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 Trahison - Révolte : Genepie//coupable

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Lady Clarisse

Lady Clarisse


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MessageSujet: Trahison - Révolte : Genepie//coupable   Trahison - Révolte : Genepie//coupable Icon_minitimeSam 1 Oct 2016 - 22:55

Acte d'accusation a écrit:
Acte d'accusation
*Nouveau procès concernant la révolte de Montélimar.*

En ce jour du 1er octobre de l'an 1464, nous, Lady_Clarisse, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons au Nom de la duchesse Madeleine de Firenze et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné, placée sous l’autorité de la Juge Constance Élyse Del Casalièr, à l'encontre de Genepie pour Trahison.

Le Palais de Justice souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant aux avocats. Voici un plan pour vous y rendre https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice ainsi que la liste des avocats du Dragon : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t30118-liste-des-avocats-de-l-ordre-du-dragon

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Nous n'en faisons pas la demande.

*Ceci étant fait, Clarisse poursuivit*

Genepie est poursuivi pour Trahison pour avoir participé à une révolte à l'encontre de la Municipalité de Montélimar dans la nuit du 30 septembre de l'an 1464, au 1er octobre de la même année.

En effet, ce jour, la mairie était entre les mains de Chat_noir en lieu et place du jeune maire légitimement élu Bebert. Après sa révolte, Chat_noir à annoncé aux habitants un rattachement de la ville au Schweizerische Eidgenossenschaft. Or, il y a quelques jours, un groupe de ressortissants du Schweizerische Eidgenossenschaft a été aperçu à Dié et les membres de ce groupe sont arrivés le jour de révolte à Montélimar. Genepie faisait parti du dit groupe. Il réside à Granson en Helvétie.

Ainsi, nous poursuivons Stan25 pour Trahison, en vertu de l'article Article IV.1 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, relatif aux coups d’État, révoltes et mutineries qui stipule que :

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Nous accusons Genepie de s'être porté complice de la révolte menée par Chat_noir avec qui il voyageait.

Nous appelons à témoigner Rosemary. qui les a aperçus à Dié ainsi que Sixtinee qui les a vus pénétrer dans Montélimar le jour de la révolte.
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Lady Clarisse

Lady Clarisse


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MessageSujet: Re: Trahison - Révolte : Genepie//coupable   Trahison - Révolte : Genepie//coupable Icon_minitimeLun 3 Oct 2016 - 14:21

Témoignage de l'accusation a écrit:
L'accusation a appelé Sixtinee à la barre
Voici son témoignage :
Madame le Procureur,

Je n'ai pas grand'chose à dire si ce n'est qu'en contrôlant les entrées aux portes de la ville, j'ai noté le nom de voyageurs arrivant en groupe

sortant un cahier de sa besace elle présisa en pointant du doigt les entrées

Voyez tout est noté scrupuleusement et transmis chaque matin à la prévôté,

Marypierre, Moriase, Kemendil, Cooper_kenway, Brittus, Genepie, Lunnard, Gadel, Chat_noir, Stuber, Stan25, Keriun, Steiners, et tugaluso

je précise que tugaluso était seu, et qu'il ne fait aucun doute que le prévenu est un complice de Chat noir

Témoignage de l'accusation a écrit:
L'accusation a appelé Rosemary. à la barre
Voici son témoignage :
*Lorsque le Procureur l'appela, la brune se leva donc, et prit la parole *

Votre Honneur,

Ayant été de garde le 29 Septembre, je puis affirmer les avoir aperçu aux portes de Dié. Chat_noir n'était en effet pas seule, mais accompagnée d'au moins trois autres gaillards. Pour moi, il n'y a pas de doute quant à la complicité de ce messire.

J'ajouterai, que Montélimar a bel et bien était dépouillée de ses finances et de ses biens à l'aide de ce messire : En effet, ils se sont partagés la tâche de tout vider, et une trace de mandat qui lui aurait été attribué a été trouvé.

Je n'ai rien d'autre à ajouter.
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Lady Clarisse

Lady Clarisse


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MessageSujet: Re: Trahison - Révolte : Genepie//coupable   Trahison - Révolte : Genepie//coupable Icon_minitimeVen 4 Nov 2016 - 20:06

Citation :
*Encore un accusé qui ne se présentait pas.*

Madame le Juge,

Comme vous pouvez le voir l'accusé ne s'est pas manifesté et je n'en suis guère étonnée son complice Stan25 a fait de même. Quand on s'en prend à une municipalité comme celle de Montélimar et qu'on s'attaque lâchement à des villes à faible taux de population pour récupérer un butin dérisoire, on ne peut que voir en ces brigands une vermine sans grande ambition.

Il est loin le temps où les brigands effrayait les populations et tout le pouvoir, faisant tomber des mairies pourtant défendues par un grand nombre. Non aujourd'hui on ne trouve plus que de petits parasites tel que l'accusé.

Les témoignages sont accablants et les preuves également. D'ailleurs regardez vous-même la comptabilité de la ville.

*Le procureur tend les documents comptables*

https://2img.net/r/hpimg4/pics/151009mairie1.png
https://2img.net/r/hpimg4/pics/615213Mairie2.png

Comme vous pouvez le voir, Chat_noir a confié le mandat 1695558 à l'accusé". C'est là une preuve accablante de la complicité de Genepie dans la prise de Montélimar et dans le pillage de la ville.

Ils ont été aperçus arrivant ensemble dans la ville, se sont partagé le butin et sont repartis le même jour. Difficile dès lors de ne pas croire en la culpabilité avérée de Genepie dans la révolte.

C'est pourquoi, en vertu de l'article IV.1 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, relatif aux coups d’État, révoltes et mutineries qui stipule que :

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Nous demandons à ce que l'accusé, Genepie, soit déclaré coupable de Trahison, et condamné à trois jours de prison ainsi qu'à une amende de 500 écus.

Clarisse, procureur du Lyonnais Dauphiné
Lyon, le 4 novembre de l'an 1464
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: Trahison - Révolte : Genepie//coupable   Trahison - Révolte : Genepie//coupable Icon_minitimeMar 22 Nov 2016 - 18:10

Citation :
*Cette fois, l'accusé avait fait l'effort de venir assister à son propre procès, et se défendre.Axel qui avait pris le dossier en cours avait lu et relu les minutes de ce procès . La défense avait tenté de semer le trouble dans l'esprit de l'accusation et avait même failli le semer dans celui de la blonde avec cette histoire de nom mais la suite du procès lui avait permis d'éclairer sa lanterne.*

- En ce jour du vingt-deux novembre mil quatre cent soixante-quatre, Nous, Axel Baccard d'Irissarri, juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons notre verdict dans l'affaire Duché du Lyonnais Dauphiné contre Génépie , ce dernier étant accusé de prise de mairie via une révolte non autorisée.
J'ai bien entendu , pris en considération la défense de Génépie , mais les preuves suivantes vous accablent monsieur..

En conséquence de quoi, Génépie est déclaré coupable de révolte non autorisée contre une mairie et selon l'article IV.1.b.iv de notre coutumier, aggravé par la commission de ce crime en réunion et de subtilisation des biens de la mairie via mandat,, je vous renvoie ici à l'article VI.2.d de ce même coutumier.

Suite à cela, je suivrais le réquisitoire de Dame Clarisse et le prévenu se voit donc condamné à quatre jours de prison et 500 écus d'amende.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que justice soit rendue.
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MessageSujet: Re: Trahison - Révolte : Genepie//coupable   Trahison - Révolte : Genepie//coupable Icon_minitime

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