Trahison - Révolte : Stan25/éradiqué à classer

Sujet: Trahison - Révolte : Stan25/éradiqué à classer Sam 1 Oct 2016 - 22:55

Acte d'accusation a écrit:: Acte d'accusation
*Clarisse avait quelques éléments nouveaux dans l'affaire de la prise de Montélimar, elle se rendit donc au Tribunal pour un nouveau procès*

En ce jour du 1er octobre de l'an 1464, nous, Lady_Clarisse, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons au Nom de la duchesse Madeleine de Firenze et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné, placée sous l’autorité de la Juge Constance Élyse Del Casalièr, à l'encontre de Stan25 pour Trahison.

Le Palais de Justice souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant aux avocats. Voici un plan pour vous y rendre https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice ainsi que la liste des avocats du Dragon : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t30118-liste-des-avocats-de-l-ordre-du-dragon

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Nous n'en faisons pas la demande.

*Il lui fallait avant tout passer aux éléments à charge*

Stan25 est poursuivi pour Trahison pour avoir participé à une révolte à l'encontre de la Municipalité de Montélimar dans la nuit du 30 septembre de l'an 1464, au 1er octobre de la même année.

En effet, ce jour, la mairie était entre les mains de Chat_noir en lieu et place du jeune maire légitimement élu Bebert. Après sa révolte, Chat_noir à annoncé aux habitants un rattachement de la ville au Schweizerische Eidgenossenschaft. Or, il y a quelques jours, un groupe de ressortissants du Schweizerische Eidgenossenschaft a été aperçu à Dié et les membres de ce groupe sont arrivés le jour de révolte à Montélimar. Stan25 faisait parti du dit groupe. Il réside à Granson en Helvétie.

Ainsi, nous poursuivons Stan25 pour Trahison, en vertu de l'article Article IV.1 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, relatif aux coups d’État, révoltes et mutineries qui stipule que :

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Nous accusons Stan25 de s'être porté complice de la révolte menée par Chat_noir avec qui il voyageait.

Nous appelons à témoigner Rosemary. qui les a aperçus à Dié ainsi que Sixtinee qui les a vus pénétrer dans Montélimar le jour de la révolte.

Citation :: De Stan25 Date d'envoi Le 03 Octobre 1464 à 07h28
Objet proces en nullité
Expire le 23 Octobre 2016
Bonjour

J'ai été accusé par votre tribunal de trahison.

Le chef d'inculpation est faux, puisque pour trahir, il faut appartenir à.
Revoyez nvos définitions.
La France c'est chez vous, et non chez moi.

SI malgré mon avertissement, j'étais condamné, je devrais recourir à l'arbitrage des autorités superieures.
Dieu lui meme.
Et puis, apres tout, je n'ai pas a souffrir de l'incompétence de ce maire qui laisse sa mairie sans défense, sachant que 10 étrangers sont en ville.
Je n'ai pas a souffrir de l'incompétence de votre procureur qui ne fait pas la différence entre "trahison" et "Trouble a l'ordre public".

Stan25

Témoignage de l'accusation a écrit:: L'accusation a appelé Rosemary. à la barre
Voici son témoignage :
*Lorsque le Procureur l'appela, la brune se leva donc, et prit la parole *

Votre Honneur,

Ayant été de garde le 29 Septembre, je puis affirmer les avoir aperçu aux portes de Dié. Chat_noir n'était en effet pas seule, mais accompagnée d'au moins trois autres gaillards. Pour moi, il n'y a pas de doute quant à la complicité de ce messire.

J'ajouterai, que Montélimar a bel et bien était dépouillée de ses finances et de ses biens à l'aide de ce messire : En effet, ils se sont partagés la tâche de tout vider, et une trace de mandat qui lui aurait été attribué a été trouvé.

Je n'ai rien d'autre à ajouter.

Témoignage de l'accusation a écrit:: L'accusation a appelé Sixtinee à la barre
Voici son témoignage :
Madame le Procureur,

Je n'ai pas grand'chose à dire si ce n'est qu'en contrôlant les entrées aux portes de la ville, j'ai noté le nom de voyageurs arrivant en groupe

sortant un cahier de sa besace elle présisa en pointant du doigt les entrées

Voyez tout est noté scrupuleusement et transmis chaque matin à la prévôté,

Marypierre, Moriase, Kemendil, Cooper_kenway, Brittus, Genepie, Lunnard, Gadel, Chat_noir, Stuber, Stan25, Keriun, Steiners, et tugaluso

je précise que tugaluso était seu, et qu'il ne fait aucun doute que le prévenu est un complice de Chat noir

Citation :: *Clarisse était toujours un peu déçue quand les accusés ne daignaient pas se manifester. Elle y trouvait là une certaine lâcheté et ne se privait pas pour le faire savoir.*

Madame le Juge,

Comme vous pouvez le voir l'accusé ne s'est pas manifesté et je n'en suis guère étonnée. Quand on s'en prend à une municipalité comme celle de Montélimar et qu'on s'attaque lâchement à des villes à faible taux de population pour récupérer un butin dérisoire, on ne peut que voir en ces brigands une vermine sans grande ambition.

Il est loin le temps où les brigands effrayait les populations et tout le pouvoir, faisant tomber des mairies pourtant défendues par un grand nombre. Non aujourd'hui on ne trouve plus que de petits parasites tel que l'accusé.

Les témoignages sont accablants et les preuves également. D'ailleurs regardez vous-même la comptabilité de la ville.

*Le procureur tend les documents comptables*

https://2img.net/r/hpimg4/pics/151009mairie1.png
https://2img.net/r/hpimg4/pics/873483Mairie3.png

Comme vous pouvez le voir, Chat_noir a confié le mandat 1695552 à l'accusé avec comme instruction "garde tout". C'est là une preuve accablante de la complicité de Stan25 dans la prise de Montélimar et dans le pillage de la ville.

Ils ont été aperçus arrivant ensemble dans la ville, se sont partagé le butin et sont repartis le même jour. Difficile dès lors de ne pas croire en la culpabilité avérée de Stan25 dans la révolte.

C'est pourquoi, en vertu de l'article IV.1 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, relatif aux coups d’État, révoltes et mutineries qui stipule que :

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Nous demandons à ce que l'accusé soit déclaré coupable de Trahison, et condamné à trois jours de prison ainsi qu'à une amende de 400 écus.

Clarisse, procureur du Lyonnais Dauphiné
Lyon, le 4 novembre de l'an 1464