TAOP/Arthurr/violence/Relaxé

Citation :

En ce jour du 3 Février 1465,

Nous,Isabeau de Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Axel Baccard à l’encontre du sieur Arthurr

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé physiquement une damoiselle en taverne de Vienne.
La procure a été saisie de l'affaire par le père de cet enfant, plaignant pour l'accusation.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.7 : Des violences physiques ou verbales
L'auteur de tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) pourra être poursuivi pour trouble à l'ordre public.  

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation appelle Markram à la barre

L'accusation a appelé Markram à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Markram arriva au tribunal de Lyon avec un certain pincement au coeur. Le lieu lui était malheureusement bien connu, pour avoir témoigné dans de nombreuses affaires à moult reprises. Aujourd'hui, il se présentait devant madame le Procureur et madame le Juge dans une affaire au combien sensible, puisque sa fille était au coeur du problème. La gorge un peu sèche, il commença à témoigner comme on l'avait invité à le faire.*

Bonjour madame le Procureur et madame le Juge.

Je me présente. Je suis Markram, ancien maire de Dié et ancien conseiller ducal de notre duché. Si je suis devant vous aujourd'hui c'est pour plaider la cause de ma fille, Thornade. Je tiens à préciser que Thornade n'est pas ma fille biologique, mais ma fille de coeur et je suis actuellement en train d'entreprendre les démarches administratives pour l'adopter légalement. C'est donc un père qui parle devant vous.

*Il marqua une petite pause, et reprit son discours.*

Voilà de cela plusieurs semaines, ma fille a avoué, alors qu'elle était en taverne, en ma présence ainsi que de Camelise et de Raimbaut, que l'accusé ici présent, Arthurr, avait abusé sexuellement d'elle et l'avait maltraité physiquement. Même si cela me fait mal de le dire, je peux même apporter des précisions sur les circonstances de l'agression. Ma fille et Arthur étaient au moment des faits, des enfants qui vivaient une amourette. Je précise qu'ils ont tous les deux 13 printemps. Donc, tout amoureux qu'ils étaient, ils avaient décidé de se marier, malgré mes réticences, et devaient se faire baptiser. L'élément déclencheur de l'agression d'Arthur sur ma fille est relatif à leur baptême. En effet, Thornade avait décidé de se baptiser dans la plus stricte intimité. J'ai d'ailleurs été son parrain et seul Monseigneur Maximusdefrance était présent. Pour faire court, le fait que Thornade ait été baptisée sans qu'Arthur le sache aura attisé la colère de ce dernier. Donc, un soir, en taverne, pour punir ma fille de son action, Arthur lui aura coincé les mains dans le dos et abusé sexuellement d'elle. Pour parachever son méfait, ce dernier n'aura également rien trouvé de mieux que d'uriner sur elle pour certainement l'humilier un peu plus. La suite est classique, ce lâche s'est enfuit en Languedoc, restant sourd aux courriers. Il n'a réapparu sur Dié que très récemment. Je crois de toute façon Madame la Procureur que vous disposez d'une lettre écrite des mains de ma fille dès le jour où elle nous a appris l'horrible nouvelle. Elle doit certainement, vous donnez plus de précisions.

*Markram marqua une nouvelle et se frotta le menton.*

Je vous ai expliqué les faits ainsi que les circonstances du drame, je pense que je n'ai pas besoin de revenir ou de m'appesantir dessus. Il va de soi que je souhaite que l'honneur de ma fille soit lavé, et que cet abject individu qu'est Arthur soit condamné lourdement. Mais qu'il soit également bien clair que si j'entreprends une telle action en justice, au risque que ce procès blesse ma fille, c'est parce que je ne souhaite pas que de telles actions puissent se renouveler à l'avenir. Je ne peux supporter l'idée qu'Arthur puisse encore approcher une enfant comme ma fille et lui fasse subir le même sort. Dans tous les cas, je demande un dédommagement moral et physique pour ma fille.

Que le Très Haut veille sur vous et puisse vous guider dans votre jugement.

*Il s'inclina devant ses dames, et alla s'assoir dans un coin du tribunal en attendant la suite du procès.*

Tour sauté

Bon j'ai pas eu la réponse escomptée, je fais le réquisitoire demain.. il fera jour.

Je voulais, afin qu'il n'y ait pas d'équivoque possible que Thornade, étant tout de même la victime, me confirme son accord pour clore l'affaire,
mais elle ne m'a pas répondue, on ne va donc pas être plus royaliste que le roi,
j'ai agi correctement selon la procédure puisqu'il est mort.. et terminé.

Citation :

Madame la juge je serai brève.

Cette affaire qui aurait pu s'avérer riche en confrontations verbales va s'achever ainsi. Il n'y aura nul besoin d'en démêler le vrai du faux ni faire la morale au prévenu voir à la victime présumée.

Le damoiseau étant entre la vie et la mort ne peut comparaitre devant cette cour pour nous éclairer avec sa version des faits.

En conséquences, la procure abandonne toute poursuite envers le sieur Arthurr

* Referme le dossier attendant le coup de marteau de la juge qui scellera le classement de l'affaire*

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

Citation :

* Puisque l'accusé n'était pas en état de se défendre, alors elle soupira.

- En ce jour du 18 mars 1465, Nous, Jenifaël Luna de Castelnau-Montmiral, juge du Lyonnais-Dauphiné, rendons notre verdict dans l'affaire Arthurr, celui-ci étant accusé de trouble à l'ordre public. Puisque l'accusé n'est pas en mesure de se défendre, nous sommes obliger de nous contenter du témoignage de l'accusation, néanmoins. Nous ne pouvons laisser cet acte impuni.

Aussi, nous déclarons donc la sentence suivante.
Le prévenu sera tenu d'aller consulter un médecin au plus vite, pour que celui-ci détermine s'il est ou non, atteint de folie. Nous demandons aussi, que l'accusé écrive une lettre à la plaignante pour s'excuser de son acte odieux.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que justice soit rendue.