TOP - Brigandage : Coyote. //Relaxe pour vice de procédure

Citation :

*Clarisse lançait cette fois un procès à l'encontre d'un deuxième suspect dans une affaire de brigandage. Se souvenant des dires du précédent Juge, elle ne put s'empêcher de poser ses yeux sur le marteau du juge pour voir s'il n'était pas encore trop abîmé...*

En ce jour du 23 septembre de l'an 1464, nous, Lady_Clarisse, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons au Nom de la duchesse Madeleine de Firenze et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné, placée sous l’autorité de la Juge Constance Élyse Del Casalièr, à l'encontre de Coyote. pour trouble à l'ordre public.

Le Palais de Justice souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant aux avocats. Voici un plan pour vous y rendre https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice ainsi que la liste des avocats du Dragon : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t30118-liste-des-avocats-de-l-ordre-du-dragon

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Nous n'en faisons pas la demande.

*En prononçant ses mots elle se dit que d'ici la fin du mandat elle connaîtrait ces détails procéduriers par coeur*

Coyote, accusé d'avoir agressé dans la nuit du 22 au 23 septembre 1464 , damoiselle Thornade et son promis Arthurr. alors qu'ils tentaient de rejoindre Vienne pour procéder à des échanges commerciaux, vous êtes aujourd'hui poursuivi pour Trouble à l'Ordre Public.

Les descriptions faites par la victime vous désignent directement ainsi que vos comparses Caedim, François.beaupre et Ixya.beaupre poursuivis pour les mêmes faits.

*Le procureur lit la description de l'accusé faite par le plaignant au lendemain des faits.*

"le brun estait tout de noir vêtu sauf sa chemise qui elle était blanche, il avait un col, il avais au pieds des bottes"

Je laisse le soin au plaignant, madame le juge, de vous faire part  directement son témoignage. Sachez que dans sa plainte il fait état de tout ce qui leur a été dérobé. Il y en a pour plusieurs milliers d'écus et un nombre très important de marchandises. Il vous en donnera les détails.

Ainsi madame le juge :
Vu l'article IV.6 alinéa 1 relatif au brigandage : « Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public. »
Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine : « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. » Nous vous demandons donc de rendre compte devant la Cour des actes de brigandage et nous retiendrons comme circonstance aggravante le fait que l'infraction ait été commise en groupe.

J'appelle à témoigner messire Arthurr en tant que victime et le Seigneur d'Eygaliers, Markram qui, ayant fourni une partie des marchandises dérobées pourra certifier une partie de l'inventaire.

*Cela lui semblait déjà plus simple au second acte, c'est donc par un sourire qu'elle ponctua l'acte d'accusation*

Courriers envoyés aux procureurs de Provence, de Savoie, du Languedoc et de Bourgogne. Aucun traité de coopération judiciaire avec le BA.

Citation :

Bonjour,

Je me présente, Clarisse, procureure du Duché du Lyonnais Dauphiné. Je viens vers vous ce jour afin de vous informer que le Lyonnais Dauphiné poursuit trois individus pour actes de brigandage. Malheureusement, si nous avons pu lancer un procès contre l'un d'entre eux, les trois autres ont filé.

Il s'agit de Coyote. ; Francois.beaupre et Ixya.beaupre.

J'ai d'ores et déjà rédigé les actes d'accusation à leur encontre. Malheureusement je ne sais dans quelles provinces ils se sont rendus c'est pourquoi je prends contact avec tous les procureurs des provinces voisines du Lyonnais Dauphiné, avec lesquelles nous avons des traités de coopération judiciaire.

En vertu du traité qui lie nos deux provinces, j'aimerai vous faire parvenir les actes d'accusation pour que vous lanciez des procès à leur encontre si toutefois les accusés se trouvaient sur vos terres.

Avec tout mon respect,

Clarisse.

Citation :

À Arthurr Date d'envoi Le 05 Octobre 1464 à 13h42
Objet procès coyote.
Expire le 06 Novembre 2016

Bonjour,

Êtes-vous au Lyonnais-Dauphiné ? J'ai lancé un procès à l'encontre de Coyote. qui vous a brigandé et nous attendons votre témoignage. Si vous n'êtes pas au Lyonnais-Dauphiné, dites-moi quand vous comptez revenir que je puisse prévenir notre Juge.

Cordialement

Clarisse, Procureure du LD

Citation :

*L'accusé ne s'était pas manifesté et pour cause il avait fui vers la Savoie qui l'avait attrapé et avait lancé un procès à son encontre à sa demande, elle devait l'admettre. Elle s'éclaircit la voix avant de reprendre la parole.*


Madame le Juge,

J'ai appris que l'accusé était poursuivi chez nous et en Savoie par traité de coopération judiciaire pour les mêmes faits. J'en suis confuse.

Nul ne pouvant être poursuivi deux fois pour la même infraction commise, je demande la relaxe de Coyote. dans cette affaire.

Clarisse, procureur du Lyonnais Dauphiné
Lyon, le 4 novembre 1464

Minutes du procès en Savoie

Spoiler:

Verdict rendu

*Axel Baccard fit se lever l'assemblée pour l'énoncé du verdict *

Dans l'affaire qui nous occupe aujourd'hui je me vois dans l'obligation de suivre le réquisitoire de la Dame procureur et de demander la relaxe du prévenu, et ce bien qu'un faisceau de preuves ait fondé mon intime conviction de sa culpabilité.
Que le Très Haut fasse que le sire Coyote ne paraisse plus en ce prétoire.

*La blonde joua du marteau et referma le dossier .*