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 Récapitulatif des contrats d'aide à l'installation

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AuteurMessage
Rosemary.

Rosemary.


Nombre de messages : 1658
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/06/2016

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MessageSujet: Récapitulatif des contrats d'aide à l'installation   Récapitulatif des contrats d'aide à l'installation Icon_minitimeVen 4 Nov 2016 - 23:45

Premier contrat en cours :

Citation :
Contrat d'aide à l'installation (Aide supérieure)

Par le présent contrat, le bénéficiaire, Messire Vito [IG : Arthor] doit obligatoirement remplir toutes ces conditions :

- S'engager à emménager et vivre dans l'une des villes ducales ouvertes au peuplement (déterminées par le Conseil Ducal et les maires) pour une période de deux mois minimum
- Accepter d'aménager son champ en l'une des cultures prioritaires de la ville (déterminée par le maire) pour une période de deux mois minimum
- Accepte de s'engager au bénéfice du Duché : intégrer une institution ducale, participer à la défense, travailler aux mines, ...
- Être au minimum paysan
- Être actif durant la période d'engagement


Le Duché s'engage à effectuer un don de 200 écus à Messire Vito, versé de cette manière :

- 50 écus sont versés à la signature de l'engagement
- 50 écus sont versés après une période d'un mois
- 100 écus sont versés après une période de deux mois


Le présent contrat entre vigueur, dès la signature, et l'affichage de celui-ci en halle.


Attention : Si le bénéficiaire ne respecte pas ses engagements, il lui sera demandé de rembourser les versements déjà effectués et il ne recevra pas les suivants. A défaut de remboursement, il sera poursuivi pour escroquerie par la justice ducale.


Signature du représentant du Lyonnais-Dauphiné

Le 22 octobre l'an mil quatre cent soixante-quatre,
Récapitulatif des contrats d'aide à l'installation Signat10


Signature du bénéficiaire de l'installation


Vito.




Citation :
24/10/1464 10:03 : Vous avez puisé dans les coffres de la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné pour donner 50 écu(s) à Arthor. Alors comme ça on arrose ses amis avec le revenu des taxes ?

Citation :
A verser le 24 Novembre : 50 écus
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