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 TAOP brigandage/Missayany/en attente preuve

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dame-isabeau

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MessageSujet: TAOP brigandage/Missayany/en attente preuve   TAOP brigandage/Missayany/en attente preuve Icon_minitimeJeu 12 Jan 2017 - 9:54

Citation :
De Nathanaele Date d'envoi Le 10 Janvier 1465 à 13h18
Objet Racket Expire le 29 Janvier 2017 Missayany m a rackettété cette nuit alors que j étais entre Die et Valence pour m installer chez vous. Elle m a tout pris . C est une honte de la part d une notable de la ville!

Bien à vous

Nathanaele  

Citation :
À Nathanaele Date d'envoi Le 10 Janvier 1465 à 13h29
Objet Re: Racket Expire le 29 Janvier 2017 Bonjour à vous,

Je comprends votre colère .. Pouvez vous me dire ce qu'elle vous a dérobé ..? Et est-ce que vous souhaitez l'attaquer en justice ?

Bien à vous,

Eleane, Maire de Valence

Citation :
De Nathanaele Date d'envoi Le 10 Janvier 1465 à 14h09
Objet Re: Re: Racket Expire le 29 Janvier 2017 Elle M à dérobé pour 15 boisseaux de bois , 3 fer, au moins 7 viandes et des légumes
Oui je souhaites l attaquer ce n est pas normal

Cordialement
Nathanaele  

Citation :
À Nathanaele Date d'envoi Le 10 Janvier 1465 à 14h25
Objet Re: Re: Re: Racket Expire le 29 Janvier 2017 Savez vous combien de légumes ? J'ai vraiment besoin de quantités précises pour lui demander précisément votre remboursement soit en marchandises soit en écus.

Bien à vous,

Eleane.

Citation :
De Nathanaele Date d'envoi Le 10 Janvier 1465 à 15h03
Objet Re: Re: Re: Re: Re: Re: Racket Expire le 29 Janvier 2017 Pour moi il y avait 9 légumes

Nathanaele  

Voilà le courrier envoyé donc à l'accusé :

Citation :
À Missayany Date d'envoi Le 10 Janvier 1465 à 16h46
Objet Mise en Garde Expire le 12 Février 2017 Bonjour,

Ce jour, j'ai reçu une plainte contre vous pour un brigandage envers la personne de Nathanaele.
Je me dois de vous avertir que si sous 48h soit jusqu'au 12 janvier 1465 à 16h45, vous ne vous êtes pas manifesté auprès de moi, soit en rendant les marchandises volées, qui sont les suivantes en redonnant l'argent qui aura servit à racheter tout cela:
- 15 stères de bois
- 3 fers
- 7 viandes
- 9 légumes
Soit en réglant la somme que tous cela engendre, et je fixe les prix au prix de vente de la mairie soit:
- 4,50 écus par stères de bois soit 67,50 écus
- 20 écus par fer soit 60 écus
- 18 écus par viande soit 126 écus
- 10,10 écus par légume soit 90,90 écus
Ce qui fait un total de 344,40 écus à régler.

Merci de répondre à ce courrier, en m'indiquant la manière de procéder qui vous convient le mieux, si pas de réponse, je serai dans l'obligation d'ouvrir une procédure pour Escroquerie.

Bien à vous,

Eleane, Maire de Valence  


Dernière édition par dame-isabeau le Jeu 12 Jan 2017 - 10:17, édité 1 fois
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: TAOP brigandage/Missayany/en attente preuve   TAOP brigandage/Missayany/en attente preuve Icon_minitimeJeu 12 Jan 2017 - 10:16

Citation :
En ce jour du ..... 1465,

Nous, Isabeau de l'Isle, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Axel Baccard à l’encontre de la dame Missayany pour brigandage

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir agressé le 10 Janvier 1465 dame Nathanaele sur le lieu dit du Crest entre Die et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

On vous accuse d'avoir volé la somme de ? écus, ainsi que 15 stères de bois 3 fers 7 viandes 9 légumes comme en atteste le depôt de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

(en attente)

Vu le livre IV des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au droit commun:
Article IV.6 : Du brigandage et de la piraterie
Les personnes accusées de brigandage ou de piraterie pourront être poursuivies pour trouble à l'ordre public.
Dans le cas où la victime serait un noble ou dignitaire du Duché, ou un navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, les poursuites seront faites pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.



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