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 TAOP-Brigandage Lafayette/Tilu-hors duché/ A surveiller

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sixtinee

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MessageSujet: TAOP-Brigandage Lafayette/Tilu-hors duché/ A surveiller   TAOP-Brigandage Lafayette/Tilu-hors duché/ A surveiller Icon_minitimeLun 5 Déc 2016 - 8:47

Citation :
De Gree Date d'envoi Le 05 Décembre 1464 à 02h21
Objet Vol
Expire le 25 Décembre 2016
Bonsoir, j'aimerais déposé une plainte pour vol contre : Lafayette et Tilu.

Vous avez été racketté par un groupe composé de Lafayette et de Tilu.

J'avais en ma possession une cargaison de miches de pains destiné à ravitaillé la ville de Montélimar après une entente avec M. Bebert.

J'attends de vos nouvelles.

Cordialement,
gree


En attente du complément d'informations elle commença à préparer la mise en accusation

Citation :
En ce jour du 5 décembre 1464,

Nous, Sixtine Cypher (Sixtinee), Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Axel_baccard à l’encontre de Dame Tilu

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir agressé le 5 décembre 1464  messire Gree sur le chemin menant de Die à Montélimar, lieu sous juridiction Dauphinoise.  

On vous accuse d'avoir volé  la somme de 20 écus, ainsi que40  miches de pain, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

..........

Vu l’article-IV.3.  des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Vu l'Article VI.6 : Des circonstances particulières
"Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné."

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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sixtinee

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MessageSujet: TAOP-Brigandage Lafayette -hors duché/ A surveiller   TAOP-Brigandage Lafayette/Tilu-hors duché/ A surveiller Icon_minitimeLun 5 Déc 2016 - 8:53

Citation :
De Gree Date d'envoi Le 05 Décembre 1464 à 02h21
Objet Vol
Expire le 25 Décembre 2016
Bonsoir, j'aimerais déposé une plainte pour vol contre : Lafayette et Tilu.

Vous avez été racketté par un groupe composé de Lafayette et de Tilu.

J'avais en ma possession une cargaison de miches de pains destiné à ravitaillé la ville de Montélimar après une entente avec M. Bebert.

J'attends de vos nouvelles.

Cordialement,
gree


En attente du complément d'informations elle commença à préparer la mise en accusation

Citation :
En ce jour du 5 décembre 1464,

Nous, Sixtine Cypher (Sixtinee), Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Axel_baccard à l’encontre de Messire Lafayette

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé le 5 décembre 1464  messire Gree sur le chemin menant de  entre Dié et Montélimar, lieu sous juridiction Dauphinoise.  

On vous accuse d'avoir volé  la somme de ..... écus, ainsi que ....., comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

..........

Vu l’article-IV.3.  des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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sixtinee

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MessageSujet: Re: TAOP-Brigandage Lafayette/Tilu-hors duché/ A surveiller   TAOP-Brigandage Lafayette/Tilu-hors duché/ A surveiller Icon_minitimeLun 5 Déc 2016 - 13:51

Citation :
De Gree Date d'envoi Le 05 Décembre 1464 à 02h21
Objet Vol
Expire le 25 Décembre 2016
Bonsoir, j'aimerais déposé une plainte pour vol contre : Lafayette et Tilu.

Vous avez été racketté par un groupe composé de Lafayette et de Tilu.

J'avais en ma possession une cargaison de miches de pains destiné à ravitaillé la ville de Montélimar après une entente avec M. Bebert.

J'attends de vos nouvelles.

Cordialement,
gree

Citation :
De Gree Date d'envoi Le 05 Décembre 1464 à 13h22
Objet Re: plainte
Expire le 25 Décembre 2016
Bonjour,

j'étais entre Dié et Montélimar.  Ont ma dérobé 40 miches de pains dédié à la mairie de Montélimar et 20 écus en argent sonnant.

Voilà si vous avez d'autres questions, n'hésitez pas.

Cordialement,

gree


En attente du complément d'informations elle commença à préparer la mise en accusation

Citation :
En ce jour du 5 décembre 1464,

Nous, Sixtine Cypher (Sixtinee), Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Axel_baccard à l’encontre de Messire Lafayette

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

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Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé le 5 décembre 1464  messire Gree sur le chemin menant de  Dié à Montélimar, lieu sous juridiction Dauphinoise.  

On vous accuse d'avoir volé  la somme de 20 écus, ainsi que 40 miches de pain destinées à la Mairie de Montélimar, comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

..........

Vu l’article-IV.3.  des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
vu Article VI.6 : Des circonstances particulières
"Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné."

Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Dernière édition par sixtinee le Jeu 8 Déc 2016 - 10:42, édité 2 fois
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: TAOP-Brigandage Lafayette/Tilu-hors duché/ A surveiller   TAOP-Brigandage Lafayette/Tilu-hors duché/ A surveiller Icon_minitimeLun 5 Déc 2016 - 16:54

je pense que tu peux rajouter des circonstances aggravantes avec le vol en réunion et as-tu vérifier si ce sont des récidivistes (même si ces noms me sont inconnus...)
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: TAOP-Brigandage Lafayette/Tilu-hors duché/ A surveiller   TAOP-Brigandage Lafayette/Tilu-hors duché/ A surveiller Icon_minitimeDim 11 Déc 2016 - 11:32

Lafayette est un multi récidiviste, procés non lancé, pas localisable et pas de CJ avec le comté de Toulouse

Tilu pas localisable
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MessageSujet: Re: TAOP-Brigandage Lafayette/Tilu-hors duché/ A surveiller   TAOP-Brigandage Lafayette/Tilu-hors duché/ A surveiller Icon_minitime

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