Trahison -révolte - berbatow - relaxe

[Quote]Acte d'accusation
*Une tentative de révolte de plus. Décidément c'était devenu un effet de mode au Lyonnais-Dauphiné. Clarisse se lève et prononce l'acte*

En ce jour du 11 novembre de l'an 1464, nous, Lady_Clarisse, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons au Nom de la duchesse Madeleine de Firenze et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné, à l'encontre de Berbatow pour Trahison.

Le Palais de Justice souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

Vous avez en outre la possibilité de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant aux avocats.
Voici un plan pour vous y rendre :
- http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
- http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=5903

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Nous n'en faisons pas la demande.

*Et maintenant les éléments à charge*


Berbatow est poursuivi pour Trahison pour avoir tenté une révolte contre la municipalité de Lyon dans la nuit du 10 au 11 novembre de l'an 1464.

En effet, Son Altesse Royale Madeleine de Firenze qui était de garde cette nuit là, a pu reconnaître et intercepter l'individu afin de l'empêcher de faire aboutir sa révolte contre la mairie.

Aussi, en vertu de l'article IV.1 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, relatif aux coups d’État, révoltes et mutineries qui stipule que :

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité dans l'un de ces faits sera considérée comme un acte de trahison et son auteur poursuivi.

Nous accusons Berbatow de Trahison et le poursuivons devant la Justice du Lyonnais Dauphiné.

Clarisse, procureure du Lyonnais-Dauphiné
Valence, le 11 novembre de l'an 1464

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Madeleine_df à la barre

[\quote]
Avant le réquisitoire on va,attendre le témoignage de madeleine.

Citation :

À Madeleine_df Date d'envoi Le 19 Novembre 1464 à 15h14
Objet Procès Lyonnais-Dauphiné c/Berbatow
Expire le 25 Décembre 2016
Altesse,

Je me permets de vous rappeler que vous êtes attendue au Tribunal afin de déposer dans l'affaire opposant le Duché du Lyonnais-Dauphiné à Messire Berbatow mis en accusation pour tentative de révolte.

Recevez, Altesse, mes respectueuses salutations

Sixtine Cypher
Procureur

Parfait !

Fait un immense sourire

Merci Madame le juge

voici le témoignage de Madeleine

Citation :

L'accusation a appelé Madeleine_df à la barre
Voici son témoignage :
*Elle arriva donc au tribunal, salua de la tête le procureur et le juge, et s'avança pour présenter son témoignage.*

- Pour faire simple, j'étais de garde ce soir là, sur les remparts, quand on a entendu quelqu'un appeler à la garde du côté de la mairie. Donc évidemment, on y est allé, et là on a trouvé ce pauvre hère qui essayait de pénétrer l'hôtel de ville pour revendiquer le pouvoir.

Il était seul, et on a eu beau ratisser les ruelles alentours on a rien trouvé qui pourrait ressembler de près ou de loin à un complice. Du coup, j'en ai déduit qu'il avait sans doute du forcer un peu trop sur la cervoise. Hum.

Berbatow est mort, que fait on ?
Je pense que sa tentative de révolte est une erreur de jeunesse et qu'il ne s'est pas rendu compte des conséquences de son acte, soirée trop arrosée comme le pense Son Altesse Madeleine, je serais pour une peine légère comme 20 écus d'amende Qu'en pensez vous ?

Citation :

Informations sur Berbatow

Créé(e) le 24 Octobre 2016

Dernière connexion le 18 Novembre 2016

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné

Village : Lyon

Niveau : III

Points de réputation : 6

Argent : 124,25 écus

Berbatow est MORT

Berbatow ne cultive ni n'élève rien.

Réquisitoire

Citation :

Sixte nouveau procureur, pris le temps d'étudier le dossier,  elle se leva un peu intimidée

Madame le Juge

L'accusé nommé Berbatow a, dans la nuit du 10 au 11 novembre de l'an 1464   tenté une révolte contre la municipalité de Lyon il est donc poursuivi pour trahison en vertu de l'article IV.1 du Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, relatif aux coups d’État, révoltes et mutineries qui stipule que :

Tout auteur d'une révolte, attaque ou tentative de révolte ou d'attaque menée contre :
- le château de Lyon, sans l'aval de la Couronne de France ;
- une mairie, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- un port sur le territoire ducal, sans l'aval du Conseil Ducal ;
- le capitaine d'un navire dans les eaux ducales, sans l'aval du Conseil Ducal ;
pourra être poursuivi pour haute-trahison dans le cas du castel et trahison pour les autres cas.

Il est à noter que l'accusé ne s'est pas présenté, la honte sans doute ! Car Berbatow est très jeune et d'après le témoignage de Son Altesse Madeleine de Firenze il était sous l'emprise de l'alcool.

Elle inspira

Sans vouloir aténuer sa faute je crois que ce jeune homme a tiré leçon de son inconséquence lors de cette triste nuit.

Il est coupable  c'est indéniable,  il a enfreint les lois certes mais il est bien jeune, aussi en mon âme et conscience je pense qu'il ne savait pas la portée de son geste,

Compte tenu de ce que je viens de dire, je demande que soit appliqué une peine minimum

Merci de m'avoir écoutée

La jeune femme retourna s'asseoir pour attendre le verdict.

**Axel était de bonne humeur et assez perplexe. Le prévenu passait son temps à être déclaré mort...probablement qu'il passait son temps a être dans un état alcoolique tel que certains jours on le croyait mort.
Elle décida de suivre l'avis de son procureur et annonça.

**La culpabilité de Berbatow semble avérée mais peut on réellement parler d'intention délictuelle , élément constitutif d'une infraction quand un homme aviné vient cogner a l'huis de la mairie en titubant ?
Je ne pense pas..

Je déclare donc en ce jour du 4 decembre 1464, le non lieu en cette affaire pour absence d'intention délictuelle et je demande au prévenu de veiller a finir dans une grange ou un abreuvoir plutôt qu'a tambouriner a la porte de la mairie si d'aventure il était a nouveau rond comme un rond !

Bon dimanche a tous.