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 Spéculation rappel de droit

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Lady Clarisse

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MessageSujet: Spéculation rappel de droit   Spéculation rappel de droit Icon_minitimeJeu 20 Oct 2016 - 20:03

Citation :
De Markram Date d'envoi Le 17 Octobre 1464 à 23h02
Objet Dépôt de plainte
Expire le 06 Novembre 2016

Le bonsoir,

Je suis Markram, actuel maire de Dié, et je souhaite porter plainte contre messire Arthurr qui a délibérément acheté 10 viandes à 7 écus qui étaient réservées à un habitant, en l'occurence Emouchet, par la mairie comme affichée en halle. Je vous joins les détails des transactions avec ce parchemin. Arthurr a profité des discussions que je faisais en taverne pour intercepter sciemment les morceaux de viande. Zaza (Yzabella IG) et Emouchet étaient présents en taverne et pourront corroborer mes propos.

Bien à vous,
Markram


1464-10-17 22:50:10 : Vous avez vendu 10 morceaux de viande pour 7,00 écus à Arthurr.

Posté le: 17 Oct 2016 20:44 Sujet du message:


10 viandes à 7 écus pour Emouchet -- contrat fruits/viande/grande échelle

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=90320285#90320285

Citation :
De Markram Date d'envoi Le 18 Octobre 1464 à 16h53
Objet Conciliation -- Viandes -- Arthurr
Expire le 06 Novembre 2016
Le bonjour,

Je reviens vers vous concernant le problème de viandes réservées par la mairie, mais achetées par une tièrce personne. Après conciliation, Arthurr (la personne incriminée) a finalement revendu les viandes prises. Je vous signale donc par la présente, que je ne souhaite donc plus poursuivre Arthur pénalement. Cependant, ce n'est pas la première fois que ce petit chenapand (il n'y a que 13 ans) s'amuse à contourner la loi sur mon marché où il a pratiqué à de nombreuses reprises de la spéculation sans vergogne. Peut-être qu'un petit rappel de votre part, lui expliquant qu'il doit s'en tenir à la loi ne serait pas de trop. J'ai beau essayé de le raisonner, cela ne marche jamais.
Dans tous les cas, je suis désolé de vous avoir dérangée pour si peu, et à l'avenir je serai moins prompt à prendre ma plume pour déposer plainte.

Bien à vous,
Markram
Fait à Dié le 18 Octobre 1464
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Lady Clarisse

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MessageSujet: Re: Spéculation rappel de droit   Spéculation rappel de droit Icon_minitimeJeu 20 Oct 2016 - 20:17

Citation :
Bonjour messire Arthurr,

J'ai été informée par le maire de Dié de votre achat de viande à prix minimum lors même que la vente de ses produits étaient réservées à la mairie qui avait annoncé publiquement (en halle) qui serait les acheteurs.

Par ailleurs, on me dit que vous étiez en taverne lorsque le maire discutaient de ses ventes avec les acheteurs. Il ne fait nul doute dès lors que votre interception des marchandises était volontaire et ce, même si entre temps, pris la main dans le sac, vous avez accepté un arrangement à l'amiable.

Je viens vers vous, donc car vous avez échappé de peu à procès pour escroquerie. Je vous invite à lire, relire ou vous faire lire le coutumier du Lyonnais Dauphiné et, en particulier cet article.

Article V.3 : Des marchandises réservées

Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées:
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités des compagnies d'ordonnance (soldes, médiations, équipements)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédommagements)

Pour ce faire, le vendeur ou l'acheteur affiche dans la halle concernée, sur le panneau des marchandises réservées, que cette marchandise est destinée à quelqu'un. Il indiquera le prix, la quantité et le destinataire.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera accusée d'escroquerie.

Ceci n'est qu'un rappel des lois de ma part, mais ce rappel est d'ores et déjà notifié au Palais de Justice ce qui signifie, que si par hasard, un procureur devait lancé un procès à votre encontre pour un nouvel évènement de ce genre, il pourrait justifier devant le juge que vous n'ignorez pas les lois en vigueur et que vous avez manqué à celles-ci délibéremment.

J'ose espérer que je n'aurai pas de nouveau à entendre que vous êtes encore contrevenus aux lois. Je préfère croire que c'est une erreur de votre part et qu'on ne vous y reprendra plus.

Respectueusement,

Clarisse, Procureure du Lyonnais-Dauphiné

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Markram

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MessageSujet: Re: Spéculation rappel de droit   Spéculation rappel de droit Icon_minitimeMer 7 Déc 2016 - 18:16

Markram ne savait pas trop si il était au bon endroit, mais tenta quand même sa chance.

Bonsoir, je reviens vers vous Mesdames les juges et procureurs, concernant une médiation avec le même Arthur qui n'a pas abouti. Je vous joins la dernière lettre que je lui ai envoyée. Pour faire court, le week-end dernier, Arthur a intercepté sciemment du blé que je rendais au duché (j'avais été mandaté pour stocker 1000 sacs de blé et maïs par le duché durant la période de troubles sur Lyon) et il a bien voulu m'en revendre 30 sacs sur les 39 interceptés (non sans peine). Depuis, impossible de récupérer les 9 sacs restant. Sachant que l'on conviendra que je ne m'étais pas amusé à crier sur tous les toits que j'étais en train de déplacer 1000 sacs de blé (même si j'ai été contraint de le faire à cause de lui par la suite). Bref, je suis dans une impasse et la mairie de Dié a perdu 90 écus dans cette histoire. Ce n'est pas la première fois qu'il s'amuse à déstabiliser mon marché et j'ai d'ailleurs demandé en légature à ce que l'on réfléchisse à un décret lui interdisant toutes transactions (vague utopie). Dites-moi ce que je dois faire et si c'est le bon endroit pour en parler?

Citation :
À Arthurr Date d'envoi Le 06 Décembre 1464 à 09h20
Objet Les 9 sacs de blé restants Expire le 25 Décembre 2016

Bonjour Arthur,

Je reviens vers toi et les achats de blé que tu as faits ce week-end. Pour rappel:

1464-12-03 18:50:06 : Vous avez vendu 9 sacs de blé pour 10,00 écus à Arthurr.
1464-12-03 18:50:06 : Vous avez vendu 10 sacs de blé pour 10,00 écus à Arthurr.
1464-12-03 18:50:06 : Vous avez vendu 10 sacs de blé pour 10,00 écus à Arthurr.
1464-12-03 18:50:06 : Vous avez vendu 10 sacs de blé pour 10,00 écus à Arthurr.

Il manque donc 9 sacs de blé que tu n'as pas redonnés à la mairie. Je te donne le passage du coutumier correspondant à l'infraction que tu as commise, Article V 1:

"Dans le cadre de la gestion du marché, le maire d'une ville a un droit de regard sur les ventes effectuées sur celui-ci. Par conséquent, toute personne vendant des produits qu'il n'est pas en mesure de produire lui-même ou une ressource naturelle ne correspondant pas à celle de la ville concernée devra se conformer aux affichages, décrets et décisions du maire, sous peine de se voir poursuivre pour escroquerie."

ou encore:

"Toute tentative ou acte d'attaque économique, définie comme la vente ou l'achat d'un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, verra son auteur poursuivi pour trahison."

Je te prierai donc de me revendre au plus les 9 sacs de blé restant au prix de 10 écus sous peine que cette histoire soit transmise à notre procureur.

Bien à toi,
Markram
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sixtinee

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MessageSujet: Re: Spéculation rappel de droit   Spéculation rappel de droit Icon_minitimeMer 7 Déc 2016 - 20:41

bonjour Mark,

je ne comprends pas bien, vous dites que le dénommé Arthurr a acheté 39 sacs de blé à 10 écus alors que ces marchandises étaient destinées au Duché, qu'il en a rendu 30  et le litige porte sur les 9 qu'il n'a pas rendu

Je ne vois pas en quoi la mairie de Dié à perdu 90 écus, puisque les 9 sacs en question ont bien été payés comme l'atteste la facture du 3 décembre

Citation :
1464-12-03 18:50:06 : Vous avez vendu 9 sacs de blé pour 10,00 écus à Arthurr.

tout au plus le préjudice, si préjudice il y a, porterai sur 2 écus par sac soit un total de 18 écus.

Peut être auriez vous du préciser, dans la rubrique "marchandises réservées" sans en dire le nombre qu'il ne fallait pas toucher au blé à 10 écus.

A t'il spéculer en revendant ce blé plus cher ?
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Markram

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MessageSujet: Re: Spéculation rappel de droit   Spéculation rappel de droit Icon_minitimeMer 7 Déc 2016 - 20:48

Humm, oui, on peut voir les choses comme cela. Pour moi, c'est juste 9 sacs de blé que j'aurais aimé utiliser autrement. Il ne faut pas oublier qu'Arthur ne cultive rien, n'a pas d'échoppe et n'est pas de Dié. Donc, l'achat des 9 sacs de blé ne va rendre aucun bénéfice à l'économie locale du marché de Dié. Avec ces sacs, j'aurais demandé à mon meunier d'en faire de la farine qui aurait servi en retour à faire du pains. Là, j'ai purement et simplement 9 sacs de disparus.

J'avoue que ce qui me dérange le plus, c'est le fait qu'il n'y ait aucun moyen de faire entendre Arthur sur le fait que ce blé était destiné au duché. Si encore, c'était de ma faute et que je ne faisais pas attention avec mes ventes pour la mairie, alors oui, je ne dirai rien. Mais là... c'est pas comme si on ne faisait pas cela pour le bien du duché.

Est-ce que c'est plus clair?

Sinon, oui c'est ce que j'ai mis ensuite sur le panneau des marchandises réservées. Et pour la spéculation, j'ai juste un habitant Raimbaut qui m'a dit qu'Arthur lui avait proposé le blé à un prix avantageux. Mais je n'ai rien relevé l'illégal.
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sixtinee

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MessageSujet: Re: Spéculation rappel de droit   Spéculation rappel de droit Icon_minitimeMer 7 Déc 2016 - 20:54

Il faut que j'interroge Madame la Juge, pour voir ce qu'il convient de faire en la circonstance
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: Spéculation rappel de droit   Spéculation rappel de droit Icon_minitimeJeu 8 Déc 2016 - 11:35

Il est interdit d'intercepter des denrées à destination du duché ou de la mairie du moment qu'elles sont réservées.

Si elles l'étaient, procès , si elle ne l'étaient pas tant qu'il ne les remet pas en vente chez nous on ne peut rien faire.

Donc voilà j'en ai marre de ce petit emmerdeur à qui on fait trop de largesse sous pretexte qu'on ne veut pas peiner mistinguette.

Bref si vous nous prouvez mark que le bon de réservation est antérieur a son achat -> procès pour escroquerie sous le chef d'accusation de non respect de l'article
Article V.3 : Des marchandises réservées

Dans certains cas, des marchandises peuvent être réservées:
- transactions dans le cadre des activités de la Mairie (mandats municipaux, plans économiques, loterie et concours)
- transactions déterminées par le Conseil ducal
- transactions dans le cadre des activités des compagnies d'ordonnance (soldes, médiations, équipements)
- transactions déterminées par l'église (charité)
- transactions dans le cadre des activités de la justice (dédommagements)

Pour ce faire, le vendeur ou l'acheteur affiche dans la halle concernée, sur le panneau des marchandises réservées, que cette marchandise est destinée à quelqu'un. Il indiquera le prix, la quantité et le destinataire.

Les particuliers pourront utiliser le panneau d'affichage pour avertir leurs concitoyens mais en aucun cas leurs marchandises ne seront protégées par la présente loi en cas d'interception. Hors de ce cas, toute personne achetant une marchandise réservée sera accusée d'escroquerie.


Si voous n'aviez pas réservé les denrées , vous devrez attendre d'intercepter ou que quelqu'un lui en achete et vienne raler . Dans ce cas on verra s'il y a spéculation ou simplement revente d'un produit non produit soit l'Article V 1:

"Dans le cadre de la gestion du marché, le maire d'une ville a un droit de regard sur les ventes effectuées sur celui-ci. Par conséquent, toute personne vendant des produits qu'il n'est pas en mesure de produire lui-même ou une ressource naturelle ne correspondant pas à celle de la ville concernée devra se conformer aux affichages, décrets et décisions du maire, sous peine de se voir poursuivre pour escroquerie." *
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Markram

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MessageSujet: Re: Spéculation rappel de droit   Spéculation rappel de droit Icon_minitimeJeu 8 Déc 2016 - 13:15

Mwé, malheureusement, je n'avais rien mis dans les marchandises protégées pour ne pas attirer l'oeil. C'est de ma faute pour le coup, mais je pensais qu'il aurait l'honnêteté de me les revendre. Par contre, on ne peut pas interpréter ce passage là:

Citation :
Dans le cadre de la gestion du marché, le maire d'une ville a un droit de regard sur les ventes effectuées sur celui-ci.

de manière un peu différente? En disant, que j'étais contre cette vente qui était dans le cadre d'un mandat ducal et que par conséquent les marchandises étaient automatiquement protégées?

Bref, dans tous les cas, je partage votre avis sur Arthur, et croyez-moi bien que je ne lui fais pas de cadeau.

Pour ma demande de décret municipal, vous pensez que c'est jouable?
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Spéculation rappel de droit   Spéculation rappel de droit Icon_minitimeJeu 8 Déc 2016 - 18:03

Citation :
"Dans le cadre de la gestion du marché, le maire d'une ville a un droit de regard sur les ventes effectuées sur celui-ci. Par conséquent, toute personne vendant des produits qu'il n'est pas en mesure de produire lui-même ou une ressource naturelle ne correspondant pas à celle de la ville concernée devra se conformer aux affichages, décrets et décisions du maire, sous peine de se voir poursuivre pour escroquerie." *

j'ai déjà signalé que cet article là était inadapté et pas clair, il demande à être remanié pour protéger davantage d'une part la vente exclusive mairie des ressources naturelles ainsi que les transactions municipales, reventes achats.

Il faut un texte qui ne souffre pas de contestations possibles dans le sens suivant : vente, achat interdits sauf accord préalable du maire et non pas l'inverse:
"permise sauf si le maire décide que non ou l'affiche" l'affichage ne pouvant être qu'un décret pour être valable, relevant de l'économie.
Il faut un texte prévention d'intention et non devoir trouver un moyen pour être en mesure de réclamer qui là en l'occurence n'est pas légal
Il n'est pas envisageable que chaque ville doive faire un décret pour protéger son commerce.
Depuis le changement de ce texte de loi, toutes les villes ont des problèmes à un moment ou autre, y'a qu'à voir ne serait ce qu'en légature.

Pour la petite histoire: voici 2 jours encore, une voyageuse me demande si notre coutumier est à jour , je dis oui vous avez des marchandises à vendre? réponse oui, parfait, j'ai un stock de bois à vendre.ce qui prouve encore que chacun comprend bien ce texte comme cela l'arrange tellement il est interprétable à souhait.

Quoiqu'il en soit si il a revendu du maïs sans en produire c'est la même chose puisque tout est englobé dans le même texte.

Je propose donc de remanier cet article et de le soumettre au conseil Ducal


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Markram

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MessageSujet: Re: Spéculation rappel de droit   Spéculation rappel de droit Icon_minitimeJeu 8 Déc 2016 - 18:30

Bonsoir dame Isabeau, je partage totalement votre avis et votre compte rendu de la situation. J'ajouterai que le gros problème avec des personnes, comme Arthur, qui font du commerce de "masse", c'est qu'ils connaissent sur le bout des doigts le coutumier et savent très bien qu'ils ne risquent rien au final. Très frustrant.

Si vous avez besoin d'aide, faites-moi signe. Je pourrais relire des ébauches de refonte d'articles si cela peut vous aider.
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MessageSujet: Re: Spéculation rappel de droit   Spéculation rappel de droit Icon_minitime

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