déplaça jusqu'à la barre .


Madame le Procureur,

Cette nuit, donc dans la nuit du 8 au 9 août 1464, sur le chemin menant de Dié à Montélimar, nous avons été, mon compagnon de voyage et moi, attaqués par deux personnes un homme et une femme parlant une langue latine, l' italien peut être. Je ne sais dans quel état est mon ami mais moi ils m'ont laissée inanimée sur le bord du chemin après m'avoir détroussée.

Je ne sais pas exactement ce que j'avais dans les fontes de ma monture, mais je suis sûre qu'il y avait de la nourriture pour quelques jours ainsi que 3 onguents à la purée de cerise.


Elle inspira profondément pour calmer son émoi à l'évocation de ses moments d'horreur, puis repris sa narration

Dans l'aube naissante j'ai pu voir que l'homme était tout de noir vêtu, son visage était caché sous un foulard ne laissant voir que ses yeux, il portait une cape rouge.
La femme elle ne portait presque rien sous une cape de gros lainage elle était chaussée de bottes rouges qui laissaient dépasser des bas blancs s'arrêtant à mi-cuisse. Elle portait en bandoulière une besace.

J'ai du perdre connaissance car lorsque je suis revenue à moi il n'y avait plus personne, et j'ai rejoins Montélimar tant bien que mal

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Alexa

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MessageSujet: Re: TAOP / Brigandage / Capitan_ardo (Coupable)   TAOP / Brigandage / Capitan_ardo (Coupable) Icon_minitimeVen 12 Aoû 2016 - 22:16

Bonjour madame le Procureur, Bonjour Sixt,
si vous voulez bien je laisserais passer 4 jours au lieu de 2 du fait des périodes de retraite. Histoire de donner une petite marge aux accusés de répondre.

Cela vous convient ?
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sixtinee

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MessageSujet: Re: TAOP / Brigandage / Capitan_ardo (Coupable)   TAOP / Brigandage / Capitan_ardo (Coupable) Icon_minitimeSam 13 Aoû 2016 - 8:12

Ne risquent ils pas de quitter le Duché durant ce sursis de 2 jours ? peut être l'ont ils déjà quitté d'ailleurs
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Alexa

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MessageSujet: Re: TAOP / Brigandage / Capitan_ardo (Coupable)   TAOP / Brigandage / Capitan_ardo (Coupable) Icon_minitimeDim 14 Aoû 2016 - 0:44

Cela ne change rien pour nous. Ils subiront la peine ou qu'ils se trouvent au moment du jugement. L'important est de pouvoir lancer le procès avant qu'ils quittent le territoire mais cela a été fait.

Je passe le tour
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MessageSujet: Re: TAOP / Brigandage / Capitan_ardo (Coupable)   TAOP / Brigandage / Capitan_ardo (Coupable) Icon_minitimeSam 20 Aoû 2016 - 0:40

je passe le tour suivant. C'est à vous madame le Procureur.

Citation :
9/08/1464 - procès opposant Capitan_ardo au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Capitan_ardo est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)
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MessageSujet: Re: TAOP / Brigandage / Capitan_ardo (Coupable)   TAOP / Brigandage / Capitan_ardo (Coupable) Icon_minitimeVen 9 Sep 2016 - 0:37

Citation :
Procès ayant opposé Capitan_ardo au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Capitan_ardo était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public
.
Citation :
*Elle avait pris de l'assurance .... et un marteau neuf : 3 procès et 3 marteaux cassés. Elle allait faire attention cette fois. Prenant l'étrange petit bout de bois entre ses mains et qui lui servirait à ponctuer son verdict. Elle était agacée à nouveau par le silence du prévenu ... *

- En ce jour du 31 août mil quatre cent soixante-quatre, moi, Alexa, juge du Lyonnais-Dauphiné, rend mon verdict dans l'affaire de brigandage opposant le Duché au sieur Capitan_ardo.

Attendu que dans la nuit du 8 au 9 août 1464, a été commis avec une complice une lâche attaque, par le sieur Capitan_ardo dans le but de voler, contre la Damoiselle Sixtinee Cypher, Porte Parole et membre éminent du Conseil Ducal et Messire Albert dict Bébert actuel Maire de Montélimar mais qui ne l'était pas au moment des faits et qui était à ce moment ambassadeur du Lyonnais Dauphiné en Provence..

Attendu que les accusés ont été rapidement identifiés et retrouvés et que le sieur ne réfute nullement l'agression et le vol.

Attendu que malgré que l'extinction de voix du Procureur ne nous ai pas permis de saisir le réquisitoire, le témoignage, l'acte d'accusation et le droit coutumier sont suffisants pour poursuivre.

En conséquence de quoi le sieur Capitan_ardo est déclaré coupable de Trouble à l'Ordre Public, selon l'article IV.3.a relatif au brigandage classique de notre coutumier, les circonstances agravantes sont retenues par moi selon l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières de ce même coutumier, c'est à dire le vol en réunion .... entre autres choses ...

En foi de quoi, je condamne au nom de la Justice du Duché du Lyonnais Dauphiné et de sa Duchesse Madeleine de Firenze, le sieur Capitan_ardo à 3 jours de prison, et à cent écus d'amende.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que justice soit rendue !


*PAF ! Elle frappa avec son outil sur le bureau sans le casser pour une fois, Alexa ayant mesuré sa force. Il se cassa quand même lorsqu'elle se leva pour signaler que la séance était levée*
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 100 écus.
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MessageSujet: Re: TAOP / Brigandage / Capitan_ardo (Coupable)   TAOP / Brigandage / Capitan_ardo (Coupable) Icon_minitime

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