Exonération partielle des impôts de Valence

Sujet: Exonération partielle des impôts de Valence Jeu 1 Sep 2016 - 22:00

J'ai pas trouvé d'article plus adéquat...

Citation :

A Sa Grâce Madeleine de Firenze,
Aux Conseillers ducaux,

Conformément à l'article II.2.f du code fiscal, je vous fais part de ma demande d'exonération d'une partie des impôts que la ville de Valence doit au Duché.

Citation :: II.2.f : De l’exonération de l’impôt ducal.

Le maire ou un conseiller ducal peut faire une demande écrite et justifiée pour l’exonération partielle ou totale de l’impôt d’un ou plusieurs administrés, auprès du Conseil ducal, qui valide ou non la demande à la majorité.
Le montant exonéré n’est dès lors plus dû par la mairie auprès du Trésor Ducal.

Le maire est libre d’exonérer l’un de ses administrés sur les fonds propres de la mairie mais la mairie doit toujours la somme exonérée au Trésor ducal.

Compte tenu de la situation de Valence suite à une gestion inexistante ces dernieres semaines, et étant donné que Dame Isabeau a vérifié le nombre exact de possessions de la ville et que ce nombre est de 34, et non 62, je demande donc que la ville n'ait à payer que 370, 6 écus, au lieu des 675, 80 écus demandés.

Respectueusement,

Rosemary Wolback-Carrann,
Commissaire au Commerce du LD.

Sujet: Re: Exonération partielle des impôts de Valence Sam 3 Sep 2016 - 23:44

Hum ?

Sujet: Re: Exonération partielle des impôts de Valence Dim 4 Sep 2016 - 7:17

Je me suis déjà exprimé pour une exonération totale. Mais bon, si on est tous d'accord pour une exonération partielle, alors je me rangerai à cet avis.

Sujet: Re: Exonération partielle des impôts de Valence Dim 4 Sep 2016 - 7:33

Exonération totale également étant donné les circonstances exceptionnelles.

Sujet: Re: Exonération partielle des impôts de Valence Dim 4 Sep 2016 - 9:40

Pourquoi pas.

Sujet: Re: Exonération partielle des impôts de Valence Dim 4 Sep 2016 - 9:53

si vous voulez

Sujet: Re: Exonération partielle des impôts de Valence Dim 4 Sep 2016 - 10:01

Allons-y Alonso.

Sujet: Re: Exonération partielle des impôts de Valence Dim 4 Sep 2016 - 19:57

Totale ou partielle, les deux me vont. Je ne sais pas s'il faut un vote, je n'ai rien trouvé dans le code fiscal à ce propos, mais il serait bon de ne pas trop traîner.

Pour information, Valence a payé à ce jour : 200 écus. Du coup, si on supprime complètement, ça correspondrait à une avance pour les prochains impôts.

Sujet: Re: Exonération partielle des impôts de Valence Dim 4 Sep 2016 - 23:56

- Totale pour moi. Que ce ne soient pas les habitants qui soient pénalisés parce que le maire joue les fantômes. Ils ont déjà eu bien assez de soucis avec le marché calamiteux.

Par contre un vote ne me semble pas superflu.

Sujet: Re: Exonération partielle des impôts de Valence Lun 5 Sep 2016 - 7:00

Il faudra faire de l'affichage pour cette décision si on part vers une suppression totale, et dire rapidement à dame Isebeau qu'elle n'a pas besoin de nous faire des avances et que c'est mieux si elle garde ses écus en liquidité plutôt que cela aille dans les caisses du duché où ce sera moins profitable à court terme pour l'économie de Valence. Il sera en effet très important pour les autres maires de voir que le duché répond présent quand l'une d'entre elles est dans la mouise. Par contre, la question se posera (ailleurs) de savoir si le duché ne se retournerai pas contre Nicolas pour négligence et manquement à sa fonction. Il va bien falloir faire un exemple, un jour...

Sujet: Re: Exonération partielle des impôts de Valence Mar 6 Sep 2016 - 0:55

Question mise au vote.

Sujet: Re: Exonération partielle des impôts de Valence Mar 6 Sep 2016 - 1:00

Voté !

Sujet: Re: Exonération partielle des impôts de Valence Mar 6 Sep 2016 - 6:23

voté

Sujet: Re: Exonération partielle des impôts de Valence Mar 6 Sep 2016 - 6:39

A voté.

Sujet: Re: Exonération partielle des impôts de Valence Mar 6 Sep 2016 - 9:27

A voté.

Sujet: Re: Exonération partielle des impôts de Valence Mar 6 Sep 2016 - 10:23

Sujet: Re: Exonération partielle des impôts de Valence Mar 6 Sep 2016 - 17:28

a voté

Sujet: Re: Exonération partielle des impôts de Valence Mar 6 Sep 2016 - 18:21

Pour les indécis, je tiens à préciser une chose. Avec la proposition de Rosy, les deux alternatives sont:

- payer les impôts dans la totalité, qui après réévaluation des possessions à 34 au lieu de 62, sont de 370,6 écus
- supprimer totalement les impôts

J'avoue que c'est un peu chipoter, mais "impôt partiel", je ne trouve cela qu'à moitié correct dans la situation actuelle. J'en conviens que ce n'est plus les 675 écus de départ, mais cette somme là ne reflétait plus la réalité depuis 4 mois (on avait reporté pour Juin/Juillet déjà les possessions des impôts d'avant et on a fait la même chose pour Août/Septembre).

Et enfin, n'oubliez pas, cela n'engage que moi dans cette vision des choses jusqu'au boutiste, mais le duché a quand même une part de "responsabilité" dans la situation dans laquelle s'est retrouvée Valence. On en a déjà discuté à côté, mais c'est important de savoir aussi reconnaître ses erreurs. A nouveau, je me sens "coupable" de ne pas avoir réagi plus tôt alors que tous les indicateurs étaient dans le rouge très foncé depuis fin Juillet.

Pour conclure, il y a un très bel élan de solidarité entre les maires en ce moment, et je pense qu'un message positif et fort du duché par une suppression des impôts de Valence seraient bien sûr accueillis de la meilleure des manières.

Bref, vous pouvez me censurer si vous trouvez que j'influence trop. Mais comme le vote est serré je me dis que rappeler une partie des faits (à travers le prisme de ma vision des choses), cela ne peut pas faire non plus de mal (du moins, je l'espère).

Fait un petit sourire.

Sujet: Re: Exonération partielle des impôts de Valence Mar 6 Sep 2016 - 19:44

J'avoue avoir voté pour une exonération partielle, car les mairies ET le duché ont donné beaucoup de marchandises en tout ça fait beaucoup plus que les impôts demandés, mêmes initiales je pense.

Sujet: Re: Exonération partielle des impôts de Valence Mar 6 Sep 2016 - 20:52

Je te l'accorde et l'incluais dans "l'élan de solidarité" entre les maires les marchandises données. Par contre, j'avais oublié d'inclure les dons du duché.

Du coup, tu peux nous dire ce que le duché à donner à Valence, pour mesurer la hauteur du don? Si c'est significatif, dans ce cas là, je reviens un peu sur mes propos et suis d'accord pour dire que le geste du duché est suffisant.

Se sent bête d'avoir oublié ce détail là dans sa façon de raisonner.

Sujet: Re: Exonération partielle des impôts de Valence Mer 7 Sep 2016 - 21:04

Quasiment 2500 écus de marchandises offertes en tout. Moitié moitié.

Sujet: Re: Exonération partielle des impôts de Valence Ven 9 Sep 2016 - 0:30

C'est possible pour ceux qui n'ont pas encore voté de voter ?

Sujet: Re: Exonération partielle des impôts de Valence Dim 11 Sep 2016 - 9:33

Enfin bon le délai est passé c'est plutôt une annonce qu'il faudrait

Sujet: Re: Exonération partielle des impôts de Valence Dim 11 Sep 2016 - 11:59

Moui, l'échéance pour payer les impôts était à hier. Duchesse, quelle solution avez-vous en tête? Est-ce que l'on suit le vote?

Parce que bon, dans une semaine auront lieu les élections et il serait quand même bien venu d'avoir réglé cette histoire une bonne fois pour toute, comme il serait bienvenu de clore la "récolte" des impôts. C'est pas comme si dans 10 jours les nouveaux venus ici-même au conseil n'allaient pas déjà se mettre à compter les impôts pour le nouveau mandat.

Se frotte la barbe soucieux.

Sujet: Re: Exonération partielle des impôts de Valence Dim 11 Sep 2016 - 22:10

j'ai raté le vote et voté après le délai dans le sens exonéation complète. Je vous fais des ecuses pour avoir manqué-

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