Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
-38%
Le deal à ne pas rater :
PC Portable Gamer – LENOVO Legion 5 15ACH6H – 15,6″FHD (RAM 8Go)
799 € 1299 €
Voir le deal

 

 Escroquerie - Sidney - COUPABLE

Aller en bas 
4 participants
AuteurMessage
Axel_Baccard

Axel_Baccard


Nombre de messages : 7668
Localisation IG : dié
Date d'inscription : 13/04/2007

Escroquerie - Sidney - COUPABLE Empty
MessageSujet: Escroquerie - Sidney - COUPABLE   Escroquerie - Sidney - COUPABLE Icon_minitimeVen 26 Aoû 2016 - 10:16

***
En ce jour du 25 août 1464,

Nous, Axel Baccard d'Irissarri, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de Madeleine de Firenze , duchesse du Lyonnais Dauphiné  et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge du Lyonnais Dauphiné à l’encontre de Monseigneur Sidney.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute  la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir spéculé sur le Marché de Montélimar  le 12 aout  1464 en achetant des morceaux de viande alors même que vous êtes boucher et les revendant plus cher de près d'un écu. Ceci contrevient à l'article suivant :
..........

o Article V.2 : De la spéculation

Toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché sera considérée comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie. Exception est faite pour les Mairies et le Duché qui peuvent y recourir pour la gestion de leur marché et leur fonctionnement.

Voici monsieur le juge le courrier du maire Gregory house qui atteste des faits, il se base sur les relevés de compte de Bébert  boucher de montélimar.

**De Gregory_house Date d'envoi Le 15 Août 1464 à 21h15
Objet plainte Expire le 04 Septembre 2016 Madame le Procureur,

Je suis Gregory House (IG Gregory_house) et suis actuellement Maire de Montélimar. Je voudrais en tant que maire de la ville porter plainte pour spéculation contre un des villageois. Cette personne étant de plus un membre honorable de la communauté car archevêque d'Avignon, ne peut évoquer sa méconnaissance des lois.

Tout a commencé par le sieur Albert (Bebert) qui est lui-même boucher et s'est étonné d'avoir vendu sa propre viande à ... un autre boucher. Constatant de la viande à un prix bien plus élevé sur le marché il m'a fait part de ses doutes et j'en ai informé la maîtresse de guet Alexa. C'est alors qu'elle acheté un exemplaire de ladite viande à 18.65 écus et pu constater que la viande en question était vendue par l'acheteur de ceux à 17.80 écus.

De Bébert :
13/08/1464 11:10 : Vous avez vendu à Sidney 6 morceaux de viande pour 17,80 écus.

13/08/1464 08:43 : Vous avez produit 6 morceaux de viande.

12/08/1464 17:50 : Vous avez acheté à Sidney 1 morceau de viande pour 18,60 écus.

D'Alexa :
14/08/1464 12:30 : Vous avez acheté à Sidney 1 morceau de viande pour 18,65 écus.

Témoins : Bebert et Alexa

En espérant de vos nouvelles, je vous souhaite une agréable soirée
Le maire de Montélimar,
House **


Considérant qu’en vertu l'article 2 du livre V du coutumier, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

Avant de laisser la parole à la défense, je tiens à préciser qu'il n'y a pas eu de médiation car Monseigneur est coutumier des déstabilisations économiques et des tentatives d'escroquerie comme le prouvent les correspondances qu'ont pu avoir les précédents bourgmestres de la ville :

**


Citation :
   À
   Sidney
   Date d'envoi
   Le 21 Juin 1464 à 11h44
   Objet
   Achats en masse
   Expire le 24 Juillet 2016
   Monseigneur,

   Croyez-vous que ce soit un geste Aristotélicien que de vider égoïstement le marché ?

   Ce matin j'ai mis 15 Maîs en vente afin que tout le monde puisse vivre et vous avez tout pris que faites vous des érudits qui ont besoin de manger un peu plus que les autres.

   21/06/1464 10:30 : Vous avez vendu à Sidney 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
   21/06/1464 10:30 : Vous avez vendu à Sidney 5 sacs de maïs pour 3,00 écus.

   Il y a quelques jours vous avez pris 10 pains à bas prix:
   2016-06-18 06:20:05 701 Vente de 10 miches de pain à sidney56,00

   Par votre attitude vous destabilisez le marché et mettez en péril la vie des villageois et en plus vous ne respectez pas l'arrêté municipal, et êtes susceptible d'une mise en procés.

   Sixtine Cypher (ig Sixtinee)
   Bourgmestre

_______
Sa réponse

Citation :
   De Sidney
   Date d'envoi Le 21 Juin 1464 à 13h11
   Objet Sidney
   Expire le 10 Juillet 2016
   Bonjour
   Voila
   Décret réglementant l'achat de pains et de maïs
   Afin d'éviter toute pénurie de nourriture, les achats de pains et de maïs sont limités aux besoins nécessaires pour une autonomie de 3 jours de nourriture soit : 3 pains et 3 sacs de maïs par jour.

   Sont exclus de ce décret :
   *les éleveurs de cochons pour le maïs
   *les propriétaires de tavernes montiliennes pour le pain et le maïs

   Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.
   Fait par Gregory_House le 14 mars 1464

   Je ne savait pas pour le pain
   Bien à vous
   Mgr Sidney

Et la mienne

Citation :
   À Sidney
   Date d'envoi Le 21 Juin 1464 à 13h19
   Objet
   Re: Sidney
   Expire le 24 Juillet 2016
   Etant cultivateur de maïs, je pense que vous admettrez que votre argument est un peu faible car vous pouvez aisément nourrir vos bêtes sans appauvrir le marché.
   Vous dîtes que pour le pain vous ne saviez pas, dois-je vous rappeler que nul n'est censé ignorer la loi, et que régulièrement je fais un rappel de cet arrêté.
   Je suis étonnée et déçue qu'un homme de Dieu agisse comme vous le faites.
   La bourgmestre
   Sixtinee
**

Pour finir et afin que l'assemblée puisse ne pas s'émouvoir de la présence de l'évèque d'Avignon en ces murs , je tiens à faire lecture de l'annonce rédigée par sa grâce et publiée il y a quelques jours en accord avec son éminence Arnaud d'Azayes et en vertu du concordat  Méléagant.

**
Madeleine_df a écrit:
Citation :
Escroquerie - Sidney - COUPABLE Armes_11

Mise en accusation



A la population du Lyonnais-Dauphiné,
A l'Assemblée Épiscopale de France,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,



Qu'il soit su que dans les prochains jours, et sur requête du maire de Montélimar, messire Gregory House, un procès sera lancé à l'encontre de Monseigneur Sidney, actuel archevêque d'Avignon. Ce dernier est soupçonné de spéculation sur le marché de Montélimar.

Il ne sera dit que la justice ducale ferme les yeux lorsqu'il s'agit d'un éminent membre de la communauté. Au contraire, un archevêque, à l'exemple du bon Christos, se doit d'être le plus irréprochable possible, surtout lorsque l'on a pour but de guider ses fidèles sur le chemin de la vertu. Aussi, j'espère, en mon coeur de fervente aristotélicienne, que ce procès saura le laver de tout soupçon, mais que si le contraire devait être prouvé, Monseigneur Sidney prendra ses responsabilités.

Aussi, et pour respecter l'article IV.10 du concordat Jehan Méléagant, qu'il soit su que Son Éminence Arnault d'Azayes, cardinal-archevêque de Bourges, chancelier de l'Inquisition et primat de France, par moi contacté, a accepté de se porter caution afin que la plainte puisse être valablement instruite par le tribunal du duché. Ainsi nulle exception d'illégalité ne viendra entacher cette mise en accusation.


Faict au Castel de Pierre-Scize le seizième jour d'août de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.


Escroquerie - Sidney - COUPABLE Signat10
Escroquerie - Sidney - COUPABLE Sceauld2
**


Merci à vous de m'avoir écoutée jusqu'au bout, la parole est à la défense.***
Revenir en haut Aller en bas
Alexa

Alexa


Nombre de messages : 7791
Localisation IG : Montél'
Date d'inscription : 27/12/2012

Escroquerie - Sidney - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Sidney - COUPABLE   Escroquerie - Sidney - COUPABLE Icon_minitimeVen 9 Sep 2016 - 0:33

Là aussi nous en sommes au réquisitoire.
Revenir en haut Aller en bas
Axel_Baccard

Axel_Baccard


Nombre de messages : 7668
Localisation IG : dié
Date d'inscription : 13/04/2007

Escroquerie - Sidney - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Sidney - COUPABLE   Escroquerie - Sidney - COUPABLE Icon_minitimeVen 9 Sep 2016 - 8:29

Avais pas vu je m'y attaque ce soir ou demain
Revenir en haut Aller en bas
Alexa

Alexa


Nombre de messages : 7791
Localisation IG : Montél'
Date d'inscription : 27/12/2012

Escroquerie - Sidney - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Sidney - COUPABLE   Escroquerie - Sidney - COUPABLE Icon_minitimeVen 9 Sep 2016 - 20:47

Pas de soucis, ils ne sont sûrement pas pressés non plus Razz
Revenir en haut Aller en bas
Axel_Baccard

Axel_Baccard


Nombre de messages : 7668
Localisation IG : dié
Date d'inscription : 13/04/2007

Escroquerie - Sidney - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Sidney - COUPABLE   Escroquerie - Sidney - COUPABLE Icon_minitimeDim 11 Sep 2016 - 15:24

Je crois que sidney n'a pas tout compris...


*Axel avait sursauté à la défense de l'évèque qui parlait de lui a la troisieme personne... bon après elle employait souvent le nous pour parler d'elle meme alors pourquoi pas parler de soi, comme on parle d'un autre. En fait , ce qui avait vraiment étonné la procureur, c'était que sidney n'avait pas relevé le véritable objet de la plainte contre lui.
Il avait songé qu'il s'agissait d'un souci de mais , alors qu'il s'agissait de tout autre chose et de bien plus grave : de spéculation sur de la viande.

Elle s'adressa à lui pour qu'il comprenne bien avant de se retourner vers la juge.

*** Monseigneur il n'est pas question de mais mais de viande...

Quoi qu'il en soit madame le juge les faits sont là et le témoignage du maire de montélimar est accablant.

Dès lors je requiers que monseigneur sidney soit condamné à payer 100 écus d'amende à montélimar.***
Revenir en haut Aller en bas
Alexa

Alexa


Nombre de messages : 7791
Localisation IG : Montél'
Date d'inscription : 27/12/2012

Escroquerie - Sidney - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Sidney - COUPABLE   Escroquerie - Sidney - COUPABLE Icon_minitimeDim 11 Sep 2016 - 23:20

Pour ce zigoto avec tout le respect dû à sa fonction malgré tout je ne pourrais pas juger donc.

Je vais demander à sa grâce de nommer un juge qui ne soit pas Sixtinee, ni vous pour cela.

Dans un tel cas si il refuse on me l'amende pour autant qu'il ai les sous sur lui ? Sinon il paie par dons et on valide selon preuves données je présume ?
Revenir en haut Aller en bas
Axel_Baccard

Axel_Baccard


Nombre de messages : 7668
Localisation IG : dié
Date d'inscription : 13/04/2007

Escroquerie - Sidney - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Sidney - COUPABLE   Escroquerie - Sidney - COUPABLE Icon_minitimeLun 12 Sep 2016 - 7:57

Le mieux est en effet la condamnation a l'écu symbolique et au don en deux fois a la mairie de Montélimar s'il accepte sa peine sinon c'est 100 écus pour la,justice . et oui il faut un autre juge
Revenir en haut Aller en bas
Alexa

Alexa


Nombre de messages : 7791
Localisation IG : Montél'
Date d'inscription : 27/12/2012

Escroquerie - Sidney - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Sidney - COUPABLE   Escroquerie - Sidney - COUPABLE Icon_minitimeLun 12 Sep 2016 - 21:25

Ah oui pas mal et bien pensé. Ainsi cela permet de mettre un verdict de culpabilité quand même. Tout en permettant que l'amende ainsi ne parte pas à la trappe.

Merci pour vos explications Votre grâce.
Revenir en haut Aller en bas
Constance Élyse DC

Constance Élyse DC


Nombre de messages : 62
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 17/09/2016

Escroquerie - Sidney - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Sidney - COUPABLE   Escroquerie - Sidney - COUPABLE Icon_minitimeJeu 22 Sep 2016 - 9:19

Courrier reçu:
Citation :
Bonjour Constance_elyse,

Axel_baccard a écrit

Dans :
26/08/1464 - procès opposant Sidney au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Dans l'Acte d'accusation



Possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice



Voici la réponse de Dameisabeau :
__________________________________________________________________________________________



De
Dameisabeau
Date d'envoi
Le 14 Septembre 1464 à 12h16
Objet
Re: Procès opposant Sidney au Duché

bonjour Monseigneur

Je suis désolée, mais il m'est impossible de vous représenter dans votre affaire pénale.
La raison en est que depuis des mois, en sus de n'avoir que peu d'avocats disponibles, me retrouvant seule en fait, il n'y a eu aucune demande en 1 an, voir plus, pour le coup, j'ai accepté le poste de préfet, ce qui est incompatible avec une fonction d'avocat . Néanmois, je peux vous recommander un  Dauphinois du nom de Shinji (à voir si il n'est pas en retraite) qui est également avocat du dragon, voir aussi Demons (idem, en longue retraite, ne sais pas si il est revenu)
Vous avez aussi la possibilité de faire appel à un autre avocat du dragon qui peut plaider aussi en cours locale ou vous adresser à Elisabeth_ Stilton qui est le batonnier de l'ordre et pourra vous trouver quelqu'un de disponible.

Bonne chance
__________________________________________________________________________________________

Il faudrait peut être vous tenir informé.
__________________________________________________________________________________________
Dernière plaidoirie de la défense


Bonjour,

Il n’y a aucune preuve pas de screen shoot du courrier et des preuves d’achat
Moi j’en ai une de Gregory_house

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=256589201609071.png

30/08/1464 10:20 : Vous avez vendu à Gregory house 4 sacs de maïs pour 3,20 écus.

à raporter dans :
Dernière plaidoirie de la défense
__________________________________________________________________________________________

Merci de votre réponse,

Bien à vous.



Mgr Sidney


Ex Curé de Nevers
Ex Curé de Bourges
Ex Évêque du Puy
Ex Évêque de Tarbes
Archevêque d'Avignon
Escroquerie - Sidney - COUPABLE Sidney0-3c8df31

Réponse donné:
Citation :
À Vous, Mgr Sydney, Archevêque d'Avignon
De Nous, Soeur Constance Élyse Del Casalièr, Dame de Ginclà, Pénitencier International, Inquisiteur, Procureur Ecclésiastique de Briançon, Diacre-Sacristine de Briançon, ci-devant Juge du Lyonnais-Dauphiné.

Salutation Aristotélicienne.

Nous prenons seulement nos marques et découvrons le cas qui vous concerne.  Nous tenons à vous affirmer que votre droit à un avocat sera maintenu, mais qu'une limite dans le temps vous sera exigé avant que nous rendions notre verdicte.

De plus, nous n'acceptons pas de menace.  Nous vous jugerons en bonne conscience et sous le regard du Très-Haut tel qui nous a été autorisé à le faire.  La plainte que vous voulez porter, vous devrez le faire dans les délais prescrit.  Elle ne saura, toute fois, interférer avec l'affaire qui vous concerne, étant deux actes sans lien directe.

Ainsi, nous vous accordons un délais supplémentaire de 15 jours pour trouver un avocat et nous faire parvenir une défense digne de ce nom.  Nous informerons la partie plaignante de ce délais.  Si, en date du mardi 4 octobre 1464, nous n'avons pas reçu de vos nouvelles, nous procèderons et nous rendrons notre verdicte.

Fait le 19 Septembre 1464 en lo Castel de Lyon

Que le Très-Haut vous accorde Sa Divine Lumière

Constance Élyse Del Casalièr, Jude du Lyonnais-Dauphiné
Revenir en haut Aller en bas
Constance Élyse DC

Constance Élyse DC


Nombre de messages : 62
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 17/09/2016

Escroquerie - Sidney - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Sidney - COUPABLE   Escroquerie - Sidney - COUPABLE Icon_minitimeVen 23 Sep 2016 - 10:51

Citation :
De Sidney Date d'envoi Le 22 Septembre 1464 à 21h44
Objet Avocat du Dragon : Expire le 09 Octobre 2016
Bonjour Dame le Juge du Lyonnais-Dauphiné Constance Élyse Del Casalièr,


J’ai eu une réponse De Meistre LaceterAvocat du Dragon :
Votre Affaire va être traitée, par une Collègue Meistre Enotina que j'ai pu voir venir à votre encontre en salle ici ( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2312715 )


Comme elle habite dans l,e Comté du Limousin et de La Marche Village Limoges


Cmmeny peut elle assisté au Procèscar elle est hors Lyonnais-Dauphiné je ne peux pas la cité


Merci de votre réponse,


Bien à vous.


Mgr Sidney


Ex Curé de Nevers
Ex Curé de Bourges
Ex Évêque du Puy
Ex Évêque de Tarbes
Archevêque d'Avignon

J'avoue que là, même s'il pouvait la convoquer, elle ne pourrait plaidoyer. Je lui offre qu'elle présente une dernière défense, et ce même si l'accusé n'a, théoriquement, plus de défense possible. Je rendrai mon verdict après avoir reçu une réponse. Qu'il se considère chanceux de ma générosité.
Revenir en haut Aller en bas
Constance Élyse DC

Constance Élyse DC


Nombre de messages : 62
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 17/09/2016

Escroquerie - Sidney - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Sidney - COUPABLE   Escroquerie - Sidney - COUPABLE Icon_minitimeVen 23 Sep 2016 - 10:58

Citation :
À Vous, Mgr d'Avignon

Nous prenons note du nom de votre avocate. Nous procéderons par courrier. Nous tenons à vous aviser que ceci est exceptionnel, puisque nous en étions à rendre notre verdict. Nous espérons que vous comprenez votre chance.

Nous attendrons donc un courrier de votre avocate et en prendrons compte lors de notre verdict.

Que le Très-Haut vous inspire

Soeur Constance Élyse Del Casalièr
Juge du Lyonnais-Dauphiné
Revenir en haut Aller en bas
Constance Élyse DC

Constance Élyse DC


Nombre de messages : 62
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 17/09/2016

Escroquerie - Sidney - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Sidney - COUPABLE   Escroquerie - Sidney - COUPABLE Icon_minitimeMar 27 Sep 2016 - 11:02

Citation :
De Enotina Date d'envoi Le 26 Septembre 1464 à 18h04
Objet Accès aux archives judiciaires Expire le 16 Octobre 2016 A vous, soeur Constance Elyse Del Casalièr, juge près le tribunal lyonnais-dauphinois,

Salutations.

Je suis Enotina d'Accautais, avocate de l'ordre du Dragon. Je représente les intérets de mon client, monseigneur Sydney, dans l'affaire qui l'oppose aux institutions de votre duché.

Afin de garantir la meilleure justice à mon client selon la coutume de votre province, j'ai cherché à consulter les archives de procès ayant eut lieu en Lyonnais-Dauphiné. Malheureusement et malgré une recherche approfondie, j'ai été incapable d'en trouver la moindre trace.

Par la présente, je vous demande ainsi où se situent ces archives et si elles sont bien en consultation libre.

En outre, sachez que mon client s'apprête à formuler des aveux. Je vous ferai part de son plaidoyer une fois que je serai en capacité de m'appuyer sur la jurisprudence établie dans vos archives.

En vous remerciant d'avance pour votre coopération,
Pour la Justice,
Bien à vous,

Mestre Enotina d'Accautais
Revenir en haut Aller en bas
Constance Élyse DC

Constance Élyse DC


Nombre de messages : 62
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 17/09/2016

Escroquerie - Sidney - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Sidney - COUPABLE   Escroquerie - Sidney - COUPABLE Icon_minitimeMar 27 Sep 2016 - 11:11

Je vais envoyer le compte rendu disponible au Tribunal.
Revenir en haut Aller en bas
Constance Élyse DC

Constance Élyse DC


Nombre de messages : 62
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 17/09/2016

Escroquerie - Sidney - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Sidney - COUPABLE   Escroquerie - Sidney - COUPABLE Icon_minitimeMar 27 Sep 2016 - 11:21

Ma réponse:

Citation :
À Vous, Mestra Enotina d'Accautais, Avocate du Dragon, pour Mgr Sydney

Salutation Aristotélicienne,

Nous vous transmettons les minutes du procès disponible au Tribunal.  Voyez avec votre cleint pour les copies des courriers échangé avec lui depuis notre accession a la charge de Juge.

Que le Très-Haut vous guide.

Soeur Constance Élyse Del Casalièr, Juge du Lyonnais-Dauphiné

ANNEXE:
26/08/1464 - procès opposant Sidney au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Sidney est accusé de escroquerie.

Le juge va rendre son verdict

Acte d'accusation

***
En ce jour du 25 août 1464,

Nous, Axel Baccard d'Irissarri, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de Madeleine de Firenze , duchesse du Lyonnais Dauphiné et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge du Lyonnais Dauphiné à l’encontre de Monseigneur Sidney.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir spéculé sur le Marché de Montélimar le 12 aout 1464 en achetant des morceaux de viande alors même que vous êtes boucher et les revendant plus cher de près d'un écu. Ceci contrevient à l'article suivant :
..........

o Article V.2 : De la spéculation

Toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché sera considérée comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie. Exception est faite pour les Mairies et le Duché qui peuvent y recourir pour la gestion de leur marché et leur fonctionnement.

Voici monsieur le juge le courrier du maire Gregory house qui atteste des faits, il se base sur les relevés de compte de Bébert boucher de montélimar.

**De Gregory_house Date d'envoi Le 15 Août 1464 à 21h15
Objet plainte Expire le 04 Septembre 2016 Madame le Procureur,

Je suis Gregory House (IG Gregory_house) et suis actuellement Maire de Montélimar. Je voudrais en tant que maire de la ville porter plainte pour spéculation contre un des villageois. Cette personne étant de plus un membre honorable de la communauté car archevêque d'Avignon, ne peut évoquer sa méconnaissance des lois.

Tout a commencé par le sieur Albert (Bebert) qui est lui-même boucher et s'est étonné d'avoir vendu sa propre viande à ... un autre boucher. Constatant de la viande à un prix bien plus élevé sur le marché il m'a fait part de ses doutes et j'en ai informé la maîtresse de guet Alexa. C'est alors qu'elle acheté un exemplaire de ladite viande à 18.65 écus et pu constater que la viande en question était vendue par l'acheteur de ceux à 17.80 écus.

De Bébert :
13/08/1464 11:10 : Vous avez vendu à Sidney 6 morceaux de viande pour 17,80 écus.

13/08/1464 08:43 : Vous avez produit 6 morceaux de viande.

12/08/1464 17:50 : Vous avez acheté à Sidney 1 morceau de viande pour 18,60 écus.

D'Alexa :
14/08/1464 12:30 : Vous avez acheté à Sidney 1 morceau de viande pour 18,65 écus.

Témoins : Bebert et Alexa

En espérant de vos nouvelles, je vous souhaite une agréable soirée
Le maire de Montélimar,
House **


Considérant qu’en vertu l'article 2 du livre V du coutumier, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

Avant de laisser la parole à la défense, je tiens à préciser qu'il n'y a pas eu de médiation car Monseigneur est coutumier des déstabilisations économiques et des tentatives d'escroquerie comme le prouvent les correspondances qu'ont pu avoir les précédents bourgmestres de la ville :

**


Citation :
À
Sidney
Date d'envoi
Le 21 Juin 1464 à 11h44
Objet
Achats en masse
Expire le 24 Juillet 2016
Monseigneur,

Croyez-vous que ce soit un geste Aristotélicien que de vider égoïstement le marché ?

Ce matin j'ai mis 15 Maîs en vente afin que tout le monde puisse vivre et vous avez tout pris que faites vous des érudits qui ont besoin de manger un peu plus que les autres.

21/06/1464 10:30 : Vous avez vendu à Sidney 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
21/06/1464 10:30 : Vous avez vendu à Sidney 5 sacs de maïs pour 3,00 écus.

Il y a quelques jours vous avez pris 10 pains à bas prix:
2016-06-18 06:20:05 701 Vente de 10 miches de pain à sidney56,00

Par votre attitude vous destabilisez le marché et mettez en péril la vie des villageois et en plus vous ne respectez pas l'arrêté municipal, et êtes susceptible d'une mise en procés.

Sixtine Cypher (ig Sixtinee)
Bourgmestre

_______
Sa réponse

Citation :
De Sidney
Date d'envoi Le 21 Juin 1464 à 13h11
Objet Sidney
Expire le 10 Juillet 2016
Bonjour
Voila
Décret réglementant l'achat de pains et de maïs
Afin d'éviter toute pénurie de nourriture, les achats de pains et de maïs sont limités aux besoins nécessaires pour une autonomie de 3 jours de nourriture soit : 3 pains et 3 sacs de maïs par jour.

Sont exclus de ce décret :
*les éleveurs de cochons pour le maïs
*les propriétaires de tavernes montiliennes pour le pain et le maïs

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.
Fait par Gregory_House le 14 mars 1464

Je ne savait pas pour le pain
Bien à vous
Mgr Sidney

Et la mienne

Citation :
À Sidney
Date d'envoi Le 21 Juin 1464 à 13h19
Objet
Re: Sidney
Expire le 24 Juillet 2016
Etant cultivateur de maïs, je pense que vous admettrez que votre argument est un peu faible car vous pouvez aisément nourrir vos bêtes sans appauvrir le marché.
Vous dîtes que pour le pain vous ne saviez pas, dois-je vous rappeler que nul n'est censé ignorer la loi, et que régulièrement je fais un rappel de cet arrêté.
Je suis étonnée et déçue qu'un homme de Dieu agisse comme vous le faites.
La bourgmestre
Sixtinee
**

Pour finir et afin que l'assemblée puisse ne pas s'émouvoir de la présence de l'évèque d'Avignon en ces murs , je tiens à faire lecture de l'annonce rédigée par sa grâce et publiée il y a quelques jours en accord avec son éminence Arnaud d'Azayes et en vertu du concordat Méléagant.

**
Madeleine_df a écrit:
Citation :
Escroquerie - Sidney - COUPABLE Armes_11

Mise en accusation



A la population du Lyonnais-Dauphiné,
A l'Assemblée Épiscopale de France,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,



Qu'il soit su que dans les prochains jours, et sur requête du maire de Montélimar, messire Gregory House, un procès sera lancé à l'encontre de Monseigneur Sidney, actuel archevêque d'Avignon. Ce dernier est soupçonné de spéculation sur le marché de Montélimar.

Il ne sera dit que la justice ducale ferme les yeux lorsqu'il s'agit d'un éminent membre de la communauté. Au contraire, un archevêque, à l'exemple du bon Christos, se doit d'être le plus irréprochable possible, surtout lorsque l'on a pour but de guider ses fidèles sur le chemin de la vertu. Aussi, j'espère, en mon coeur de fervente aristotélicienne, que ce procès saura le laver de tout soupçon, mais que si le contraire devait être prouvé, Monseigneur Sidney prendra ses responsabilités.

Aussi, et pour respecter l'article IV.10 du concordat Jehan Méléagant, qu'il soit su que Son Éminence Arnault d'Azayes, cardinal-archevêque de Bourges, chancelier de l'Inquisition et primat de France, par moi contacté, a accepté de se porter caution afin que la plainte puisse être valablement instruite par le tribunal du duché. Ainsi nulle exception d'illégalité ne viendra entacher cette mise en accusation.


Faict au Castel de Pierre-Scize le seizième jour d'août de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.


Escroquerie - Sidney - COUPABLE Signat10
Escroquerie - Sidney - COUPABLE Sceauld2
**


Merci à vous de m'avoir écoutée jusqu'au bout, la parole est à la défense.
Première plaidoirie de la défense

Bonjour

Sont exclus de ce décret :
*les éleveurs de cochons pour le maïs

Sidney possède un culture du maïs et un elevage de cochons.
Réquisitoire de l'accusation

*Axel avait sursauté à la défense de l'évèque qui parlait de lui a la troisieme personne... bon après elle employait souvent le nous pour parler d'elle meme alors pourquoi pas parler de soi, comme on parle d'un autre. En fait , ce qui avait vraiment étonné la procureur, c'était que sidney n'avait pas relevé le véritable objet de la plainte contre lui.
Il avait songé qu'il s'agissait d'un souci de mais , alors qu'il s'agissait de tout autre chose et de bien plus grave : de spéculation sur de la viande.

Elle s'adressa à lui pour qu'il comprenne bien avant de se retourner vers la juge.

*** Monseigneur il n'est pas question de mais mais de viande...

Quoi qu'il en soit madame le juge les faits sont là et le témoignage du maire de montélimar est accablant.

Dès lors je requiers que monseigneur sidney soit condamné à payer 100 écus d'amende à montélimar.***
Dernière plaidoirie de la défense

Bonjour,

Il n’y a aucune preuve pas de screen shoot du courrier et des preuves d’achat
Moi j’en ai une de Gregory_house

Il est hors décret pas plus de 3 pains et 3 maïs par jour.

Livre V : Droit économique

Article V.1 : Du commerce des marchandises

Dans le cadre de la gestion du marché, le maire d'une ville a un droit de regard sur les ventes effectuées sur celui-ci. Par conséquent, toute personne vendant des produits qu'il n'est pas en mesure de produire lui-même ou une ressource naturelle ne correspondant pas à celle de la ville concernée devra se conformer aux affichages, décrets et décisions du maire, sous peine de se voir poursuivre pour escroquerie.

Toute personne n'étant pas considérée comme lyonnaise-dauphinoise (au sens de l'article I.4 du Coutumier) a l'obligation de demander une permission de vente au maire de la ville concernée dès lors qu'il souhaite vendre plus de cinq produits. Cette personne fournira la liste, le prix et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

Toute tentative ou acte d'attaque économique, définie comme la vente ou l'achat d'un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, verra son auteur poursuivi pour trahison.

Article V.2 : De la spéculation

Toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché sera considérée comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie. Exception est faite pour les Mairies et le Duché qui peuvent y recourir pour la gestion de leur marché et leur fonctionnement.

Article V.3 : Des marchandises réservées

Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées:
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités des compagnies d'ordonnance (soldes, médiations, équipements)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédommagements)

Pour ce faire, le vendeur ou l'acheteur affiche dans la halle concernée, sur le panneau des marchandises réservées, que cette marchandise est destinée à quelqu'un. Il indiquera le prix, la quantité et le destinataire.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera accusée d'escroquerie.



Article V.4 : Du respect des décrets municipaux

Toute personne ne respectant pas les décrets municipaux affichés en mairie se verra poursuivie pour escroquerie, dans le cas de décrets fixant une grille de prix, ou trouble à l'ordre public pour les autres cas.



Article V.5 : Des mandats

Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance sera poursuivie pour escroquerie.

Lors de son émission, tout mandat se doit de comporter : la date d'émission, l'identité du mandaté, l'objet du mandat, l'inventaire, les conditions de sa restitution ainsi que le nom du mandant.

Tout émetteur de mandat ne remplissant pas ces obligations pourra être poursuivi pour escroquerie.

Article V.6 : Des tavernes

Toute personne est autorisée à ouvrir une taverne en Lyonnais-Dauphiné.

Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe hebdomadaire au Duché. Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie. En cas de refus persistant de s'acquitter de la taxe, le Conseil Ducal pourra exiger la fermeture de la taverne.

Tout propriétaire diffusant sur les murs de son établissement des propos illégaux ou allant à l'encontre de la sécurité du duché (recrutement mercenaire, incitation à la désobéissance, etc.) pourra être poursuivi pour trahison. Le Conseil Ducal pourra également exiger la fermeture de la taverne.

Article V.7 : Des banques

L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.

Pour exercer l'activité d'usure, l'usurier Lyonnais-Dauphinois ne doit pas avoir eu de condamnation dans les six mois précédant son activité. Les mairies peuvent prêter de l'argent, avec ou sans intérêts, à leurs habitants. L'usurier examine sur dossier la demande de l'emprunteur et peut refuser le prêt sans justification, celui-ci n'étant pas une obligation.

Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :
- les noms de l'usurier et de l'emprunteur
- la date de la ou les échéance(s) du remboursement
- le montant emprunté
- l'objet du crédit
- une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes

Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour escroquerie.

Tout usurier appliquant un taux d'usure supérieur à 2% sera passible de poursuites pour escroquerie.

Article V.8 : Du refus de s'acquitter de l'impôt et des taxes portuaires

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite.

Tout capitaine de navire est tenu de s'acquitter des taxes portuaires aux conditions définies dans la Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.

Article V.9 : Des embauches réservées

Toute personne prenant une embauche sur un grand chantier (port, murailles, hôtel particulier) ne lui étant pas destinée, tel qu'indiqué dans la halle de la ville concernée, pourra être poursuivie pour escroquerie.

Je porte plainte

Si je suis condamné je fait appel ;

Merci

26/08/1464 - procès opposant Sidney au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Sidney est accusé de escroquerie.

Le juge va rendre son verdict

Acte d'accusation

***
En ce jour du 25 août 1464,

Nous, Axel Baccard d'Irissarri, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de Madeleine de Firenze , duchesse du Lyonnais Dauphiné et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge du Lyonnais Dauphiné à l’encontre de Monseigneur Sidney.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir spéculé sur le Marché de Montélimar le 12 aout 1464 en achetant des morceaux de viande alors même que vous êtes boucher et les revendant plus cher de près d'un écu. Ceci contrevient à l'article suivant :
..........

o Article V.2 : De la spéculation

Toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché sera considérée comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie. Exception est faite pour les Mairies et le Duché qui peuvent y recourir pour la gestion de leur marché et leur fonctionnement.

Voici monsieur le juge le courrier du maire Gregory house qui atteste des faits, il se base sur les relevés de compte de Bébert boucher de montélimar.

**De Gregory_house Date d'envoi Le 15 Août 1464 à 21h15
Objet plainte Expire le 04 Septembre 2016 Madame le Procureur,

Je suis Gregory House (IG Gregory_house) et suis actuellement Maire de Montélimar. Je voudrais en tant que maire de la ville porter plainte pour spéculation contre un des villageois. Cette personne étant de plus un membre honorable de la communauté car archevêque d'Avignon, ne peut évoquer sa méconnaissance des lois.

Tout a commencé par le sieur Albert (Bebert) qui est lui-même boucher et s'est étonné d'avoir vendu sa propre viande à ... un autre boucher. Constatant de la viande à un prix bien plus élevé sur le marché il m'a fait part de ses doutes et j'en ai informé la maîtresse de guet Alexa. C'est alors qu'elle acheté un exemplaire de ladite viande à 18.65 écus et pu constater que la viande en question était vendue par l'acheteur de ceux à 17.80 écus.

De Bébert :
13/08/1464 11:10 : Vous avez vendu à Sidney 6 morceaux de viande pour 17,80 écus.

13/08/1464 08:43 : Vous avez produit 6 morceaux de viande.

12/08/1464 17:50 : Vous avez acheté à Sidney 1 morceau de viande pour 18,60 écus.

D'Alexa :
14/08/1464 12:30 : Vous avez acheté à Sidney 1 morceau de viande pour 18,65 écus.

Témoins : Bebert et Alexa

En espérant de vos nouvelles, je vous souhaite une agréable soirée
Le maire de Montélimar,
House **


Considérant qu’en vertu l'article 2 du livre V du coutumier, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

Avant de laisser la parole à la défense, je tiens à préciser qu'il n'y a pas eu de médiation car Monseigneur est coutumier des déstabilisations économiques et des tentatives d'escroquerie comme le prouvent les correspondances qu'ont pu avoir les précédents bourgmestres de la ville :

**


Citation :
À
Sidney
Date d'envoi
Le 21 Juin 1464 à 11h44
Objet
Achats en masse
Expire le 24 Juillet 2016
Monseigneur,

Croyez-vous que ce soit un geste Aristotélicien que de vider égoïstement le marché ?

Ce matin j'ai mis 15 Maîs en vente afin que tout le monde puisse vivre et vous avez tout pris que faites vous des érudits qui ont besoin de manger un peu plus que les autres.

21/06/1464 10:30 : Vous avez vendu à Sidney 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
21/06/1464 10:30 : Vous avez vendu à Sidney 5 sacs de maïs pour 3,00 écus.

Il y a quelques jours vous avez pris 10 pains à bas prix:
2016-06-18 06:20:05 701 Vente de 10 miches de pain à sidney56,00

Par votre attitude vous destabilisez le marché et mettez en péril la vie des villageois et en plus vous ne respectez pas l'arrêté municipal, et êtes susceptible d'une mise en procés.

Sixtine Cypher (ig Sixtinee)
Bourgmestre

_______
Sa réponse

Citation :
De Sidney
Date d'envoi Le 21 Juin 1464 à 13h11
Objet Sidney
Expire le 10 Juillet 2016
Bonjour
Voila
Décret réglementant l'achat de pains et de maïs
Afin d'éviter toute pénurie de nourriture, les achats de pains et de maïs sont limités aux besoins nécessaires pour une autonomie de 3 jours de nourriture soit : 3 pains et 3 sacs de maïs par jour.

Sont exclus de ce décret :
*les éleveurs de cochons pour le maïs
*les propriétaires de tavernes montiliennes pour le pain et le maïs

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.
Fait par Gregory_House le 14 mars 1464

Je ne savait pas pour le pain
Bien à vous
Mgr Sidney

Et la mienne

Citation :
À Sidney
Date d'envoi Le 21 Juin 1464 à 13h19
Objet
Re: Sidney
Expire le 24 Juillet 2016
Etant cultivateur de maïs, je pense que vous admettrez que votre argument est un peu faible car vous pouvez aisément nourrir vos bêtes sans appauvrir le marché.
Vous dîtes que pour le pain vous ne saviez pas, dois-je vous rappeler que nul n'est censé ignorer la loi, et que régulièrement je fais un rappel de cet arrêté.
Je suis étonnée et déçue qu'un homme de Dieu agisse comme vous le faites.
La bourgmestre
Sixtinee
**

Pour finir et afin que l'assemblée puisse ne pas s'émouvoir de la présence de l'évèque d'Avignon en ces murs , je tiens à faire lecture de l'annonce rédigée par sa grâce et publiée il y a quelques jours en accord avec son éminence Arnaud d'Azayes et en vertu du concordat Méléagant.

**
Madeleine_df a écrit:
Citation :
Escroquerie - Sidney - COUPABLE Armes_11

Mise en accusation



A la population du Lyonnais-Dauphiné,
A l'Assemblée Épiscopale de France,
A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,



Qu'il soit su que dans les prochains jours, et sur requête du maire de Montélimar, messire Gregory House, un procès sera lancé à l'encontre de Monseigneur Sidney, actuel archevêque d'Avignon. Ce dernier est soupçonné de spéculation sur le marché de Montélimar.

Il ne sera dit que la justice ducale ferme les yeux lorsqu'il s'agit d'un éminent membre de la communauté. Au contraire, un archevêque, à l'exemple du bon Christos, se doit d'être le plus irréprochable possible, surtout lorsque l'on a pour but de guider ses fidèles sur le chemin de la vertu. Aussi, j'espère, en mon coeur de fervente aristotélicienne, que ce procès saura le laver de tout soupçon, mais que si le contraire devait être prouvé, Monseigneur Sidney prendra ses responsabilités.

Aussi, et pour respecter l'article IV.10 du concordat Jehan Méléagant, qu'il soit su que Son Éminence Arnault d'Azayes, cardinal-archevêque de Bourges, chancelier de l'Inquisition et primat de France, par moi contacté, a accepté de se porter caution afin que la plainte puisse être valablement instruite par le tribunal du duché. Ainsi nulle exception d'illégalité ne viendra entacher cette mise en accusation.


Faict au Castel de Pierre-Scize le seizième jour d'août de l'an mil quatre cent soixante et quatre.
Signé et scellé par Sa Grâce Madeleine de Firenze, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.


Escroquerie - Sidney - COUPABLE Signat10
Escroquerie - Sidney - COUPABLE Sceauld2
**


Merci à vous de m'avoir écoutée jusqu'au bout, la parole est à la défense.
Première plaidoirie de la défense

Bonjour

Sont exclus de ce décret :
*les éleveurs de cochons pour le maïs

Sidney possède un culture du maïs et un elevage de cochons.
Réquisitoire de l'accusation

*Axel avait sursauté à la défense de l'évèque qui parlait de lui a la troisieme personne... bon après elle employait souvent le nous pour parler d'elle meme alors pourquoi pas parler de soi, comme on parle d'un autre. En fait , ce qui avait vraiment étonné la procureur, c'était que sidney n'avait pas relevé le véritable objet de la plainte contre lui.
Il avait songé qu'il s'agissait d'un souci de mais , alors qu'il s'agissait de tout autre chose et de bien plus grave : de spéculation sur de la viande.

Elle s'adressa à lui pour qu'il comprenne bien avant de se retourner vers la juge.

*** Monseigneur il n'est pas question de mais mais de viande...

Quoi qu'il en soit madame le juge les faits sont là et le témoignage du maire de montélimar est accablant.

Dès lors je requiers que monseigneur sidney soit condamné à payer 100 écus d'amende à montélimar.***
Dernière plaidoirie de la défense

Bonjour,

Il n’y a aucune preuve pas de screen shoot du courrier et des preuves d’achat
Moi j’en ai une de Gregory_house

Il est hors décret pas plus de 3 pains et 3 maïs par jour.

Livre V : Droit économique

Article V.1 : Du commerce des marchandises

Dans le cadre de la gestion du marché, le maire d'une ville a un droit de regard sur les ventes effectuées sur celui-ci. Par conséquent, toute personne vendant des produits qu'il n'est pas en mesure de produire lui-même ou une ressource naturelle ne correspondant pas à celle de la ville concernée devra se conformer aux affichages, décrets et décisions du maire, sous peine de se voir poursuivre pour escroquerie.

Toute personne n'étant pas considérée comme lyonnaise-dauphinoise (au sens de l'article I.4 du Coutumier) a l'obligation de demander une permission de vente au maire de la ville concernée dès lors qu'il souhaite vendre plus de cinq produits. Cette personne fournira la liste, le prix et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant sera poursuivi pour escroquerie.

Toute tentative ou acte d'attaque économique, définie comme la vente ou l'achat d'un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, verra son auteur poursuivi pour trahison.

Article V.2 : De la spéculation

Toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché sera considérée comme spéculateur et poursuivi pour escroquerie. Exception est faite pour les Mairies et le Duché qui peuvent y recourir pour la gestion de leur marché et leur fonctionnement.

Article V.3 : Des marchandises réservées

Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées:
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités des compagnies d'ordonnance (soldes, médiations, équipements)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédommagements)

Pour ce faire, le vendeur ou l'acheteur affiche dans la halle concernée, sur le panneau des marchandises réservées, que cette marchandise est destinée à quelqu'un. Il indiquera le prix, la quantité et le destinataire.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera accusée d'escroquerie.



Article V.4 : Du respect des décrets municipaux

Toute personne ne respectant pas les décrets municipaux affichés en mairie se verra poursuivie pour escroquerie, dans le cas de décrets fixant une grille de prix, ou trouble à l'ordre public pour les autres cas.



Article V.5 : Des mandats

Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance sera poursuivie pour escroquerie.

Lors de son émission, tout mandat se doit de comporter : la date d'émission, l'identité du mandaté, l'objet du mandat, l'inventaire, les conditions de sa restitution ainsi que le nom du mandant.

Tout émetteur de mandat ne remplissant pas ces obligations pourra être poursuivi pour escroquerie.

Article V.6 : Des tavernes

Toute personne est autorisée à ouvrir une taverne en Lyonnais-Dauphiné.

Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe hebdomadaire au Duché. Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie. En cas de refus persistant de s'acquitter de la taxe, le Conseil Ducal pourra exiger la fermeture de la taverne.

Tout propriétaire diffusant sur les murs de son établissement des propos illégaux ou allant à l'encontre de la sécurité du duché (recrutement mercenaire, incitation à la désobéissance, etc.) pourra être poursuivi pour trahison. Le Conseil Ducal pourra également exiger la fermeture de la taverne.

Article V.7 : Des banques

L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.

Pour exercer l'activité d'usure, l'usurier Lyonnais-Dauphinois ne doit pas avoir eu de condamnation dans les six mois précédant son activité. Les mairies peuvent prêter de l'argent, avec ou sans intérêts, à leurs habitants. L'usurier examine sur dossier la demande de l'emprunteur et peut refuser le prêt sans justification, celui-ci n'étant pas une obligation.

Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :
- les noms de l'usurier et de l'emprunteur
- la date de la ou les échéance(s) du remboursement
- le montant emprunté
- l'objet du crédit
- une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes

Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour escroquerie.

Tout usurier appliquant un taux d'usure supérieur à 2% sera passible de poursuites pour escroquerie.

Article V.8 : Du refus de s'acquitter de l'impôt et des taxes portuaires

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite.

Tout capitaine de navire est tenu de s'acquitter des taxes portuaires aux conditions définies dans la Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.

Article V.9 : Des embauches réservées

Toute personne prenant une embauche sur un grand chantier (port, murailles, hôtel particulier) ne lui étant pas destinée, tel qu'indiqué dans la halle de la ville concernée, pourra être poursuivie pour escroquerie.

Je porte plainte

Si je suis condamné je fait appel ;

Merci

L'accusation a appelé Gregory_house à la barre
Voici son témoignage :
House, ancien maire de Montélimar, s'avança en boitillant jusqu'à la barre pour venir témoigner :

Bonjour madame le procureur,

je suis venu affirmer à la cour, que Sidney ici présent- archevêque d'Avignon - spécule sur les marchés de notre village. Je savais déjà, que celui ci achetait en masse sans se soucier des autres villageois. L'ancien maire Sixtinee lui avait déjà fait la remarque. Se cachait derrière le fait d'être éleveur n'exclut pas d'avoir un comportement respectable envers la population montilienne.

Bébert, aujourd'hui maire de Montélimar, m'a envoyé un courrier m'expliquant que Sidney lui achetait sa viande à 17.80 écus. Alors que celui ci est boucher et vend la sienne au prix de 18.60 et 18.65 sur le marché. Sidney étant un ancien maire, ne peut dire qu'il ne connaissait la loi sur la spéculation. Alexa, la maîtresse de guet pourra également témoigner de tout ceci.
[/quote]
Revenir en haut Aller en bas
Alexa

Alexa


Nombre de messages : 7791
Localisation IG : Montél'
Date d'inscription : 27/12/2012

Escroquerie - Sidney - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Sidney - COUPABLE   Escroquerie - Sidney - COUPABLE Icon_minitimeVen 30 Sep 2016 - 22:52

je peux témoigner pour l'achat de la viande j'étais assermentée à ce moment.
Revenir en haut Aller en bas
Rosemary.

Rosemary.


Nombre de messages : 1658
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/06/2016

Escroquerie - Sidney - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Sidney - COUPABLE   Escroquerie - Sidney - COUPABLE Icon_minitimeVen 4 Nov 2016 - 16:11

Citation :
Que s'avance Mestra Enotina d'Accautais.


*Ayant reçu l'autorisation de plaider en fin de procès, l'avocate s'avance et salue l'assemblée d'une inclination polie.*

Dame la présidente de la cour, dames et sieurs les intervenants, mes hommages.
Je suis mestra Enotina d'Accautais, avocate de l'ordre du Dragon et je représente les intérêts de monseigneur Sidney dans ce procès.
Tout d'abord, sachez que je regrette de ne pouvoir intervenir qu'à l'issue de la procédure mais les aléas ont fait que ça n'a pu être autrement. Toujours est-il que mon client, livré à lui-même et peu adepte du monde juridique n'a ainsi fourni jusqu'à lors qu'une défense hasardeuse, si ce n'est maladroite.
En effet, après m'être entretenue avec lui, celui-ci s'est alors rendu compte de ses erreurs. Ce ne fut heureusement pas trop tard et je vous remercie d'ailleurs, dame la présidente, pour votre patience et le délais que vous avez bien voulu accorder afin d'entendre la présente plaidoirie.

*Elle sourit gentiment à la juge avant de poursuivre*

Ainsi, mon client ne nie pas les faits qui lui sont reprochés. Il reconnais donc avoir acheté de la viande sur le marché de Montélimar à un prix inférieur à celui auquel il vend celle qu'il produit lui-même. Néanmoins, la vocations de ces actes n'a jamais été celle de nuire à qui que ce soit, ni même tirer un profit personnel de ses transactions. Au contraire, monseigneur Sidney souhaitais simplement dégager un bénéfice dans le but d'aider les plus démunis à se nourrir décemment, selon les principes séculaires de la charité aristotélicienne.
Sa seule erreur fut de négliger sa connaissance des lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné, particulièrement celle citée par le procureur interdisant toute forme de manœuvre spéculative. J'aimerais à ce propos attirer votre attention sur le fait que ce que l'on défini communément comme de la spéculation n'est pas une pratique préjudiciable dans toutes les provinces du royaume de France. En effet, certains économistes avertis ont déjà démontré que la spéculation peut dynamiser sensiblement l'économie d'une ville et par conséquent, de la province toute entière. Que l'on ne s'y méprenne pas, je ne remet pas en cause l'utilité de cette loi. Ce que je veux dire, c'est qu'elle s'inscrit directement dans une philosophie politique qui lui est propre et qui n'est pas forcément adoptée à l'unanimité partout où la civilisation s'étend –à la différence des lois punissant le vol ou le meurtre, par exemple.
J'entends là limiter la gravité accordée à l'éventuel préjudice causé par mon client qui, je le rappelle, n'a dégagé qu'un bénéfice inférieur à un écu dans les transactions incriminées. En ce sens, la peine requise par le procureur m'apparait bien trop sévère et surtout injustifiée car aucune jurisprudence en la matière n'a été apportée –et ne saurait l'être d'ailleurs puisque l'archivage des procès n'a plus cours ici depuis plus de trois ans. De plus, monseigneur Sidney n'est pas en situation de récidive et doit donc logiquement bénéficier d'une certaine indulgence de la part de l'autorité judiciaire.

*Marque une légère pause, le temps de se préparer à conclure*

Il apparait donc que si infraction il y a bien, sa conjoncture est suffisamment notable pour constituer une circonstance atténuante et me permet de réclamer en toute bonne foi que mon client ne se voit rappelé à l'ordre que par une amende d'un écu symbolique, peine bien plus appropriée que les cent écus requis par l'accusation.

*S'inclinant à nouveau*

J'en ai à présent terminé. Merci de m'avoir écouté.

*Constance écoute et comprend. En effet, l'histoire des archives la fout mal. Pourtant, une faute a été commise et punition il doit y avoir. C'est ainsi qu'après un instant de réflexion, voici ce que j'ai à dire:*

J'ai permis à Mgr Sydney de se faire représenter quand j'ai constatée son incapacité à le faire lui-même. Pour que la Justice soit équitable pour tous, et que je sois en paix devant le Très-Haut, je me devais de lui offrir cette dernière chance.

*Je me tourne vers l'accusé.*

Mgr, ce n'est pas parce que vous ne comprenez pas tout que vous devez menacer la Cours du Lyonnais d'aller en Appel. Vous ne pouvez vous servir d'une autre infraction pour réduire l'importance de la vôtre. Pensez-vous que si un fidèle ayant péché pour mensonge vient vers vous pour se confesser en disant "Mais ce n'est pas juste, lui m'a frapper. Si je suis puni, je le dirai à l'Inquisition." Pensez-vous que cela réduira sa faute? Non, bien au contraire. En plus d'avoir péché pour mensonge, il pêche maintenant d'orgueil.

C'est ici la même chose, Mgr.

*En tant que Pénitencier ET qu'Inquisiteur, je me permet évidemment de faire la morale à un évêque.*

Pire encore, Mgr. Vous représentez l'Église Aristotélicienne Romaine! Soyez heureux, Mgr, que nous ne soyons pas devant la Pénitencerie, car mon jugement serais surement plus sévère. Vous devez, en tout temps, dans toutes vos actions et vos paroles, être l'exemple du Très-Haut. Vous devez montrer le chemin à vos ouailles. Et l'un des moyens, est de ne pas être ignorant des lois de la province dans laquelle vous officiez.

*Mon ton n'est pas très aimable et, avec raison, je le tance sans crainte. Pourtant.*

Par contre, j'ai remarquée des lacunes aussi de notre côté. Lacune qui ont été soulignée par Mestra Enotina. Lacune qui vont en votre faveur, Mgr. Ne le comprenez pas autrement. Votre faute est et reste justiciable, pourtant, les lacunes m'oblige à réduire la peine que j'avais prévu pour vous.

*Allez, mon verdict maintenant!*

C'est ainsi, Mgr, que ce jour d'hui, je vous condamne à une amande de 10 écus. Nul n'est censé ignorer la loi. Qu'elle soit temporel ou non. Le montant est faible, car j'ai remarqué les lacunes, soit le manque de transparence concernant les Archives et les Jurisprudences du Duché du Lyonnais-Dauphiné. Des recommandations seront faites auprès du Conseil Ducale pour remédier à la situation.

*Je prend une pause. Puis je conclue.*

Vous vous en sortez plutôt bien, Mgr, mais puis-je vous recommander, à vous aussi, de faire un travail intérieur? Un homme de votre rang ne devrait jamais être présent devant un juge, qu'il soit Juge d'une province ou issue de l'Inquisition ou de la Pénitencerie. Allez confesser votre faute, Mgr, si ce n'est pas déjà fait. Ceci vaux pour conseil d'ami, afin que vous puissiez être lavé de votre péché d'ignorance.

Au nom du Très-Haut et du pouvoir de justice qu'il m'est donnée par la Comtesse Madelaine de Firenze, c'est ainsi que moi, Soeur Constance Élyse Del Casalièr, Juge en cette Province, ai rendu mon verdict.

Vous pouvez tous vous retirer.

*Et de donner enfin ce coup de maillet sur la table. Justice est rendu. Que le Très-Haut guide cet Évêque égaré. Amen*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Revenir en haut Aller en bas
Rosemary.

Rosemary.


Nombre de messages : 1658
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/06/2016

Escroquerie - Sidney - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Sidney - COUPABLE   Escroquerie - Sidney - COUPABLE Icon_minitimeVen 4 Nov 2016 - 16:12

Cette affaire peut être archiver.
Revenir en haut Aller en bas
Axel_Baccard

Axel_Baccard


Nombre de messages : 7668
Localisation IG : dié
Date d'inscription : 13/04/2007

Escroquerie - Sidney - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Sidney - COUPABLE   Escroquerie - Sidney - COUPABLE Icon_minitimeDim 20 Nov 2016 - 16:19

Je me permets de dire que l'archivage existe en LD ... les archives sont en deux endroits ici-même et dans l'annexe du tribunal (forum2)

Il serait bon que cela soit su par les prochains protagonistes de justice
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Escroquerie - Sidney - COUPABLE Empty
MessageSujet: Re: Escroquerie - Sidney - COUPABLE   Escroquerie - Sidney - COUPABLE Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Escroquerie - Sidney - COUPABLE
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» DI //(Isa) Escroquerie - Bertrand + 2ème escroquerie le 3-06 [COUPABLE]ARCHIVE
» Arrivée De Mgr Sidney
» Escroquerie - Nicolaslefervent - COUPABLE
» Escroquerie - Ric - COUPABLE
» Escroquerie - Als COUPABLE

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Salle des Archives-
Sauter vers: