Trahison - Révolte : Marypierre (coop. Languedoc) Juge A voir

Citation :: À Ahenor Date d'envoi Le 03 Octobre 1464 à 13h58
Objet Coopération judiciaire
Expire le 23 Octobre 2016
Bonjour,

Je viens vers vous car, suite à la prise de Montélimar, il m'a été impossible de lancer un procès contre l'un des révoltés. Nous ne savons où ils se trouvent actuellement mais dans le doute, je vous fais parvenir un acte d'accusation* afin que si la femme se trouve au Languedoc, vous puissiez la poursuivre pour nous en vertu du Traité de coopération judiciaire qui lie nos deux provinces.

Cordialement

Clarisse, procureure du LD

* Acte d'accusation envoyé par MP sur Forum 2

Citation :: De Ahenor Date d'envoi Le 03 Octobre 1464 à 16h09
Objet Re: Coopération judiciaire
Expire le 23 Octobre 2016

Le bonjour Dame,

Cette personne n'est pas chez nous, son nom a été transmis à la Prévôté pour surveillance.
En revanche Kemendil, Chat_noir, Moriase, Marypierre, Stan25 et Genepie nous honnerent de leur présence.
Souhaitez-vous que vous agissions d'une quelconque manière ?

Bien cordialement,
Ahenor de Castello.

Citation :: À Ahenor Date d'envoi Le 03 Octobre 1464 à 16h23
Objet Re: Re: Coopération judiciaire
Expire le 06 Novembre 2016
Bonjour,

Je ne comprends pas vous me dites que Marypierre n'est pas chez vous mais qu'en revanche un groupe dont elle fait partie est bien chez vous ^^

J'ai pu lancer des procès contre tous les autres sauf Kemendil puisque je n'ai aucune preuve de sa participation. Si vous pouviez lancer un procès à l'encontre de Marypierre cela serait merveilleux. Vous avez déjà l'acte d'accusation je vous joins cependant deux preuves à ajouter au dossier qui me sont parvenues entre temps. Il s'agit de copie du bureau du maire et de mandats que Chat_noir a confié à ses complices.

Cordialement

Clarisse

https://2img.net/r/hpimg4/pics/151009mairie1.png
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=244233preuvemarypierre.png

Dernière édition par Lady Clarisse le Lun 24 Oct 2016 - 1:22, édité 1 fois

Citation :: De Ahenor Date d'envoi Le 03 Octobre 1464 à 18h29
Objet Re: Re: Re: Re: Re: Coopération judiciaire
Expire le 23 Octobre 2016
Bonjour,

J'ai le plaisir de vous annoncer que Marypierre vient d'être mise en procès pour trahison en Languedoc.
Je vais convoquer les deux témoins dans 1 minute.
Puis-je simplement vous charger de les prévenir s'il vous plait, je vais manquer de temps ce soir.

Bien cordialement,
Ahenor.

Citation :: *Dernier procès concernant la révolte de Montélimar.*

En ce jour du 1er octobre de l'an 1464, nous, Lady_Clarisse, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons au Nom de la duchesse Madeleine de Firenze et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné, placée sous l’autorité de la Juge Constance Élyse Del Casalièr, à l'encontre de Marypierre pour Trahison.

Le Palais de Justice souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant aux avocats. Voici un plan pour vous y rendre https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice ainsi que la liste des avocats du Dragon : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t30118-liste-des-avocats-de-l-ordre-du-dragon

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Nous n'en faisons pas la demande.

*Ceci étant fait, Clarisse poursuivit*

Genepie est poursuivi pour Trahison pour avoir participé à une révolte à l'encontre de la Municipalité de Montélimar dans la nuit du 30 septembre de l'an 1464, au 1er octobre de la même année.

En effet, ce jour, la mairie était entre les mains de Chat_noir en lieu et place du jeune maire légitimement élu Bebert. Après sa révolte, Chat_noir à annoncé aux habitants un rattachement de la ville au Schweizerische Eidgenossenschaft. Or, il y a quelques jours, un groupe de ressortissants du Schweizerische Eidgenossenschaft a été aperçu à Dié et les membres de ce groupe sont arrivés le jour de révolte à Montélimar. Marypierre faisait parti du dit groupe. Elle réside à Granson en Helvétie.

Ainsi, nous poursuivons Marypierre pour Trahison, en vertu de l'article Article IV.1 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, relatif aux coups d’État, révoltes et mutineries qui stipule que :

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Nous accusons Marypierre de s'être portée complice de la révolte menée par Chat_noir avec qui il voyageait.

Nous appelons à témoigner Rosemary. qui les a aperçus à Dié ainsi que Sixtinee qui les a vus pénétrer dans Montélimar le jour de la révolte.

Citation :: De Ahenor Date d'envoi Le 04 Octobre 1464 à 12h23
Objet Marypierre - 1ère plaidoirie de la défense
Expire le 23 Octobre 2016

"J'entre au tribunal, souriante.
Salvé gens de France.
Ici c'est la France n'est ce pas?
Vous avez un roi, nous on en a pas.
Vous payez impots?
nous non

Bref, je ne suis pas granca"

Citation :: De Ahenor Date d'envoi Le 05 Octobre 1464 à 18h14
Objet Marypierre - 1er témoin de la défense
Expire le 23 Octobre 2016
La défense a appelé Chat_noir à la barre
Voici son témoignage :
Personne dans la salle car tout ce beau monde Lady_Clarisse, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, la duchesse Madeleine de Firenze et de son peuple, la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné, et la Juge Constance Élyse Del Casalièr sont à des lieux de Montpellier.
Peut importe, doivent pas être au fait de la procédure les croquants,
discourons:
<< Nous, Chat Noir,
capitaine de compagnie des Tard-Venus, ne pouvant plus vivre de notre métier pendant la paix, avons choisis de nous répandrent dans la plupart des provinces, y portant de tous côtés le pillage, la dévastation et le meurtre.

Certifie par la présente que cette dame Marypierre, bien que domiciliée à Grandson, n’a aucunement participé à la prise de la mairie de Montélimar et ne fait pas partie de mes troupes. Que toute allégation contraire ne serait que le fruit d’un amalgame et d’une imagination pernicieuse voire sectaire vis-à-vis du peuple de Grandson donc sujette à grande discorde entre le royaume de France et mon canton qui n’a rien à voir dans cette affaire, rattachant mes prises à qui je veux.
Donc, que ces petits bourgeois couards et coincés de Montélimar et du Lyonnais-Dauphiné produisent preuves et non allégation ou amalgame pour étayer leurs diffamations et non des menteries issues de leurs cerveaux atrophiés.
J’ai dit. >>

Citation :: *Clarisse avait eu vent des minutes du procès lancé au Languedoc et elle fit parvenir son réquisitoire.*

Nous, Lady Clarisse, procureure du Lyonnais Dauphiné sommes très étonnée des propos du témoin de la défense qui assure que Marypierre n'est nullement complice de la prise de Montélimar. Et pour cause, voici deux extraits de la comptabilité de la municipalité en question montrant qu'à peine la mairie prise, Chat_noir faisait un mandat à son amie afin que celle-ci l'aide à récupérer le maigre butin de la cité.

Voici les preuves en questions :

https://2img.net/r/hpimg4/pics/151009mairie1.png
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=244233preuvemarypierre.png

Bien entendu, ces preuves montrent que l'accusée et sa complice se complaisent dans le mensonge en plus de s'être déjà montré si lâche. Ah si les brigands avaient toujours aussi peu de crédibilité que ces deux-là mon travail en serait grandement facilité. Nous sommes loin des brigands charismatiques qui inspiraient la terreur en pillant des mairies riches, dans des villages peuplés voire même des castels. Aujourd'hui c'est bien plus simple avec d'aussi pathétiques ennemis de l'ordre aux ambitions supérieures à leurs moyens.

Voyez d'ailleurs comme Chat_noir dans sa bêtise admet vouloir répandre pillage, dévastation et meutre. Au lieu de répandre tout cela, elle se contente de faciliter le travail des représentant de l'ordre en avouant ces fautes. Face à cette aveu, il ne me restait donc qu'à montrer qu'il y avait un lien entre elle et Marypierre et c'est chose faite.

Aussi, en vertu de l'article Article IV.1 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, relatif aux coups d’État, révoltes et mutineries qui stipule que :

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Nous demandons à ce que Marypierre soit déclarée coupable de trahison et que sa peine soit alourdie par le pillage des coffres de la ville considéré comme circonstance aggravante.

Nous demandons donc à ce que l'accusée soit condamnée à verser une amende de 1000 écus et à trois jours de prison.

Fait à Valence,
Le 24 octobre 1464
Clarisse, Procureure de Provence

Courrier envoyé à Ahenor pour demande de la dernière défense avant jugement

Citation :: De Ahenor Date d'envoi Le 11 Décembre 1464 à 11h46
Objet Re: procés Marypierre
Expire le 01 Janvier 2017
Le bonjour Dame,

Notre juge n'a pu rendre son verdict car Marypierre a mysterieusement disparu au moment de l'intervention divine sur vos terres.
Si vous avez besoin malgré tout des minutes du procès pour vos archives, alors je vous les ferais parvenir dans les meilleurs délais.

Bien cordialement,
Ahenor.

Le procés va donc en rester là, mais je comprends pas pourquoi c'est leur juge qui voulait rendre le verdict, à moins que tu l'ai déjà envoyé en tenant compte de la disparition?

Citation :: Article II - De la compétence de la cour de justice de la province plaignante

Afin d'éviter toute confusion entre les différentes législations applicables, les parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la cour de la province plaignante.

Nombre de messages : 7668 Localisation IG : dié Date d'inscription : 13/04/2007

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