Trahison - Mutinerie : Xaviera / coupable

Citation :

*Clarisse entre dans le Tribunal pour une affaire peu commune*

En ce jour du 30 octobre de l'an 1464, nous, Lady_Clarisse, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons au Nom de la duchesse Madeleine de Firenze et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné, placée sous l’autorité de la Juge Constance Élyse Del Casalièr, à l'encontre de Xaviera pour Trahison.

Le Palais de Justice souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant aux avocats.
Voici un plan pour vous y rendre :
- http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
- http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=5903

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Nous n'en faisons pas la demande.

*Et maintenant les éléments à charge*

Le vendredi 28 octobre 1465, Xaviera a pris possession d'un foncet, Le Pierrelate situé sur les eaux ducales afin de le revendre et d'en tirer un bénéfice.  

Or, la Charte de l'Amirauté stipule que :

Article 3.5 - Du marché naval

Toute vente de navire en Lyonnais-Dauphiné ou toute vente d'un navire battant Pavillon du Lyonnais-Dauphiné ne peut se faire sans l'accord préalable de l'Amiral.

Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphiné et non attribué après application des différentes règles d'héritage en vigueur près la Hérauderie de France devient la propriété du Duché après vérification du croque-mort.

ce qui signifie donc que le foncet Le Pierrelate, appartenait au Duché du Lyonnais Dauphiné puisqu'aucun testament ne disait le contraire.

Par ailleurs, le Coutumier du Lyonnais Dauphiné stipule que :

Article IV.1 : Des coups d’État, révoltes et [b]mutineries

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

En prenant le navire, Xaviera s'est rendu coupable d'une mutinerie et en plus manquant de courage pour s'en prendre à un capitaine qui aurait répondu à son attaque, elle a attendu que l'homme ait disparu en mer, ou en fleuve dans le cas présent !

Ainsi donc, en vertu de ces deux articles, nous poursuivons Xaviera pour Trahison et au nom de l'universalité d'action nous prouverons que le vol de ce navire ne servait que ses intérêts. Pour cela nous appelons à témoigner le seigneur de Boursault et Lignorelle, Atlas et nous nous réservons le droit de faire appel à un autre témoin au cour du procès.

Clarisse, Procureur du Lyonnais Dauphiné
Valence, le 30 octobre de l'an 1464

- La dame s'adonne également à la luxure en taverne, parait-il. Je crois que nous avons affaire à une envoyée de la Sans-Nom.

Cela ne m'étonne pas. Et moi j'ai un courrier signé et scellé de l'Amirale de Provence qui prouve qu'elle n'en est pas à son coup d'essai

Je l'ajouterai aux pièces du dossier lors de mon réquisitoire

Citation :

Amirauté de Provence
Marseille le 02 novembre 1464


Bonjour
Oui, cette Xaviera a pris la barre de l'ATM Enterprise en Avril 1464.
Le capitaine et proprietaire de ce bateau etait Bakkhall.
Xaviera a vendu le bateau à une personne qui s'appelle Philipmorris toujours en Avril 1464.

Si Vous avez besoin d'autres informations, Vous pouvez m'écrire


Cordialment

Roxanne Altemps in D'Astra
Amirale de Provence

Tour passé une semaine c'est suffisant.

Citation :

-* La Précieuse s'attaqua à son deuxième procès, celui-ci aussi était enfantin et pour cause même s'il lui semblait qu' elle avait eu plus à lire pour prendre connaissance des minutes que pour étudier le Livre des Vertus, les faits étaient clairs comme de l'eau de roche. La prévenue était une intrigante qui se servait du malheur d'autrui ou de leur repos pour s'enrichir. Elle avait le pied marin , elle irait voir si les fers aux pieds elle naviguait toujours aussi bien...*

En ce jour du vingt novembre mil quatre cent soixante-quatre, Nous, Axel Baccard_d'Irissari, juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons notre verdict dans l'affaire Duché contre Xaviera, cette dernière étant accusée de mutinerie et de tentative de vol de bateau.

Nous avons entendu tant les témoignages de l'accusation et les preuves annexes que la plaidoirie de la défenderesse, celle-ci semble une véritable fable en parfaite contradiction avec l'ensemble des preuves à charge rassemblée contre elle. Je considère donc que la prévenue a menti sous serment devant la cours et mon verdict fera dès lors preuve de la plus grande sévérité , car je ne tolère pas le parjure en ces murs.

En conséquence de quoi la femme Xaviera est déclarée coupable de trahison, en vertu de l'article IV.1 du coutumier du Lyonnais Dauphiné, et de l'article 3.5 de la Charte de l'amirauté.

Suite à cela, l'accusée se voit donc condamnée à six jours de prison, et à 115 écus d'amende.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que Justice soit faite !

Que justice soit rendue.