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 Coopérations judiciaires

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Lady Clarisse

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MessageSujet: Coopérations judiciaires   Coopérations judiciaires Icon_minitimeVen 23 Sep 2016 - 12:30

Bonjour,

J'ai trois brigands en fuite donc je viens de contacter les procureurs des provinces voisines avec lesquelles nous avons des traités de coopération judiciaire. Merci d'ailleurs à la Chancelière pour la liste récente des traités qui m'a bien aidée.

Quoiqu'il en soit, j'ai remarqué que nous avions de jolis traités signés avec le Bourbonnais Auvergne mais aucune coopération judiciaire. Une raison à cela ? Ne pourrait-on pas envisager des discussions pour y remédier ? C'est en l'état une belle faille qui profite aux brigands.
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LedZeppelin
Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
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MessageSujet: Re: Coopérations judiciaires   Coopérations judiciaires Icon_minitimeSam 24 Sep 2016 - 22:28

En effet, je comptais commencer par là d'ailleurs. C'est en rangeant les traités que j'ai constaté ce manque assez important tout de même. Je ne peux vous en donner la raison parce que je suis chancelière depuis peu. Je ferais au mieux pour présenter quelque chose rapidement.

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MessageSujet: Re: Coopérations judiciaires   Coopérations judiciaires Icon_minitimeDim 25 Sep 2016 - 4:09

Autre chose : ne pouvez-vous demander quand même ? Cela se fait régulièrement, il faudrait juste l'accord des deux régnants.
Ceci dit, un traité est nécessaire au plus vite mais si vous avez un cas choquant actuel, vous devriez tenter je crois.
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Lady Clarisse

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MessageSujet: Re: Coopérations judiciaires   Coopérations judiciaires Icon_minitimeLun 26 Sep 2016 - 14:14

J'ai écris au procureur du BA dès le lendemain des faits mais sans réponse. Ce qui n'est pas bien grave puisque les zigotos sont allés en Savoie où ils ont été attrapés. Mais il est vrai que cela reste une faille et si certains brigands s'en aperçoivent ils fuiront tous vers le BA après chaque exactions ici
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MessageSujet: Re: Coopérations judiciaires   Coopérations judiciaires Icon_minitimeJeu 3 Nov 2016 - 22:28

Alors la réponse du Bourbonnais Auvergne est surprenante : ils ne désirent pas de coopération judiciaire mais la proposition a été tranmsise à Sa Grâce Sofio de Valmonte.

Voici le réponse du Chancelier intérimaire Sa Grâce Erandil :


Citation :
Le garde des sceaux écouta les raisons de la présence de la chancelière, les pages entre temps vinrent apporté diverses boisson, vin, hypocras, calva, hydromel.

Je dois vous avouez que vous n'êtes pas la première province à nous le proposer récemment, j'ignore d'où vient soudainement cette tendance.
J'irais demander les souhaits de la duchesse Sofio, mais je préfère être direct.

Le Bourbonnais-Auvergne par choix a mit fin à toutes les coopérations judiciaire depuis plus d'un an et demi, il en reste quelque uns qui nous ont échappé mais cela n'est qu'une question de temps avant que nous y mettons fin. Nous avons fait ce choix en considérant que ce type de traité est une aberration juridique.

Chaque province dispose d'une zone géographique déterminé où chacun exerce son pouvoir et sa législation, notre influence juridique n'a pas à dépasser nos frontières et la juridiction des autres n'ont pas à intervenir chez nous.
Certes, cela ne nous facilite pas la vie si les brigands prennent la fuite avant le procès, mais dans ces cas là, nous ne pouvons nous en prendre qu'à nous même, nous mettons cela dit un point d'honneur en partant du principe que nous n'avons pas à incommoder les autres par nos échecs.

Comme je l'ai dis plus haut cependant, j'irais quand même transmettre votre proposition à sa grâce Sofio
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MessageSujet: Re: Coopérations judiciaires   Coopérations judiciaires Icon_minitime

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